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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17601127



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives de la province
Assèchement des marais
Ateliers de charité et lutte contre le chômage
Barons et baronnies
Budget prévisionnel
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conditions de travail
Conflit
Consultation des administrés
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Dentelles
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Domaine
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit annuel des offices
Droits divers
Droits et libertés
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Fiscalité
Folie
Grains et meunerie
Gratifications
Immeubles
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Justification de l'action des Etats
Légitimation par l'histoire
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Maladies et assainissement
Manufactures autres que textiles
Marine
Mines et forges
Misère de la province
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Non-respect des engagements
Offices
Piété et dévotions
Postes
Prêts
Privilèges de la province
Privilèges des Etats
Prix et salaires
Rationalisation
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Représentation
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sentiments exprimés explicitement par les Etats
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Teintures et teinturiers
Toiles
Transport de voyageurs
Travaux publics
Vicaires des prélats
Vignes et produits de la vigne
Vingtième(s)