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Accueil / Recherche session / Session 17890115 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
I a été substitué à Huc pour le gravelage fait à neuf sous les pierres de Naurouze 17890212(05)
Il a achevé la reconstruction du radier de charpente et de caladat qui empêche les affouillements du ruisseau d'Orsan en aval du pont et qui avait été emporté par une crue 17890215(08)
Il a dessiné et fabriqué pendant 45 ans les meubles de l'impératrice de Russie, ceux du couronnement de l'empereur à Francfort & ceux du sacre de Louis XVI ; il a inventé un tour à filer la soie, qu'il offre aux Etats, ne visant "que l'utilité nationale" 17890218(35)
Il a donné la baronnie de Castries à son fils le duc dans le contrat de mariage de ce dernier 17890119(01)
Il a dressé des toisés des travaux de différents ponts 17890128(23)
Il a dressé les plans de la nouvelle ville projetée à Saint-Gilles, avec des rues régulièrement alignées 17890219(07)
Il a estimé le montant des sommes dues aux propriétaires expropriés par les travaux du pont de Néguesaumes sur le Cérou 17890216(18)
Il a estimé les indemnités à accorder pour les travaux de la chaussée de Coursan 17890127(09)
Il a estimé, avec Déagde, le moulin de Scopont qui a été démoli 17890215(01)
Il a estimé, avec Trémolien, le moulin de Scopont qui a été démoli 17890215(01)
Il a établi un devis pour les travaux destinés à faciliter la navigation sur le Tarn entre Brens et Gaillac 17890216(12)
Il a fait faire des sondes dans le Grau de La Nouvelle en 1776 17890124(07)
Il a fait la visite du chemin de Carcassonne à Mont-Louis 17890128(18)
Il a fait le toisé des travaux à faire à l'Aude 17890205(22)
Il a fait sa soumission pour le relais de poste à établir à Auterive ; il demande à être traité comme les autres maîtres de poste de la province 17890209(06)
Il a fait, après le sieur O'Farell, une seconde estimation de l'augmentation de frais à laquelle a été contraint l'entrepreneur de la côte de la Capelle, sur la route de Millau à Lyon 17890214(21)
Il a la responsabilité des ponts du premier département du diocèse d'Uzès 17890214(26)
Il a la responsabilité des ponts du second département du diocèse d'Uzès 17890214(26)
Il a loué sa maison au diocèse de Saint-Pons pour loger la maréchaussée et y a apporté les modifications nécessaires ; le bail n'ayant pas été renouvelé, il demande en vain une indemnité pour remettre sa maison en état 17890214(10)
Il a planté des arbres sur les francs-bords du canal de Narbonne 17890205(20)
Il a proposé au diocèse d'Agde les travaux nécessaires pour protéger de l'Hérault le chemin de Pézenas à Gignac 17890203(01)
Il a recueilli dans les archives de Nîmes, Beaucaire et Aigues-Mortes des titres en 4 volumes s'ajoutant aux 5 précédents et a mis en ordre le greffe de la sénéchaussée de Nîmes ; il est exhorté à continuer 17890216(04)
Il a remis le jour même sa démission de la charge de syndic général 17890219(01)
Il a remis un mémoire pour protester contre la prise de terre dans ses possessions afin de protéger la chaussée de la robine de Narbonne et pour demander le recreusement du canal d'atterrissement et le redressement du lit de l'Aude au nord de Cuxac 17890205(23)
Il a remis un mémoire sur la direction de la route d'Auvergne vers la côte de Danise et le pont prévu sur la Borne ; une vérification sera faite en présence du baron, des consuls du Puy et des communautés voisines 17890210(11)
Il a vendu sa maison (à Toulouse) ; elle sera revendue par la province 17890219(11)
Il a vérifié la réclamation du diocèse de Montpellier au sujet du pont de Coulazou ; rapport le 3 juin dernier 17890218(23)
Il approvisionne en eau les bâtiments dans le port de Sète 17890124(03)
Il avait donné un avis pour garantir Saint-Jory d'un ancien canal 17890218(31)
