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Accueil / Recherche session / Session 17890115 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A Agde, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Aniane, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Avignon, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Avignon, créanciers de la province, soumissionnaires 17890212(09)
A Boulogne près de Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Castres, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Champier en Dauphiné, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A fourni le gravier du chemin des enclaves des communautés de Cazères et Lavelanet 17890215(01)
A Lavaur, créancier (avec Madame) de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A le bail d'entretien du chemin de la grande ligne de poste à Mirepoix depuis le 07/03/1782 pour 6 ans, 6 mois et 24 jours et de la 1ère partie de celui de Castelnaudary à Lavaur, de Castelnaudary au pont du Fresquel 17890215(01)
A Lunel, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Lyon, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Marseille, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Marseille, créancière de la province avec sa sœur la demoiselle Dallest, soumissionnaire 17890212(09)
A Marseille, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Mirepoix, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Montesquieu-Volvestre, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Montpellier, créancier de la province avec sa sœur, soumissionnaire 17890212(09)
A Montpellier, créancier de la province avec son épouse, soumissionnaire 17890212(09)
A Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Montpellier, créancière de la province au lieu de M. de Bardi son fils, soumissionnaire 17890212(09)
A Montpellier, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Narbonne, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Paris ; ses créanciers sont créanciers de la province au lieu de M. Cornet et soumissionnaires 17890212(09)
A Paris, créancier de la province avec demoiselle Corps, soumissionnaire 17890212(09)
A Paris, créancier de la province avec son épouse, soumissionnaire 17890212(09)
A Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Paris, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Paris, créanciers de la province, soumissionnaires 17890212(09)
A Pézenas, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Pouzac, diocèse de Tarbes, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Toulouse, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Toulouse, créancière de la province au lieu de M. son mari, soumissionnaire 17890212(09)
A Toulouse, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
A Tournon en Vivarais, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Adjudicataire de l'entretien du chemin d'avenue de la ville de Seix, dans le diocèse de Rieux 17890218(17)
Adjudicataire de l'entretien du chemin de la poste de Montauban au port de Bourret 17890212(07)
Adjudicataire de l'entretien du chemin de Lasserre à la croix des 4 chemins près de Lara (diocèse de Rieux), sous le cautionnement de son frère aîné 17890218(17)
Adjudicataire de l'entretien du chemin entre la Croix de fer, limite des provinces de Guyenne et de Languedoc, et le pont du ruisseau au bas de la forêt des religieuses de Sainte-Croix-Volvestre (route de St-Girons) 17890218(16)
Adjudicataire de la construction d'un pont-aqueduc sur la Marcaissonne, chemin de Baziège à Caraman, dans le diocèse de Toulouse 17890215(02)
Adjudicataire de la récupération des matériaux des ponts et des murs de soutènement du chemin de Saint-Gilles au Rhône, rendu inutile par le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes 17890214(19)
Adjudicataire des ouvrages d'entretien du canal de Narbonne 17890205(20)
Adjudicataire des ouvrages de la chaussée de Baziège et de la fourniture du gravier pour la route de la poste entre le faubourg Saint-Michel de Toulouse et Ramonville-Saint-Agne 17890212(05)
Adjudicataire des travaux du canal de Carcassonne ; contre l'article 5 de son bail, il s'est retiré et a confié les travaux à un négociant de Montpellier (Gache), qui se révèle incompétent 17890205(25)
Adjudicataire en 1787 des travaux pour la navigation sur le Tarn entre Brens et Gaillac 17890216(12)
Admis aux Etats, son titre de propriété de la baronnie de Castries, donnée par son père le maréchal par son contrat de mariage, ayant été reconnu et enregistré par les Etats le 31/10/1778 17890119(01)
Adrien, dit Champagne, a été chargé de faire le couronnement de la barrière en fer qui ferme le cours Dillon depuis la résiliation du sieur Bosc 17890218(29)
Ancien conseiller en l'élection de Bar-sur-Aube, à Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Ancien créancier de la province dont la créance a été transférée à l'archevêque de Bourges 17890212(09)
Ancien créancier de la province dont la créance a été transférée à M. Bonnefin 17890212(09)
Ancien créancier de la province dont la créance a été transférée à M. Castellan 17890212(09)
Ancien créancier de la province dont la créance a été transférée à M. Corps 17890212(09)
Ancien créancier de la province dont la créance a été transférée à Monsieur et Madame la marquise d'Arênes 17890212(09)
Ancien créancier de la province dont la créance a été transférée à Monsieur le marquis de Gontaud 17890212(09)
Ancien créancier de la province dont la créance a été transférée à Monsieur Rabinel Merviel 17890212(09)
Ancien créancier de la province, avec sa femme, aux droits du sieur Olivier Benoit, dont la créance a été transférée à M. Fontaine 17890212(09)
Ancien créancier de la province, dont la créance a été transférée à M. Castellan 17890212(09)
Ancien créancier de la province, dont la créance a été transférée à M. d'Aguesseau 17890212(09)
Ancien créancier de la province, dont la créance a été transférée à M. Duferly 17890212(09)
