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Accueil / Recherche session / Session 17811129 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Il a avancé les frais de sonde pour le pont sur sur la Tave entre Bagnols et Connaux 17811228(15)
Il a conclu un acte de partage le 23/03/1456 avec son frère Mathieu le vieux 17811201(03)
Il a demandé des secours aux Etats pour sa papeterie d'Annonay 17820105(12)
Il a demandé et obtenu qu'on change l'emplacement de l'aqueduc de la Redorte 17820104(01)
Il a donné à son beau-père Gaspard de Blauzac une quittance de dot le 05/04/1548 17811202(03)
Il a donné un certificat au sujet des réparations faites à l'aqueduc du Peyrou 17820105(20)
Il a dressé le devis des ouvrages à faire au bord du Rhône 17811228(08)
Il a dressé le devis du canal de dérivation et du chemin que veut construire le chevalier de Bernis dans le tènement de Lalloua 17811228(07)
Il a dressé le plan et le devis du pont de Salomon sur la route du Puy à Lyon 17811228(13)
Il a dressé le toisé des ouvrages des avenues de la porte Saint-Cyprien à Toulouse 17811231(09)
Il a dressé les plans de nivellement et les devis d'une partie du chemin d'Albi à Graulhet jusqu'au hameau de La Négrouillère 17811222(13)
Il a dressé les plans et devis des réparations à apporter au bâtiment cédé par la ville de Narbonne pour abriter les archives du diocèse 17811211(06)
Il a emporté, sans doute pour son usage, les trois vis d'Archimède qui appartiennent à la Province ; il doit les rapporter dans le même état 17820104(05)
Il a estimé la longueur de la quatrième partie du nouveau chemin de Montpellier à Sète 17811222(27)
Il a estimé le terrain acheté à M. Domaison le long du quai de Toulouse 17811218(07)
Il a estimé les terrains dont les propriétaires doivent être indemnisés (avenues du pont de Carbonne) 17811218(10)
Il a expédié la quittance et reconnaissance passée par Jean de Rossel en faveur du seigneur de La Fare le 20/11/1589, reçue par Froment, sur l'original qui est dans les archives du seigneur de Saint-Andéol-de-Trouillas 17811211(01)
Il a fait des mémoires sur l'état des travaux du pont de pierre de Mirepoix 17811228(14)
Il a fait l'estimation des travaux de l'ouverture du nouveau chemin d'Auch au sortir de Toulouse au-dessus de la fontaine de Purpan 17811231(09)
Il a fait l'examen des ponts dans les diocèses de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes ; il a fait relier les plans des ponts du diocèse de Nîmes 17811222(30)
Il a fait la réception de la deuxième partie du nouveau chemin de Montpellier à Sète 17811222(27)
Il a fait le devis des travaux de reconstruction du pont sur la Tave entre Bagnols et Connaux 17811228(15)
Il a fait le projet de la chaussée d'avenue du pont de Lavaur 17820105(17)
Il a fait le toisé provisionnel des ouvrages du pont de pierre de Mirepoix 17811228(14)
Il a fait les projets d'ouvrages de protection contre les inondations qui menacent Bédarieux 17811218(05)
Il a fait les toisés provisionnels du pont de La Redorte 17811220(03)
Il a fait réparer des dégâts du quai de Toulouse dus à la crue de la Garonne du 21/06/1781 17811218(07)
Il a fait un devis pour l'entretien du grau d'Aigues-Mortes, en vue d'un nouveau bail à passer 17811231(05)
Il a fait une clôture mitoyenne du terrain des frères Galabert au champ de la Reine, près du Peyrou à Montpellier, arrêtant les éboulis et les eaux 17820105(22)
Il a fini de payer les bois qui se trouvaient dans le magasin de Psalmody 17811224(02)
Il a obtenu une indemnité pour des dommages subis à l'occasion de la construction des avenues de la place du Peyrou 17820105(22)
Il a parcouru les communautés riveraines du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes pour déterminer le nombre de ponts à construire sur ce canal 17811228(16)
Il a parcouru les divers chemins possibles pour raccorder la route d'Auvergne dans le Velay avec celle de Clermont-Ferrand 17811224(12)
Il a reçu 270 l. pour 42 journées employées à la vérification des registres consulaires des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17811231(19)
Il a reçu 338 l. pour 53 journées employées à la vérification des registres consulaires des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Toulouse 17811231(19)
Il a reçu 600 l. pour 90 journées employées à la vérification des registres consulaires des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17811231(19)
Il a reçu 804 l. pour le mur de soutènement de sa terrasse dont une partie a été prise par les travaux de la descente d'Aubenas 17811224(11)
