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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon ; il doit reconstruire la maison achetée au sieur Ferradou selon le plan de décoration des façades des maisons bordant le quai de Toulouse 17811218(07)
Marquis de Calvisson ; il est admis aux Etats comme baron de Calvisson, bien que n'ayant pas 10 ans, sans avoir le droit de voter avant 18 ans 17811201(02)
Marquis de Ganges, reçu en minorité le 02/02/1754 17811201(02)
Marquise de Calvisson 17811201(02)
Mémoire au sujet de la première pile du pont de Gignac 17811224(08)
Mémoires et toisés pour la sénéchaussée de Carcassonne 17820102(08)
Mémoires sur l'état des ponts dans la sénéchaussée de Carcassonne 17820102(09)
Ministre ; il a écrit une lettre à l'archevêque de Narbonne ; il "paraît désirer" que les Etats s'occupent d'établir des cours d'accouchement pour les sages-femmes de la campagne 17820107(02)
Ministre des Finances ; il approuve la proposition de l'archevêque de Narbonne de créer 3 chaires, deux de physique expérimentale et une de chimie docimastique à Toulouse et Montpellier 17820105(01)