AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17821121 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Il a acquis la maison du sieur Ferradou à Toulouse 17821217(20)
Il a cherché à découvrir l'ancienne source près du port de La Nouvelle 17821203(16)
Il a donné quittance à son beau-frère de 3 000 l. restant des 23 000 l. de la dot de sa femme (17/05/1645) 17821123(03)
Il a estimé la valeur du désensablement de la jonction du canal de la Peyrade à celui des étangs 17821203(14)
Il a établi un haras dans sa terre de Berlas ; 158 juments saillies (soit 12 de moins qu'en 1781) ; octroi de 450 l. par les Etats pour 2 étalons-baudets & 1 étalon-cheval (1 de moins que l'an dernier) 17821228(28)
Il a établi un haras dans son domaine de Campsas, diocèse de Bas-Montauban ; les Etats consentent à lui accorder 450 l. pour 2 baudets & 1 cheval, qui ont sailli 114 juments 17821228(31)
Il a été chargé de la vérification des travaux à faire pour l'assèchement des marais de Lairan, Boucan et Banouse 17821228(10)
Il a été reçu envoyé de la baronnie d'Annonay et le rapport sur sa noblesse a été fait aux Etats le 21/11/1744 17821123(08)
Il a évalué la dépense de la réparation du mur entre la tour du pont de Toulouse et l'hôpital Saint-Jacques 17821217(22)
Il a évalué le coût d'ouvrages à faire sur sur le chemin entre Avignonet et la plaine de Montferrand 17821212(11)
Il a examiné 3 projets de travaux pour améliorer l'accessiblité du grau d'Agde 17821219(05)
Il a examiné l'état des ponts dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 17821217(06)
Il a examiné le mémoire de Madame de Roche sur le recreusement du Lauzon 17821212(06)
Il a fait commencer de travailler à la réparation du mur entre la tour du pont de Toulouse et l'hôpital Saint-Jacques 17821217(22)
Il a fait deux devis pour le pont de La Richarde sur le Thoré, l'une pour un pont en pierre et l'autre pour un pont en bois 17821223(12)
Il a fait faire des copies des plans des ponts dans les diocèses de la sénéchaussée de Carcassonne 17821217(04)
Il a fait l'estimation du terrain pris pour une partie de l'avenue du pont de Saint-Michel sur le Touch 17821219(02)
Il a fait le compte rendu des travaux de la robine de Narbonne 17821203(18)
Il a fait le compte rendu des travaux du canal de Narbonne 17821203(20)
Il a fait le devis de la 4ème partie de la côte de Mayres et celui des ouvrages de la côte Saint-Benoît 17821214(12)
Il a fait le toisé des ouvrages du grau d'Agde 17821203(15)
Il a fait porter par l'entrepreneur du désensablement du canal de la Peyrade les déblais dans les mares avoisinant le mas de Languedoc 17821203(14)
Il a fini grand prieur de Toulouse 17821123(05)
Il a fourni 314 l. 4 s. pour les travaux destinés à rechercher l'ancienne source près du port de La Nouvelle 17821203(16)
Il a obligé l'entrepreneur des réparations du radier du pont du Lac à utiliser les pierres des carrières de Bérade, près de La Nouvelle, malgré leur dureté et leur extraction difficile 17821205(04)
Il a passé une transaction avec son frère le 27/10/1704 17821123(08)
Il a pris en engagement le domaine de Beaucaire en 1724 17821221(07)
Il a proposé, pour adoucir la pente du pont de Beaucaire, d'ajouter à la nouvelle barque trébuchère un robinet pour la remplir d'eau et une pompe pour la vider 17821212(04)
Il a reçu 100 l. pour la tenue des contrôles des travaux du quai de Toulouse 17821217(20)
Il a reçu 689 l. 12 s. en indemnité pour la démolition d'un four à cause du prolongement du chemin de Castelsarrasin jusqu'aux bords du Tarn 17821223(01)
Il a reçu des Etats 500 l. en indemnisation de dommages subis 17821212(03)
Il a remis le toisé des fondations des murs de façade des nouveaux quais de Toulouse 17821217(20)
