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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Tailleur de pierre ; bail du 17/06/1781 pour placer des pierres à l'extrémité de chaque lieue (grande ligne de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse) et pour marquer les distances sur les murs des maisons d'un enduit blanc sur fond noir 17821212(11)
Tailleur de pierre, habitant de Monestiés, entrepreneur de la continuation des travaux du pont de Lavaur, sous le cautionnement de Jean Grimaud, habitant du même lieu, et de Pierre Albouy, charpentier de Saint-Papoul (bail du 07/03/1782) 17821219(03)
Témoin au contrat de mariage de Bernard d'Hautpoul et d'Isabelle de Voisins (14/05/1489) 17821123(03)
Titulaire de la recette des tailles du diocèse de Comminges ; le diocèse impose 4 053 l. 13 s. 3 d. pour ses frais de provision, réception et installation et pour les 6 années de droit annuel 17821217(09)
Toisé de divers ponts de la sénéchaussée de Carcassonne 17821207(30)
Toisé des réparations du pont de Cintegabelle 17821228(23)
Toisé du pont de Combonet sur l'Hers 17821228(24)
Toisés, vérifications, réceptions de divers ponts dans la sénéchaussée de Toulouse 17821223(02)
Transaction passée le 19/07/1655 avec Marc-Antoine de Verdiguier 17821123(06)
Trésorier de France de Montpellier ; il reçoit des Etats une gratification de 3 000 l. 17821219(17)
Trésorier de France de Toulouse ; il reçoit des Etats une gratification de 3 000 l. 17821219(17)
Trésorier de la Bourse 17821223(07)
Trésorier de la Bourse ; tenu par ses traités avec le trésor royal & la province, il se plaint d'avoir à faire des avances pour compenser les arrérages de Toulouse, où les caisses des impositions & des revenus patrimoniaux sont confondues 17821228(01)