| Echevins de Lyon (ils ont emprisonné un marchand de Bourg-Saint-Andéol pour contraindre les diocèses de Nîmes, Viviers et Uzès à contribuer aux frais du transport des troupes sur le Rhône en 1642 et 1643) |
16490826(02) |
| Ecuyer à Lyon ; créancier de la province, remboursé par soumission |
17781126(05) |
| Ecuyer à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission |
17781126(05) |
| Ecuyer à Paris, créancier de la province en usufruit, remboursé par soumission |
17791223(21) |
| Ecuyer à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission |
17791223(21) |
| Ecuyer à Paris, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats |
17590222(07) |
| Ecuyer académiste (continuation de la gratification de 1 500 l. accordée par les Etats) |
16891210(07) |
| Ecuyer de l'académie de Montpellier |
16921223(01) |
| Ecuyer de son Altesse Royale Monseigneur le duc d'Orléans et vendeur des terres et seigneuries d'Apcher et Saint-Chély |
17200111(01) |
| Ecuyer du roi en la grande écurie ; testament du 02/08/1635 |
17590127(04) |
| Ecuyer du roi, directeur de l'Académie d'équitation de la province établie à Toulouse |
17781205(13) |
| Ecuyer, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi |
17601224(07) |
| Ecuyer, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 4 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi |
17601224(07) |
| Ecuyer, directeur d'une académie à Carcassonne pour laquelle le diocèse impose 400 l. par an |
16790109(09) |
| Edit contre les duels |
16590303(01) |
| Elève de l'école vétérinaire ; il a soigné gratuitement les troupeaux du diocèse de Castres pendant deux ans ; la ville de Niort lui a fait des propositions et les Etats refusent de le retenir par une gratification de 600 l. |
17781112(07) |
| Elève de l'Ecole vétérinaire ; il a vérifié le haras nouvellement établi au Corporail, près de Castres |
17781205(19) |
| Elève de l'école vétérinaire de Lyon ; les quatre années habituelles n'ayant pas suffi à le perfectionner dans son art, le diocèse d'Alès a dû, sur les instances des directeurs de l'école, lui payer une 5e, puis une 6e année |
17791209(18) |
| Elle a assigné des habitants de Clermont aux Requêtes de l'Hôtel pour des matières seigneuriales et féodales, ce qui est contraire aux droits des Languedociens de ne pas être traduits devant des juges étrangers |
16610317(05) |
| Elle a assigné le syndic du diocèse de Castres devant l'intendant pour le paiement de sommes prétendument dues par les étapiers du diocèse |
16480514(02) |
| Elle a cédé au sieur de Nupcis, conseiller au parlement de Toulouse, une créance de 13 339 l. 15 s. 7 d. sur la province (29/03/1662) |
16630123(01) |
| Elle a consenti le 19/05/1777 au chevalier Christophe de La Fare un bail d'inféodation de plusieurs fiefs en toute justice dans la paroisse de Génolhac |
17821123(09) |
| Elle a donné la baronnie d'Arques à Eléonor du Maine, marquis du Bourg, en faveur du mariage de sa fille unique Mademoiselle de Rébé avec lui |
17081124(02) |
| Elle a été assignée en instance féodale par la dame de Sérignan devant le sénéchal de Béziers |
16591226(02) |
| Elle a été maintenue dans la propriété de deux tènements de marais à Vauvert et au Cailar par jugement des commissaires juges d'attribution des contestations sur les marais du 15/05/1773 ; elle en a fait donation à son fils |
17821217(18) |
| Elle a été visitée par les députés à la Cour à Lyon |
16581223(01) |
| Elle a fait apporter 7 volumes de délibérations des Etats de 1588 à 1608 et un petit livre noir d'actes contenus aux archives ; elle reçoit 500 l. & on la prie de rechercher le tarif général de la province qu'avait son père |
16480502(06) |
| Elle a fait apposer les scellés sur la maison de son mari par un officier du sénéchal |
17111215(01) |
| Elle a fait arrêter et exécuter les assassins de son mari et reçoit 600 l. en vertu du règlement de 1629 |
16581209(01) |
| Elle a fait assigner en instance féodale la dame de Maureilhan devant le sénéchal de Béziers |
16591226(02) |
| Elle a fait fabriquer pendant l'année 1719 903 pièces de draps londrins seconds |
17200116(03) |
| Elle a heureusement accouché et "a fait un prince" |
16610410(04) |
| Elle a obtenu en 1653 un arrêt d'ordre des créanciers de son père sur les biens de son mari |
16620228(01) |
| Elle a passé une transaction avec Jacques Lemore (03/06/1639) |
17821123(08) |
| Elle a présenté aux Etats avec la duchesse de Villequier un mémoire au sujet des sommes dont la succession du sieur Mazade se trouve responsable ; les Etats la déchargent de toute garantie |
17781203(05) |
| Elle a présenté son fils le comte de Crussol à l'archevêque de Narbonne pour qu'il soit reçu aux Etats comme baron de Florensac |
17130111(01) |
| Elle a rendu hommage au roi le 01/10/1670 pour les biens de son fils |
17821123(06) |
| Elle a renoncé au don qui lui avait été fait des confiscations et amendes pour malversations dans la levée des impôts |
16501223(07) |
| Elle a un procès avec le diocèse d'Albi |
16791213(04) |
| Elle a vendu à la province la maison qu'elle possédait sur l'ancienne place de la Daurade |
17890219(11) |
| Elle a vendu à son mari les terres de Bugarach et de Sougraigne (diocèse d'Alet) le 17/05/1781 |
17821123(03) |
| Elle a vendu un terrain à la province, cédé ensuite à Toulouse |
17890218(28) |
| Elle apporte une augmentation de dot de 200 écus d'or à Louise de Scey lors de son mariage avec Mathieu de Monteil |
17791127(04) |
| Elle demande à être indemnisée pour 3 émines 12 leydières de terre prises par les chaussées du pont du Saint-Esprit |
17130125(10) |
| Elle demande à être indemnisée pour 7 émines de terre prises par les chaussées du pont du Saint-Esprit |
17130125(10) |
| Elle demande que le mur de sa maison de Castres soit reconstruit aux frais de la sénéchaussée de Carcassonne lors de la démolition de la maison mitoyenne, car c'est un simple colombage en terre et en bois de 5 pouces d'épaisseur |
17810106(01) |
| Elle demande que son fils soit reçu comme baron de Murviel en vertu du dernier testament de Henri François de Carrion de Nizas, dernier marquis de Murviel, en date du 12/09/1778 |
17791207(04) |
| Elle demande que son mari le marquis de Nizas soit reçu aux Etats en qualité de baron de Murviel, en vertu du testament du 20/05/1713 de Gabriel Charles de Murviel et de celui du 27/09/1778 de Henri François de Carrion de Nizas, dernier marquis de Murviel |
17791207(04) |
| Elle demande une indemnité au nom de son mari |
17880116(23) |
| Elle dispose des produits des chaussées des ouvrages d'assèchement de la partie de marais qui lui appartient |
17880116(18) |
| Elle envoie Jean-Baptiste Louis de Chalvet-Rochemonteix pour sa baronnie de Murviel |
17821123(05) |
| Elle intercède auprès des Etats pour faire accorder une aumône à l'hôpital de la Charité de Béziers |
16620309(03) |
| Elle invoque en sa faveur la substitution contenue dans le testament du 20/05/1713 de Gabriel Charles de Murviel, baron de Murviel |
17791202(06) |
| Elle loue sa maison pour loger les commissaires des Etats au port de Sète |
17791211(02) |
| Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson |
16791222(04) |
| Elle obtient qu'on lui cède une partie de l'ancienne avenue d'Albi, attenante à son champ, moyennant le servitude d'un passage |
17890215(08) |
| Elle possède avec la dame de Marmier des marais à Beaucaire, sur lesquels elles ont reconnu par convention que 229 salmées 445 dextres appartenaient à la province |
17791230(08) |
| Elle possède avec la dame de Plauchut des marais à Beaucaire, sur lesquels elles ont reconnu par convention que 229 salmées 445 dextres appartenaient à la province |
17791230(08) |
| Elle possède des marais attenant à la partie du domaine de Lalloua proche de l'étang de Mauguio et de la jasse de Candillargues, qui est toujours submergée, mais apte aux pâturages |
17781128(06) |
| Elle possède une maison à Castres, estimée à 3 767 l. 10 s., qui devra être démolie pour élargir l'avenue du pont-neuf du côté de la ville |
17781202(01) |
| Elle présente un mémoire au nom de son fils à propos du terroir de Briande |
17821228(17) |
| Elle prie l'assemblée d'accorder un secours aux filles de la Madeleine à Toulouse |
16630125(01) |
| Elle reçoit foi et hommage de Jean 1er de Monteil pour la maison forte de Villette en Dauphiné |
17791127(04) |
| Elle se plaint que la nouvelle rue de Saint-Pons isole sa maison et anéantit son commerce ; sa plainte est rejetée |
17890215(08) |
| Elle se plaint que les marins du grau de La Nouvelle viennent s'approvisionner en eau à la fontaine de sa métairie de Caussanabadel et passent à travers ses champs, ce qui l'a obligée à construire un chemin |
17821203(16) |
| Elle vendra à son mari les terres qui lui permettront d'asseoir le titre de baronnie des Etats qu'il a acheté en 1779 (attaché auparavant à la baronnie d'Aureville) |
17810104(02) |
| Elle vient d'accoucher d'un fils, événement pour lequel les Etats félicitent le comte de Périgord |
17880115(11) |
| Elu consul de Béziers en novembre 1652 par une des factions de la ville, qui se réjouit qu'une "personne de sa naissance et de son mérite" ait bien voulu entrer dans une ville infectée par la peste ; ses soins y auraient rétabli la santé |
16530520(02) |
| Elu consul de Béziers sous l'autorité du parlement, récusé par les Etats parce qu'il est fils de famille et n'a donc pas de compoix |
16511205(01) |
| Elu consul de Béziers sous l'autorité du parlement, récusé par les Etats parce qu'il n'est "pas dans l'estime qu'il faut" |
16511205(01) |
| Elu consul de Béziers sous l'autorité du parlement, récusé par les Etats parce que distributionnaire |
16511205(01) |
| Elu par une assemblée illégale comme député notable du Puy, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur Maraval |
17811201(06) |
| Elu par une nouvelle délibération du conseil politique de Béziers, qui rejette l'admission aux Etats du sieur Bouillet, premier consul-maire ; les Etats persévèrent dans leur décision d'admettre Bouillet |
17890122(01) |
| Emissaire du duc d'Orléans |
16501223(07) |
| Emissaire du roi |
16591210(01) |
| Empêché par ses "incommodités" de dresser en 1757 le devis des ouvrages à faire pour lutter contre les inondations du Vidourle |
17580201(04) |
| Employé à La Nouvelle |
17611126(04) |
| Employé aux ouvrages du Grau d'Agde et du canal des étangs |
17611126(04) |
| Employé aux ouvrages du Grau de La Nouvelle (gratification) |
17580201(09) |
| Employé en chef à Sète (gratification) |
17580201(09) |
| Employé en chef aux ouvrages du canal des étangs et du Grau d'Agde (gratification) |
17580201(09) |
| Employé par la province pour inspecter et mesurer les travaux faits au port d'Agde |
16490906(03) |
| Emprisonnée pour sa participation à la conspiration de Cellamare |
17190103(01) |
| En 1095, il se joignit, avec Raymond de L'Isle-Jourdain et Roger de Mirepoix, à Raymond, comte de Toulouse, pour la 1re croisade après avoir fait, ainsi que Bernard Raymond d'Hautpoul en 960, un traité avec les seigneurs de la province (réf. Doat & Bejot) |
17821123(03) |
| En 1622, les habitants rebelles de Barjac & St-Ambroix ont causé des "dommages, pertes et incendies" à noble Pierre de Castillon, seigneur et baron de St-Victor, "en haine des services que ledit Pierre de Castillon & ses 4 enfants avaient rendus au roi" |
17811202(03) |
| En 1751, il a refusé d'exempter de l'équivalent le sieur Sigaud, entrepreneur de la fourniture de l'hôpital militaire de Montpellier |
17791231(05) |
| En 1777, le vicomte de Polignac son père lui a cédé tous les biens compris dans les substitutions de sa maison, y compris deux droits de péage sur les ponts de Brives et des Trouillas près du Puy, supprimés en 1757, qu'il veut rétablir |
17821230(01) |
| En fonction dans la sénéch. de Beaucaire, remplaçant de Carney dans le reste de la province |