Il a remis les pièces justificatives des dépenses faites pour le canal de Saint-Pierre à Toulouse 17821217(19)
Il a remis un dénombrement de ses fiefs dans le consulat de Damiatte en date du 06/08/1680 ; jugement de noblesse en sa faveur rendu par M. de Bezons le 08/07/1669 17821123(06)
Il a rendu compte des travaux de l'avenue du pont sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse 17821219(01)
Il a réuni ses lumières à celle de M. Pouget en 1778 pour réfléchir aux moyens de remédier à l'état d'insalubrité de la côte autour de Frontignan 17821228(13)
Il a réuni ses lumières à celles de M. Barthez en 1778 pour réfléchir aux moyens de remédier à l'état d'insalubrité de la côte autour de Frontignan 17821228(13)
Il a traité avec le sieur Chauvet, entrepreneur du pont de Lavaur, le 05/01/1782 17821219(03)
Il a travaillé à la réparation du pont du Fresquel 17821223(01)
Il a travaillé aux dépens de Cassignol en vertu de l'ordonnance de l'intendant le 10/06/1780 prise contre cet entrepreneur, chargé de la construction des remblais et maçonnerie entre Avignonet et la plaine de Montferrand 17821212(11)
Il a un magasin près du Canal sur le chemin d'Agde à Béziers 17821214(02)
Il a usurpé une portion de marais dans la baronnie de Lunel et dû payer le prix de l'extinction des redevances 17821217(17)
Il a usurpé une portion de marais dans la baronnie de Lunel et n'a pas encore payé le prix de l'extinction des redevances 17821217(17)
Il a vendu le droit d'entrée de la baronnie d'Aureville au marquis d'Hautpoul 17821123(03)
Il a vérifié les faits allégués par les dames régentes d'Alet pour obtenir une indemnité 17821205(05)
Il a vérifié les plaintes présentées au sujet des travaux de la côte de Mayres à la Chavade 17821214(15)
Il a vérifié les registres des lieux d'étape de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes pendant 90 jours à 6 l. par jour, soit 600 l., reliure et port compris 17821212(15)
Il a vérifié les registres des lieux d'étape de la sénéchaussée de Carcassonne pendant 42 jours à 6 l. par jour, soit 270 l., reliure et port compris 17821212(15)
Il a vérifié les registres des lieux d'étape de la sénéchaussée de Toulouse pendant 53 jours à 6 l. par jour, soit 338 l., reliure et port compris 17821212(15)
Il a vérifié les travaux à faire pour rapprocher les eaux de la Vis de Ganges, à la demande des fabricants de cette ville 17821219(16)
Il a vérifié les travaux du pont de Villasavary 17821228(22)
Il a visité les jetées construites sur la rive gauche de l'Hérault par le diocèse d'Agde 17821214(02)
Il avait demandé la construction d'une rampe dans le diocèse de Béziers qui a été refusée par délibération des Etats du 15/12/1781 17821205(03)
Il avait été chargé d'examiner avec l'évêque de Saint-Pons deux projets pour rendre le chemin de Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers praticable à l'intérieur de Saint-Pons, ce qui suppose des destructions de maisons 17821223(10)
Il avait été chargé de la vérification des travaux à faire pour l'assèchement des marais de Lairan, Boucan et Banouse 17821228(10)
Il avait été chargé par les Etats de découvrir l'ancienne source près du port de La Nouvelle 17821203(16)
Il demande la construction de deux rampes dont seule la première est acceptée, car il n'y a pas de raison de le traiter différemment du sieur d'Abbes à qui on en a refusé une semblable 17821205(03)
Il doit procéder à la vérification du chemin de Montauban à Bourret 17821212(13)
Il doit veiller à l'accélération des travaux de l'avenue du pont sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse 17821219(01)
Il dressera le devis des travaux à faire au chemin de la poste près de Douzens 17821214(11)
Il est chargé de procéder à la vérification du chemin de Montauban à Bourret dans la plaine de la Garonne 17821212(13)
