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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Plusieurs particuliers auxquels on a pris des terres pour le chemin de Lodève à Pézenas ont fait faire une nouvelle estimation par ce ménager et le sieur Gazel, qu'ils disent expert ordinaire du diocèse 17820102(08)
Plusieurs particuliers auxquels on a pris des terres pour le chemin de Lodève à Pézenas ont fait faire une nouvelle estimation par le sieur Gazel, qu'ils disent expert ordinaire du diocèse 17820102(08)
Prédicateur ordinaire de Marie de Médicis & abbé commendataire du Gourdon ; sa mère Vitalis Fornier a fait une donation le 11/10/1623 en sa faveur ; elle se réserve des sommes en faveur de ses autres fils Gabriel, Jean et Claude 17811202(02)
Premier consul maire d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17820107(01)
Premier consul maire de Briatexte, diocésain de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17820107(01)
Premier consul maire de Castres, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17820107(01)
Premier consul maire de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17820107(01)
Premier consul maire de Limoux, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17820107(01)
Premier consul maire de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17820107(01)
Premier consul maire de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17820107(01)
Premier consul maire de Puylaurens, diocésain de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17820107(01)
Premier consul maire de Sommières, diocésain de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17820107(01)
Premier consul-maire de Rieux, député à la Cour cette année 17811229(06)
Premier lieutenant du régiment de Perche, admis comme envoyé du comte de Roquelaure pour la baronnie d'Apchier, de tour du Gévaudan 17811211(01)
Preuves faites à Malte le 06/05/1780 17811201(05)
Prieur de Malte, mort en1450 (selon un arrêt rendu par la chambre souveraine des francs-fiefs de Toulouse le 28/08/1658 rapporté par François Jean Alexandre du Puy-Montbrun) 17811201(04)
Procès-verbal de réception dans l'ordre de Malte du 21/06/1624 17811202(03)
Procureur du roi de l'hôtel de ville de Montpellier 17820105(05)
Procureur fondé du vicomte de Bernis 17811231(17)
Procureur fondé du vicomte de Bernis ; il a affermé 600 sétérées dans les atterrissements formés sur les bords de l'étang de Mauguio 17820104(02)
Proposé par l'archevêque de Narbonne, il remplace le sieur Mortier, décédé, dans une des places d'huissier des Etats 17820107(03)
Propriétaire d'un moulin foulon sur le Tarn à Albi, situé sous le moulin du chapitre 17811218(17)
Propriétaire d'une maison menacée par l'éboulement des flancs du Tarn à Albi, situé sous le moulin du chapitre 17811218(17)
Propriétaire d'une maison menacée par l'éboulement des flancs du Tarn à Albi, située sous le moulin du chapitre 17811218(17)
Propriétaire de biens situés dans le Comtat au bord du Lauzon au-dessous du pont de la Pierre ; elle se plaint que que les propriétaire de terres au-dessus du pont veulent l'obliger à continuer le recreusement du Lauzon qu'ils ont commencé 17811231(11)
Propriétaire de la raffinerie de sucre d'Annonay ; il a certifié la qualité du papier violet fourni pour le pliage du sucre par le sieur Pierre Montgolfier 17820105(12)
Propriétaire du domaine de la Muzette ; le levadon destiné à clore ce domaine a été construit 17811224(06)