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Fonctions



Fonction Code délibérartion
N'a pas approuvé les liquidations des dettes du diocèse de Narbonne faites par le sieur de Montbel en son absence après 1692 ; il participe à celle du 30/12/1709 17100113(05)
N'ayant aucune propriété sur l'Hérault et n'y percevant aucun droit, il n'a pas à payer les réparations du chemin de halage 17781112(01)
Natif d'Aigues-Mortes, soldat au régiment d'Enghien ; il prétend que 2 carterées de vigne au quartier des Boudres lui appartenant ont été englobées par erreur dans les marais d'Aigues-Mortes vendus au chev. de Bernis (reconnaissance au roi de son ayeul) 17811231(16)
Ne paie pas ses tailles et cache les collecteurs, gens à sa dévotion qu'il a fait nommer, dans son château pour les soustraire aux poursuites du receveur du diocèse de Saint-Papoul 16820113(03)
Négociant ; adjudicataire de la ferme des droits de la robine de Narbonne (bail du 26/02/1788) 17890205(21)
Négociant ; indemnisé pour un terrain pris par l'avenue de Montpellier vers Nîmes 17890203(14)
Négociant ; les travaux d'agrandissement du quai l'ont privé d'un terrain situé depuis le corps de garde juqu'au môle de Sète ; les Etats refusent de l'indemniser parce que les travaux ont été faits sur ordre du roi et par ses ingénieurs 17890210(06)
Négociant à Lunel, caution du sieur Thibaud pour la fourniture et l'entretien des lits des casernes de Nîmes 17611107(27)
Négociant à Lunel, chargé de la fourniture des lits et ustensile des troupes d'augmentation 17540307(01)
Négociant à Montpellier, a établi avec le sieur Allier une fabrique de toile de coton et mousseline façon des Indes 17481231(01)
Négociant à Montpellier, a établi avec le sr Brun une fabrique de toile de coton et mousseline façon des Indes 17481231(01)
Négociant à Montpellier, adjudicataire du bail de la fourniture des voitures aux équipages des troupes 17481213(02)
Négociant à Nimes, inventeurs d'un secret de la teinture en rouge façon d'Andrinople 17610107(07)
Négociant à Nîmes, membre d'une nouvelle compagnie qui prend à ferme le pont de Beaucaire, avec les bacs et moulins 17801230(02)
Négociant à Paris, créancier de la province pour le roi, remboursé par soumission 17811229(04)
Négociant d'Alès, fondateur de filatures de soie à Castres et Lavaur 17521123(06)
Négociant d'Annonay ; il a mis au point un procédé pour étouffer les cocons sans utiliser le feu ni l'eau bouillante, mais refuse de le livrer aux Etats 17810104(12)
Négociant de Castelnaudary ; il est indemnisé de 436 l. pour la perte d'une toise du terrain de sa maison 17871231(38)
Négociant de Jaujac en Vivarais ; projette d'établir une filature de soie dans cette communauté 17580131(02)
Négociant de Montpellier ; il a formé un établissement au mas de Vanau près d'Alco pour la fabrication de produits chimiques sous la raison Pitou, Caizac et Cie 17810105(09)
Négociant de Montpellier ; les Etats lui accordent le capital (120 l.) de la censive de 6 l. imposée sur le vacant qui lui a été concédé en dédommagement du préjudice subi par sa maison à cause des avenues du Peyrou & remboursent ses frais d'inféodation 17820105(21)
Négociant de Montpellier, à qui le sieur Delmas a cédé l'entreprise des travaux du canal de Carcassonne ; il ne régit pas lui-même les ouvrages et les confie à des commis qui harcèlent les ouvriers et les font fuir 17890205(25)
Négociant de Nîmes (mémoires sur l'amélioration de la fabrique dans cette ville) 17580131(05)
Négociant de Nîmes ; nouveau fermier de l'entretien du pont de Beaucaire, du bac et des dépendances (bail du 31/12/1780) 17811228(09)
Négociant de Nîmes, fournit les cotons et fils de lin et de chanvre teints en rouge d'Andrinople, teinture dont il a le secret 17580127(06)
Négociant de Sète ; il a aménagé une chapelle dans la maison où logent les commissaires des Etats pendant le temps des sondes et demande une augmentation du prix du loyer 17820103(18)
Négociant de Sète ; il y possède une des deux plus belles maisons, qu'il loue aux Etats pour loger les commissaires du roi et les officiers de la province venus pour assister à la sonde du port 17801221(16)
Négociant de Sommières, adjudicataire des bois et chandelles pour les corps de garde du diocèse de Nîmes 17871231(08)
Négociant du Havre (transport de la statue équestre de Louis XIV depuis Le Havre jusqu'à Montpellier) 17171220(02)
Négociant du Puy ; les Etats lui accordent 600 l. pou la faïencerie qu'il a établie dans son domaine d'Orzilhac 17821210(15)
Négociant du Puy, dont la brasserie a été détruite pour la construction d'une des avenues du pont de Saint-Barthélemy ; il a obtenu 300 l. en plus des 1 500 l. déjà reçues 17880105(03)
Négociant, à Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Négociant, caution de Jacques Carol 17821212(12)
Négociants à Lunel, membres d'une nouvelle compagnie qui prend à ferme le pont de Beaucaire, avec les bacs et moulins 17801230(02)
Négociants à Nîmes, membres d'une nouvelle compagnie qui prend à ferme le pont de Beaucaire, avec les bacs et moulins 17801230(02)
Négociants de Montpellier se plaignant de l'interruption de la navigation sur le canal à cause de la sécheresse 17521118(07)
Négociants de Montpellier, créateurs d'une raffinerie à Sète 17180203(03)
Négociants de Sète ; ils ont présenté un mémoire sur les maux dont souffre le commerce des vins et eaux-de-vie 17810104(07)
Neveu du baron de Castelnau-de-Bonnefons, condamné à mort en effigie par le parlement de Toulouse 16511014(01)
Neveu du président de Mirmand 16911214(35)
Noble maison d'Auvergne, dont l'ancienneté est généralement reconnue et dont descendent les Chalvet-Rochemonteix établis à Toulouse 17821123(05)
Nomination des commissaires principaux aux assiettes 16901216(03)
Nommé à la charge de trésorier de la Bourse, anciennement pourvu de l'office 16491117(06)
Nommé à la survivance de son père ; il le remplacera en cas d'absence ou de mort lorsqu'il sera en âge et qu'il sera gradué 16530514(03)
Nommé avocat de la province à la CCAF, sur présentation du baron de Castries, en remplacement du sieur de Baume, démissionnaire 16630105(01)
Nommé avocat de la province à Toulouse 16530403(01)
Nommé avocat du pays 16491119(04)
Nommé comme envoyé d'Alès par l'archevêque de Narbonne 17601202(01)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Castelnau-d'Estrétefonds par le président 17821122(04)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Castries par le président 17821122(04)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Caylus par le président 17821122(04)
Nommé comme envoyé de la baronnie de Saint-Félix par le président 17821122(04)
Nommé consul d'Auterive d'autorité d'un commissaire du parlement de Toulouse 16511104(01)
Nommé directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Toulouse en remplacement de son frère, décédé ; la sénéch. lui donne une gratification de 2 000 l. pour son travail depuis le décès & lui versera 3 000 l./an, outre ce que lui paiera la province 17821223(09)
Nommé envoyé de Briges (de tour du Gévaudan) par l'archevêque de Narbonne 17871217(01)
Nommé envoyé de Calvisson par l'archevêque de Narbonne ; il est déjà entré plusieurs fois aux Etats 17781126(01)
Nommé envoyé de Caylus par l'archevêque de Narbonne ; les Etats admettent ses preuves de noblesse mais surseoient à sa réception jusqu'à ce qu'il ait justifié de la propriété d'un fief noble 17871220(01)
Nommé envoyé de Ganges par l'archevêque de Narbonne 17871217(01)
Nommé envoyé de la baronnie de Castelnau-d'Estrétefonds par l'archevêque de Narbonne 17781030(03)
Nommé envoyé de la baronnie de Caylus par l'archevêque de Narbonne 17781030(03)
