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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maçon ; adjudicataire de la reconstruction de l'arche écroulée du pont de Soubeyras sur la Vis (bail du 16/07/1788) 17890218(10)
Maçon ; il a établi un mur de soutènement à Ramonville 17890212(05)
Maçon ; il a terminé les réparations des ponts et ponceaux de la route de Castelnaudary à Saint-Papoul et Lasbordes 17890215(01)
Maçon de Béziers ; l'entrepreneur Baugy lui a cédé, ainsi qu'à Bernard, les maçonneries des ponts de La Baume et d'Ardaillon 17890127(09)
Maçon de Béziers ; l'entrepreneur Baugy lui a cédé, ainsi qu'à Chanau, les maçonneries des ponts de La Baume et d'Ardaillon 17890127(09)
Maire de Graulhet, diocésain de Castres, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Maire de Mende, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Marbrier, chargé du revêtement des 4 piédestaux de la place du Peyrou à Montpellier et des groupes qui doivent les surmonter ; il s'est rendu l'année dernière à Carrare où il a installé ses ateliers ; il en attend incessamment les marbres 17890218(22)
Membre du conseil politique de Toulouse ; il a fait un rapport proposant de remédier à l'inadéquation de l'ancien tarif de la capitation et dénonçant la façon dont les capitouls négligent de coopérer avec les commissaires des impositions de la ville 17890216(05)
Ministre de la Marine 17890124(04)
Ministre-secrétaire du roi (à la Maison du roi//) : lettre du 25/11/1788 informant les Etats que la liberté d'élire leurs députés à la Cour sans intervention du gouverneur leur est rendue 17890217(01)
Mû par son dévouement "au bien public" et par des "sentiments de patriotisme", il fait le "sacrifice volontaire" de la prime que viennent de lui accorder les Etats, se contentant de leur estime 17890219(14)