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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Session 16911029



Catégories
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Accommodement
Acte royal
Affectation de fonds
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Amortissement
Apurement et clôture de comptes
Archives des sénéchaussées
Aumônes
Barons et baronnies
Biens de mainmorte
Brigandages
Cahier de doléances et mémoire particulier
Chirurgie
Collaboration
Commerce
Compétence fiscale et financière
Conditions de l'octroi d'un impôt pour le canal des Deux Mers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de taxes extraordinaires
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conférence
Conflit
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours de justice
Création de nouveaux offices
Défense
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Diocèses
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droits de marque
Droits divers
Dysfonctionnements
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Gages d'offices
Gratifications
Immunité
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Impôts provinciaux
Intercession
Légitimation par l'histoire
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Misères particulières
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Offices
Piété et dévotions
Préséances
Prêts
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Taxes extraordinaires
Travaux publics