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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17181215



Catégories
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Accommodement
Acte royal
Affectation de fonds
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Arts
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Brigandages
Bureaux
Capital symbolique
Capitation
Catastrophes
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Communautés
Comportement du principal commissaire
Conditions de l'octroi de l'étape
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi de taxes extraordinaires
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Défense
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Dixième(s)
Domaine
Douanes et traites
Draperie
Droit de pied fourché
Droits divers
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Evocation
Fiscalité
Folie
Forêts
Gabelle
Gratifications
Groupes
Hiérarchie
Immunité
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Intercession
Limites
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Manufactures autres que textiles
Maréchaussée
Marine
Membres honorifiques
Milices
Misère de la province
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Postes
Poursuite contre les financiers
Prélats
Prêts
Prix et salaires
Quittances et reçus
Rachat d'offices
Rapporteurs des affaires de la province
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse positive
Retenue en garantie
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sentiments exprimés explicitement par les Etats
Sériciculture et soierie
Soutien aux députés et aux officiers des Etats
Suppression d'offices
Taxes extraordinaires
Toiles
Travaux publics
Vicaires des prélats