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Accueil / Recherche session / Session 17821121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Négociant du Puy ; les Etats lui accordent 600 l. pou la faïencerie qu'il a établie dans son domaine d'Orzilhac 17821210(15)
Négociant, caution de Jacques Carol 17821212(12)
Noble maison d'Auvergne, dont l'ancienneté est généralement reconnue et dont descendent les Chalvet-Rochemonteix établis à Toulouse 17821123(05)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Castelnau-d'Estrétefonds par le président 17821122(04)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Castries par le président 17821122(04)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Caylus par le président 17821122(04)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Saint-Félix par le président 17821122(04)
Nommé directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Toulouse en remplacement de son frère, décédé ; la sénéch. lui donne une gratification de 2 000 l. pour son travail depuis le décès & lui versera 3 000 l./an, outre ce que lui paiera la province 17821223(09)
Nommé par l'archevêque de Toulouse comme envoyé de Castries 17821123(09)
Nommé par le président comme envoyé du baron de Ganges 17821122(03)
Nommé par le président envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, il est admis après avoir prouvé 6 degrés de noblesse ; il possède la terre de Pecalvel au diocèse de Castres 17821123(06)
Notaire ; il a passé la quittance de Pierre de Montesquieu à son beau-frère Blaise d'Hautpoul de 3 000 l. restant des 23 000 l. de la dot de sa femme Anne d'Hautpoul (17/05/1645) 17821123(03)
Notaire ; il a reçu au château d'Auxilhon le contrat de mariage de Jean-Jacques de Grave avec Catherine d'Hautpoul (28/01/1582) 17821123(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Bernard d'Hautpoul avec Isabelle de Voisins (14/05/1489) 17821123(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques de Verdiguier (09/09/1582) 17821123(06)
Notaire ; il a reçu un dénombrement des terre, seigneurie et fief fait Jeanne Isauguié (26/10/1540) 17821123(03)
Notaire à Paris ; une déclaration du trésorier de la Bourse a été enregistrée par lui 17821224(08)
Notaire à Toulouse ; il a passé des contrats d'emprunts pour l'acquisition des maisons dont le sol a servi à l'emplacement des ouvrages du quai de Toulouse 17821217(20)
Notaire d'Alès ; il a reçu le contrat de mariage de François de La Fare (13/10/1658) et le testament de Jacques II de La Fare (25/01/1651) 17821123(09)
Notaire d'Alès ; il a reçu le testament mystique de Louis Joseph de La Fare du 14/12/1745 17821123(09)
Notaire d'Alès, détenteur des notes de Laupiès ; il a expédié le contrat de mariage de François de La Fare (13/10/1658) et le testament de Jacques II de La Fare (25/01/1651) 17821123(09)
Notaire d'Annonay ; il a reçu la transaction entre Jacques Lemore et Marguerite d'Armand (03/06/1639) 17821123(08)
Notaire d'Annonay ; il a reçu le contrat de mariage de Barthélemy Lemore (24/02/1732) 17821123(08)
Notaire d'Annonay ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques Lemore du 04/01/1635 17821123(08)
Notaire d'Annonay ; il a reçu le testament de Barthélemy Lemore (16/12/1775) 17821123(08)
Notaire de Castres ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques III de Verdiguier (22/05/1730) 17821123(06)
Notaire de Castres ; il a reçu le testament de Pierre Raymond V d'Hautpoul (10/01/1423) 17821123(03)
Notaire de Damiatte ; il a reçu le contrat de mariage de François de Verdiguier (16/11/1677) 17821123(06)
Notaire de Damiatte ; il a reçu le testament de Gabrielle de Beyne, épouse de Jacques de Verdiguier (30/11/1733) 17821123(06)
Notaire de Damiatte ; il a reçu le testament de Jacques de Verdiguier (30/11/1733) 17821123(06)
Notaire de La Bruguière ; il a expédié une quittance du 16/10/1430 donnée par Gaucerande d'Hautpoul, en vertu d'une commission donnée le 25/09/1442 par Pierre de Area, "regens" de La Bruguière pour le comte de Foix 17821123(03)
Notaire de La Bruguière ; il a reçu une quittance du 16/10/1430 donnée par Gaucerande d'Hautpoul 17821123(03)
Notaire de Lavaur ; il a estimé les indemnités dues aux particuliers expropriés à cause des travaux du pont de Lavaur 17821219(03)
Notaire de Lavaur ; il a reçu la quittance d'une partie de la dot d'Isabeau de Richome, épouse de Jacques 1er de Verdiguier (06/09/1576) 17821123(06)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de François Henri Auguste de Chalvet-Rochemonteix (23/02/1696) 17821123(05)
Notaire de Narbonne ; il a expédié le 09/11/1531 le contrat de mariage de Blanche de Marquefave avec Bernard de So (en date du 22/06/1431) 17821123(03)
Notaire de Perpignan ; il a reçu le contrat de mariage d'Hyacinthe d'Hautpoul avec Claire de Villemur (30/05/1694) 17821123(03)
Notaire de Perpignan ; il détient les notes de son père et a expédié le contrat de mariage d'Hyacinthe d'Hautpoul avec Claire de Villemur (30/05/1694) 17821123(03)
Notaire de Puylaurens ; il a reçu le contrat de mariage de Marc-Antoine de Verdiguier (03/12/1654) 17821123(06)