17540213(08) |
| En l'absence de Joubert, il fera des poursuites pour empêcher l'union du sénéchal de Montpellier avec la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier |
16530508(01) |
| En procès contre son frère |
16501114(01) |
| En réponse à l'article 7 du cahier de doléances, le roi autorise Chaptal à importer du salpêtre de l'étranger, mais sans nuire à la fabrication du salpêtre produit dans le royaume |
17890217(01) |
| En réponse à la demande des Etats, il refuse de déplacer l'étape de Pomérols à Villemagne, qui vient de supporter le logement d'une compagnie de cavalerie cet hiver : il ne serait pas juste qu'elle souffrît cette nouvelle foule |
16530508(03) |
| En vertu de son committimus, il a fait assigner le prieur de Saint-Jean-la-Fouillouse aux Requêtes de l'Hôtel pour le sieur Combalibus, paroissien du prieur, qui refuse de payer la dîme |
16610211(02) |
| Enchérisseur de 3 000 l. pour les enchères de la ferme de l'équivalent (soit 903 000 l.) |
17580103(03) |
| Enchérisseur de 9 000 l. pour les enchères de la ferme de l'équivalent (soit 912 000 l.) |
17580103(03) |
| Enchérisseur de l'équivalent |
17180131(04) |
| Enchérisseur de l'équivalent à 315 000 l. pour six ans, sauf surenchère dans les onze jours |
17120104(03) |
| Enchérisseur de la ferme de l'équivalent |
17180209(02) |
| Enchérisseur de la ferme de l'équivalent, habitant de Paris |
17540223(11) |
| Enchérisseur du bail de l'équivalent |
17120123(01) |
| Enchérisseur pour l'équivalent |
16781217(03) |
| Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent |
17540219(05) |
| Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent à 325 000 l. |
17120120(03) |
| Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent, habitant de Paris |
17540213(11) |
| Engagiste de l'équivalent |
16930114(01) |
| Engagiste de l'équivalent (contrôleur général des gabelles de Languedoc//) |
16530426(01) |
| Enrepreneur du pavage de la route de Montauban après la porte de Saint-Etienne de Toulouse |
17890212(05) |
| Entré aux Etats après en avoir obtenu la permission, il demande leur protection pour son père, victime du parlement et des agissements de certains habitants d'Albi |
16510829(02) |
| Entré aux Etats comme baron de tour de Gévaudan |
16821024(01) |
| Entré aux Etats comme lieutenant de maire d'Uzès en 1718 |
17191216(04) |
| Entré aux Etats comme porteur de la procuration de comte de Florac pour la baronnie de Roure, de tour de Gévaudan |
17111128(01) |
| Entré aux Etats comme porteur de la procuration du marquis du Roure pour la baronnie de Barjac |
17111128(01) |
| Entré aux Etats en 1752 comme maire ancien de Lunel et en 1743 en l'absence du maire alternatif Astruc (il lui a cédé ensuite ses émoluments et ses droits utiles) |
17521028(06) |
| Entré dans l'assemblée des Etats depuis le règlement |
17091123(02) |
| Entré l'année dernière aux Etats en qualité d'envoyé d'Arques |
17111128(01) |
| Entrepeneur de la manufacture de Clermont |
16930113(05) |
| Entrepreneur |
17190126(04) |
| Entrepreneur (avec Giron) des réparations du chemin d'Aniane |
17580127(19) |
| Entrepreneur (avec Jésouy) des réparations du chemin d'Aniane |
17580127(19) |
| Entrepreneur (Grau d'Agde) |
17540213(04) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Saint-Gervais à la Croix-Blanche (bail du 19/06/1781) à compter du 1er janvier 1782 (9 ans) |
17811215(06) |
| Entrepreneur de la construction des ponts de La Baume et d'Ardaillon et de leurs avenues ; il a abandonné les ouvrages et demandé à résilier son bail, ce que les Etats acceptent |
17890127(09) |
| Entrepreneur (4 ponts sur chemin de la poste, prolongement du pont sur l'Hers et Toulouse ; entretien du chemin de Montauban à Toulouse et de Toulouse à Saint-Agne) |
17801214(18) |
| Entrepreneur (bail passé le 08/03/1781) de la construction du nouveau pont de Saint-Michel sur le Touch ; il est autorisé à démolir l'ancien pont et à en récupérer les matériaux, à condition qu'il construise à la place un pont provisoire |
17811218(11) |
| Entrepreneur (Grau de La Nouvelle) |
17540213(04) |
| Entrepreneur ; continuation de la quatrième partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur depuis le pont établi sur le champ de M. Ferriol jusqu'au-delà du ravin de la Conques vis-à-vis de La Pomarède |
17821223(01) |
| Entrepreneur ; il a dû perfectionner les défectuosités de la chaussée du contre-canal du Vistre |
17791221(05) |
| Entrepreneur ; il a planté des tamaris sur les levées du Vistre |
17791221(05) |
| Entrepreneur ; successeur de Delmas pour le bail de l'entretien du pavage entre la porte de Saint-Etienne et l'extrémité du faubourg Saint-Michel à Toulouse (09/03/1781, pour commencer le 14/08/1781 et finir le 31/12/1787 |
17811213(11) |
| Entrepreneur à qui sont adjugés les ouvrages du Grau de La Nouvelle |
17220319(01) |
| Entrepreneur adjudicataire de la construction du pont de Montesquieu-Volvestre |
16620301(27) |
| Entrepreneur adjudicataire des travaux du trou de Palavas |
17781119(10) |
| Entrepreneur associé à Fayet pour les travaux du massif de la digue du pont de Beaucaire |
17880103(08) |
| Entrepreneur associé à Planchut pour les travaux du massif de la digue du pont de Beaucaire |
17880103(08) |
| Entrepreneur avec Alard des réparations et de l'entretien du grau d'Aigues-Mortes (bail passé pour 6 ans par l'intendant le 15/02/1782) |
17821228(12) |
| Entrepreneur avec Azalbert et Ducasse de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié |
17100104(08) |
| Entrepreneur avec Baissat et Mignot de la plantation de tamaris sur les levadons des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze |
17821217(14) |
| Entrepreneur avec Breton de l'entretien du pont de Valentine sur la Garonne (bail passé le 09/08/1774 pour 10 ans) |
17821228(20) |
| Entrepreneur avec Castelbon du premier bail des quais de Toulouse (de la Daurade à Bidou) le 10/05/1777 ; ils ont presque achevé et ont pris le bail de l'exhaussement du mur de quai (08/08/1779) |
17791221(03) |
| Entrepreneur avec Eustache de l'épanchoir du Gaillousty |
17821203(20) |
| Entrepreneur avec Eustache de la seconde partie des maçonneries de l'écluse et épanchoir du Gaillousty ; les travaux ont traîné à cause de leur "morosité", de la maladie de l'un d'entre eux et du défaut d'ouvriers |
17811220(01) |
| Entrepreneur avec Guillaume Boyer de l'engravement du chemin des voitures de Toulouse à Montauban |
17130116(01) |
| Entrepreneur avec Indret de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 |
16891212(01) |
| Entrepreneur avec Laporte des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien, à Toulouse |
17791214(04) |
| Entrepreneur avec Latour de la continuation du pont de Coursan |
17100109(07) |
| Entrepreneur avec le sieur Cabrié de l'entretien du chemin entre le pont neuf de Saint-Amans-Soult et le ruisseau de Tremès (bail du 24/11/1781) |
17820102(08) |
| Entrepreneur avec le sieur Riol de l'entretien du chemin entre le pont neuf de Saint-Amans-Soult et le ruisseau de Tremès (bail du 24/11/1781) |
17820102(08) |
| Entrepreneur avec Lebreton de l'entretien du pont provisoire situé sur la Garonne près de Valentine |
17791228(15) |
| Entrepreneur avec Milan des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien, à Toulouse |
17791214(04) |
| Entrepreneur avec Milan des ouvrages des avenues extérieures de la nouvelle porte Saint-Cyprien (fin du bail : 17/10/1783) |
17821217(21) |
| Entrepreneur avec Milan du premier bail des quais de Toulouse (de la Daurade à Bidou) le 10/05/1777 ; ils ont presque achevé et ont pris le bail de l'exhaussement du mur de quai (08/08/1779) |
17791221(03) |
| Entrepreneur avec Moureau de l'épanchoir du Gaillousty |
17821203(20) |
| Entrepreneur avec Moureau de la seconde partie des maçonneries de l'écluse et épanchoir du Gaillousty ; les travaux ont traîné à cause de leur "morosité", de la maladie de l'un d'entre eux et du défaut d'ouvriers |
17811220(01) |
| Entrepreneur avec Nourigat de l'entretien du chemin de Mèze |
17791214(02) |
| Entrepreneur avec Pierre Michaut de l'engravement du chemin des voitures de Toulouse à Montauban |
17130116(01) |
| Entrepreneur avec Planques des réparations et de l'entretien du grau d'Aigues-Mortes (bail passé pour 6 ans par l'intendant le 15/02/1782) |
17821228(12) |
| Entrepreneur avec Pomier de la fourniture du menu équipement des soldats provinciaux |
17791204(03) |
| Entrepreneur avec Rigaud de l'entretien du chemin de Mèze |
17791214(02) |
| Entrepreneur avec Sabatier de la fourniture du menu équipement des soldats provinciaux |
17791204(03) |
| Entrepreneur avec Saint-Aroman de l'entretien du pont de Valentine sur la Garonne (bail passé le 09/08/1774 pour 10 ans) |
17821228(20) |
| Entrepreneur avec Saint-Aroman de l'entretien du pont provisoire situé sur la Garonne près de Valentine |
17791228(15) |
| Entrepreneur avec Sirven et Azalbert de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié |
17100104(08) |
| Entrepreneur avec Sirven et Ducasse de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié |
17100104(08) |
| Entrepreneur avec Teissier et Baissat de la plantation de tamaris sur les levadons des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze |
17821217(14) |
| Entrepreneur avec Teissier et Mignot de la plantation de tamaris sur les levadons des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze |
17821217(14) |
| Entrepreneur avec Thomé de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 |
16891212(01) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien de la lieue de chemin entre le pont de la Béluyère et Castres |
17890215(08) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien de la ligne de poste de Nîmes à Lafoux et du chemin de Remoulins à Villeneuve ; il réclame une indemnité à l'occasion des pluies d'octobre 1780 |
17810108(23) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien de la partie de route entre la banlieue de Toulouse et l'extrémité de la province |
17890215(01) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien des chaussées du Rhône près de Pont-Saint-Esprit |
17220212(04) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien des chemins de la sénéchaussée de Toulouse |
17120115(01) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien des chemins et des arbres des avenues du Peyrou de Montpellier |
17880103(05) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien des engravements sur le chemin allant de Toulouse à Montauban par Bruguières et Bouloc (bail du 20/05/1710) |
17110108(01) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du canal des carrières ; il a failli à ses engagements, invoquant le fait qu'il est occupé au chemin de Bouzigues ; il accepte de renoncer à une partie de son bail |
17880108(09) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de Beaucaire à Nîmes ; il réclame une indemnité à l'occasion des pluies d'octobre 1780 |
17810108(23) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de la poste entre Toulouse et Montgiscard |
17791214(03) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de la poste entre Villeneuve et Alzonne et près de Castelnau-d'Estrétefonds |
17180120(02) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de la poste vers Fronton |
17180120(02) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de Toulouse à Rieux entre l'extrémité du gardiage de Toulouse, le port de Pinsaguel et les limites de la province vers le lieu de Roques |
17880116(26) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de Toulouse à Rieux entre la borne de la banlieue de Toulouse, le port de Pinsaguel et les limites de la province vers le lieu de Roques |
17880116(26) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin neuf d'Agde à Pézenas |