Il a reçu une commission de capitaine de 100 hommes de pied signée par le duc de Rohan le 16/02/1628 17811211(01)
Il a reçu une commission de capitaine-colonel-commandant dans le régiment d'Uzès Saint-Louis le 01/05/1687 17811211(01)
Il a rendu compte de la gestion de son oncle à la commission chargée d'examiner les vices de l'administration du Gévaudan 17820103(01)
Il a signé avec ses cautions le contrat de bail de la ferme de l'équivalent 17820104(08)
Il a signé, avec le sieur Salvetat, le contrat de bail de la ferme de l'équivalent 17820104(08)
Il a témoigné que les cylindres de la papeterie de Pierre Montgolfier étaient en activité 17820105(12)
Il a une maison adossée au mur de la ville, le long de l'avenue du Peyrou du côté de l'hôpital général ; il demande et obtient le comblement du fossé entre cette avenue et le mur de la ville 17820105(19)
Il a vendu le 26/11/1781 au diocèse de Lodève pour 8 345 l. une maison servant de caserne à la brigade de maréchaussée 17811211(12)
Il a vérifié l'état d'avancement de la digue du Trou de Carnon, proposée par M. d'Alméras 17811228(20)
Il a vérifié l'état du port de Beaucaire 17811231(12)
Il a vérifié les ouvrages à faire pour protéger le terroir de Vallabrègues des irruptions du Rhône et du Gardon 17820105(18)
Il construit les pavés du quai de Toulouse (travaux commencés le 05/02/1781) 17811218(07)
Il conteste la nouvelle direction donnée au canal de fuite des eaux descendant de la montagne vers le Rhône longeant un faubourg de Villeneuve-lès-Avignon, parallèle au fleuve, et voudrait revenir à l'ancienne, perpendiculaire ; sa demande est rejetée 17811220(06)
Il dirige la manufacture de papier que font construire les sieurs Mathieu et Pierre-Louis Johannot à Annonay 17820105(12)
Il doit dresser le devis de la cinquième partie du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes depuis Espeyran jusqu'à Saint-Gilles 17820107(09)
Il doit finir de payer les bois qui restaient sur les chantiers de la Province et qui lui ont été vendus 17811224(02)
Il doit payer, ainsi que Baissat, des plants de salicor qui leur ont été vendus 17811224(02)
Il doit payer, ainsi que Teissier, des plants de salicor qui leur ont été vendus 17811224(02)
Il doit vérifier la nécessité des martellières demandées par Saint-Laurent-d'Aigouze 17811224(04)
Il doit vérifier les plaintes de l'entrepreneur des ouvrages d'une partie de la côte de Mayres au col de la Chavade, sur la route d'Auvergne, et celles d'une dame dont la route a interrompu le passage des eaux de l'Ardèche qui arrosaient son jardin 17811228(12)
Il est autorisé à construire un canal de dérivation et un chemin dans le tènement de Lalloua qu'il a acheté à la province, moyennant 3 885 l. défalquées du prix de vente 17811228(07)
Il est chargé de fournir l'eau aux bâtiments à Sète 17811213(13)
Il est entré aux Etats avec une procuration du vicomte de Polignac du 17 mars 1583 17811202(02)
Il est indemnisé par le diocèse d'Agde pour la résiliation du bail de location d'une maison à Pézenas pour servir d'écurie et de grenier à foin à la maréchaussée 17811211(12)
Il est indemnisé par le diocèse de Saint-Pons pour la résiliation du bail de location d'une maison pour servir d'écurie et de grenier à foin à la maréchaussée ; il a loué au diocèse d'Agde une autre maison à Pézenas pour servir de caserne 17811211(12)
Il est mentionné dans le contrat de mariage de Marie Despuech avec Jean de Rossel du 11/06/1582 17811211(01)
Il était présent au mariage de Jeanne de Rossel avec le capitaine Pierre André, du 16/03/1592 17811211(01)
Il fait valoir que l'accélération des travaux du chemin de Castelnaudary à Limoux aura l'avantage de procurer une ressource au pauvre peuple contre le malheur des temps 17811222(14)
Il fera le devis estimatif des réparations à apporter au pont de la Prairie, sur la Mare 17820102(11)
Il lui est accordé 600 l. en gratification pour avoir dressé les plans du pont de Touyre et s'en être occupé pendant 3 ans 17811220(03)
Il n'a pas assisté au compte rendu de la députation à la Cour, "sans préjudicier […] à l'obligation expresse où sont MM. les barons de venir rendre compte de leur députation à la Cour, conformément à la délibération du 22/12/1768", mais il reçoit 4 000 l. 17811229(05)
Il prend la charge de secrétaire et greffier des Etats pour la généralité de Montpellier libérée par la survivance de syndic général accordée à Rome fils, laissant celle de la généralité de Toulouse à Bésaucèle, nommé par l'archevêque de Narbonne 17811211(03)