Nommé envoyé de la baronnie de Saint-Félix par l'archevêque de Narbonne 17781030(03)
Nommé envoyé de Lanta par l'archevêque de Narbonne 17871217(01)
Nommé envoyé de Lanta par l'archevêque de Narbonne à la place du baron de Sénégas, qui, "par des circonstances particulières", n'a pu présenter ses titres de noblesse ; il est déjà entré plusieurs fois aux Etats 17781126(01)
Nommé greffier et secrétaire des Etats 17571222(04)
Nommé inspecteur du port d'Agde ; "extrêmement entendu en cette sorte de travail", appelé de Paris par l'évêque d'Agde 16490918(01)
Nommé inspecteur du port d'Agde pour travailler par quartier avec le sieur Bonnefous 16480522(05)
Nommé messager de Castres ou de la ville où pourrait être transférée la chambre de l'Edit, à la place de Dumas et Bompar, de la R. P. R. 16610210(01)
Nommé messager général par la province 16630202(02)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé d'Aureville 17811201(08)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Bram 17871215(04)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Castelnau 17871215(04)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds 17811201(08)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Castries 17811130(02)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Caylus 17811201(08)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Ganges 17811203(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de La Voulte, de tour de Vivarais 17871215(04)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Saint-Félix 17871215(04)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Saint-Félix (noblesse de quatre générations depuis 1585) 16881029(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Briges, de tour de Gévaudan 17791202(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Castelnau 17791202(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Castries 17791202(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Caylus 17791202(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Ganges 17890119(03)
Nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Lanta 17791202(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Saint-Félix 17791202(01)
Nommé par l'archevêque de Narbonne pour remplir la place de la baronnie de Saint-Félix 17111128(04)
Nommé par l'archevêque de Narbonne pour remplir la place de la terre et baronnie de Saint-Félix 17081124(08)
Nommé par l'archevêque de Narbonne pour tenir la place du baron de Calvisson 17091123(01)
Nommé par l'archevêque de Toulouse comme envoyé de Castries 17821123(09)
Nommé par la sénéchaussée de Carcassonne pour succéder à son oncle le sieur de Roux comme syndic général 16510105(03)
Nommé par le maréchal de Shomberg directeur de l'académie d'équitation (de Montpellier//) ; il entretient de 25 à 30 chevaux ; les Etats lui accordent 1 000 l. pour compenser la baisse temporaire de ses appointements de 400 écus 16630203(02)
Nommé par le président comme envoyé du baron de Ganges 17801207(01)
Nommé par le président envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, il est admis après avoir prouvé 6 degrés de noblesse ; il possède la terre de Pecalvel au diocèse de Castres 17821123(06)
Nommé par les capitouls de Toulouse (mai 1660) messager de Toulouse à Lyon et villes de la route (arbitrage des Etats en sa faveur) 16610210(01)
Nommé par les Etats pour entrer à l'assemblée comme envoyé de Calvisson 17101129(04)
Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse 17890217(09)
Nommé par les Etats pour siéger à l'assemblée comme envoyé de la baronnie de Saint-Félix, il était déjà présent aux Etats l'année dernière en cette qualité 17101129(05)
Nommé par les trésoriers de France de Toulouse pour faire la recette des tailles de 1711 du diocèse de Carcassonne à la place du feu sieur Danty 17130125(14)
Nommé pour continuer les exercices de feu son frère 17601218(10)
Nommé pour remplir la place d'envoyé de Lanta, il n'a pu, "par des circonstances particulières", présenter les titres qui justifient sa noblesse 17781126(01)
Nommé second député de Montpellier par le conseil politique le 27/11/1779, il est reçu aux Etats 17791129(01)
Nommé substitut du sieur de Noé par le procureur général dans l'affaire de l'élection consulaire à Auterive 16511104(01)
Nommé syndic d'Auterive d'autorité d'un commissaire du parlement de Toulouse 16511104(01)
Notaine de Moussoulens ; il a reçu le contrat de mariage de Pierre II du Pac et de Dorothée de Saint-Jean de Voisins et Moussoulens (16/02/1665) 17811201(05)
Notaire 17190218(33)
Notaire (à Paris//) 17121202(01)
Notaire (a reçu la démission volontaire des sieurs de Pennautier, en charge depuis 1654, et de Sevin, son neveu, en survivance depuis 1694) 17110110(02)
Notaire (a reçu le contrat d'emprunt de 1 000 livres de la sénéchaussée de Carcassonne à Dame Claire Chambon le 28/01/1717) 17180115(04)
Notaire (contrat de mariage de Charles de Fournas de la Brosse, 12/06/1746) 17801202(01)
Notaire (contrat de mariage de Claude II de Fournas de la Brosse, 26/11/1671) 17801202(01)
Notaire (contrat de mariage de Hyacinthe-Esprit de Fournas de la Brosse, 09/04/1714) 17801202(01)
Notaire (contrat de mariage de Jacques de Montolieu et Antonie Delon, en 1488) 17801216(02)
Notaire (contrat de mariage de Jean de Fages et Louise Françoise d'Hilaire de Joviac du 29/04/1708) 17791127(05)
Notaire (contrat de mariage de Pierre II de Ginestous, du 10/09/1600) 17801203(01)
Notaire (de la province//) à Paris 17210224(02)
Notaire (fournitures et vacations pour les actes d'emprunt du diocèse de Carcassonne) 17220319(11)
Notaire ; il a collationné la donation du 26/09/1685 faite par Henri 1er de Latude et Isabeau de Rat son épouse à Jean de Latude de Fontès leur fils 17781031(02)
Notaire ; il a expédié une quittance de lods expédiée en 1550 par le chapitre d'Uzès en faveur de Michel de Rossel 17811211(01)
Notaire ; il a fait une enquête tendant à prouver que le juge-mage de Castelnaudary a été, depuis 1771, averti en personne par le syndic des réunions de l'assiette et des bureaux diocésains 17880110(31)
Notaire ; il a ouvert et enregistré le 20/07/1685 au château de l'Hermitage, paroisse et juridiction de Lafrançaise, le testament clos d'Emeric de Monratier de Parazols 17791207(02)
Notaire ; il a passé la quittance de Pierre de Montesquieu à son beau-frère Blaise d'Hautpoul de 3 000 l. restant des 23 000 l. de la dot de sa femme Anne d'Hautpoul (17/05/1645) 17821123(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage entre Jean Hyacinthe de Grave et Joseph Anne Thérèse de Boyer de Sorgues (22/10/1755) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu au château d'Auxilhon le contrat de mariage de Jean-Jacques de Grave avec Catherine d'Hautpoul (28/01/1582) 17821123(03)
Notaire ; il a reçu deux déclarations des 4 et 7 février 1711 en faveur d'Alphonse de Grave 17811201(03)
Notaire ; il a reçu en 1570 le testament de Michel de Rossel 17811211(01)
Notaire ; il a reçu la transaction du 25/04/1720 entre Blaise de Grave et Louis de Roger, seigneur de Caux 17811201(03)
Notaire ; il a reçu la transaction du 29/12/1570 passée Antoine du Pac et son oncle Pierre du Pac 17811201(05)
Notaire ; il a reçu le 08/12/1669 le contrat de mariage de Jean de Monteil et de Marie de Chambaud 17791127(04)