17810106(01) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du gravelage du chemin de la poste entre le pont de Deyme et Donneville jusqu'au 08/11/1781 |
17811213(11) |
| Entrepreneur chargé de l'entretien du pavé de Ramonville-Saint-Agne au pont de Deyme (bail du 27/02/1780) |
17811213(11) |
| Entrepreneur chargé de la construction de la partie de la route de Toulouse à Castres entre le pont de l'Hers et Montauriol, de celle entre La Cassagne et Saussens et de celle entre l'église de Cadix et le pont au-delà de la métairie de La Belle |
17890215(01) |
| Entrepreneur chargé de la construction de la partie de la route de Toulouse à Castres entre le pont situé au-delà de la métairie de La Belle et Puylaurens |
17890215(01) |
| Entrepreneur chargé de la construction de la partie de la route de Toulouse à Castres entre Soual et la traversée du chemin de Sémalens à Saix |
17890215(01) |
| Entrepreneur chargé de la fourniture du gravier de la route de Toulouse au diocèse de Comminges entre l'embranchement qui conduit à Carbonne et Saint-Elix |
17880116(26) |
| Entrepreneur chargé de paver la ligne de poste entre Donneville et la Croix dite Danse la Barre |
17871229(02) |
| Entrepreneur chargé de paver les quais de Toulouse |
17791221(03) |
| Entrepreneur chargé des ouvrages destinés à arrêter le cours des dégradations du ruisseau de Mérens, il n'a pas achevé son travail |
17781202(11) |
| Entrepreneur chargé des ouvrages du chemin de la Croix de Bouzigues à Pézenas et de l'entretien jusqu'au pont sur la Thongue |
17220225(01) |
| Entrepreneur chargé des réparations du pont de Toulouse |
17890218(30) |
| Entrepreneur chargé du gravelage du chemin de la poste entre Baziège et Villefranche et de l'entretien des pavés entre Villenouvelle et Avignonet-Lauragais, succédant pour une partie au nommé Andrieu le 20/09/1781 |
17811213(11) |
| Entrepreneur chargé du gravelage du chemin de la poste entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary (bail finissant le 05/06/1782) et de Castelnaudary à la pyramide de Saint-Rome (bail fini le 18/11/1781) |
17811213(11) |
| Entrepreneur chargé du pavé du chemin de la poste entre Avignonet-Lauragais et Labastide-d'Anjou (bail du 27/02/1780), et du pavé à Castelnaudary, Lasbordes et Villepinte |
17811213(11) |
| Entrepreneur chargé du pavé du chemin de la poste entre Donneville et Baziège |
17811213(11) |
| Entrepreneur chargé du pavé du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet |
17811213(11) |
| Entrepreneur chargé, avec Balandrade, de la fourniture du gravier de la route de Toulouse au diocèse de Comminges entre l'embranchement qui conduit à Carbonne et Saint-Elix |
17890215(01) |
| Entrepreneur chargé, avec Larouilh, de la fourniture du gravier de la route de Toulouse au diocèse de Comminges entre l'embranchement qui conduit à Carbonne et Saint-Elix |
17890215(01) |
| Entrepreneur chargé, avec Lebreton, de l'entretien des ponts en bois de Valentine sur la Garonne ; ils sont accusés de négligence |
17890216(19) |
| Entrepreneur chargé, avec Saint-Aroman, de l'entretien des ponts en bois de Valentine sur la Garonne ; ils sont accusés de négligence |
17890216(19) |
| Entrepreneur chargé, par un bail du 21 avril 1760, des réparations d'entretien du chemin de Saint-Pons à Olargues |
17601216(07) |
| Entrepreneur d'épanchoirs et rigoles du Canal entre Toulouse, Puichéric et Villeneuve-les-Béziers |
16881203(04) |
| Entrepreneur d'ouvrages du côté d'Albi |
17601231(20) |
| Entrepreneur d'ouvrages publics |
17871231(38) |
| Entrepreneur d'ouvrages sur le chemin de Saint-Pons |
17601231(20) |
| Entrepreneur d'un établissement de tirage de soie à Toulouse |
17611124(18) |
| Entrepreneur d'un établissement de tirage de soie à Toulouse en société avec les frères La Penne |
17611124(17) |
| Entrepreneur d'un pont dans le grand chemin d'Albi au Rouergue (bail du 17/02/1557) |
17580128(10) |
| Entrepreneur d'une des parties neuves du chemin de Castelnaudary à Lavaur, partant de Revel (baux signés le 05/06/1776 et le 17/05/1778) |
17791229(06) |
| Entrepreneur d'une filature de soie à Chomérac, parti en Espagne et revenu sur les instances du ministre |
17580127(06) |
| Entrepreneur d'une filature de soie à Toulouse |
17610107(11) |
| Entrepreneur d'une manufacture à Narbonne |
17611128(05) |
| Entrepreneur d'une manufacture d'organsin à Chomérac |
17611124(10) |
| Entrepreneur d'une manufacture d'organsin à Privas |
17611124(10) |
| Entrepreneur d'une manufacture de soie à Lavaur |
17590303(05) |
| Entrepreneur d'une manufacture de soie à Lavaur ; projette une filature avec le tour de Vaucanson dans le Haut-Languedoc |
17580131(02) |
| Entrepreneur d'une manufacture de soie au Puy (n'obtient pas l'augmentation de gratification qu'il demandait) |
17580125(02) |
| Entrepreneur d'une manufacture de soie établie au Puy (gratification des Etats) |
17580125(01) |
| Entrepreneur d'une manufacture de soieries au Puy |
17590303(03) |
| Entrepreneur d'une manufacture de tirage et moulinage de soie à Aubenas |
17590303(03) |
| Entrepreneur d'une manufacture de toiles façon de Rouen à Albi |
17210303(06) |
| Entrepreneur d'une manufacture royale à Aubenas (tirage et moulinage de soie) |
17611124(10) |
| Entrepreneur d'une manufacture royale de teinture et toiles de coton, lin et chanvre en rouge à Nîmes |
17610107(06) |
| Entrepreneur d'une papeterie à Annonay qui a produit divers papiers de qualité ; il reçoit 9 000 l. des Etats |
17820105(12) |
| Entrepreneur d'une papeterie à Annonay, il fait construire avec son fils une manufacture à la hollandaise |
17820105(12) |
| Entrepreneur d'une papeterie à Annonay, il fait construire avec son père une manufacture à la hollandaise |
17820105(12) |
| Entrepreneur d'une partie de la côte de Mayres à La Chavade ; il sera indemnisé pour les omissions faites dans le toisé de ses ouvrages |
17821214(15) |
| Entrepreneur d'une partie de route pavée entre Donneville et la Croix dite danse la Barre, et fournisseur de gravier pour la partie entre Villefranche et Labastide-d'Anjou |
17890212(05) |
| Entrepreneur d'une partie du chemin de Béziers à Saint-Pons |
17580128(09) |
| Entrepreneur de la manufacture de Clermont, où il possède des "effets" d'une valeur de 144 160 l. |
16891212(03) |
| Entrepreneur de deux arches du pont de Sète sur le canal |
17190111(02) |
| Entrepreneur de divers ponts sur le chemin de la poste, de Toulouse à Montauban, et d'ouvrages d'entretien entre Toulouse et Saint-Agne |
17791214(03) |
| Entrepreneur de l'avenue de Nîmes |
17781114(17) |
| Entrepreneur de l'avenue de Saint-Chinian à Béziers |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'avenue de Saint-Chinian vers Béziers ; il a rempli ses obligations et a été payé |
17890215(08) |
| Entrepreneur de l'avenue du pont de Carbonne du côté de Carbonne |
17811218(10) |
| Entrepreneur de l'écluse et de la retenue de Sallèles |
17801229(03) |
| Entrepreneur de l'embouchure du canal de navigation dans le port d'Aigues-Mortes, il est en désaccord avec Mignot, entrepreneur de la 1e partie de ce canal et Grangent leur a proposé un arrangement |
17791221(06) |
| Entrepreneur de l'enlèvement des herbes dans le canal des étangs |
17890205(24) |
| Entrepreneur de l'enlèvement des herbes du canal des étangs, au moyen d'une machine de son invention |
17880105(09) |
| Entrepreneur de l'entretien d'une partie de la route de Carcassonne à Mont-Louis |
17880102(04) |
| Entrepreneur de l'entretien d'une partie du chemin de la poste entre Toulouse et la pyramide de Saint-Rome ; sa surdité lui a fait commettre une erreur dans la compréhension des termes de son bail |
17801214(18) |
| Entrepreneur de l'entretien de 400 toises du chemin de Mèze à Marseillan |
17811222(18) |
| Entrepreneur de l'entretien de divers ponts sur l'Aude, l'Oignon, l'Argentdouble et le Canal |
17540312(09) |
| Entrepreneur de l'entretien de la chaussée du Lauzon |
17800103(13) |
| Entrepreneur de l'entretien de la chaussée du Lauzon (il l'a négligé depuis deux ans) |
17810108(16) |
| Entrepreneur de l'entretien de la cinquième partie du chemin de Toulouse à Rieux, de Valentine à Bazert |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien de la deuxième partie du chem. de Toulouse à Castres, du pont sur l'Hers près de Lasbordes à Montauriol ; il n'a pu travailler beaucoup à cause de l'épidémie qui a frappé les environs de Toulouse & du temps des récoltes ensuite |
17821223(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la deuxième partie du chemin de Mirepoix à la grande route (du pont de Roudil au pont d'Orsans) |
17821223(10) |
| Entrepreneur de l'entretien de la deuxième partie du chemin de Toulouse à Rieux, du Gaillard-du-Port à Saint-Elix |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien de la grande ligne de poste entre la pyramide de Saint-Rome et le pont de Foucaud sur le Canal royal près de Carcassonne |
17890127(09) |
| Entrepreneur de l'entretien de la grande ligne de poste, de Montpellier à la Croix de Bouzigues |
17791214(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie de chemin entre le pont d'Orsans et la pyramide de Prouille |
17820102(08) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie de chemin entre le pont de Roudils et celui d'Orsans |
17820102(08) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie de chemin entre Mirepoix et le pont de Roudils |
17820102(08) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie de la route de la poste entre Labastide-d'Anjou et l'entrée du faubourg de Castelnaudary |
17890212(05) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie de la route de la poste entre Ramonville-Saint-Agne et le pont de Deyme |
17890212(05) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre Castres et le causse |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre le causse et la Molière |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre le Galinel et la Borio Petite |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre le pont neuf de Saint-Amans et celui de Trèmes |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons entre le causse et le pont de la Molière, bail échu le 01/01/1789 |
17890215(08) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons qui va de Castres au pied du Causse |
17821223(10) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Trèbes à Béziers comprise entre la Garde-Rolland et le pont d'Argeliers |
17890215(08) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve de Pouzols à Argeliers |
17791221(09) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin d'Albi à Castres jusqu'au Dadou, il n'a rien fait depuis le mois de septembre ; la sénéchaussée de Carcassonne demandera à l'intendant de prendre une ordonnance contre lui |
17810106(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin de Trèbes à Béziers, jusqu'à Argeliers |
17781126(04) |
| Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin du pont d'Alet au parc de Couiza |
17791214(02) |
| Entrepreneur de l'entretien de la première partie (diocèse d'Albi) du chemin d'Albi à Castres, jusqu'au Dadou et Réalmont ; il a acheté une partie du vieux chemin |
17821223(10) |
| Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Castelsarrasin, allant de Grisolles à Escatalens, pour 2 825 l. par an, et de la deuxième partie pour 2 575 l. par an |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Castelsarrasin, depuis la ligne de poste près de Grisolles à Escatalens |
17821223(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Mirepoix à la grande route (de Mirepoix au pont de Roudil) |
17821223(10) |
| Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Toulouse à Rieux, de Toulouse à Roques et au port de Pinsaguel |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien de la première partie du troisième département du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne |
