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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Jardinier de la place du Peyrou ; son bail sera renouvelé pour 9 ans à compter du 01/01/1785 17821219(10)
Jardinier, entrepreneur des plantations de tamaris et des semis sur les francs-bords du canal de la Peyrade 17821203(14)
Juge d'armes de la noblesse de France ; dans son certificat du 30/04/1781, il constate que Pierre François d'Hautpoul peut faire remonter sa noblesse de plusieurs siècles au-delà de 1337 17821123(03)
Jugement de noblesse du 04/01/1669 en faveur de Blaise d'Hautpoul 17821123(03)
Jugement de noblesse en sa faveur rendu par la chambre souveraine établie à Toulouse le 06/07/1660) 17821123(06)