Notaire ; il a reçu le 29/03/1554 le contrat de mariage entre Raymond 1er de Goudon et Marguerite de Saussan de la Roque-Aynier 17791207(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage d'Alphonse de Grave avec Thérèse de Brettes de Thurin d'Assignan (08/02/1711) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Bernard d'Hautpoul avec Isabelle de Voisins (14/05/1489) 17821123(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de François de Grave et de Jeanne de Montredon (01/02/1588) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques de Verdiguier (09/09/1582) 17821123(06)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Jean 1er de Monratier et d'Anne de Villars (18/01/1624) 17791207(02)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Jean II de Monratier avec Charlotte de Parazols (05/02/1690) 17791207(02)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Marie Anne Hyacinthe de Grave avec Thérèse Marguerite Elisabeth Louise Marie Anne Dulac (20/04/1781) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage de Raymond du Puy et de Rachel de Lautrec (23/08/1571) 17811201(04)
Notaire ; il a reçu le contrat de mariage du 06/08/1685 de Jean de Latude et Marie de Rocher 17781031(02)
Notaire ; il a reçu le testament de Bernard de Grave (11/06/1661) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu le testament de Claude II de Morgues léguant 1 000 l. à son fils (23/06/1666) 17811202(02)
Notaire ; il a reçu le testament de Gabrielle Louise de Guérin de Flaux (02/10/1727) 17811202(03)
Notaire ; il a reçu le testament de Philippe de Grave (26/01/1583) 17811201(03)
Notaire ; il a reçu un dénombrement des terre, seigneurie et fief fait Jeanne Isauguié (26/10/1540) 17821123(03)
Notaire ; il a reçu une transaction du 10/12/1629 entre Jean Charles du Puy et Paul son fils 17811201(04)
Notaire ; il a reçu, avec Bonnefoux, le contrat de mariage d'Alexandre II du Puy-Montbrun avec Eléonor de Pau (11/04/1710) 17811201(04)
Notaire ; il a reçu, avec Nouvel, le contrat de mariage d'Antoine Hercule de Castillon avec Martine de Baratier, du 03/11/1648 17811202(03)
Notaire ; il réclame 1 184l . qui lui restent dues, selon lui, pour les 1% à percevoir sur les emprunts qu'il a procurés à l'occasion de l'emprunt de 4 800 000 l. pour l'affranchissem. de la capit. et pour les décharges mises en marge de ces procurations 17130125(04)
Notaire ; le diocèse d'Alet et Limoux a imposé en sa faveur 536 l. 3 s. 6 d. 16610321(03)
Notaire ; le diocèse de Comminges impose 10 l. en sa faveur pour écritures extraordinaires 16620213(04)
Notaire à Aimargues ; il est l'expert de M. de Bernis pour l'évaluation des superficies nécessaires à tenir les bestiaux destinés à faire valoir son domaine de Candillargues 17791230(06)
Notaire à Avignon 16911110(02)
Notaire à Avignonet (contrat de mariage de Christophe-Suzanne de La Motte, 23/10/1749) 17801202(02)
Notaire à Béziers 17190120(04)
Notaire à Béziers (a enregistré le testament du marquis de Caylus le 09/06/1684) 16891111(01)
Notaire à Carcassonne ; a reçu le contrat fait avec les syndics généraux reçu le (en blanc) 1648 16490720(01)
Notaire à Montauban (il a reçu le 20/12/1712, la donation de la baronnie de Florensac à Charles Emmanuel de Crussol par son père le duc d'Uzès) 17130113(01)
Notaire à Montpellier 17190120(04)
Notaire à Montpellier ; il a reçu le contrat de bail de la ferme de l'équivalent passé au sieur Salvetat et vient le lire aux Etats 17880115(01)
Notaire à Montpellier//, détenteur des notes de Planque 17871220(01)
Notaire à Nîmes ; il a reçu la quittance d'une somme payée par la marquis d'Aubais à ses fermiers 17781205(02)
Notaire à Paris 17540225(02)
Notaire à Paris (acte d'inféodation d'Alignan par le prince de Conti au chevalier de Chabrillant) 17521028(04)
Notaire à Paris (contrat de mariage d'Eléonor du Maine et de Mademoiselle de Rébé, 29/03/1707) 17081124(02)
Notaire à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17880111(13)
Notaire à Paris ; il a reçu l'obligation passée au nom de la province par le diocèse du Puy au trésorier de la Bourse 16620309(06)
Notaire à Paris ; il a reçu le contrat de mariage du comte de Charlus les 26 et 27/07/1778 17781031(01)
Notaire à Paris ; il a reçu le contrat de mariage du marquis de Latour-Maubourg et de Mademoiselle de Tenelles les 28/12/1777 et 28/01/1778 17781205(09)
Notaire à Paris ; une déclaration du trésorier de la Bourse a été enregistrée par lui 17821224(08)
Notaire à Paris, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Notaire à Pézenas ; il a retenu la procuration passée au sieur Bougette le 14/04/1661 pour emprunter à Paris 300 000 l. et l'obligation en faveur du marquis de Castries pour le prêt de 100 000 l. (11/04/1661) 16620308(06)
Notaire à Toulouse 17871231(03)
Notaire à Toulouse (contrat de mariage de Jean-Louis de La Motte, 21/12/1653) 17801202(02)
Notaire à Toulouse ; il a passé des contrats d'emprunts pour l'acquisition des maisons dont le sol a servi à l'emplacement des ouvrages du quai de Toulouse 17821217(20)
Notaire à Toulouse, créancier de la province au lieu de la dame sa mère, soumissionnaire 17890212(09)
Notaire au Châtelet (testament de Philippe Emmanuel de Crussol) 17611029(01)
Notaire au Châtelet de Paris 17090109(01)
Notaire au Châtelet de Paris (contrat de mariage entre le marquis de Polignac et mademoiselle de Rambure le 23/04/1686) 16911031(01)
Notaire au Châtelet de Paris, choisi comme notaire de la province habilité à recevoir les souscriptions de rentes sur la province 17180128(04)
Notaire ayant reçu les actes du sieur Sartre, faisant la recette de la Bourse à Montpellier 17090103(03)
Notaire d'Albi 16501026(08)
Notaire d'Albi (contrat de mariage de Valentin Dubourg du 11/07/1745) 17801214(01)
Notaire d'Albi (donation à Guillaume de Morlas, 01/09/1715) 17871215(01)
Notaire d'Alès (contrat de mariage d'Antoine II de Montolieu et de Marguerite de Robert du 13/07/1669) 17801216(02)
Notaire d'Alès (donation de la seigneurie de Méjannes, le 06/06/1626 à David de Montolieu par sa belle-mère Hélise de Rogier, veuve de Gaspard d'Audibert) 17801216(02)
Notaire d'Alès (transaction du 26/04/1612 entre Antoine 1er de Montolieu et Isabeau sa sœur sur la succession de leurs parents) 17801216(02)
Notaire d'Alès ; il a reçu la quittance et reconnaissance passée par Jean de Rossel en faveur du seigneur de La Fare le 20/11/1589 17811211(01)
Notaire d'Alès ; il a reçu le contrat de mariage de François de La Fare (13/10/1658) et le testament de Jacques II de La Fare (25/01/1651) 17821123(09)
Notaire d'Alès ; il a reçu le testament mystique de Louis Joseph de La Fare du 14/12/1745 17821123(09)
Notaire d'Alès ; le diocèse d'Alès lui doit 237 l. 13 s. pour les frais d'actes reçus 17871231(13)
Notaire d'Alès, détenteur des notes de Laupiès ; il a expédié le contrat de mariage de François de La Fare (13/10/1658) et le testament de Jacques II de La Fare (25/01/1651) 17821123(09)
Notaire d'Anduze (contrat de mariage de Pierre Céphas de Montolieu et Elisabeth de Cantiteau du 02/04/1737) 17801216(02)
Notaire d'Anduze, détenteur des notes de Roquier (contrat de mariage de Pierre Céphas de Montolieu et Elisabeth de Cantiteau du 02/04/1737) 17801216(02)
Notaire d'Annonay ; il a reçu la transaction entre Jacques Lemore et Marguerite d'Armand (03/06/1639) 17821123(08)
Notaire d'Annonay ; il a reçu le contrat de mariage de Barthélemy Lemore (24/02/1732) 17821123(08)
Notaire d'Annonay ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques Lemore du 04/01/1635 17821123(08)
Notaire d'Annonay ; il a reçu le testament de Barthélemy Lemore (16/12/1775) 17821123(08)
Notaire d'Aubenas (contrat de mariage de Jean Joseph de Fages et Marie Anne Duserre de la Rochette du 26/04/1745) 17791127(05)
Notaire d'Avignon 17081210(01)
Notaire d'Espéraza, caution de Géraud Sabatier 17190116(04)
Notaire d'Orban au diocèse d'Albi 16501026(08)