Il réclame une indemnité à cause des épis en clayonnage faits par l'entrepreneur du pont de bois de Mirepoix qui ont rejeté les eaux dans son pré 17811228(14)
Il s'est entendu avec son successeur le sieur Bésaucèle pour le brevet de retenue de 60 000 l. 17811213(01)
Il s'est opposé à ce que les charrettes transportant les matériaux du pont de Burlats passent dans son champ 17820102(09)
Il se déclare prêt à se plier à la décision des Etats mais il craint que, s'il accepte la place temporaire que l'assemblée lui accorde pour le compte rendu de la députation à la Cour, les barons de tour ne le lui reprochent 17811229(01)
Il se présente pour être reçu "de minorité" en qualité de baron de Calvisson et a fait remettre les actes justificatifs de la propriété de la baronnie 17811130(03)
Il souhaite établir sur l'Orb un flottage pour le bois et pour le charbon des mines du Bousquet-d'Orb ; son projet, qui implique le chômage des moulins au passage des trains, sera communiqué aux riverains 17811218(03)
Il souhaite que les Etats lui cèdent les marais & palus entre le canal de Candillargues et le grau de Palavas, aux conditions auxquelles les Etats doivent en jouir selon les lettres patentes du 08/11/1748 17820104(04)
Il succède à son frère Pierre pour le gravelage du chemin de la poste du faubourg Saint-Michel à Ramonville-Saint-Agne, avec la caution de son frère (nouveau bail passé le 09/03/1781) 17811213(11)
Il vérifiera l'état du pont de Lajoux et de la chaussée de Cazères 17820102(02)
Il vérifiera l'objet de la demande du Cailar qui souhaite rétablir l'ancienne branche du Vistre allant vers la tour d'Anglas, aujourd'hui ensablée, et la recreuser depuis le pont de Laute jusqu'à l'endroit où finit le nouveau canal 17820104(03)
Il vérifiera la nécessité de la levée réclamée par les propriét. de fonds sur la rive gauche du Rhône au sud de Pont-St-Esprit à la suite de celle de la prov. pour protéger leurs fonds, le chemin de Mondragon & la jonction avec celui de la Provence 17820105(24)
Il vérifiera les plaintes des propriétaires de l'île de la Barthelasse contre les ouvrages offensifs construits par la ville d'Avignon 17811228(18)
Ils ont préparé l'implantation d'un projet de pont-aqueduc permettant au Canal de passer au-dessus de l'Orb 17811231(04)
Ils réclament sans succès des indemnités pour les terres qui ont été prises dans le champ de la Reine à Montpellier à cause des avenues du Peyrou, qu'ils ont inféodé et où ils veulent construire des bâtiments 17820105(22)
Imposition de 16 425 l. pour ses fourrages 17820105(27)
Imposition de 5 400 l. pour ses fourrages 17820105(27)
Ingénieur de la généralité d'Auch ; arrêté élaboré le 22/09/1778 avec l'inspecteur des Ponts et Chaussées Trésaguet et le sieur Garipuy sur l'aménagement de la Garonne 17820107(04)
Ingénieur de la Province 17820104(07)
Ingénieur de la province, ci-devant préposé à la construction de la chaussée d'Ardèche 17811224(10)
Inspecteur 17811218(19)
Inspecteur ; il a évalué le coût de la réparation du canal du fuyant du moulin de Gignac 17811224(08)
Inspecteur ; il a fait l'avance des 89 l. 1 s. qu'a coûté la cendrée de Nîmes destinée à consolider les massifs d'arrimage du pont de bateaux de Beaucaire 17811228(10)
Inspecteur ; il a fait les toisés de la quatrième partie du nouveau chemin de Montpellier à Sète 17811222(27)
Inspecteur ; il a fait les toisés de la troisième partie du nouveau chemin de Montpellier à Sète 17811222(27)
Inspecteur ; il a vérifé les dommages causés au sieur Brun par la position d'un pont construit sur le chemin entre Conas et Nézignan 17820102(08)
Inspecteur ; il a vérifié la hauteur de la pierraille répandue sur la 5e partie du chemin d'Albi à Cordes 17820102(01)
Inspecteur ; il est déchargé du paiement fait par Galibert pour du bois qui lui a été vendu 17811224(02)
Inspecteur ; toisés du chemin d'Albi à Castres 17820102(08)
Inspecteur de la province 17820103(09)
Inspecteur du diocèse d'Albi ; les Etats lui accordent 600 l. pour le dédommager des frais engagés pour l'inspection et la levée des plans des ponts de Cirou, de Thuriès et des Infournats 17811218(12)
Inspecteur général des Ponts et Chaussées ; arrêté élaboré le 22/09/1778 avec l'ingénieur Desfirmins et le sieur Garipuy sur l'aménagement de la Garonne 17820107(04)
Inspecteur général des Ponts et Chaussées ; convention avec Garipuy du 30/09/1775 pour l'aménagement de la Garonne 17820107(04)
Inventeur des épanchoirs à siphon 17820104(01)