AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17811129 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Observations sur l'état des ponts dans la sénéchaussée de Carcassonne 17811222(21)
On a prolongé la trace du nouveau chemin de Bélesta vers Able jusqu'à l'extrémité de la forêt du duc d'Estissac, distante de Bélesta d'environ 4 000 toises 17811215(20)
On lui a adjugé, ainsi qu'au sieur Lebrun, la construction du pont de la Molière le 29/05/1781 17820102(09)
On lui a pris une partie de jardin pour le chemin d'Albi à Castres, et détruit un puits à roue ; celui-ci sera reconstruit avec les matériaux des maisons détruites 17820102(08)
Ordonnance du 28/04/1739 indiquant que c'est aux particuliers à faire construire des ponts plats sur les fossés faits ou recreusés le long des chemins pour rétablir la communication avec leurs propriétés 17811215(04)