Notaire d'Uzès 17200111(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu l'acte de rémission d'héritage fait par Claude de Laudun en faveur de son fils Gabriel de Rossel le 06/08/1669 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le codicille de Gabriel de Rossel, du 07/09/1696 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le contrat de mariage de François de Rossel avec Claude de Laudun, du 01/05/1635, expédié par Alméras son fils 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le contrat de mariage de Jeanne de Rossel avec le capitaine Pierre André, du 16/03/1592 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le testament de François de Rossel (31/07/1649) 17811211(01)
Notaire d'Uzès ; il a reçu le testament de Philippe Gabriel de Rossel, du 27/05/1772 17811211(01)
Notaire de Belcastel ; il a reçu le testament de Barthélemy II du Puy (28/02/1583) 17811201(04)
Notaire de Bérat ; il a reçu le testament de Philippe Du Faur de Latour (25/12/1692) 17811202(01)
Notaire de Béziers 16790113(02)
Notaire de Béziers (contrat de mariage de Marie de Bonzi avec le marquis de Caylus le 23 janvier 1670) 16801109(001)
Notaire de Béziers, consul élu selon les règles en 1651 16511205(01)
Notaire de Cailhavel ; il a reçu le contrat de mariage de Gabriel du Pac et de Jeanne Marie de Belissen de Cailhavel (05/08/1708) 17811201(05)
Notaire de Calvisson (contrat de mariage de Guillaume de Montolieu avec Antonie de Vergèzes du 01/01/1541) 17801216(02)
Notaire de Canaules (contrat de mariage d'Henri 1er de Ginestous, du 28/10/1643) 17801203(01)
Notaire de Carcassonne 16821203(11)
Notaire de Carcassonne ; il a reçu le contrat pour le rachat de l'équivalent 16480528(02)
Notaire de Carcassonne ; il a reçu une des procurations contenant la nomination de Pierre de Roux comme syndic général 16480505(05)
Notaire de Castelnaudary ; il a passé le contrat d'accord entre Jonathan de Goudon et les dames de Fons, mère et fille 17791207(03)
Notaire de Castres 17130125(16)
Notaire de Castres ; il a expédié le 12/04/1658 le contrat d'échange du 09/03/1591 entre Jacques de Goudon et Arnaud du Ferrier 17791207(03)
Notaire de Castres ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques II de Goudon avec Marie de Bessière, le 06/03/1589 17791207(03)
Notaire de Castres ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques III de Verdiguier (22/05/1730) 17821123(06)
Notaire de Castres ; il a reçu le contrat de mariage de Jean de Goudon et Marguerite de Genas le 24/03/1747 et le testament de Marguerite de Benne le 20/03/1761 17791207(03)
Notaire de Castres ; il a reçu le contrat de mariage de Jean II de Durand de Bonne et Madeleine de Bayard (le 20/05/1598) 17791207(01)
Notaire de Castres ; il a reçu le contrat de mariage de Jean Louis II de Durand de Bonne avec Honorée Gabrielle de Rigaud-Belvezé, le 01/10/1742 17791207(01)
Notaire de Castres ; il a reçu le contrat de mariage de Jonathan de Goudon avec Louise de Château-Verdun le 15/06/1677 17791207(03)
Notaire de Castres ; il a reçu le testament d'Anne de Bonne (03/03/1576) 17791207(01)
Notaire de Castres ; il a reçu le testament de Pierre Raymond V d'Hautpoul (10/01/1423) 17821123(03)
Notaire de Caunes ; il a ouvert le 17/10/1682 le testament de noble François de Vernon du 10/03/1681, collationné par François Gouefou, détenteur des cèdes dudit Vauron 17781031(03)
Notaire de Caunes ; il a collationné les notes de Louis Vauron, notaire 17781031(03)
Notaire de Cavillargues, diocèse d'Uzès ; il a reçu le contrat de mariage de Jean de Rossel et de Marie Despuech, du 11/06/1582 17811211(01)
Notaire de Clermont 17191216(01)
Notaire de Combres, diocèse de Vabres (contrat de mariage de Guillaume de Morlas, 06/02/1701) 17871215(01)
Notaire de Conques ; il a collationné les notes de Brassac, notaire 17781031(03)
Notaire de Conques ; il a reçu le contrat de mariage de François de Vernon et Marie de Sapte le 04/05/1661 17781031(03)
Notaire de Damiatte ; il a reçu le contrat de mariage de François de Verdiguier (16/11/1677) 17821123(06)
Notaire de Damiatte ; il a reçu le testament de Gabrielle de Beyne, épouse de Jacques de Verdiguier (30/11/1733) 17821123(06)
Notaire de Damiatte ; il a reçu le testament de Jacques de Verdiguier (30/11/1733) 17821123(06)
Notaire de Ganges (contrat de mariage d'Henri II de Ginestous, du 29/12/1688) 17801203(01)
Notaire de Ganges, il a reçu le testament de dame Eléonor d'Allemand de Mirabel, veuve de Raymond de Peyrotes, du 28/03/1592 17871220(01)
Notaire de Gignac 16590315(01)
Notaire de Guézac ; il a reçu le testament d'Antoine de Castillon, du 19/11/1627 17811202(03)
Notaire de La Bruguière ; il a expédié une quittance du 16/10/1430 donnée par Gaucerande d'Hautpoul, en vertu d'une commission donnée le 25/09/1442 par Pierre de Area, "regens" de La Bruguière pour le comte de Foix 17821123(03)
Notaire de La Bruguière ; il a reçu une quittance du 16/10/1430 donnée par Gaucerande d'Hautpoul 17821123(03)
Notaire de la cité de Carcassonne, a reçu un acte de donation de Miramonde de Loubens, veuve de Raymond de Vernon, en faveur de François I de Vernon son fils, le 01/04/1612 17781031(03)
Notaire de la province 17540312(04)
Notaire de la province ; il a donné à celle-ci quittance des sommes payées aux créanciers du privilège des fournitures de la glace 17781203(13)
Notaire de la province à Montpellier 17200201(02)
Notaire de la province à Paris 17200201(02)
Notaire de la province à Toulouse 17610102(02)
Notaire de la retenue de Fontarèches ; il a reçu la procuration consentie par Gabriel de Rossel à sa femme Lucrèce de Carlot du 27/05/1690 à raison de la convocation du ban et arrière-ban 17811211(01)
Notaire de La Roque-Sainte-Marguerite ; il a reçu le contrat de mariage de Paul du Puy avec Paule de Grangers (14/01/1637) 17811201(04)
Notaire de la ville de Toulouse 16781207(03)
Notaire de Lacaune, diocèse de Castres ; il a expédié le testament de Jean III de Goudon et de Jeanne de Benne le 16/11/1779 17791207(03)
Notaire de Lafrançaise ; il a reçu les testament et codicille de Jean 1er de Monratier, des 09/01 et 17/02/ 1635 17791207(02)
Notaire de Lansargues au diocèse de Montpellier (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Notaire de Lautrec (cession de la métairie de la Rose à François de Morlas, 28/08/1587) 17871215(01)
Notaire de Lautrec (contrat de mariage de Bernard de Morlas, 09/01/1738) 17871215(01)
Notaire de Lautrec (contrat de mariage de Charles de Morlas, 14/06/1667) 17871215(01)
Notaire de Lautrec (contrat de mariage de François de Morlas, 20/07/1588) 17871215(01)
Notaire de Lautrec (contrat de mariage de Louis Augustin de Morlas, 02/11/1770) 17871215(01)
Notaire de Lautrec (ratification du contrat de mariage de Jacques de Morlas, 26/10/1623) 17871215(01)
Notaire de Lautrec (transaction avec Jacques de Morlas, 20/04/1626) 17871215(01)
Notaire de Lavaur (donation à Guillaume de Morlas, 20/08/1717) 17871215(01)
Notaire de Lavaur ; il a estimé les indemnités dues aux particuliers expropriés à cause des travaux du pont de Lavaur 17821219(03)
Notaire de Lavaur ; il a reçu la quittance d'une partie de la dot d'Isabeau de Richome, épouse de Jacques 1er de Verdiguier (06/09/1576) 17821123(06)
Notaire de Limoux ; il a reçu le contrat de mariage d'Antoine du Pac et d'Hélène du Luc (25/05/1572) 17811201(05)
Notaire de Lodève ; il a reçu le testament de Raymond de Goudon le 10/03/1574 17791207(03)
Notaire de Lodève, détenteur des notes de Bonnafous ; il a reçu le contrat de mariage d'Henri IV de Peyrotes et Diane de Peyrotes de Cazillac, le 27/07/1723 17871220(01)
