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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17540131



Catégories
Abus d'agents royaux
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte Royal
Affectation de fonds
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives des diocèses
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Budget prévisionnel
Cahier de doléances et mémoire particulier
Catastrophes
Chirurgie
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi de taxes extraordinaires
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Contentieux
Contrôle des comptes de la province
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Défense
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diocèses
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit
Elaboration d'un projet d'acte royal
Emoluments
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Gratifications
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Intercession
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Manifestations d'égards
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Nomination
Offices
Postes
Privilèges de la province
Privilèges des Etats
Prix et salaires
Quittances et reçus
Rachat d'offices
Rationalisation
Remises
Remontrances et représentations
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Salaires
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Taxes extraordinaires
Travaux publics
Vicaires des prélats