Notaire de Quintenas ; il a reçu la transaction passée par Charles Joseph Dominique Lemore avec son frère Just Alexandre le 27/10/1704 17821123(08)
Notaire de Saint-Albin, diocèse de Lavaur ; il a expédié le testament de Béatrix de Montclar (14/03/1496) 17821123(03)
Notaire de Saint-Amans-de-Valtoret ; il a reçu le testament de Béatrix de Montclar (14/03/1496) 17821123(03)
Notaire de Saint-Paul-Cap-de-Joux ; il a reçu la transaction passée le 19/07/1655 avec Marc-Antoine de Verdiguier 17821123(06)
Notaire de Saint-Paul-Cap-de-Joux ; il a reçu le testament de Marc-Antoine de Verdiguier (26/06/1660) 17821123(06)
Notaire de Tance, diocèse du Puy ; il a reçu le testament de Jean 1er Lemore (31/12/1555) 17821123(08)
Notaire de Toulouse ; détenteur des notes de Dujarric ; il a expédié les testaments de Mathieu de Chalvet et de son épouse Jeanne de Bermey (28/12/1579) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu l'acte d'accord entre les enfants d'Henri Auguste de Chalvet-Rochemonteix (27/08/1772) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu l'acte de vente par Marie de Montesquieu de Roquefort à son mari Pierre François d'Hautpoul des terres de Bugarach et de Sougraigne en date du 17/05/1781 17821123(03)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage d'Henri Auguste de Chalvet-Rochemonteix (21/01/1734) et le testament de François Auguste de Chalvet (25/01/1722) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage de François 1er de Chalvet (31/01/1588) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage de François II de Chalvet (04/08/1629) et le testament de Jacques de Chalvet de Reynier (23/03/1670) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage de Pierre François d'Hautpoul avec Marie de Montesquieu de Roquefort (14/03/1726) 17821123(03)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le testament de François de Chalvet (01/06/1705) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu les testaments de Mathieu de Chalvet et de son épouse Jeanne de Bermey (28/12/1579) 17821123(05)
Notaire de Toulouse, détenteur des notes de Poisson, qui a reçu les codicilles de François 1er de Chalvet (14/06/1617 et 14/09/1620) 17821123(05)
Notaire du Chambon ; il a reçu le contrat de mariage de Jean II Lemore (13/01/1589) 17821123(08)
Notaire du Puy ; il a reçu le contrat de mariage de Jean III Lemore (03/10/1662) 17821123(08)
Notaire royal ; a reçu le contrat de mariage d'Arnaud Raymond II avec Hélène de Veyrac (06/11/1394) 17821123(03)
Notaire royal ; il a reçu un acte de vente par Philippe de Verdiguier le 06/12/1611 17821123(06)
Notaire royal d'Alès ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques 1er de La Fare du 24/09/1576 17821123(09)
Notaire royal de Buxadon, diocèse de Castres ; il a reçu le testament de Geoffre d'Hautpoul (18/04/1498) 17821123(03)
Notaire royal de Cavillargues; il a reçu le contrat de mariage de Jacques II (01/06/1612) 17821123(09)
Notaire royal de Foix ; il a reçu le testament d'Hyacinthe d'Hautpoul (10/11/1749) et l'a ouvert le 19/11/1753 17821123(03)
Notaire royal de Limoux ; il a expédié le testament de Blaise d'Hautpoul (08/04/1688) 17821123(03)
Notaire royal de Limoux ; il a reçu le contrat de mariage de Blaise d'Hautpoul avec Marie Lucrèce du Vivier (10/07/1640) 17821123(03)
Notaire royal de Limoux ; il a reçu le testament de Blaise d'Hautpoul (08/04/1688) 17821123(03)
Notaire royal de Mazamet ; il a reçu le testament de Georges III d'Hautpoul (08/07/1554) 17821123(03)
Notaire royal de Mazamet, il a reçu au château d'Auxilhon une transaction du 18/10/1604 entre Catherine d'Hautpoul, soeur de Pierre 1er, et François Pierre d'Hautpoul son neveu 17821123(03)
Notaire royal de Moussoulens ; il a reçu le contrat de mariage de François Pierre d'Hautpoul avec Marguerite de Saint-Jean de Pointis (15/06/1608) 17821123(03)
Notaire royal de Narbonne ; il a reçu le testament de Pierre de La Fare (20/08/1542) 17821123(09)
Notaire royal de Quintenas ; il a reçu le contrat de mariage de Just Alexandre Lemore (15/04/1704) et le testament de Jean III Lemore (29/07/1704) 17821123(08)
Notaire royal de Saint-Amand-de-Valtoret, diocèse de Castres ; il a reçu le testament de Georges 1er d'Hautpoul (05/03/1506) 17821123(03)
Notaire royal de Saint-Loup, diocèse de Toulouse ; il a reçu le testament de Jacques 1er de La Fare (10/10/1600) 17821123(09)
Notaire royal de Tournon ; il a reçu le testament d'Esther de Chambonnet (16/08/1646) 17821123(08)
Notaire royal de Villefranche-de-Lauragais ; il a reçu le contrat de mariage de Pierre II d'Hautpoul et de Jeanne Marie de Vernon de Seyre (04/03/1715) 17821123(03)
Notaire, détenteur des notes de Souleyrac ; il a expédié le contrat de mariage de Jean II Lemore (13/01/1589) 17821123(08)
Nouvel entrepreneur de l'entretien du chemin de Mirepoix (bail du 07/03/1782, pour 6 ans 6 mois et 25 jours, commençant le 05/06/1782 & finissant le 31/12/1788) & de l'entretien du chemin de Castelnaudary à Lavaur (bail du 07/03/1782) 17821223(01)