Notaire de Lodève, il a passé une transaction le 06/09/1671 entre Henri II de Peyrotes et Henri, chevalier, son frère 17871220(01)
Notaire de Lodève, il a reçu le 21/02/1580 la quittance fournie par dame Eléonor d'Allemand de Mirabel dans laquelle elle rappelle son mariage avec Raymond de Peyrotes 17871220(01)
Notaire de Lodève, il a reçu les reconnaissances de Soubès de 1578 en faveur de Raymond de Peyrotes 17871222(01)
Notaire de Lodève, il a reçu une transaction du 01/02/1678 entre Isabeau de Jaule, veuve d'Henri II de Peyrotes, et l'un des consuls de Poujols 17871220(01)
Notaire de Lodève, il a reçu une transaction du 14/06/1715 entre nobles Henri IV de Peyrotes, Gabriel de Peyrotes et Pierre de Peyrotes 17871220(01)
Notaire de Lombers (contrat de mariage de Marguerite de Morlas, 07/09/1755) 17871215(01)
Notaire de Mende 17200111(01)
Notaire de Metz ; il a reçu le contrat de mariage de Guillaume de Vernon et Marie-Claude Davis le 11/06/1709 17781031(03)
Notaire de Millau ; il a reçu, avec Durant, le contrat de mariage d'Alexandre 1er du Puy-Montbrun avec Marguerite de Mandagout (23/11/1710) 17811201(04)
Notaire de Millau ; il a reçu, avec Gout, le contrat de mariage d'Alexandre 1er du Puy-Montbrun avec Marguerite de Mandagout (23/11/1710) 17811201(04)
Notaire de Mirande ; il a reçu le testament de Carbon du Faur (11/09/1629) 17811202(01)
Notaire de Mirande ; il a reçu le testament de Pierre II du Faur (15/01/1582) 17811202(01)
Notaire de Molières ; il a reçu le testament de François de Monratier (date non précisée) et celui d'Antoine de Monratier son père (03/09/1542) 17791207(02)
Notaire de Molières ; il a reçu le testament de Jean-Baptiste de Monratier de Parazols, en date du 23 avril 1765 17791207(02)
Notaire de Montagnac 16911129(02)
Notaire de Montagnac (contrat de mariage de Pierre II de Ginestous, du 10/09/1600) 17801203(01)
Notaire de Montagnac ; il a reçu la transaction du 12/05/1653 entre Thomas de Thézan, seigneur et baron de Pujol, et Antoine Hercule de Castillon, baron de Saint-Victor 17811202(03)
Notaire de Montdardier (testament de Pierre 1er de Ginestous, du 27/12/1551) 17801203(01)
Notaire de Montdardier (testament de Pons de Ginestous, du 17/05/1608) 17801203(01)
Notaire de Montfrin (transaction du diocèse d'Uzès le 14/05/1659) 16591226(22)
Notaire de Montjaux ; il a reçu le contrat de mariage de Raymond du Puy et de Rachel de Lautrec (23/08/1571) 17811201(04)
Notaire de Montolieu ; il a reçu le contrat de mariage de Raymond de Vernon et Miramonde de Loubens le 29/06/1585 17781031(03)
Notaire de Montpelier 17090105(01)
Notaire de Montpellier 17190208(07)
Notaire de Montpellier (le contrat d'adjudication de l'équivalent est passé devant lui) 17180216(02)
Notaire de Montpellier ; a enregistré le bail de l'étape générale pour 7 ans en janvier 1712 17120131(01)
Notaire de Montpellier ; adjudicataire de la ferme de l'équivalent pour 317 000 l. 17120109(04)
Notaire de Montpellier ; il a reçu la transaction du 30/06/1662 en règlement du conflit entre le diocèse de Montpellier et des étapiers au sujet du paiement de la subsistance des prisonniers espagnols qui y ont été détenus par ordre du roi en 1644 16630120(03)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage d'André de Pierre et d'Anne-Thérèse de Nigry le 19/11/1732 17781031(04)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de Claude Jacob de Rossel avec Claudine de Clausel (24/02/1706) et son testament du 18/09/1731 17811211(01)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de François Henri Auguste de Chalvet-Rochemonteix (23/02/1696) 17821123(05)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de Jean Joseph Honoré de Durand de Bonne avec Anne Pierrette Catherine de Cotte, 01/02/1767 17791207(01)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de Jean Louis 1er de Durand de Bonne et d'Anne de Farges de Témelac, le 17/07/1682 17791207(01)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le contrat de mariage de Jean Pierre du Pac et de Marie Thérèse de Gros (27/10/1753) 17811201(05)
Notaire de Montpellier ; il a reçu le testament de Jean-Pierre de Pierre le 13/01/1710 17781031(04)
Notaire de Montpellier ; il offre 327 000 l. pour le bail de l'équivalent 17120123(01)
Notaire de Montpellier ; il reçoit le contrat de la ferme générale de l'équivalent passé à Guillaume Gautier en janvier 1712 17120130(11)
Notaire de Montpellier, a enchéri sur les enchères de l'équivalent 17120120(03)
Notaire de Montpellier, adjudicataire de l'équivalent pour 354 000 l. 17180212(05)
Notaire de Montpellier, créancier de la province 16590323(15)
Notaire de Montpellier, il a reçu le contrat de mariage entre Gabriel de Peyrotes et Hélène de Sarret le 10/11/1599 17871220(01)
Notaire de Montpeyroux (contrat de mariage d'Henri 1er de Ginestous, du 28/10/1643) 17801203(01)
Notaire de Montrozier en Rouergue 16790103(04)
Notaire de Narbonne 16821203(25)
Notaire de Narbonne ; il a expédié le 09/11/1531 le contrat de mariage de Blanche de Marquefave avec Bernard de So (en date du 22/06/1431) 17821123(03)
Notaire de Narbonne ; il a reçu le contrat de mariage de Blaise de Grave avec Marie de Rouvé (25/08/1668) 17811201(03)
Notaire de Narbonne et greffier du diocèse ; il a subi des violences de la part du traitant des taxes à recouvrer sur les offices de notaires sous le prétexte qu'ils seraient domaniaux 16581109(02)
Notaire de Narbonne qui a recueilli l'acte de cession (29/03/1662) de la créance de 13 339 l. 15 s. 7 d. sur la province cédée au sieur de Nupcis, conseiller au parlement de Toulouse, par la veuve du sieur Massia 16630123(01)
Notaire de Nîmes (le baron de Lanta se plaint qu'il lui a signifié un acte pendant la session des Etats ; il échappe à la tentative d'arrestation par des députés de l'assemblée) 16501105(01)
Notaire de Nîmes ; il a reçu le contrat de mariage de Jean-Pierre de Pierre le 27/11/1692 et le testament de Louise de Villars, épouse d'Antoine de Pierre, du 17/01/1685 17781031(04)
Notaire de Nîmes, associé à Martin, notaire d'Uzès ; ils ont reçu le contrat de mariage de Philippe Gabriel de Rossel avec Jeanne d'Albenas, du 27/10/1739 17811211(01)
Notaire de Notre-Dame de La Rouvière ; il a reçu le testament de Marguerite de Mandagout (30/09/1691) 17811201(04)
Notaire de Perpignan ; il a reçu le contrat de mariage d'Hyacinthe d'Hautpoul avec Claire de Villemur (30/05/1694) 17821123(03)
Notaire de Perpignan ; il détient les notes de son père et a expédié le contrat de mariage d'Hyacinthe d'Hautpoul avec Claire de Villemur (30/05/1694) 17821123(03)
Notaire de Peyriac ; il a reçu le contrat de mariage de Bernard de Grave avec Anne de Lavergne (03/03/1631) 17811201(03)
Notaire de Peyriac ; il a reçu le testament de François de Grave (15/09/1621) 17811201(03)
Notaire de Pézenas 16620311(02)
Notaire de Pézenas (contrat de l'équivalent passé au sieur Montmoulon) 16610407(03)
Notaire de Pontorson ; il a reçu le contrat de mariage de Louis Victorien de Castillon de Saint-Victor avec Françoise Augustine Le Roy (25/01/1763) 17811202(03)
Notaire de Puylaurens ; il a reçu le contrat de mariage de Marc-Antoine de Verdiguier (03/12/1654) 17821123(06)
Notaire de Quintenas ; il a reçu la transaction passée par Charles Joseph Dominique Lemore avec son frère Just Alexandre le 27/10/1704 17821123(08)
Notaire de Riumes (Rimont ?) ; il a reçu le contrat de mariage de Carbon du Faur avec Isabeau de Jaubert (12/11/1593) 17811202(01)
Notaire de Rodez 17200111(01)
Notaire de Roujan ; il a souscrit le 13/09/1778 le testament mystique de Messire François Henri de Carrion 17791127(02)
Notaire de Saint-Albin, diocèse de Lavaur ; il a expédié le testament de Béatrix de Montclar (14/03/1496) 17821123(03)
