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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17890115 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Avejan ; il arrive en retard aux Etats à cause de la mort de son père 17890212(01)
Baron d'Avejan, député à la Cour en 1788 : il reçoit 4 000 l. 17890217(01)
Baron d'Avejan, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Baron d'Hautpoul, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Baron de Barjac, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Baron de Castries, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Baron de Mérinville, l'un des commissaires chargés d'établir un compte rendu des impositions et des dépenses par la délibération du 18/01/1788 17890207(02)
Baron de Mérinville, nommé pour porter le cahier de doléances à la Cour 17890217(02)
Baron de Mérinville, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Baron de Villeneuve, l'un des commissaires chargés d'établir un compte rendu des impositions et des dépenses par la délibération du 18/01/1788 17890207(02)
Baron de Villeneuve, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Baronne de Bram 17890117(03)
Baronne de Murviel ; son envoyé est Jean Thomas Marie de Vissec de Latude 17890117(04)
Bourgeois ; élu par Béziers le 11/01/1789 comme second député à la place du sieur Delpont, second consul ; rejeté par les Etats comme étant seulement de la seconde échelle, ce qui est contraire à l'arrêt du 18/05/1775 17890117(05)
Brigadier de la maréchaussée de Sommières ; il a produit un certificat attestant l'exiguïté des locaux et la nécessité de louer deux pièces supplémentaires 17890128(06)