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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17111126



Catégories
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de membres du clergé
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Aumônes
Barons et baronnies
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Catastrophes
Circulation des espèces
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Défense
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Dixième(s)
Domaine
Don gratuit
Draperie
Droit de pied fourché
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Fiscalité
Gabelle
Gages d'offices
Gratifications
Haras
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Intercession
Levée de troupes, montres et revues
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Offices
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Pêche
Piété et dévotions
Prêts
Privilèges particuliers
Quittances et reçus
Rachat d'offices
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Suppression d'offices
Taille
Taxes extraordinaires
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Vicaires des prélats