Notaire de Saint-Amans-de-Valtoret ; il a reçu le testament de Béatrix de Montclar (14/03/1496) 17821123(03)
Notaire de Saint-Ambroix ; il a reçu le testament d'Antoine Hercule de Castillon, du 08/06/1680 et le testament de Jeanne d'Audibert de Lussan, du 01/09/1678 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix ; il a reçu le testament de Françoise de Blauzac, du 03/04/1602 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix ; il a reçu, avec Pillet, le contrat de mariage d'Antoine Hercule de Castillon avec Martine de Baratier, du 03/11/1648, et un acte de rémission d'héritage par Jeanne d'Audibert du 10/09/1648 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix ; il reçu le testament de Françoise de Thézan du Pujol, du 31/07/1620 17811202(03)
Notaire de Saint-Ambroix, détenteur des notes de Fournier, notaire d'Uzès, qui a reçu le contrat de mariage de Jeanne de Rossel avec le capitaine Pierre André, du 16/03/1592 17811211(01)
Notaire de Saint-Etienne-de-Gourgas (accord du 30/03/1681 entre Pierre et Henri II de Ginestous) 17801203(01)
Notaire de Saint-Hippolyte-de-Caton (contrat de mariage d'Antoine 1er de Montolieu avec Suzanne du Puy du 21/01/1582) 17801216(02)
Notaire de Saint-Laurent-le-Minier (testament de Henri 1er de Ginestous du 17/09/1657) 17801203(01)
Notaire de Saint-Martin-de-Londres (contrat de mariage de Jean-Joseph de Ginestous, du 11/08/1722) 17801203(01)
Notaire de Saint-Paul (Capdejoux) ; il a reçu la transaction du 26/08/1584 entre Raymond et Pierre du Puy, frères 17811201(04)
Notaire de Saint-Paul-Cap-de-Joux ; il a reçu la transaction passée le 19/07/1655 avec Marc-Antoine de Verdiguier 17821123(06)
Notaire de Saint-Paul-Cap-de-Joux ; il a reçu le testament de Marc-Antoine de Verdiguier (26/06/1660) 17821123(06)
Notaire de Saint-Pons 16911129(02)
Notaire de Saint-Pons ; on lui a accordé une partie de la cour du collège pour compenser le terrrain qui lui avait été pris pour la construction de la nouvelle rue 17880114(01)
Notaire de Saint-Pons ; protestant contre la rétrocession au collège de la ville d'une partie de la cour prise par erreur pour la nouvelle rue, et qui lui avait été cédée, il produit des mémoires imprimés, s'est pourvu au parlement et refuse l'indemnité 17890215(08)
Notaire de Saint-Sever ; il a reçu le contrat d'échange du 09/03/1591 entre Jacques II de Goudon, écuyer, et Arnaud du Ferrier, écuyer, et la quittance du 03/07/1591 17791207(03)
Notaire de Saint-Sever ; il a reçu le testament de Jacques 1er de Goudon le 11/09/1580 17791207(03)
Notaire de Saint-Sever ; il a reçu le testament de Jean de Goudon et Jeanne de Benne le 17/12/1669, et celui de Marie de Bessière le 31/03/1627 17791207(03)
Notaire de Saint-Sever en Rouergue ; il a reçu la ratification du contrat de mariage de Jonathan de Goudon avec Louise de Château-Verdun par Jeanne de Benne, mère de Jonathan 17791207(03)
Notaire de Saissac, détenteur des notes de Bernos, notaire de Montolieu ; il a collationné le contrat de mariage de Raymond de Vernon et Miramonde de Loubens le 29/06/1585 17781031(03)
Notaire de Saze ; il a reçu le contrat de mariage d'Antoine Olivier de Castillon avec Marie de Thézan de Saze, du 12/09/1667, expédié par autre Bon, détenteur des notes de Pierre son bisaïeul 17811202(03)
Notaire de Saze ; il a reçu le contrat de mariage de François Olivier avec Gabrielle Louise de Guérin de Flaux (02/10/1727), expédié par autre Bon, son petit-fils, détenteur de ses notes, et l'acte de vente de la terre de Saint-Maximin le 08/08/1714 17811202(03)
Notaire de Sénégas ; il a expédié le testament de dame Marthe de Montcalm, en date du 01/07/1671 ; il est le détenteur des notes du notaire Debrus 17791207(01)
Notaire de Sénégas ; il a reçu le contrat de mariage de Charles II de Durand de Bonne et de Marthe de Montcalm (24/12/1638) et les testaments de Jean II de Durand de Bonne (05/10/1634) et de Madeleine de Bayard (08/01/1639) 17791207(01)
Notaire de Sorèze ; il a reçu la donation du 20/05/1600 d'Antoinette de Vabres à Jean Charles du Puy 17811201(04)
Notaire de Soubès, il a reçu le contrat de mariage du 18/08/1626 entre noble Henri 1er de Peyrotes et Hélène de Sarret, et un autre acte du 14/06/1626 17871220(01)
Notaire de Tance, diocèse du Puy ; il a reçu le testament de Jean 1er Lemore (31/12/1555) 17821123(08)
Notaire de Toulouse 16620311(01)
Notaire de Toulouse (accord entre François de Morlas et ses soeurs, 11/10/1587) 17871215(01)
Notaire de Toulouse (contrat d'emprunt de Granier du 06/09/1717 et de Pierre de Boyer du 01/12/1717) 17180120(03)
Notaire de Toulouse (contrat d'emprunt de Reynal du 28/09/1717) 17180120(03)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage d'Ogier de La Motte, 11/02/1601) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Gabriel-Aimable Dubourg du 29/01/1684 et testament de son père Léonard du 03/09/1680) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Jacques de Morlas, 22/10/1623) 17871215(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Jean Dubourg du 01/10/1620) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Jean-Mathias Dubourg du 17/08/1720) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (contrat de mariage de Léonard Dubourg du 12/06/1653) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (contrat de prêt à la province) 17180215(08)
Notaire de Toulouse (contrat du 21/04/1646 : cession par Pierre de Castelnau à Alexandre de Soubiran d'une créance de 3 500 l. sur le diocèse de Lavaur) 16511027(03)
Notaire de Toulouse (deux contrats d'emprunt du sieur Bosredon des 29 et 30/09/1717) 17180120(03)
Notaire de Toulouse (quittance de Françoise de Voisins, mère de François de Morlas, 28/05/1585) 17871215(01)
Notaire de Toulouse (réception du testament de Gilles de La Motte, 19/06/1585) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (testament de Jean-Jacques de La Motte, 15/06/1733) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (testament de Jean-Louis de La Motte, 12/02/1685) 17801202(02)
Notaire de Toulouse (testament de Pierre Dubourg du 21/10/1624) 17801214(01)
Notaire de Toulouse (testament de Suzanne de Lègue du 11/07/1652) 17801214(01)
Notaire de Toulouse ; contrat de prêt à la province 17180215(08)
Notaire de Toulouse ; détenteur des notes de Dujarric ; il a expédié les testaments de Mathieu de Chalvet et de son épouse Jeanne de Bermey (28/12/1579) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a expédié une des procurations contenant la nomination de Pierre de Roux comme syndic général 16480505(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu l'acte d'accord entre les enfants d'Henri Auguste de Chalvet-Rochemonteix (27/08/1772) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu l'acte d'achat du fief noble appelé de Joffres, dans la juridiction de Castelnau-d'Estrétefonds, par Jean-Baptiste Antoine de Monratier de Parazols (01/07/1779) 17791207(02)
Notaire de Toulouse ; il a reçu l'acte de vente par Marie de Montesquieu de Roquefort à son mari Pierre François d'Hautpoul des terres de Bugarach et de Sougraigne en date du 17/05/1781 17821123(03)
Notaire de Toulouse ; il a reçu la quittance d'une partie de la dot de Marguerite de Trénier (24/11/1571) 17811202(01)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage d'Henri Auguste de Chalvet-Rochemonteix (21/01/1734) et le testament de François Auguste de Chalvet (25/01/1722) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage de François 1er de Chalvet (31/01/1588) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage de François II de Chalvet (04/08/1629) et le testament de Jacques de Chalvet de Reynier (23/03/1670) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage de Jean-Baptiste de Monratier de Parazols avec Claire de Buisson de Beauvoir (date non précisée) 17791207(02)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le contrat de mariage de Pierre François d'Hautpoul avec Marie de Montesquieu de Roquefort (14/03/1726) 17821123(03)