17821205(03) |
| Entrepreneur de l'entretien de la quatrième partie du chemin de Toulouse à Rieux, dans les communautés de Lavelanet-de-Comminges et de Cazères |
17821223(01) |
| Entrepreneur de l'entretien de la troisième partie du chemin de Mirepoix à la grande route (du pont d'Orsans à la pyramide de Prouille) |
17821223(10) |
| Entrepreneur de l'entretien de plusieurs parties de chemins dans le diocèse de Bas-Montauban (bail de janvier 1789, irrégulier car il a été le seul à se présenter) |
17890218(21) |
| Entrepreneur de l'entretien de Revel à Puylaurens (bail du 06/11/1776) |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien des casernes de Mèze |
17130125(20) |
| Entrepreneur de l'entretien des chemins de traverse du diocèse de Béziers |
17190218(15) |
| Entrepreneur de l'entretien des chemins depuis la Croix du pont de Thongue jusqu'à Notre-Dame de Toutou et du pont de Béziers jusqu'à la chaussée de Coursan (bail du 16/01/1712) |
17130116(13) |
| Entrepreneur de l'entretien des deux premières parties du chemin d'Albi à Saint-Antonin |
17880116(26) |
| Entrepreneur de l'entretien des deux premières parties du chemin de Castelnaudary à Limoux |
17890203(11) |
| Entrepreneur de l'entretien des lits |
17611126(05) |
| Entrepreneur de l'entretien des lits des casernes de Ganges |
17580131(19) |
| Entrepreneur de l'entretien des lits et autres fournitures à l'usage des troupes |
17610105(13) |
| Entrepreneur de l'entretien des lits et des fournitures à l'usage des troupes |
17600105(01) |
| Entrepreneur de l'entretien des ouvrages auxquels les bateaux qui forment le pont de Beaucaire sont attachés |
17890203(18) |
| Entrepreneur de l'entretien des ouvrages du Rhône et du chemin de communication de Pont-Saint-Esprit à la route de Provence |
17800103(13) |
| Entrepreneur de l'entretien des parties des chemins de Valentine et du Bazert qui sont en Languedoc |
17821223(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du canal des étangs ; bail du 05/06/1779 à un prix supérieur d'un quart au dernier bail |
17791216(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Agde à Brescou |
17811222(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Agde à Pézenas |
17580128(09) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Albi à Castres |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Albi à Castres, entre le pont de la Beluyère et Castres |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Albi au Fraine (bail du 01/07/1776) et du Fraine jusqu'entre la Vère et le vallon d'Escouriou (bail du 20/08/1779) |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Bouzigues à Valros |
16630201(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Carcassonne à Saint-Hilaire (bail du 17/11/1757) |
17580110(04) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Castres à Toulouse par Guitalens et de la construction d'un embranchement |
17580125(03) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Florensac à La Rouquette et à l'embranchement de Pinet |
17811222(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Gignac dans le diocèse d'Agde (bail du 27/08/1781) |
17811222(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Thongue |
17190126(11) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de la plaine de Montferrand à Castelnaudary |
17801214(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Saint-Agne au pont de Deyme |
17801214(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Toulouse à la métairie du sieur Majorel, au-delà de Castelnau |
17791214(03) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Villefranche à Avignonet |
17801214(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste du pont de Deyme à Donneville |
17801214(18) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre Baziège et Villefranche |
17791214(03) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre la métairie du sieur Majorel, au-delà de Castelnau-d'Estrétefonds, et les limites de la province du côté de Montauban |
17791214(03) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre le pont d'Alet et le parc de Couiza |
17821205(05) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre Limoux et le pont d'Alet |
17821205(05) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Lodève à Pézenas |
17580128(09) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Saint-Gervais, de la Croix blanche au pont d'Hérépian (bail du 19/06/1781) |
17821207(05) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Saint-Papoul (de Saint-Papoul à Castelnaudary et de Saint-Papoul à Lasbordes) ; bail finissant le 05/06/1782 |
17821223(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Auch |
17801228(06) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Léguevin |
17791214(04) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Lombez, des limites de la province au village de Plaisance (bail du 14/05/1773) |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Roques et au port de Pinsaguel |
17821223(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin de Trèbes à Béziers, de La Garde-Rolland au pont d'Argeliers |
17880114(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin du chemin de Narbonne à Carcassonne sur 18 600 toises |
17811215(02) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin entre Castres et le causse |
17890215(08) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin entre le pont neuf de Saint-Amans-Soult et le pont de Trèmes ; il offre de se charger de celui de la partie entre le pont de la Molière et les Alberts |
17890215(08) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin neuf de Castres au pied du Causse |
17791229(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du chemin qui conduit de Pont-Saint-Esprit au chemin de Provence |
17781119(13) |
| Entrepreneur de l'entretien du grand chemin près de Narbonne ; les Etats lui cèdent le produit des oliviers plantés le long du chemin, entretenus par la province et dont profitent les riverains, à condition qu'il prenne en charge désormais l'entretien |
17811215(16) |
| Entrepreneur de l'entretien du grau d'Aigues-Mortes ; il a travaillé sur le devis de feu M. Mareschal, directeur du Génie ; son bail vient de se terminer |
17811231(05) |
| Entrepreneur de l'entretien du pavage entre la porte de Saint-Etienne et l'extrémité du faubourg Saint-Michel à Toulouse ; bail résilié sur sa réclamation |
17811213(11) |
| Entrepreneur de l'entretien du pont de Maison Neuve (la 6ème et dernière année de son bail a fini en 1774) |
17821214(12) |
| Entrepreneur de l'entretien du port de Sète |
17611103(03) |
| Entrepreneur de l'entretien du port de Sète (contrat renouvelé pour trois ans) |
17210312(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du port de Sète (nouveau bail du 16/03/1721) ; mais les Etats l'autorisent à aliéner le contrat de 30 000 l. passé en 1691 avec son père |
17220223(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du port de Sète sous le nom de Charles Sainte-Maure |
17110121(02) |
| Entrepreneur de l'entretien du port et du pont-levis de Sète |
17210217(01) |
| Entrepreneur de l'entretien du premier département de la partie du chemin de Montauban au Saint-Esprit comprise dans la sénéchaussée de Carcassonne |
17811215(16) |
| Entrepreneur de l'entretien et des ouvrages de la partie du chemin de la poste près de Douzens ; il a renoncé à l'exécution de son bail en ce qui concerne les ouvrages neufs |
17821214(11) |
| Entrepreneur de l'entretien et des ouvrages neufs de la seconde partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur le 09/10/1771 ; il réclame les sommes qu'il perdues, ayant pris les ouvrages très au-dessous de leur valeur |
17791229(06) |
| Entrepreneur de l'entretien et des ouvrages neufs du second département du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne et des déblais, pavés et engravements du chemin de Narbonne à Coursan |
17821205(03) |
| Entrepreneur de l'entretien et transport des lits (bail du 29/04/1754) |
17580131(23) |
| Entrepreneur de l'étape de Briatexte ; le diocèse de Castres a dépassé le forfait de la province dans le contrat passé avec lui |
16590210(04) |
| Entrepreneur de l'étape de Puylaurens ; le diocèse de Lavaur lui doit les intérêts de 2 ans de la somme de 2 508 l. |
16620208(03) |
| Entrepreneur de l'étape du diocèse de Narbonne en 1657 |
16620309(12) |
| Entrepreneur de l'étape du diocèse de Saint-Papoul |
16801205(001) |
| Entrepreneur de la 3ème partie du chemin de Toulouse à Rieux, de l'embranchement qui va à Rieux par Carbonne ; il a fait le gravelage près de Rieux et a construit un ponceau à la place d'une gondole à la jonction de l'ancien chemin de La Terrasse |
17821223(01) |
| Entrepreneur de la barrière en fer destinée à fermer la porte de Saint-Cyprien, à Toulouse |
17871231(03) |
| Entrepreneur de la barrière en fer qui clôture le cours Dillon à Toulouse |
17880116(23) |
| Entrepreneur de la chaussée d'Ardèche |
17811224(09) |
| Entrepreneur de la chaussée du Lauzon |
17781119(13) |
| Entrepreneur de la chaussée du Pas du Loup |
17521128(28) |
| Entrepreneur de la chaussée pavée pour la partie de la route de la poste entre le pont de Donneville et Baziège |
17890212(05) |
| Entrepreneur de la cinquième partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin qui aboutit à Cordes |
17791229(06) |
| Entrepreneur de la consolidation des rives de l'Aude en amont de Carcassonne (bail du 30/09/1719, à la toise suivant la différence des ouvrages) |
17210220(04) |
| Entrepreneur de la construction à neuf de la grande ligne de la poste d'Uchaud à Codognan ; il réclame à propos de son compte |
17880105(13) |
| Entrepreneur de la construction à neuf de la partie du chemin d'Agde à Pézenas entre l'écluse ronde et le pont d'Agde (terminée) et de l'entretien de la totalité du chemin |
17890215(08) |
| Entrepreneur de la construction d'une église à Sigean |
16581111(03) |
| Entrepreneur de la construction de la 7e partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin |
17880116(26) |
| Entrepreneur de la construction de la 7e partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin, entre les Cabanes de Cordes et la traversée du chemin d'Alayrac |
17890215(01) |
| Entrepreneur de la construction de la partie du chemin de Toulouse à Castres, de Puylaurens à Souel (bail du 07/03/1782) |
17821223(01) |
| Entrepreneur de la construction de la partie neuve du chemin de Pézenas à Lodève aux environs de Clermont |
17880114(01) |
| Entrepreneur de la construction de la route de Castelnaudary à Lavaur (il a avancé 40 000 l.) et de celle comprise entre Toulouse et Castres, du pont sur l'Hers près de Laborde à Montauriol |
17880116(26) |
| Entrepreneur de la construction du lazaret de Sète (bail du 09/05/1721) |
17220223(02) |
| Entrepreneur de la construction du pont de Don Jouano, dans le diocèse de Rieux, sur la route de Saint-Girons à Montesquieu-Volvestre (bail du 07/03/1782) |
17821223(02) |
| Entrepreneur de la construction du pont de La Redorte sur le Canal, au chemin de Narbonnne à la Montagne Noire par le Minervois |
17791221(09) |
| Entrepreneur de la construction du pont de Lavaur ; il a soumis 5 mémoires aux Etats pour être remboursé des augmentations d'ouvrages et frais divers qu'il a dû faire |
17810105(21) |
| Entrepreneur de la construction du pont de Lavaur au prix en bloc de 340 000 l. |
17791216(05) |
| Entrepreneur de la construction du pont de Montesquieu-Volvestre |
16630129(12) |
| Entrepreneur de la construction du pont de Saint-Rome (contrat passé en 1661) |
16630129(10) |
| Entrepreneur de la construction du pont de Villasavary (bail du 16/06/1779) |
17791229(07) |
| Entrepreneur de la construction du pont de Villepinte |
16630129(16) |
| Entrepreneur de la construction du pont près d'Aujargues |