Il doit s'informer sur l'intérêt d'un nouveau pont sur le Dadou un peu au-dessous de Graulhet 17890218(15)
Il dresse le toisé des travaux d'entretien du port de Sète 17890124(03)
Il émet des réclamations au sujet de l'indemnité qui lui a été accordée (travaux du canal de Narbonne) 17890205(21)
Il est chargé de vérifier les effets de la palière établie sur le bord gauche du Rhône par les hôpitaux de Beaucaire, qui rejette les eaux vers Tarascon, sur l'angle du massif servant d'amarrage au pont de bateaux de Tarascon 17890221(13)
Il est remboursé de 99 l. par le pays de Gévaudan pour la fourniture des écuries, corps de garde, bois et chandelles à un détachement du régiment de chasseurs en garnison à Langogne 17890205(17)
Il exerce le dévolu de l'Amirauté d'Agde 17890209(10)
Il fait valoir que le séjour des eaux du Vidourle et du Vistre, lors des crues, cause des dommages aux parties basses des terroirs de Saint-Laurent, de Psalmody et du Cailar 17890219(07)
Il participe à l'examen du tracé du chemin prévu entre Alayrac et Saint-Antonin 17890215(01)
Il reçoit une indemnité supplémentaire de 260 l. pour les terres prises par le chemin de Saint-Gervasy à Redessan 17890205(08)
Il réfute la plupart des plaintes du sieur Bezombes, entrepreneur de la partie du chemin de Pézenas à Lodève près de Lodève, qui se plaint d'avoir subi d'énormes pertes 17890215(10)
Il s'était renseigné sur la possibilité d'alimenter le canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire par les sources autour de Bellegarde ; il avait fait en 1786 un 1er plan pour l'écluse à la jonction du canal et du Rhône 17890219(08)
Il souhaite un pont sur le canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire pour desservir son domaine de Broussan ; le pont sera construit un peu plus loin, sur une draille ou passage public entre Broussan et la métairie de Dions appartenant à l'abbé de Saint-Gilles 17890219(08)
Imposition de 16 425 l. pour ses fourrages 17890218(36)
Imposition de 5 400 l. pour ses fourrages 17890218(36)
Imprimeur à Nîmes 17890128(05)
Indemnisé pour la non-jouissance d'un terrain lui appartenant à Toulouse 17890218(28)
Indemnisé pour une grange nécessaire pour achever le cadre du port de Saint-Pierre 17890219(11)
Indemnisé pour une partie de terrain prise par un chemin aménagé sur l'ancienne avenue d'Albi 17890215(08)
Inspecteur 17890219(11)
Inspecteur ; il reçoit 1 125 l. pour neuf mois (travaux de la porte Saint-Cyprien à Toulouse 17890218(28)
Inspecteur ; les Etats lui accordent 900 l. pour le "travail extraordinaire" fourni dans l'inspection des travaux du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire et pour la maladie qui en été la suite 17890219(08)
Inspecteur des travaux de la province et de la sénéchaussée de Toulouse 17890215(01)
Inspecteur des travaux du diocèse d'Albi 17890218(15)
Inspecteur des travaux du diocèse de Béziers 17890210(04)
Inspecteur des travaux publics (du diocèse de Carcassonne) 17890205(02)
Inspecteur des travaux publics de la province 17890218(15)
Inspecteur des travaux publics de la province, département de Castelnaudary ; il a découvert dans la Montagne Noire de la pouzzolane propre à servir, une fois bien préparée selon sa méthode, dans les constructions, notamment celle du pont de Castelnaudary 17890219(22)
Inspecteur du canal des étangs 17890205(24)
Inspecteur du diocèse d'Agde 17890203(02)
Inspecteur du diocèse de Bas-Montauban ; estimation de l'indemnité due au sieur Dedaux 17890207(14)
Intendant 17890212(09)
Intendant de la province ; il reçoit des Etats 7 000 l. 17890218(02)
Intendant de la province ; ordonnance du 17/09/1742 jugeant que les délibérations des communautés sur leurs affaires sont exemptes du droit de contrôle 17890217(05)
Intendant général des postes 17890209(06)
Inventeur des épanchoirs à siphon 17890124(08)