Notaire de Toulouse ; il a reçu le testament de François de Chalvet (01/06/1705) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a reçu les testaments de Mathieu de Chalvet et de son épouse Jeanne de Bermey (28/12/1579) 17821123(05)
Notaire de Toulouse ; il a retenu l'obligation du 27/12/1659, acte du prêt de 300 000 l. par les trésoriers de la Bourse pour payer une partie du don gratuit 16610409(01)
Notaire de Toulouse, détenteur des notes de Bessier, qui a reçu la quittance d'une partie de la dot de Marguerite de Trénier (24/11/1571) 17811202(01)
Notaire de Toulouse, détenteur des notes de Massiot (expédition du testament de Gilles de La Motte, 19/06/1585 et du dénombrement de ses fiefs à Sainte-Colombe en Lauragais ) 17801202(02)
Notaire de Toulouse, détenteur des notes de Poisson, qui a reçu les codicilles de François 1er de Chalvet (14/06/1617 et 14/09/1620) 17821123(05)
Notaire de Toulouse, il a enregistré le 19/05/1756 une sentence arbitrale rendue en faveur d'Henri IV de Peyrotes contre Pierre de Carcassonne à propos de la seigneurie de Soubès 17871222(01)
Notaire de Toulouse, il a reçu l'acte du 16/08/1713 entre Isabeau de Jaule, veuve d'Henri II de Peyrotes, pour déléguer à Marguerite, sa fille, une somme à prendre sur Henri III, son fils 17871220(01)
Notaire de Vabres ; il a reçu le contrat de mariage de Jean III de Goudon avec Jeanne de Benne ou Bayne 17791207(03)
Notaire de Valence en Dauphiné ; il a reçu le contrat de mariage d'Alain de Fages et Geneviève de Neyreman du 28/09/1670 17791127(05)
Notaire de Vézenobres (testament d'Antoine 1er de Montolieu du 07/06/1615) et testament de Suzanne du Puy du 25/07/1629) 17801216(02)
Notaire de Vézenobres (testament d'Antonie Delon du 23/06/1551) 17801216(02)
Notaire de Villeneuve (il a fait la cancellation de l'acte de donation simulée passé le 26/07/1648 pour la baronnie de Villeneuve entre le comte de Bieule et son frère le baron de Manse) 16591004(04)
Notaire de Villeneuve-lès-Avignon ; il a reçu le testament de Marie de Thézan de Saze, du 19/03/1706 17811202(03)
Notaire de Villeneuve-les-Chanoines ; il a reçu le 07/08/1620 le contrat de mariage de François 1er de Vernon et de Françoise de Belissens 17781031(03)
Notaire détenteur des notes de Gout, qui a reçu le contrat de mariage d'Alexandre 1er du Puy-Montbrun avec Marguerite de Mandagout (23/11/1710) 17811201(04)
Notaire détenteur des notes de Laidemèze, qui a reçu le codicille de Gabriel de Rossel, du 07/09/1696 17811211(01)
Notaire détenteur des notes de Mourgier, notaire de Villeneuve-lès-Avignon, qui a reçu le testament de Marie de Thézan de Saze, du 19/03/1706 17811202(03)
Notaire détenteur des notes du notaire Maury ; il a expédié le contrat de mariage de Jean II de Monratier avec Charlotte de Parazols (05/02/1690) 17791207(02)
Notaire devant qui a été passé l'acte de ratification de la donation de la baronnie de Castelnau-d'Estrétefonds à François de Vabres par son père Anne en juillet 1651 16510804(01)
Notaire du Caylar (il a reçu le contrat de mariage d'Henri-Raymond de Peyrotes et Marie Majourel le 17/12/1769) 17871220(01)
Notaire du Chambon ; il a reçu le contrat de mariage de Jean II Lemore (13/01/1589) 17821123(08)
Notaire du Chambon de Portes ; il a reçu la ratification d'échange entre la vicomtesse de Portes et Pierre de Castillon, du 19/09/1613 17811202(03)
Notaire du Mas-Cabardès ; il a reçu le contrat de mariage d'Etienne de Vernon et Claire-Philippe-Françoise de Salles le 24/10/1741 17781031(03)
Notaire du Monastier ; il a reçu le contrat de mariage de Sylvestre de Morgues avec Henriette Charlotte du Chambon du Pin (08/11/1724) 17811202(02)
Notaire du Puy 17121222(01)
Notaire du Puy ; il a expédié une obligation consentie par Claude de Morgues (27/05/1587) 17811202(02)
Notaire du Puy ; il a reçu la donation de Vitalis Fornier du 11/10/1623 en faveur de Mathieu de Morgues, l'un de ses fils, prédicateur ordinaire de Marie de Médicis et abbé commendataire du Gourdon 17811202(02)
Notaire du Puy ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques de Morgues de Saint-Germain et de Jeanne Françoise Colette Genestet (20/02/1761) et collationné la donation de Vitalis Fornier en faveur d'un de ses fils, Mathieu de Morgues (11/10/1623) 17811202(02)
Notaire du Puy ; il a reçu le contrat de mariage de Jean III Lemore (03/10/1662) 17821123(08)
Notaire du Puy ; il a reçu une obligation consentie par Claude de Morgues (27/05/11587) 17811202(02)
Notaire du Puy, garde-notes des livres et registres de l'église St-Jean ; il a collationné sur l'original l'extrait baptistaire de Claude II de Morgues (01/08/1594) 17811202(02)
Notaire du Vigan (testament de Pierre II de Ginestous, du 28/12/1646) 17801203(01)
Notaire en la ville de Montpellier (contrat pour les manufactures de Clermont et des Saptes) 16901201(01)
Notaire et ancien capitoul à Toulouse, créancier de la province, soumissionnaire 17591224(05)
Notaire et consul de Montesquieu, arrêté pour avoir résisté aux arrêts du parlement de Toulouse instaurant un nouveau tarif des impositions 16511003(01)
Notaire et fermier des droits seigneuriaux des trois seigneurs de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci 17540302(04)
Notaire et greffier du diocèse de Narbonne 16590130(01)
Notaire qui a établi le contrat de bail de la ferme de l'équivalent et l'a lu devant les Etats 17820104(08)
Notaire qui a passé les actes d'acquisition des maisons démolies pour la construction des nouvelles prisons du parlement de Toulouse 17880118(16)
Notaire qui a reçu le contrat de mariage du 23/08/1756 entre François de Vissec de Latude et Henriette de Carrion de Nizas 17781031(02)
Notaire qui a reçu, le 23/08/1756, le contrat de mariage de François de Vissec de Latude et d'Henriette Elisabeth de Carrion de Nizas 17890117(04)
Notaire royal (a reçu le testament de Charles de Beaufort, marquis de Canillac, le 6 janvier 1678) 16821024(01)
Notaire royal ; a reçu le contrat de mariage d'Arnaud Raymond II avec Hélène de Veyrac (06/11/1394) 17821123(03)
Notaire royal ; il a reçu un acte de vente par Philippe de Verdiguier le 06/12/1611 17821123(06)
Notaire royal a Beaucaire (a reçu un acte de donation des consuls de la ville aux Pères de la Doctrine Chrétienne) 16490703(01)
Notaire royal d'Alès ; il a reçu le contrat de mariage de Jacques 1er de La Fare du 24/09/1576 17821123(09)
Notaire royal d'Escueillens ; il a reçu le testament d'Antoine du Pac (01/08/1593), expédié par autre François Galaup, notaire au même lieu, détenteur de ses notes 17811201(05)
Notaire royal dans le diocèse de Couserans ; il a reçu l'acte de vente de la terre de Lassalle par Antoine du Pac (29/05/1602) 17811201(05)
Notaire royal de Buxadon, diocèse de Castres ; il a reçu le testament de Geoffre d'Hautpoul (18/04/1498) 17821123(03)
Notaire royal de Carcassonne ; il a reçu la transaction du 01/12/1614 entre Pierre 1er du Pac, Bernard et Charles ses frères 17811201(05)
Notaire royal de Carcassonne ; il a reçu le testament de Pierre Ier du Pac (12/08/1638) 17811201(05)
Notaire royal de Castelnaudary ; il a reçu le contrat de mariage de Gabriel de Rossel avec Lucrèce de Carlot, du 27/02/1676 17811211(01)
