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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17571215



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Antagonismes sociaux
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives de la province
Assèchement des marais
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Budget prévisionnel
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contentieux
Contrebande
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Cours de justice
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Directe universelle
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Domaine
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droits divers
Elevage
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Envoyés des barons
Epidémies
Equivalent
Etape
Fiscalité
Forêts
Glacières
Grains et meunerie
Gratifications
Historiographie
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Intercession
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Maladies et assainissement
Manifestations d'égards
Manufactures autres que textiles
Marine
Milices
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Offices
Piété et dévotions
Postes
Préséances
Prêts
Rachat d'offices
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Représentants du roi
Représentation
Retenue en garantie
Salaires
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sentiments exprimés explicitement par les Etats
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Suppression d'offices
Teintures et teinturiers
Toiles
Travaux publics
Verreries
Vicaires des prélats
Vingtième(s)