17611107(27) |
| Entrepreneur de la construction du pont sur la rigole qui croise le chemin de la poste dans la plaine de l'Hers près de Castelnau-d'Estrétefonds |
17781121(01) |
| Entrepreneur de la construction du pont sur le Canal à Castelnaudary |
17890216(15) |
| Entrepreneur de la construction du quai de Toulouse entre la prise d'eau du Canal et le moulin du Basacle (contrat du 23/02/1781) |
17811218(07) |
| Entrepreneur de la continuation de la quatrième partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, depuis le pont établi sur le champ de M. Ferriol jusqu'au-delà du ravin de la Conques vis-à-vis de La Pomarède |
17821223(01) |
| Entrepreneur de la deuxième partie du canal de navigation, du Vistre à la métairie d'Abosc (bail du 05/06/1779) |
17791221(06) |
| Entrepreneur de la division du logis de Lafoux au Saint-Esprit, il réclame des indemnités qui lui sont refusées, sauf pour les combes de Gaujac |
17810108(23) |
| Entrepreneur de la fourniture de l'étape |
17590303(11) |
| Entrepreneur de la fourniture de l'étape du diocèse de Béziers (conflit avec le sr Sartre) |
16490623(02) |
| Entrepreneur de la fourniture de l'hôpital militaire de Montpellier en 1751, il a essuyé de la part d'Argenson un refus d'exemption de l'équivalent |
17791231(05) |
| Entrepreneur de la fourniture de mulets en 1719 |
17210312(06) |
| Entrepreneur de la fourniture des étapes (procès en cours avec les Etats au sujet de son paiement) |
17220117(03) |
| Entrepreneur de la fourniture des étapes de la province ; obtient une indemnité de 50 000 l. en raison de la cherté |
17091230(04) |
| Entrepreneur de la fourniture des lits des casernes de Ganges |
17591222(07) |
| Entrepreneur de la fourniture des voitures, a présenté deux mémoires sur les abus des troupes |
17521128(11) |
| Entrepreneur de la fourniture du gravier pour la 5e partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, d'Encursarse à Revel |
17880116(26) |
| Entrepreneur de la fourniture du gravier pour la 5e partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, de Lemmarse à Revel et pour la 6e de Revel à Puylaurens ; son bail a expiré le 31/12/1788 |
17890215(01) |
| Entrepreneur de la jetée d'Agde |
16480522(02) |
| Entrepreneur de la jetée du Grau de La Nouvelle |
17091220(03) |
| Entrepreneur de la maison du garde du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire, à Franquevaux |
17890219(07) |
| Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas |
17090126(04) |
| Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas (145 pièces produites) |
17110114(02) |
| Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas (prêt qui lui a été fait par la province en 1711) |
17220212(06) |
| Entrepreneur de la manufacture d'étoffes de soie à Lavaur |
17601219(02) |
| Entrepreneur de la manufacture de Bize |
17090126(06) |
| Entrepreneur de la manufacture de Clermont |
16911204(02) |
| Entrepreneur de la manufacture de Clermont de Lodève |
17210306(06) |
| Entrepreneur de la manufacture de Clermont-Lodève |
17130111(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de coton du Puy |
17601223(13) |
| Entrepreneur de la manufacture de coton établie au Puy |
17590305(31) |
| Entrepreneur de la manufacture de l'hôpital de Toulouse |
17110114(02) |
| Entrepreneur de la manufacture de l'hôpital général de Toulouse |
17120113(02) |
| Entrepreneur de la manufacture de la Grange-des-Prés (bail du 04/02/1707, expiré) ; les Etats ne lui versent rien pour les 250 pièces fabriquées dans cette manufacture, car il n'a pas satisfait aux clauses de son bail |
17100104(07) |
| Entrepreneur de la manufacture de La Terrasse |
17090126(04) |
| Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle |
17090126(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle, aux faubourgs de Carcassonne |
17130111(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de nouveaux velours façon d'Utrecht à Uzès, il a inventé un nouveau procédé pour tisser le dessin au lieu de l'imprimer ; il reçoit 5 000 l. pour établir 20 métiers et 10 s. par aune |
17820105(13) |
| Entrepreneur de la manufacture de Pennautier |
17090126(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de Pennautier, avec le sieur Bourlat |
17130111(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de Pennautier, avec le sieur Lamarque |
17130111(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de Rieux |
17090126(06) |
| Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian |
17100104(06) |
| Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian, qui fait travailler dans le diocèse de Saint-Pons |
17090126(06) |
| Entrepreneur de la manufacture de Saptes |
17090126(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de Saptes (bail du 26/01/1709 pour dix ans à commencer au 01/01/1710) |
17100104(05) |
| Entrepreneur de la manufacture de Saptes, bénéficiaire d'un prêt de 30 000 l. pour créer une manufacture de draps londres |
16911120(01) |
| Entrepreneur de la manufacture de soie de Narbonne |
17601224(02) |
| Entrepreneur de la manufacture de soie de Narbonne (filature, organsinage et tissage) |
17611124(09) |
| Entrepreneur de la manufacture de soie établie au Puy |
17590305(31) |
| Entrepreneur de la manufacture de Villeneuvette |
17130111(03) |
| Entrepreneur de la manufacture de Villeneuvette (bail du 15/04/1709 pour dix ans à commencer au 01/01/1710) |
17100104(05) |
| Entrepreneur de la manufacture des toiles à façon de Rouen établie à Albi |
17220128(03) |
| Entrepreneur de la manufacture royale de Clermont |
16911204(03) |
| Entrepreneur de la manufacture royale de Cuxac |
17200116(03) |
| Entrepreneur de la manufacture royale de toiles de coton d'Aubenas |
17611124(11) |
| Entrepreneur de la manufacture royale de Villeneuvette |
17190130(01) |
| Entrepreneur de la montée de Nissan-lès-Ensérune à Narbonne |
17890127(09) |
| Entrepreneur de la nouvelle rue d'Alet |
17791214(02) |
| Entrepreneur de la partie de chemin entre Quillan et le pont de Charla |
17890128(18) |
| Entrepreneur de la partie du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire entre la métairie de Loubes et Broussan |
17890219(07) |
| Entrepreneur de la partie du chemin d'Agde à Pézenas située entre l'écluse ronde et le pont d'Agde et de l'entretien de la totalité de ce chemin |
17880114(01) |
| Entrepreneur de la partie du chemin de Pézenas à Lodève près de Lodève ; il se plaint d'avoir subi d'énormes pertes et la sénéchaussée de Carcassonne le renvoie aux commissaires des travaux publics |
17890215(10) |
| Entrepreneur de la partie neuve de Condades sur le chemin de Saint-Pons à Béziers ; il a rempli ses obligations et a été payé |
17890215(08) |
| Entrepreneur de la partie neuve du chemin de Montmiral au pont sur la Lèbre |
17801214(16) |
| Entrepreneur de la partie neuve du chemin de Saint-Pons à Béziers, vers Condades |
17880114(01) |
| Entrepreneur de la pépinière établie à Castelnau-d'Estrétefonds ; il fournit 9 285 mûriers et reçoit 1 160 l. 12 s. 6 d. (à raison de 2 s. 6 d. par pièce) |
17220302(06) |
| Entrepreneur de la petite jetée de Frontignan |
17190111(01) |
| Entrepreneur de la petite jetée dite de Frontignan à Sète (bail du 08/07/1717) |
17191229(02) |
| Entrepreneur de la plantation des arbres des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien de Toulouse |
17801228(06) |
| Entrepreneur de la première division du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes, du passage provisoire sur le gué de la Tave et des engravements de la combe de Gaujac |
17811220(04) |
| Entrepreneur de la première partie du canal de navigation, il est en désaccord avec Rey, entrepreneur de la jonction de ce canal avec le port d'Aigues-Mortes, et Grangent leur a proposé un arrangement |
17791221(06) |
| Entrepreneur de la première partie du chemin d'Albi à Castres ; son bail expire le 01/07/1787 ; il a rempli ses obligations |
17890215(08) |
| Entrepreneur de la quatrième partie du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, de Franquevaux à Espeyran (bail du 11/04/1782) |
17821228(09) |
| Entrepreneur de la quatrième partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin (bail du 18/05/1776) |
17791229(06) |
| Entrepreneur de la quatrième partie du chemin de Toulouse à Lombez (bail du 28/12/1777) et de l'entretien de ce chemin des limites de la province au village de Plaisance (bail du 16/06/1773) |
17791229(06) |
| Entrepreneur de la reconstruction des pavés de la ligne de poste au faubourg Saint-Michel de Villefranche ou d'Avignonet |
17781121(01) |
| Entrepreneur de la reconstruction du mur en aile du pont de Fanjeaux (bail du 04/11/1782) |
17821223(10) |
| Entrepreneur de la reconstruction du pont sur la Tave entre Bagnols et Connaux |
17801214(21) |
| Entrepreneur de la reconstruction du puits à roue du sieur Séguier (bail du 08/05/1782) |
17821223(10) |
| Entrepreneur de la réparation des chaussées du Rhône dont le contrat a été annulé |
16820116(12) |
| Entrepreneur de la réparation des chemins de la sénéchaussée de Toulouse |
17200126(08) |
| Entrepreneur de la réparation des ponts de Gravaison, Lunas et Nize (diocèse de Béziers) |
17090205(06) |
| Entrepreneur de la réparation du grand chemin dans le diocèse de Carcassonne |
16791216(01) |
| Entrepreneur de la réparation du pont de Lasbordes (bail du 20/03/1781) |
17820102(01) |
| Entrepreneur de la réparation du pont de Toulouse et de la construction du pont de Cazères |
17190201(01) |
| Entrepreneur de la réparation et de l'entretien de la ligne de la poste entre Toulouse et Léguevin |
17890212(06) |
| Entrepreneur de la réparation qui a été faite au chemin de Lacroix |
16790102(09) |
| Entrepreneur de la troisième partie du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, de la métairie d'Abos à Franquevaux ; son mémoire est renvoyé aux commissaires des travaux publics pendant l'année |
17821228(09) |
| Entrepreneur de maçonnerie ; il a construit les 4 piédestaux ornant la place du Peyrou à Montpellier |
17890218(22) |
| Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Cathala et Donnadieu |
17130111(03) |
| Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Cathala et Gavoy |
17130111(03) |
| Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Gavoy et Donnadieu |
17130111(03) |
| Entrepreneur de Saptes (bail de 7 ans et demi, prêts qui lui sont consentis) |
16891212(01) |
| Entrepreneur de Villasavary, négligent ; le syndic général a demandé une ordonnance à l'intendant pour faire travailler à ses dépens (chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse) |
17811213(11) |
| Entrepreneur depuis le 06/06/1779 du recreusement des deux retenues supérieures à l'écluse double de Sallèles ; il est trop "indolent" |
17821203(20) |
| Entrepreneur des chemins d'avenue et du pont du Lac |
17481223(03) |
| Entrepreneur des chemins de la Croix de Bouzigues à Pézenas et de Conilhac à Carcassonne |
17481230(11) |
| Entrepreneur des chemins de Lafoux à Pont-Saint-Esprit et de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon ; on n'en est pas content et il demande à se retirer |
17580110(06) |
| Entrepreneur des chemins de Pézenas à Béziers et de Béziers à Narbonne |
17481230(11) |
| Entrepreneur des comblements et parapets de la chaussée de Sète, négligent et en retard malgré la contrainte par logement d'une double garnison chez lui |
17481230(08) |
| Entrepreneur des fagots, piquets et liens "qui entrent dans chaque saucisson" |
17591224(02) |
| Entrepreneur des fortifications d'Agde, avec le sieur Roussel |
17120118(02) |
| Entrepreneur des fortifications d'Agde, avec le sieur Theule |
17120118(02) |
| Entrepreneur des fortifications de la côte, adjudicataire à la folle enchère du sr Nogaret |
17481230(10) |
| Entrepreneur des fortifications de la côte, condamné par des ordonnances de l'intendant obtenues par les Etats |