Ancien créancier de la province, dont la créance a été transférée à M. Mendibourre 17890212(09)
Ancien créancier de la province, dont la créance a été transférée aux héritiers de M. de Fénelon 17890212(09)
Ancien entrepreneur des ouvrages du Rhône ; il sera poursuivi, lui et ses cautions, pour le paiement des 5 823 l. 15 s. qu'il doit à la province à cause de sa folle enchère 17890210(10)
Ancien entrepreneur des travaux de la robine de Narbonne jusqu'au 02/06/1788 17890205(21)
Ancien maire de la ville de Cordes ; il participe à l'examen du tracé du chemin prévu entre Alayrac et Saint-Antonin 17890215(01)
Ancien officier de dragons d'Orléans ; ses preuves de noblesse ont été admises par les Etats le 31/10/17778 et il a siégé à la dernière session comme envoyé de Murviel 17890117(04)
Ancien receveur du droit de petit blanc ; son office a été vendu d'autorité de justice et ses biens sont en distribution 17890217(08)
Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée à M. Castellan 17890212(09)
Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée à M. Cochin 17890212(09)
Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée à M. Ménault 17890212(09)
Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée à M. Ouvrard 17890212(09)
Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée à Melle Magdeleine Gimel 17890212(09)
Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée à Monsieur Payan de Champié 17890212(09)
Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée au sieur Sageret 17890212(09)
Ancienne créancière de la province, aux droits du sieur Duquesne, dont la créance a été transférée à Monsieur Castellan 17890212(09)
Ancienne créancière de la province, dont la créance a été transférée à Madame la comtesse de Tourette 17890212(09)
Ancienne créancière de la province, dont la créance a été transférée à Monsieur et Madame Salvador de Saint-Amans 17890212(09)
Ancienne créancière de la province, dont la créance a été transférée à Monsieur et Mademoiselle Vaucheret 17890212(09)
Anciens créanciers de la province, dont la créance a été transférée aux sieur et demoiselle Seilaz 17890212(09)
Archevêque de Bourges, soumissionnaire pour le second emprunt de 15 millions au lieu et place de M. le vicomte de Puységur 17890212(09)
Archevêque de Damas, coadjuteur d'Albi 17890127(02)
Archevêque de Damas, coadjuteur d'Albi, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Archevêque de Narbonne 17890212(08)
Archevêque de Narbonne ; c'est sur son ordonnnance que sont payés les frais des plombs, de la gravure des cachets et autres dépenses du bureau de la marque des draps de Montpellier 17890218(33)
Archevêque de Narbonne ; il écrira au ministre des finances pour faire accorder 20 000 l. sur le fonds des indemnités à Saugues, presque entièrement détruite par un incendie 17890217(06)
Archevêque de Narbonne, président 17890117(03)
Archevêque de Narbonne, président ; il a "vidé" le partage des votes dans l'assemblée sur la demande du Puy d'un droit de subvention sur les vins étrangers qui enfreindrait la liberté du commerce des vins souhaitée par les Etats 17890217(07)
Archevêque de Narbonne, président, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Archevêque de Toulouse 17890210(02)
Archevêque de Toulouse, nommé pour porter le cahier de doléances à la Cour 17890217(02)
Archevêque de Toulouse, président de la sénéchaussée de Toulouse 17890215(07)
Archevêque de Toulouse, président, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Archevêque et primat de Narbonne 17890210(14)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17890124(08)
Archevêque et primat de Narbonne, président de la sénéchaussée de Carcassonne 17890215(08)
Architecte de la province 17890207(06)
Architecte de la province ; il a fait les plans et devis de la décoration de la place du Peyrou à Montpellier 17890218(22)
Arrivé à l'assemblée, le président lui ayant donné un délai de quinzaine 17890127(01)
Au Puy, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Au Puy, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Au Vigan, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Avec Castelbon, expert (travaux des quais de Toulouse) et entrepreneur 17890219(11)
Avec le sieur Cros, il fait valoir qu'ayant fondé une manufacture analogue à celle de Chaptal presque dans le même temps et dans la même ville, ils méritent la même prime ; les Etats rejettent cette demande 17890219(15)
Avec le sieur Grangent père, il avait fait en 1786 un 1er plan pour l'écluse à la jonction du canal et du Rhône 17890219(08)
Avec le sieur Rey, il fait valoir qu'ayant fondé une manufacture analogue à celle de Chaptal presque dans le même temps et dans la même ville, ils méritent la même prime ; les Etats rejettent cette demande 17890219(15)
Avec Milan, expert (travaux des quais de Toulouse) et entrepreneur 17890219(11)
Avocat ; choisi comme député de Mirepoix par 10 voix contre 7 le 05/01/1789, et néanmoins rejeté par les Etats au profit du sieur Cayrol, premier consul maire 17890117(06)
Avocat ; élu par Béziers le 11/01/1789 comme premier député à la place du sieur Bouillet, premier consul ; admis par les Etats comme second député au titre de "notable" 17890117(05)
Avocat, à Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Avocat, à Toulouse, créancier de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Avocat, habitant de Coursan ; il se plaint que sa maison est inondée à la moindre crue car l'aqueduc construit n'a pas assez de pente pour écouler les eaux pluviales 17890212(02)
Avocat, habitant de Viviers : il se plaint de l'estimation du terrain qui lui a été pris pour l'emplacement de la route des bords du Rhône à l'avenue de Viviers 17890221(10)
Avocat, habitant du lieu de Conas ; la sénéchaussée de Carcassonne l'autorise à creuser une rigole sur le bord du vieux chemin d'Agde à Pézenas pour faciliter l'écoulement des eaux de son moulin à huile et de sa fabrique d'eau-de-vie très utile 17890215(08)