Il est chargé de veiller à ce que M. de Piolenc ne continue pas les ouvrages nuisibles qu'il a fait sur une île du Rhône lui appartenant 17821212(07)
Il est le premier de la généalogie imprimée des La Fare dressée en 1694 par M. d'Hozier 17821123(09)
Il estimera l'indemnité demandée par la marquise de Calvisson pour le terroir de Briande 17821228(17)
Il examinera le projet de continuer la jetée sur la rive gauche de l'Hérault, ce chemin à utiliser pour le halage pouvant servir de chaussée d'avenue au chemin d'Agde à Mèze à condition de construire un pont sur le Canal 17821214(02)
Il fait le compte rendu de la visite du Canal 17821203(17)
Il fera le toisé des 2 martellières construites sur le levadon de ceinture des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze 17821217(13)
Il fera les plan et devis de la suite du chemin de Bélesta vers Able 17821205(06)
Il finit d'acquitter les sommes dues pour l'achat des marais de Lalloua (dans lequel il s'est chargé de construire un chemin et un canal de dérivation) et des Boudres (terroir d'Aigues-Mortes) 17821219(09)
Il lèvera le plan de la partie du canal des étangs à ouvrir 17821203(14)
Il lui est dû une indemnité pour les terres prises par les avenues du pont de Touyre 17821207(30)
Il n'a pas procédé à la vérification ordonnée par les Etats du chemin de la poste de Montauban à Bourret 17821212(13)
Il n'a pas pu remettre le toisé provisionnel des ouvrages exécutés pour le rehaussement du mur du quai de Toulouse 17821217(20)
Il n'a pu encore dresser le toisé des parties en construction du chemin d'Albi à Castres 17821223(10)
Il possède un haras dans son château de Ledou : 243 juments saillies (un peu moins qu'en 1781) ; octroi par les Etats de 900 l. pour 5 étalons-baudets & 1 étalon-cheval 17821228(30)
Il recevra 144 l. pour l'indemnité qu'il a réclamée parce que les bigues du bac à traille de Beaucaire ont été placées sur son fonds 17821212(04)
Il réclame une indemnité à cause des dommages subis par la rampe construite le long de son terroir à la suite de la crue de l'Ardèche en septembre 1782 17821228(07)
Il reçoit 235 l. 5 s. pour l'avance qu'il a faite pour la construction du mur mitoyen de sa maison avec celle du sieur Ferradou acquise par la province 17821217(20)
Il reçoit avec le sieur Bon une gratification de 768 l. du diocèse de Mende pour les dépenses extraordinaires faites à l'occasion de la mort du syndic Lafont 17821210(14)
Il reçoit des Etats une pension de 1 200 l. pour l'eau qu'il fournit aux bâtiments 17821203(12)
Il remplace le sieur Garipuy, décédé, comme directeur des travaux publics dans la sénéchaussée de Carcassonne 17821228(37)
Il remplace son frère comme directeur des travaux publics dans la sénéchaussée de Toulouse 17821228(37)
Il s'est occupé avec le sieur Delisle, inspecteur, et le sieur Aleman, inspecteur du pont de bateaux, des opérations préliminaires au désensablement du port de Beaucaire 17821228(09)
Il s'est occupé des projets de la route du Puy à l'Auvergne 17821214(14)
Il s'est occupé des projets des ponts de Saint-Pons et de Sceautres 17821214(19)
Il s'est transporté à Beaucaire avec les sieurs Garipuy père et fils et le sieur Grangent pour le désensablement du port et la prise d'eau du Rhône 17821228(09)
Il s'est transporté à Beaucaire avec son fils et les sieurs de Saget et Grangent pour le désensablement du port et la prise d'eau du Rhône 17821228(09)
Il s'est transporté à Beaucaire avec son père et les sieurs de Saget et Grangent pour le désensablement du port et la prise d'eau du Rhône 17821228(09)
Il se propose de faire flotter sur l'Orb le charbon des mines du Bousquet-d'Orb, qui, épuré selon la méthode Ling, flotte comme le bois le plus léger ; il devra poursuivre l'exécution de l'ordonnance des Eaux-&-Forêts par les propriétaires de moulins 17821221(04)