17481230(10) |
| Entrepreneur des fortifications de Sète |
17481223(04) |
| Entrepreneur des fortifications de Sète et de la tour du fanal |
17121228(02) |
| Entrepreneur des fournitures de l'étape |
17481212(05) |
| Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles |
17481212(03) |
| Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles jusqu'en 1749 |
17481209(02) |
| Entrepreneur des gravelages et pavements à la sortie d'Avignonet-Lauragais, sur 1 500 toises vers Villefranche |
17871229(02) |
| Entrepreneur des jetées du Grau-du-Roi |
17880116(14) |
| Entrepreneur des levées du contre-canal du Vistre |
17781128(04) |
| Entrepreneur des maçonneries du chemin de Narbonne à Coursan (bail du 09/01/1782) |
17821205(03) |
| Entrepreneur des manufactures de Villeneuvette et de La Grange-des-Prés |
17090126(03) |
| Entrepreneur des mines de charbon du Vigan ; il recevra la gratification de 2 400 l. promise, s'il peut prouver qu'il a bien dans ses magasins de Montpellier 24 000 quintaux de charbon (en sus des 21 000 qu'il a vendus) |
17880118(21) |
| Entrepreneur des nouveaux ouvrages du grand chemin de la poste dans le diocèse de Toulouse |
16911209(01) |
| Entrepreneur des ouvrages d'Espéraza |
17190116(04) |
| Entrepreneur des ouvrages d'une partie de la côte de Mayres au col de la Chavade, sur la grande route d'Auvergne ; il dénonce des omissions dans le toisé des ouvrages |
17811228(12) |
| Entrepreneur des ouvrages de défense des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien et de son quartier contre les crues de la Garonne sous la caution du sieur Milan (bail du 07/03/1782) |
17821217(21) |
| Entrepreneur des ouvrages de l'avenue du pont sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse qui se raccorde à l'embranchement vers Saint-Elix et le chemin de Comminges |
17821219(01) |
| Entrepreneur des ouvrages de la chaussée d'Ardèche |
17791230(04) |
| Entrepreneur des ouvrages de La Nouvelle |
17220212(02) |
| Entrepreneur des ouvrages de la porte Saint-Cyprien |
17871231(03) |
| Entrepreneur des ouvrages de la première partie du chemin de Graulhet (bail du 06/05/1782) |
17821207(17) |
| Entrepreneur des ouvrages de la province |
17890214(19) |
| Entrepreneur des ouvrages de la route de Toulouse à Auch |
17871229(02) |
| Entrepreneur des ouvrages de la route de Toulouse à Léguevin |
17871229(03) |
| Entrepreneur des ouvrages de la seconde partie du chemin de Gaillac à Cordes, de la forêt de Boze à Cahuzac-sur-Vère (empierrements à substituer aux engravements) |
17801214(13) |
| Entrepreneur des ouvrages de la Sourre dans le diocèse de Narbonne |
17180216(16) |
| Entrepreneur des ouvrages de recreusement du port de Frontignan et de l'ouverture du grau qui y aboutit |
17810108(24) |
| Entrepreneur des ouvrages des comblements, parapets et pavés de la chaussée de Sète |
17540216(08) |
| Entrepreneur des ouvrages du Canal |
17090124(03) |
| Entrepreneur des ouvrages du canal des étangs |
17540213(09) |
| Entrepreneur des ouvrages du canal des étangs vers Palavas |
17601230(01) |
| Entrepreneur des ouvrages du chemin de la poste dans le diocèse de Saint-Papoul |
16911209(01) |
| Entrepreneur des ouvrages du chemin de Montauban à Albi dans le vallon du Tescou |
17810105(12) |
| Entrepreneur des ouvrages du chemin de Pézenas à Lodève |
17591229(10) |
| Entrepreneur des ouvrages du Grau d'Agde |
17591224(02) |
| Entrepreneur des ouvrages du Grau d'Agde et d'une partie de ceux pour la défense des côtes |
17600105(09) |
| Entrepreneur des ouvrages du Grau de La Nouvelle ; il travaille trop lentement |
17811213(16) |
| Entrepreneur des ouvrages du Grau de La Nouvelle à la place de Théron |
17090124(03) |
| Entrepreneur des ouvrages du pont d'Anduze |
17791216(02) |
| Entrepreneur des ouvrages du pont de Fonvialane, sur la route d'Albi à Cordes, qu'il vient d'achever |
17791216(06) |
| Entrepreneur des ouvrages du pont de Saint-Christol dans la communauté de Fonters ; bail du 09/05/1777 |
17791216(07) |
| Entrepreneur des ouvrages du pont de Saint-Michel sur le Touch (bail du 08/03/1781) ; il a construit un pont provisoire |
17821219(02) |
| Entrepreneur des ouvrages du pont-levis sur le canal de Sète |
17180110(01) |
| Entrepreneur des ouvrages du port de Sète |
17190116(04) |
| Entrepreneur des ouvrages du Rhône au-dessus de Pont-Saint-Esprit et de l'entretien du chemin de cette ville vers la grande route de Provence |
17810108(16) |
| Entrepreneur des ouvrages du Rhône près de Tournon, habitant d'Uzès |
17190109(02) |
| Entrepreneur des ouvrages du Tescou |
17521130(09) |
| Entrepreneur des ouvrages faits sur les bords de l'Ariège à l'embouchure de la Mouillonne |
17791229(09) |
| Entrepreneur des ouvrages neufs de l'avenue de Montpellier à Nîmes |
17890203(14) |
| Entrepreneur des ouvrages neufs de la route de poste dans les diocèses de Béziers et d'Agde |
17801216(14) |
| Entrepreneur des ouvrages neufs du chemin de Castelnaudary à Lavaur |
17810103(01) |
| Entrepreneur des ouvrages neufs du chemin de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon |
17880103(04) |
| Entrepreneur des ouvrages pour protéger les terroirs d'Agde et de Vias des inondations du Canal royal |
17121228(04) |
| Entrepreneur des ouvrages sur le chemin de Saint-Pons à Béziers |
17591229(10) |
| Entrepreneur des parties neuves du chemin d'Albi à Castres |
17791229(01) |
| Entrepreneur des pavements de la route de la porte Saint-Etienne de Toulouse au faubourg Saint-Michel |
17871229(02) |
| Entrepreneur des pavements de la route de Toulouse aux limites de la province vers Montauban |
17871229(02) |
| Entrepreneur des pavés du chemin de la poste qui traverse le faubourg Saint-Michel de Toulouse |
17791214(03) |
| Entrepreneur des pavés du chemin de la poste, de Viillefranche à Avignonet |
17791214(03) |
| Entrepreneur des pavés du quai de Toulouse |
17821217(20) |
| Entrepreneur des ponts de la côte de Mayres, sur la route d'Auvergne |
17791230(05) |
| Entrepreneur des ponts de Trèbes, d'Oignon, de Cabezac, de Foucaud et de Marseillette |
17481223(05) |
| Entrepreneur des ponts et du comblement des fossés de Candillargues (bail de 1755) |
17591222(07) |
| Entrepreneur des quatre parties vieilles du chemin de Narbonne au Roussillon entre Sigean et le Roussillon ; lent à travailler |
17890128(17) |
| Entrepreneur des recreusements des lits du Vistre, du Rhony et de la Cubelle |
17781128(04) |
| Entrepreneur des réparations de la rampe de la chaussée d'Ardèche |
17801219(22) |
| Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne |
17120115(14) |
| Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne, il demande que son bail soit porté à 4 800 l. à cause des nouveaux ouvrages qui s'élèvent à plus de 30 000 l. |
17120115(14) |
| Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne, son bail est renouvelé pour 1 400 l. |
17120115(14) |
| Entrepreneur des réparations des ponts de Millegrand, Jouarres et d'Ognon et des chaussées d'Agnèze |
17580128(09) |
| Entrepreneur des réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons |
17210215(06) |
| Entrepreneur des réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons// |
17521128(27) |
| Entrepreneur des réparations du chemin de Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes |
17590221(01) |
| Entrepreneur des réparations du chemin de Mont-Louis |
16821123(02) |
| Entrepreneur des réparations du chemin de Narbonne au Roussillon |
17811215(18) |
| Entrepreneur des réparations du grand chemin depuis la fontaine Saint-Barthélemy (Montpellier) jusqu'à Sigean |
16791213(09) |
| Entrepreneur des réparations du pont d'Hérépian (bail du 14/07/1775), sous la caution de Giral cadet ; puis il propose avec ce dernier la construction d'un nouveau pont (soumission du 12/04/1777) avant de se démettre le 16/11/1778, suite à un différend |
17800103(04) |
| Entrepreneur des réparations du pont de bois sur le nouveau lit de l'Aude dans la communauté de Fleury ; il "n'est qu'un paysan mal aisé" et sa caution est son père très malade ; il obtient la résiliation de son bail |
17821205(02) |
| Entrepreneur des réparations du pont de Montagnac et d'une digue |
17091220(05) |
| Entrepreneur des réparations du pont de Montesquieu et de ceux de Belpech |
17611120(04) |
| Entrepreneur des réparations du pont de Toulouse |
17210228(02) |
| Entrepreneur des réparations du pont de Toulouse (bail du 21/02/1780) |
17821217(22) |
| Entrepreneur des réparations du pont de Trèbes |
16801210(017) |
| Entrepreneur des réparations du port de Sète |
16901213(01) |
| Entrepreneur des réparations du radier du pont du Lac ; on lui accorde l'augmentation qu'il demande |
17821205(04) |
| Entrepreneur des réparations faites aux chaussées du Rhône à Fourques |
17130125(12) |
| Entrepreneur des réparations sur la rivière d'Aude près de Carcassonne |
17220212(05) |
| Entrepreneur des routes vers le Rouergue et l'Auvergne |
17801228(03) |
| Entrepreneur des travaux de désensablement et d'entretien du port de Sète |
16901120(02) |
| Entrepreneur des travaux de l'avenue du pont sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse |
17821219(01) |
| Entrepreneur des travaux de l'embouchure du canal de Narbonne dans l'Aude ; il n'a pas assez travaillé |
17821203(20) |
| Entrepreneur des travaux de la nouvelle porte Saint-Cyprien à Toulouse, de la nouvelle place intérieure et de la nouvelle rue jusqu'à la place du Quai-Redon, sous la caution des frères Sabatié (bail du 08/03/1782) |
17821217(21) |
| Entrepreneur des travaux de la partie d'Uchaud |
17890203(14) |
| Entrepreneur des travaux de la partie du grand chemin du pont de Londres à Coursan ; il conteste l'estimation du toisage de ses travaux (elle sera refaite en présence d'experts dont l'un nommé par lui) |
16881129(06) |
| Entrepreneur des travaux de la robine de Narbonne dont le bail a expiré, mais qui offre de nouveau ses services ; il devra former régulièrement ses ateliers |
17890205(21) |
| Entrepreneur des travaux de reconstruction du pont sur la Tave entre Bagnols et Connaux |
17811228(15) |
| Entrepreneur des travaux de rehaussement des avenues de Toulouse |
17871231(04) |
| Entrepreneur des travaux du canal des étangs |
17811228(19) |
| Entrepreneur des travaux du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet |
17781121(01) |
| Entrepreneur des travaux du grau d'Agde |
17791211(04) |
| Entrepreneur des travaux du grau de La Nouvelle |
17791211(04) |
| Entrepreneur des travaux du pont de Sénégats |
17590221(08) |
| Entrepreneur des travaux du quai de Toulouse et les ports de la Daurade et de Saint-Pierre |
17801214(19) |
| Entrepreneur des travaux neufs à faire au chemin d'Agde à Pézenas |
17810106(01) |
| Entrepreneur des travaux pour contenir le Rhône sous le pont du Saint-Esprit (bail du 21/05/1712) |
17121228(06) |
| Entrepreneur des travaux publics de la province, habitant de Toulouse, caution de Sigaud pour le bail du gravelage à faire dans la partie du chemin de la plaine de Montferrand |
17821212(11) |
| Entrepreneur des trois premières parties du chemin d'Albi à Cordes |
17820102(01) |
| Entrepreneur du bassin circulaire à la croisée du Lez et du canal des étangs ; il dit avoir perdu 11 440 l. à cause de divers accidents, mais les Etats refusent de l'indemniser |
17890218(25) |
| Entrepreneur du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, condamné pour malversations |
17880118(25) |
| Entrepreneur du Canal de communication des mers |
16891214(05) |
| Entrepreneur du canal de communication des mers ; les Etats, jugeant les sûretés qu'il proposait insuffisantes, n'ont pas voulu lui prêter 300 000 l. et ont préféré, par délib. du 19/01/1679, prêter cette somme au roi en s'engageant à la donner à Riquet |
16791218(01) |
| Entrepreneur du canal de décharge de Coursan à Notre-Dame de Liesse |
