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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Bailli d'épée d'Annonay, admis comme envoyé du prince de Soubise pour la baronnie d'Annonay 17821123(08)
Baron d'Annonay 17821123(08)
Baron d'Hautpoul 17821223(15)
Baron d'Hautpoul, nommé à la commission renforcée pour le 3e vingtième pour remplacer le baron de Tornac 17821205(07)
Baron de Barjac 17821207(01)
Baron de Barjac nommé aux commissions des travaux publics et de l'agriculture pour remplacer le baron de Tornac 17821205(07)
Baron de Barjac, nommé député à la Cour 17821224(04)
Baron de Bram 17821122(04)
Baron de Bram ; député à la Cour l'année dernière, il reçoit 4 000 l. 17821224(03)
Baron de Calvisson ; sa mère et tutrice présente un mémoire en son nom à propos du terroir de Briande 17821228(17)
Baron de Ganges ; il n'a pas envoyé de procuration 17821122(03)
Baron de Mirepoix 17821205(01)
Baron de Tornac 17821203(22)
Baron de Tornac ; obligé de partir ; il est remplacé par le baron d'Hautpoul dans la commission renforcée pour le 3e vingtième et par le baron de Barjac dans celles des travaux publics et de l'agriculture 17821205(07)
Baron de tour de Vivarais (pour la baronnie d'Annonay//) 17821122(04)
Baron de Villeneuve 17821122(04)
Baron de Villeneuve ; il est allé les 15 & 16/12/1782, avec l'archevêque de Toulouse et l'évêque de Montpellier, visiter la côte de Sète à Pérols par Frontignan, Vic & Mireval pour constater les effets de l'insalubrité de l'air sur la santé des habitants 17821228(13)
Blessé sur le chantier du quai de Toulouse à cause de la chute d'une pierre ; il reçoit 60 l. 17821217(20)
Boulanger, habitant de Labastide-Beauvoir, caution de Martial Puech (bail du 07/03/1782) pour couvrir de gravier le pavé à la sortie de Villefranche-de-Lauragais en allant vers Avignonet 17821212(11)