Notaire royal de Cavillargues; il a reçu le contrat de mariage de Jacques II (01/06/1612) 17821123(09)
Notaire royal de Foix ; il a reçu le testament d'Hyacinthe d'Hautpoul (10/11/1749) et l'a ouvert le 19/11/1753 17821123(03)
Notaire royal de la retenue de Conqueirac, sénéchaussée de Montpellier (contrat de mariage de Jean-Jacques Victor de Montolieu et Marie-Victoire d'Hautefort du 25/06/1772) 17801216(02)
Notaire royal de Laurabuc ; il a reçu le testament de Gabriel du Pac (14/07/1745) 17811201(05)
Notaire royal de Limoux ; il a expédié le testament de Blaise d'Hautpoul (08/04/1688) 17821123(03)
Notaire royal de Limoux ; il a reçu le contrat de mariage de Blaise d'Hautpoul avec Marie Lucrèce du Vivier (10/07/1640) 17821123(03)
Notaire royal de Limoux ; il a reçu le testament de Blaise d'Hautpoul (08/04/1688) 17821123(03)
Notaire royal de Mayreville, sous-fermier de l'équivalent pour le diocèse de Mirepoix ; emprisonné à Toulouse avec sa caution pour défaut de paiement puis élargi "par un support extrême" par le juge mage de Toulouse 16591218(02)
Notaire royal de Mazamet ; il a reçu le testament de Georges III d'Hautpoul (08/07/1554) 17821123(03)
Notaire royal de Mazamet, il a reçu au château d'Auxilhon une transaction du 18/10/1604 entre Catherine d'Hautpoul, soeur de Pierre 1er, et François Pierre d'Hautpoul son neveu 17821123(03)
Notaire royal de Mende, assassiné 16590323(07)
Notaire royal de Montréal ; il a reçu le contrat de mariage de Guy du Pac et de Diane de Montfaucon (03/07/1637) et le testament de Cécile d'Encausse (18/03/1653) 17811201(05)
Notaire royal de Montréal ; il a reçu une donation de Guy du Pac à son fils Pierre II (22/11/1674) et le testament de Guy (10/10/1680) 17811201(05)
Notaire royal de Montréjeau ; il a reçu le contrat de mariage de François Antoine du Faur de Bérat et de Marie Anne de Binos (05/02/1758) 17811202(01)
Notaire royal de Moussoulens ; il a reçu le contrat de mariage de François Pierre d'Hautpoul avec Marguerite de Saint-Jean de Pointis (15/06/1608) 17821123(03)
Notaire royal de Narbonne ; il a reçu le testament de Pierre de La Fare (20/08/1542) 17821123(09)
Notaire royal de Quintenas ; il a reçu le contrat de mariage de Just Alexandre Lemore (15/04/1704) et le testament de Jean III Lemore (29/07/1704) 17821123(08)
Notaire royal de Saint-Amand-de-Valtoret, diocèse de Castres ; il a reçu le testament de Georges 1er d'Hautpoul (05/03/1506) 17821123(03)
Notaire royal de Saint-Loup, diocèse de Toulouse ; il a reçu le testament de Jacques 1er de La Fare (10/10/1600) 17821123(09)
Notaire royal de Salamon ; il a reçu le contrat de mariage de Jean Pierre du Faur avec Catherine de Béon Lapalu, en date du 15/09/1624 17811202(01)
Notaire royal de Toulouse ; il a reçu l'acte de ratification par le pays de Caraman de la délibération des Etats du 28/02/1662 prévoyant les modalités de son imposition (avril 1662) 16630120(02)
Notaire royal de Tournon ; il a reçu le testament d'Esther de Chambonnet (16/08/1646) 17821123(08)
Notaire royal de Villefranche-de-Lauragais ; il a reçu le contrat de mariage de Pierre II d'Hautpoul et de Jeanne Marie de Vernon de Seyre (04/03/1715) 17821123(03)
Notaire royal du Fousseret ; il a reçu le contrat de mariage de Louis du Faur de Coaraze avec Jeanne Marie d'Encausse (09/12/1682) 17811202(01)
Notaire, acquéreur des notes de Devèze (testament d'Antoine 1er de Montolieu du 07/06/1615) 17801216(02)
Notaire, acquéreur des registres de Fornier (contrat de mariage d'Antoine II de Montolieu et de Marguerite de Robert su 13/07/1669) 17801216(02)
Notaire, détenteur des notes d'Escalle, notaire, contenant l'accord du 12/06/1682 entre Louis, Henri et Jean Pons de Latude, frères 17781031(02)
Notaire, détenteur des notes de Duvillard, notaire de Saint-Ambroix, qui a reçu le testament de Françoise de Thézan du Pujol, du 31/07/1620 17811202(03)
Notaire, détenteur des notes de son arrière grand-oncle Nouvel, qui a reçu, avec Pillet, le contrat de mariage d'Antoine Hercule de Castillon avec Martine de Baratier, du 03/11/1648 17811202(03)
Notaire, détenteur des notes de Souleyrac ; il a expédié le contrat de mariage de Jean II Lemore (13/01/1589) 17821123(08)
Notaire, détenteur des notes de Vidal et autre Bonnefoux 17811201(04)
Notaire, habitant et fort taillable de Laroque-d'Olmes 17791127(06)
Notaire, nommé par la communauté d'Aramon comme son député, diocésain d'Uzès ; les Etats le rejettent et admettent le sieur de Pitot, premier consul-maire 17890117(07)
Nouveau baron de Murviel par donation du marquis de Murviel, son cousin germain et beau-frère 17181222(05)
Nouveau baron de Villeneuve (la baronnie lui a été cédée par son frère le comte de Bieules) 16490602(01)
Nouveau créancier de la province 17180215(08)
Nouveau détenteur de la charge de maître des quais de Sète, chargé de l'entretien des quais, du radoub des canots et des barques transportant les commissaires, inspecteurs et ingénieurs 17590210(03)
Nouveau directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Carcassonne, succédant au sr de Carney 17521128(25)
Nouveau directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Toulouse. 17521122(03)
Nouveau fermier de l'équivalent 17190216(03)
Nouveau membre de la commission de 1734 17521130(12)
Nouveau notaire de la province 17190204(03)
Nouveau projet pour les rampes descendant vers l'intérieur de Pont-Saint-Esprit 17820107(08)
Nouveau receveur du diocèse du Puy 17180216(05)
Nouveau syndic du diocèse d'Alet 17110127(25)
Nouveau syndic du diocèse d'Uzès 17590305(29)
Nouveau syndic du diocèse de Comminges 17190218(28)
Nouveau syndic du diocèse de Montpellier 17580127(19)
Nouveau syndic du diocèse de Rieux 17210312(13)
Nouveau syndic du diocèse de Saint-Papoul 17210312(12)
Nouveau syndic du diocèse de Toulouse 17120131(22)
Nouveau syndic du Puy 16821211(14)
Nouveau titulaire de la mairie de Montpellier 17540312(03)
Nouveau vicomte de Polignac 16911031(01)
Nouvel acquéreur d'un office de receveur du diocèse de Mende 16881206(02)
Nouvel adjudicataire avec François Ricau et Antoine Fériette des réparations des ponts et chemins de Montbert (contrat du 14/06/1662 pour 2 800 l.) 16630129(17)
Nouvel adjudicataire avec François Ricau et François Sacaran des réparations des ponts et chemins de Montbert (contrat du 14/06/1662 pour 2 800 l.) 16630129(17)
Nouvel adjudicataire avec François Sacaran et Antoine Fériette des réparations des ponts et chemins de Montbert (contrat du 14/06/1662 pour 2 800 l.) 16630129(17)
Nouvel adjudicataire de l'entretien du pont du Saint-Esprit 16820116(12)
Nouvel adjudicataire des travaux du chemin d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et à la côte Saint-Pierre 17781117(02)
Nouvel adjudicataire pour six années du bail de deux deniers par livre de viande de boucherie moyennant 100 000 l. 17121219(03)
Nouvel entrepreneur avec Roube pour la continuation du pont de Coursan 17100109(07)
Nouvel entrepreneur de l'entretien du chemin de Mirepoix (bail du 07/03/1782, pour 6 ans 6 mois et 25 jours, commençant le 05/06/1782 & finissant le 31/12/1788) & de l'entretien du chemin de Castelnaudary à Lavaur (bail du 07/03/1782) 17821223(01)
Nouvel entrepreneur de la manufacture de l'hôpital de Toulouse, il fait mieux son devoir que son prédécesseur 17090126(04)
Nouvel entrepreneur du chemin de Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon 17880103(04)
Nouvel entrepreneur du pont de Fresquelin sur le chemin de Sète (bail du 17/06/1720) 17210220(02)
Nouvel huissier des Etats aux appointements de 900 l. 17571216(04)
Nouvel inspecteur du diocèse de Mirepoix 17890207(04)
Nouvelle créancière de la province 17180215(08)