17590210(08) |
| Entrepreneur du canal de la Peyrade ; il a pris du retard à cause d'un ponton neuf qui a "coulé bas par le fait de la méchanceté de gens inconnus qui l'avoient percé pendant la nuit" |
17791211(03) |
| Entrepreneur du canal de Sète au Rhône par les étangs |
17210217(02) |
| Entrepreneur du canal des étangs |
17220212(01) |
| Entrepreneur du canal des étangs accusé de malversations et d'entente illicite avec l'ingénieur Darles de Chamberlain |
17611110(08) |
| Entrepreneur du chemin d'Albi à Castres |
17611120(18) |
| Entrepreneur du chemin d'Anduze au col Saint-Pierre |
16781213(05) |
| Entrepreneur du chemin de Béziers à Saint-Pons sous le cautionnement de Carrière Cambonnès |
17580128(09) |
| Entrepreneur du chemin de Béziers à Trèbes dans le diocèse de Béziers |
17580128(09) |
| Entrepreneur du chemin de Carcassonne à Villepinte |
17481230(11) |
| Entrepreneur du chemin de Castelnaudary à Lavaur ; la sénéchaussée de Toulouse lui accorde le paiement des intérêts à 5% des sommes qu'il a avancées |
17820102(01) |
| Entrepreneur du chemin de Castelnaudary à Lavaur, de Castelnaudary jusqu'au-delà du Fresquel (bail du 05/06/1776) |
17791229(06) |
| Entrepreneur du chemin de Castelnaudary à Lavaur, entre le pont du Fresquel et la Montagne Noire ; le défaut de ses connaissances et le mauvais prix qu'il a eu explique sa négligence |
17781202(06) |
| Entrepreneur du chemin de Castres à Brassac ; il a passé le bail du pont sur le Lézère |
17791229(02) |
| Entrepreneur du chemin de Castres à Saint-Pons |
17611120(18) |
| Entrepreneur du chemin de communication entre les portes du cours Dillon et de Muret, à Toulouse |
17890218(29) |
| Entrepreneur du chemin de Connaux à Bagnols |
17521114(07) |
| Entrepreneur du chemin de la Croix de Bouzigues jusqu'à Pézenas et de Conilhac à Carcassonne |
17521128(26) |
| Entrepreneur du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse |
17190126(01) |
| Entrepreneur du chemin de la poste dans le diocèse de Carcassonne ; il a négligé pendant plusieurs mois l'entretien qui lui avait été ordonné |
17801216(14) |
| Entrepreneur du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet |
17791214(03) |
| Entrepreneur du chemin de Mèze, chargé aussi de celui de la Croix de Bouzigues à Nissan |
17611110(06) |
| Entrepreneur du chemin de Narbonne à Conilhac |
17481230(11) |
| Entrepreneur du chemin de Narbonne au Roussillon |
17521128(26) |
| Entrepreneur du chemin de Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon |
17880103(04) |
| Entrepreneur du chemin de Sète à Montpellier |
17190109(02) |
| Entrepreneur du chemin de Sète, associé de Dumont ; il a abandonné l'ouvrage |
17210220(02) |
| Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers |
17210220(01) |
| Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers ; il a travaillé un an sans être payé |
17210220(01) |
| Entrepreneur du chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges |
17590221(01) |
| Entrepreneur du chemin des carrières de Caunes |
17521123(07) |
| Entrepreneur du chemin du côté de Valmagne |
17611110(06) |
| Entrepreneur du chemin neuf entre Capestang et Argeliers ; il s'est enfin occupé sérieusement de la construction du pont de Quarante ; il est chargé aussi de l'entretien de la partie entre le pont d'Argeliers et celui de Trézilles |
17890215(08) |
| Entrepreneur du chemin neuf entre Limoux et Couiza ; son héritière reçoit le solde de ce qui lui était dû |
17821205(05) |
| Entrepreneur du creusement du canal d'atterrissement de l'Aude |
17890205(20) |
| Entrepreneur du creusement du nouveau lit du Fresquel |
17890205(25) |
| Entrepreneur du creusement et désensablement du port de Sète |
16921219(04) |
| Entrepreneur du désensablement du port de Sète |
17121228(03) |
| Entrepreneur du désensablement du port de Sète (bail du 15/12/1690, expirant le 30/12/1720) |
17190216(08) |
| Entrepreneur du désensablement du port de Sète (contrat du 14 novembre 1690 ; l'année 1720 est la dernière de son bail) |
17191229(02) |
| Entrepreneur du désensablement du port de Sète ; il se plaint sans succès que la guerre, fermant la voie de la mer, a enchéri de 50% le prix des matériaux et le salaire des ouvriers |
17821203(13) |
| Entrepreneur du désensablement du port de Sète sous le nom de Sainte-Maure |
17110107(03) |
| Entrepreneur du désensablement et de l'entretien du port de Sète |
16901213(07) |
| Entrepreneur du deuxième bail des quais de Toulouse, de Bidou au canal Saint-Pierre (bail du 10/05/1777) ; il a achevé les travaux |
17791221(03) |
| Entrepreneur du fanal de Sète |
17130123(07) |
| Entrepreneur du gravelage du chemin de la poste du faubourg Saint-Michel à Ramonville-Saint-Agne (bail finissant le 08/11/1781), puis caution de son frère Jean pour le nouveau bail passé le 09/03/1781 |
17811213(11) |
| Entrepreneur du gravelage du chemin de Rieux à l'entrée de la ville et du ponceau à la jonction du chemin de la Terrasse (bail du 20/03/1781) |
17820102(01) |
| Entrepreneur du nettoiement de la robine de Narbonne |
16800115(06) |
| Entrepreneur du nouveau bail de l'entretien du port et du canal de Sète commençant le 01/05/1721 |
17210215(01) |
| Entrepreneur du pavé de la chaussée du pont de Toulouse |
17821217(22) |
| Entrepreneur du pont de Bagnols |
17220212(04) |
| Entrepreneur du pont de Belpech Gragnagnois sur l'Hers |
17481224(02) |
| Entrepreneur du pont de bois sur le Vistre à la Muzette |
17781128(04) |
| Entrepreneur du pont de Brassac, à l'avenue de Saint-Pons à Castres |
17781126(04) |
| Entrepreneur du pont de Campagne, au diocèse d'Alet |
17810107(01) |
| Entrepreneur du pont de Cruzy ; il réclame une indemnité pour avoir employé la pierre des carrières de Nissan qui sont éloignées |
17821207(30) |
| Entrepreneur du pont de Floure |
17880102(02) |
| Entrepreneur du pont de la Bruguière sur le Thoré (diocèse de Lavaur) |
17481224(01) |
| Entrepreneur du pont de la Mothe sur la route de la Mayres ; il recevra 96 l. pour les intérêts des avances faites pour les ouvrages de ce pont |
17821214(15) |
| Entrepreneur du pont de La Mothe, sur la route d'Auvergne |
17791230(05) |
| Entrepreneur du pont de la Motte sur la route d'Auvergne ; il réclame une indemnité |
17820105(25) |
| Entrepreneur du pont de La Redorte |
17821207(30) |
| Entrepreneur du pont de Lagardelle-sur-Lèze |
17890216(17) |
| Entrepreneur du pont de Lavaur ; la résiliation de son bail (datant du 13/05/1773) sera accordé, en lui donnant 65 000 l. en sus des 269 676 l. 12 s. 3 d. déjà payées, moyennant quoi il devra faire le décintrement du pont |
17820105(16) |
| Entrepreneur du pont de Lavaur ; les Etats refusent à nouveau de lui accorder les augmentations de prix qu'il réclame suite aux suppléments d'ouvrages qu'il prétend avoir faits |
17800103(05) |
| Entrepreneur du pont de Lavaur ; sa réclamation est rejetée |
17791216(04) |
| Entrepreneur du pont de Lavaur, à qui les Etats ont accordé la résiliation de son bail |
17821219(03) |
| Entrepreneur du pont de Mirepoix ; il a présenté plusieurs mémoires portant réclamations, mais ne reçoit aucune indemnité, les désordres survenus aux batardeaux étant dus à sa négligence |
17791221(10) |
| Entrepreneur du pont de Montferrier |
17180110(02) |
| Entrepreneur du pont de Néguesaumes sur le Cérou |
17890216(18) |
| Entrepreneur du pont de pierre de Mirepoix |
17821207(29) |
| Entrepreneur du pont de pierre de Mirepoix ; il estime qu'il n'est pas obligé d'entretenir à ses frais le pont de bois, malgré des ordonnances rendues par l'intendant, et a fait signifier des actes au syndic général |
17811228(14) |
| Entrepreneur du pont de Saint-Michel sur le Touch |
17880112(15) |
| Entrepreneur du pont de Saint-Pons |
17821207(30) |
| Entrepreneur du pont de Saint-Pons, en Vivarais, sur la route de Viviers à Villeneuve-de-Berg ; il réclame contre les omissions que comprend selon lui le toisé définitif |
17890221(12) |
| Entrepreneur du pont de Salvagnac, sous le cautionnement de Charliaguet (bail du 10/06/1780) |
17821223(02) |
| Entrepreneur du pont de Tourouzelle, il se plaint des augmentations survenues |
17880116(11) |
| Entrepreneur du pont de Villasavary (bail du 16/06/1779) |
17821228(22) |
| Entrepreneur du pont du Lac |
17500214(03) |
| Entrepreneur du pont et chaussée du Lac |
17540213(06) |
| Entrepreneur du pont sur l'Hers, à la traversée du chemin d'Auterive à Villefranche |
17890215(02) |
| Entrepreneur du pont sur la Lézère : il n'a pas beaucoup travaillé cette année ; on lui a adjugé, ainsi qu'au sieur Ségur, la construction du pont de la Molière le 29/05/1781 |
17820102(09) |
| Entrepreneur du pont sur la rivière du Cérou, à Néguesaumes |
17880112(20) |
| Entrepreneur du pont sur le canal de Sète |
17180110(01) |
| Entrepreneur du pont sur le Canal près de Vias ; il propose de le construire dans la prairie et de déplacer ensuite le Canal |
17781126(04) |
| Entrepreneur du pont sur le ruisseau de Laudot, sous le cautionnement de son frère |
17821223(02) |
| Entrepreneur du pont-levis de Sète |
17190111(02) |
| Entrepreneur du port d'Agde |
16510112(07) |
| Entrepreneur du port de Sète |
17190111(01) |
| Entrepreneur du port de Sète (bail du 15/12/1690, commençant le 01/01/1691 et finissant le 01/01/1721) |
17210215(01) |
| Entrepreneur du prolongement du chemin de Castelsarrasin du ruisseau de Saint-Béat aux bords du Tarn vis-à-vis de Moissac (bail du 25/02/1781) |
17820102(01) |
| Entrepreneur du prolongement du chemin de Castres vers Saint-Pons entre la Borie Petite et Saint-Pons |
17890215(08) |
| Entrepreneur du recreusement du canal des étangs |
17880105(09) |
| Entrepreneur du transport des troupes par le Rhône de Lyon à Beaucaire en 1644 |
16480430(01) |
| Entrepreneur pour 6 ans de l'entretien des parties neuves du chemin d'Agde à Mèze |
17821214(02) |
| Entrepreneur pour l'entretien du chemin d'Agde à Pézenas |
17591229(10) |
| Entrepreneur pour l'entretien du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne |
16930103(08) |
| Entrepreneur pour la construction d'un logement destiné à l'inspecteur du canal des étangs sous lequel on pratiquerait un magasin pour mettre le canot et les machines |
17880105(09) |
| Entrepreneur pour la construction du pont de Gaure |
16930103(10) |
| Entrepreneur pour le creusement et désensablement du port de Sète |
16911212(02) |
| Entrepreneur pour les fortifications du pont du Saint-Esprit (bail passé par Basville le 05/02/1709) |
17190216(07) |
| Entrepreneur qui a bien entretenu la partie de chemin de Castres au Causse |
17820102(08) |
| Entrepreneur qui a construit les pavés entre Villefranche et Avignonet |
17821212(11) |
| Entrepreneur qui a fait les réparations de la rampe de la chaussée d'Ardèche dans le terroir de M. de Saint-Paulet |
17811224(09) |
| Entrepreneur qui a fait une soumission pour des déblais à faire autour du pont de Saint-Gilles |
17890219(07) |
| Entrepreneur qui a travaillé à la jetée du port d'Agde |
16490906(03) |
| Entrepreneur qui doit perfectionner le pont de Coursan |
17091220(04) |
| Entrepreneur qui entretient le pavé de la porte Saint-Etienne de Toulouse à l'extrémité du faubourg Saint-Michel |
17890212(05) |
| Entrepreneur qui s'est désisté le 08/03/1721 du bail passé le 29/01/1720 pour l'entretien du port de Sète |
17210312(01) |
| Entrepreneur soumissionnaire de l'entretien du chemin d'Alet à Couiza |
17781119(09) |
| Entrepreneur, adjudicataire des ouvrages du chemin de Saint-Pons à Béziers |
17590221(07) |
| Entrepreneur, adjudicataire du chemin de Mirepoix à la croix de Simon |
16801120(002) |
| Entrepreneur, adjudicataire le 27/03/1787 de la reconstruction du chemin entre l'avenue de Mèze et la pyramide de Bouzigues |
17890127(09) |
| Entrepreneur, ainsi que Bertrand, de l'embranchement du chemin de Bélesta à Able vers Mirepoix |
