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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maître des requêtes ordinaires, intendant de la province 17821212(16)
Maîtresse de la poste aux chevaux de Fitou ; elle obtient la destruction d'un pont trop étroit près du relais qui s'engorge lors des crues et provoque l'inondation de ses écuries 17821205(04)
Major des fort et ville d'Alès 17821123(09)
Maréchal des camps et armées du roi, maître de camp d'un régiment de cavalerie 17821123(09)
Marquis de Calvisson ; il a offert de contribuer à l'entretien d'une partie des ouvrages d'assèchement des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze faits par la province, ce dont se chargera la marquise sous la responsabilité du diocèse de Nîmes 17821217(14)
Membre de la Société royale des sciences de Toulouse ; ses observations astronomiques, qui forment une suite unique de 23 années, ont été publiées dans un Recueil en 2 volumes 17821228(38)
Mémoires présentés à la commission des travaux publics sur le pont de Gignac 17821207(28)
Ménager, habitant de Castelnaudary, entrepreneur de l'entretien du chemin de Saint-Papoul (de Saint-Papoul à Castelnaudary et de Saint-Papoul à Lasbordes) ; bail du 07/03/1782 pour 6 ans, 6 mois et 25 jours à partir du 05/06/1782 17821223(01)
Ménager, habitant de Labastide-Beauvoir, caution de Martial Puech (bail du 07/03/1782 pour couvrir de gravier le pavé à la sortie de Villefranche-de-Lauragais en allant vers Avignonet) 17821212(11)
Ménager, habitant de Sainte-Colombe de Baziège ; bail du 07/03/1782 pour couvrir de gravier le pavé à la sortie de Villefranche-de-Lauragais en allant vers Avignonet 17821212(11)
Ministre de la Marine 17821219(05)
Mort des suites d'une blessure reçue sur le chantier du quai de Toulouse à cause de la chute d'une pierre ; sa veuve reçoit 120 l. 17821217(20)