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Accueil / Recherche session / Session 17821121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
D'Aigues-Mortes ; il se plaint que le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes a intercepté le passage vers l'une de ses terres 17821228(09)
D'Aubenas ; il a présenté un mémoire pour obtenir réparation des dommages causés à son domaine de Fonbonne par les travaux faits à la descente d'Aubenas 17821214(16)
De Frontignan ; chargé d'acheter des radeaux et des grappins pour l'ouverture du grau de Frontignan 17821228(16)
De Fronton, adjudicataire du nouveau chemin de la poste de Montauban à Bourret 17821212(13)
De Labastide-Beauvoir ; bail du 21/02/17809 pour la mise en place des pavés entre Avignonet et Montferrand ; il est chargé aussi du gravelage dans la partie du chemin de la plaine de Montferrand 17821212(11)
De Saint-Sulpice, adjudicataire de la réparation à faire au chemin de Toulouse à Léguevin sous le cautionnement de Jean-Jacques Bosc et de Bernard Sarrau 17821212(12)
De Villasavary ; bail du 07/06/1779 pour la construction des remblais et maçonneries entre Avignonet et Montferrand ; sa négligence a forcé le syndic Lafage à requérir une ordonnance de l'intendant 17821212(11)
Débiteur de la province pour l'achat de bois et matériaux ; il a promis de payer l'an prochain 17821217(13)
Débiteur de la province avec Baissat pour l'achat de salicor ; ils ont versé 88 l. 8 s. 6 d. des 100 l. qu'ils devaient 17821217(13)
Débiteur de la province avec Teissier pour l'achat de salicor ; ils ont versé 88 l. 8 s. 6 d. des 100 l. qu'ils devaient 17821217(13)
Déjà chargé en second de la route d'Auvergne, il est nommé directeur des travaux publics dans le nouveau département de Velay, Vivarais et Gévaudan 17821228(37)
Depuis sa mort, le sieur Ducros a été chargé de la direction des travaux de la sénéchaussée de Carcassonne 17821223(11)
Député d'Agde 17821203(22)
Député d'Uzès 17821203(22)
Député d'Uzès, nommé député à la Cour 17821224(04)
Député de Béziers 17821223(15)
Député de Carcassonne 17821205(01)
Député de Cordes, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17821230(04)
Député de Ganges, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17821230(04)
Député de Montpellier 17821203(02)
Député de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17821230(04)
Député de Narbonne 17821122(04)
Député de Nîmes 17821207(01)
Député de Saint-Pons 17821203(22)
Député de Toulouse 17821122(04)
Député du Puy 17821203(22)
Député du tiers état l'année dernière à la Cour ; ses héritiers reçoivent 2 000 l. 17821224(03)
Député du tiers état l'année dernière à la Cour, il reçoit 2 000 l. 17821224(03)
Députés du Puy (accueil des commissaires du roi) 17821126(01)
Détenteur des cèdes d'Assaillit ; il a expédié le contrat de mariage de Blaise d'Hautpoul avec Marie Lucrèce du Vivier (10/07/1640) 17821123(03)
Détenteur des notes de Lavabre ; il a expédié le testament de Jacques de Château-Verdun (28/04/1730) 17821123(06)
Détenteur des notes de Mérulle ; il a expédié le testament de Pierre de La Fare (20/08/1542) 17821123(09)
Détenteur des notes de Montagut ; il a expédié le contrat de mariage de François de Verdiguier (16/11/1677) 17821123(06)
Détenteur des notes de son père ; il a expédié le contrat de mariage de Jacques Lemore du 04/01/1635 17821123(08)
Détenteur des notes de son père ; il a expédié le contrat de mariage de Jean III Lemore (03/10/1662) 17821123(08)
Devis dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17821210(16)
Devis de la réfection des pavés entre les deux grilles de la place du Peyrou 17821219(11)
Devis des ouvrages de trois ponts dans le diocèse de Mende 17821210(13)
Devis des réparations du grau d'Aigues-Mortes 17821228(12)
Devis des réparations faites au mur de soutènement de la place du Peyrou, côté nord 17821219(10)
Devis des travaux des première et quatrième parties de la route des limites du Vivarais à celles du Forez 17821214(06)
Devis pour le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes 17821228(09)
Diocésain de Limoux, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17821230(04)
Directeur 17821212(03)
Directeur ; il a dressé le devis du chemin de Mirepoix à Villefranche-Lauragais demandé par le diocèse de Mirepoix 17821214(03)
Directeur ; il a fait lever la carte du pays au-delà de Couiza vers Espéraza pour déterminer le tracé de la partie neuve du chemin vers Mont-Louis 17821205(05)
Directeur des ouvrages de la province 17821207(26)
Directeur des travaux de la province ; il a dressé, avec M. de Causan, ingénieur député par le vice-légat d'Avignon, un rapport sur le recreusement du Lauzon 17821212(06)
Directeur des travaux publics 17821214(10)
Directeur des travaux publics ; il a vérifié en février 1782 les ouvrages du pont de Lavaur avec son collègue le sieur de Garipuy 17821219(03)
Directeur des travaux publics ; il a vérifié en février 1782 les ouvrages du pont de Lavaur avec son collègue le sieur de Saget 17821219(03)
Directeur des travaux publics dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes, dont a été distrait le département de Velay, Vivarais et Gévaudan, confié au sieur O'Farell 17821228(37)
Directeur des travaux publics de la province 17821228(08)
Directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Toulouse ; ses héritiers recevront la somme imposée en sa faveur par la sénéchaussée pour son salaire 17821223(09)
Directeur des travaux publics du diocèse de Montpellier 17821217(05)
Directeur des travaux publics qui a vérifié l'état d'insalubrité de la côte en 1742 17821228(13)
Directeur général des étapes et voitures 17821221(13)
Directeur général du Canal 17821203(17)
Directeur qui a fait le projet de la reconstruction du pont de Saint-Jean sur l'Olaison à l'entrée du Puy sur la route de Lyon 17821214(18)