Il sera chargé des travaux pour ouvrir le grau de Frontignan moyennant la somme de 600 l. 17821228(16)
Il souhaite que les Etats lui cèdent les marais & palus entre le canal du Roi & le grau de Palavas, sans attendre la résolution du conflit entre Mauguio et Aigues-Mortes 17821217(16)
Il vérifiera le nouveau projet de Giral pour le seconde partie du chemin de Saint-Paul-et-Valmalle 17821217(05)
Il vérifiera les dommages subis par le sieur Aubert d'Aubenas à son domaine de Fonbonne 17821214(16)
Il vérifiera les dommages subis par les maisons de plusieurs particuliers d'Anduze à cause des ouvrages de la province 17821219(06)
Ils ont usurpé une portion de marais dans la baronnie de Lunel et ont dû payer le prix de l'extinction des redevances 17821217(17)
Imposition de 16 425 l. pour ses fourrages 17821221(13)
Imposition de 5 400 l. pour ses fourrages 17821221(13)
Ingénieur de Paris, chargé de dresser la carte générale des routes de la province 17821212(14)
Ingénieur député par le vice-légat d'Avignon pour dresser avec M. Pitot, directeur des travaux de la province, un rapport sur le recreusement du Lauzon 17821212(06)
Ingénieur en chef de la généralité d'Auch 17821223(02)
Inspecteur 17821214(02)
Inspecteur (quais de Toulouse) 17821217(20)
Inspecteur ; certificat accordé à l'entrepreneur de l'entretien du chemin d'enceinte de Montpellier 17821228(18)
Inspecteur ; il a assisté au décintrement du pont de Lavaur et visé les contrôles du sieur Loys 17821219(03)
Inspecteur ; il a donné son avis sur l'état du pont de Lajoux 17821223(02)
Inspecteur ; il est allé le 13/10/1782 avec le sieur Gleizes aîné et le sieur de Saget vérifier les fondations du pont sur le Tescou près de Salvagnac 17821223(02)
Inspecteur ; il est allé le 13/10/1782 avec le sieur Maynial et le sieur de Saget vérifier les fondations du pont sur le Tescou près de Salvagnac 17821223(02)
Inspecteur ; il fait travailler par économie aux maupas de Labégude et de Romégier 17821214(12)
Inspecteur ; il s'est occupé avec le sieur Auzières et le sieur Aleman, inspecteur du pont de bateaux, des opérations préliminaires au désensablement du port de Beaucaire 17821228(09)
Inspecteur ; toisé des ouvrages du pont de Mirepoix 17821207(29)
Inspecteur de la province 17821214(06)
Inspecteur de la route de Cazelles à Cordes-sur-Ciel 17821223(01)
Inspecteur des Ponts et Chaussées 17821228(19)
Inspecteur des travaux de la province, employé depuis longtemps dans le diocèse d'Agde ; il propose d'allonger les jetées du grau d'Agde en leur faisant décrire une courbe 17821219(05)
Inspecteur des travaux du diocèse de Carcassonne, chargé de l'inspection et de la conduite des ouvrages des ponts de la Vernassonne et du Pesquier ; il partage avec le sieur Saussine la moitié de 960 l. 7 s. 8 d. en gratification 17821223(12)
Inspecteur des travaux du diocèse de Castres 17821207(05)
Inspecteur du pont de bateaux de Beaucaire ; il s'est occupé avec le sieur Delisle, inspecteur, et le sieur Auzières des opérations préliminaires au désensablement du port de Beaucaire 17821228(09)
Inspecteur du pont de Beaucaire 17821212(04)
Intendant ; le syndic du diocèse de Bas-Montauban lui a présenté une requête pour demander de nouveaux experts au sujet du chemin de Montauban à Bourret dans la basse plaine de la Garonne ; il a demandé son avis à ce sujet au syndic général 17821212(13)
Intendant de Provence ; il a rendu une ordonnance, à la demande du directeur des droits qui refuse de rembourser les droits déjà payés dans le royaume par les papiers d'Annonay à destination de l'étranger, qui interdit de les entreposer 17821219(15)
Inventeur d'une méthode pour épurer le charbon de terre 17821221(04)