17791214(02) |
| Entrepreneur, ainsi que Betaille, de l'embranchement du chemin de Bélesta à Able vers Mirepoix |
17791214(02) |
| Entrepreneur, avec Albéric, d'un pont sur la Douctouyre (bail du 19/08/1757) |
17580128(10) |
| Entrepreneur, avec Bernard Castelbon, de la construction du pont de Saix sur l'Agout |
17890216(13) |
| Entrepreneur, avec Bompar, de la nouvelle route entre l'écluse ronde et Bessan, partie du chemin d'Agde à Pézenas |
17821223(10) |
| Entrepreneur, avec Boyer, de la nouvelle route entre l'écluse ronde et Bessan, partie du chemin d'Agde à Pézenas |
17821223(10) |
| Entrepreneur, avec Breton, de l'entretien du pont provisoire de Valentine sur la Garonne |
17811218(14) |
| Entrepreneur, avec Cabrié, de l'entretien des parties du chemin de Castres à Saint-Pons qui vont d'Augmontel au point de bois sur le Thoré et du pont neuf de Saint-Amans au ruisseau de Tremès ; ils sont négligents |
17821223(10) |
| Entrepreneur, avec Castelbon, de la porte Saint-Cyprien à Toulouse |
17890218(28) |
| Entrepreneur, avec Castelbon, des fondations et élévation des murs de façade des quais de Toulouse |
17821217(20) |
| Entrepreneur, avec Milan, de la porte Saint-Cyprien à Toulouse |
17890218(28) |
| Entrepreneur, avec Milan, des fondations et élévation des murs de façade des quais de Toulouse |
17821217(20) |
| Entrepreneur, avec Riols, de l'entretien des parties du chemin de Castres à Saint-Pons qui vont d'Augmontel au pont de bois sur le Thoré et du pont neuf de Saint-Amans au ruisseau de Tremès ; ils sont négligents |
17821223(10) |
| Entrepreneur, avec Rouvière, d'un pont sur la Douctouyre (bail du 19/08/1757) |
17580128(10) |
| Entrepreneur, avec sa compagnie, de la manufacture de vitriol ou couperose établie à Saint-Julien-de-Valgalgue |
17800103(17) |
| Entrepreneur, avec Saint-Aroman, de l'entretien du pont provisoire de Valentine sur la Garonne |
17811218(14) |
| Entrepreneur, avec Vital Milan, de la construction du pont de Saix sur l'Agout |
17890216(13) |
| Entrepreneur, bail du recreusement de la robine de Beaucaire |
17521202(08) |
| Entrepreneur, du lieu de Saint-Rome ; adjudicataire du bail du pont de Saint-Rome au diocèse de Toulouse |
16610408(14) |
| Entrepreneur, nouvel adjudicataire de la reconstruction du chemin entre l'avenue de Mèze et la pyramide de Bouzigues |
17880102(02) |
| Entrepreneur, sous le cautionnement de son frère Pierre, du prolongement jusqu'aux bords du Tarn de la ligne qui, partant de Castelsarrasin, se terminait au ruisseau de Saint-Béat |
17821223(01) |
| Entrepreneur// de la manufacture royale de Saint-Chinian |
17200116(03) |
| Entrepreneur// des ouvrages de la chaussée du Pas du Loup |
17540225(14) |
| Entrepreneurs |
17210217(10) |
| Entrepreneurs d'un établissement de tirage de soie à Toulouse en société avec le sieur Dupuy |
17611124(17) |
| Entrepreneurs d'une manufacture royale d'étoffes de soie à Toulouse, ils réclament le cylindre appartenant au diocèse de Lavaur dont ils ont besoin |
17810104(08) |
| Entrepreneurs de l'entretien du grand chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse |
17220203(01) |
| Entrepreneurs de l'établissement d'un carrosse ou diligence entre Castres et Toulouse par Lavaur |
17611107(10) |
| Entrepreneurs de la manufacture de Bize |
17090126(03) |
| Entrepreneurs de la manufacture de Bize-Minervois (bail du 26/01/1709) |
17100104(06) |
| Entrepreneurs de la manufacture de Saint-Chinian et La Bastide |
17130111(03) |
| Entrepreneurs de la manufacture royale d'étoffes de soie à Toulouse ; ils recevront 627 l. 4 s. 5 d. pour le transport et la réparation d'un cylindre venu de Lavaur |
17820105(10) |
| Entrepreneurs de la raffinerie de sucre de Sète |
17190107(02) |
| Entrepreneurs des travaux du Grau d'Agde ; ils sont aussi habitants et négociants et ont remis un mémoire pour demander la continuation des travaux de prolongement des jetées et de construction des digues |
17880103(01) |
| Entreptreneur de la réparation des ponts de Ceilhes et d'Hérépian (diocèse de Béziers) |
17090205(06) |
| Entretien de divers chemins du diocèse de Béziers |
17180216(19) |
| Entretien des chemins de la sénéchaussée de Toulouse |
17120115(01) |
| Entretien du chemin de Béziers à la grande Montagne par Puimisson et Bédarieux |
17220319(14) |
| Entretien du chemin de Béziers à Thézan |
17180216(19) |
| Entretien du chemin de Carcassonne à Mont-Louis entre le pont d'Alet et Couiza |
17801216(16) |
| Entretien du chemin de traverse de Béziers à Thézan |
17220319(14) |
| Entretien le chemin entre Castelnaudary et le vallon de Fresquel |
17781202(06) |
| Entretient le chemin depuis la croix de Bouzigues jusqu'au pont de Pallas |
17091228(14) |
| Entretient le nouveau gravelage entre Avignonet-Lauragais et Villefranche |
17871229(02) |
| Entretient les chemins de la sénéchaussée de Carcassonne |
17090108(15) |
| Entretient les engravements sur le chemin allant de Toulouse à Montauban par Bruguières et Bouloc (bail du 20/05/1710) |
17110108(01) |
| Entrevue avec le baron de Lanta |
16590115(01) |
| Enverra le mémoire des Etats sur les milices et le quartier d'hiver en même temps que le courrier à la cour |
16891115(01) |
| Envoi à la Cour de la délibération du don gratuit |
16891129(01) |
| Envoyé d'Avejan nommé par l'archevêque de Narbonne |
17571216(03) |
| Envoyé par les Etats à Mende pour tâcher d'y favoriser le retour de la paix et supplier l'évêque de Mende de revenir dans la ville |
16591031(01) |
| Envoyé à la cour par le comte du Roure, à la prière de députés des trois ordres qui se trouvaient convoqués à Nîmes, pour tenter d'obtenir le délogement des gens de guerre ; il reçoit 1 200 l. d'indemnité |
16530321(03) |
| Envoyé à Paris par le diocèse de Mende pour porter les actes nécessaires à l'instruction du procès du diocèse contre un traitant |
16620218(03) |
| Envoyé à Toulouse pour obtenir du parlement un arrêt favorable sur les procès pour rognerie et billonnage |
16480305(01) |
| Envoyé à Toulouse pour obtenir du parlement un arrêt favorable sur les procès pour rognerie et billonnage (renvoyés aux juges ordinaires des lieux) |
16480309(03) |
| Envoyé d'Alès |
16621206(01) |
| Envoyé d'Alès ; il rend compte de la mission de pacification dont il a été chargé par les Etats auprès des habitants et de l'évêque |
16591124(01) |
| Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Castres |
16821212(08) |
| Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
16520110(02) |
| Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne |
16620311(06) |
| Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Viviers |
16820119(01) |
| Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette du Puy |
16800115(09) |
| Envoyé d'Alès, commissaire subrogé pour l'assiette de Viviers |
17810108(27) |
| Envoyé d'Alès, député auprès du duc de Mercoeur |
16581212(01) |
| Envoyé d'Alès, député par les Etats à Mende pour exhorter l'évêque et les habitants à vivre en bonne paix ; il leur apportera un extrait de la délibération du 07/10/1659 et des lettres de l'assemblée |
16591022(03) |
| Envoyé d'Alès, nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Tornac |
17611126(01) |
| Envoyé d'Ambres |
16811122(01) |
| Envoyé d'Ambres (extrait baptistaire du 06/12/1734) |
17591201(01) |
| Envoyé d'Ambres nommé par l'archevêque de Narbonne |
17591130(03) |
| Envoyé d'Ambres, admis à présenter ses preuves de noblesse |
17871214(03) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Lavaur |
17540312(20) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Albi |
17590301(01) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire nommé pour l'assiette d'Albi |
17611128(01) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette d'Albi |
17880119(01) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur |
16790119(08) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Lodève |
17821230(04) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Rieux |
16801222(003) |
| Envoyé d'Ambres, commissaire subrogé pour l'assiette de Saint-Pons |
17781207(07) |
| Envoyé d'Ambres, nommé par l'archevêque de Narbonne |
17590126(03) |
| Envoyé d'Ambres, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé d'Arques |
16911201(03) |
| Envoyé d'Arques (a "extrêmement satisfait" l'assemblée par sa conduite à la cour où il était par ordre de l'assemblée) |
16490724(01) |
| Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette de Viviers |
17210313(09) |
| Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette de Viviers en 1720 |
17200207(34) |
| Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Saint-Papoul |
17120131(04) |
| Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette du Puy |
16491123(03) |
| Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette d'Alès |
17190218(35) |
| Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne |
16881211(02) |
| Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Mende |
16901216(03) |
| Envoyé d'Aubenas, baronnie de tour du Vivarais, nommé par l'archevêque de Narbonne |
17601201(01) |
| Envoyé d'Aureville |
17811203(01) |
| Envoyé d'Aureville ; commissaire subrogé pour l'assiette de Lavaur |
17800103(01) |
| Envoyé d'Aureville, commissaire de la noblesse pour l'assiette de Limoux |
17481219(03) |
| Envoyé d'Aureville, commissaire nommé pour l'assiette d'Albi |
17580124(09) |
| Envoyé d'Aureville, commissaire nommé pour l'assiette de Comminges |
17611128(01) |
| Envoyé d'Aureville, commissaire principal à l'assiette de Toulouse |
17601231(01) |
| Envoyé d'Aureville, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse |
17591228(02) |
| Envoyé d'Aureville, commissaire subrogé pour l'assiette de Carcassonne |
17810108(27) |
| Envoyé d'Avejan |
17601129(03) |
| Envoyé d'Avejan nommé par l'archevêque de Narbonne |
17591130(03) |
| Envoyé d'Avejan, commissaire nommé pour l'assiette de Montpellier |
17611128(01) |
| Envoyé d'Avejan, nommé par l'archevêque de Narbonne |
17590126(03) |
| Envoyé de Bagnols (sic pour diocésain d'Uzès) ; vérification d'ouvrages |
16590131(03) |
| Envoyé de Barjac |
17601129(03) |
| Envoyé de Barjac nommé par l'archevêque de Narbonne ; doit faire ses preuves de noblesse |
17571216(03) |
| Envoyé de Barjac, commissaire de l'assiette de Lodève |
17100125(07) |
| Envoyé de Barjac, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Alès |
17590301(01) |
| Envoyé de Barjac, commissaire nommé pour l'assiette de Toulouse |
17580124(09) |
| Envoyé de Barjac, commissaire principal à l'assiette de Nîmes |
17601231(01) |
| Envoyé de Barjac, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Agde |
17120131(04) |
| Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Mende |
16821212(08) |
| Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier |
16881211(02) |
| Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
17190218(35) |
| Envoyé de Barjac, commissaire subrogé pour l'assiette de Castres |
17781207(07) |
| Envoyé de Barjac, commissaire subrogé pour l'assiette de Mende |
17810108(27) |
| Envoyé de Barjac, nommé par l'archevêque de Narbonne |
17590126(03) |
| Envoyé de Bram |
17801202(04) |
| Envoyé de Bram, commissaire nommé pour l'assiette de Rieux |
17611128(01) |
| Envoyé de Bram, commissaire principal pour l'assiette d'Albi |
17890221(16) |
| Envoyé de Bram, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul |
17220319(06) |
| Envoyé de Bram, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons |
17880119(01) |
| Envoyé de Bram, déjà entré précédemment aux Etats ; il n'a pas de procuration, mais simplement une lettre de Madame de Lordat, baronne de Bram |
17890117(03) |
| Envoyé de Bram, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de Calvisson |
17811201(02) |
| Envoyé de Calvisson ; député auprès de Monsieur de Saint-Aunès |
16590121(03) |
| Envoyé de Calvisson ; l'archevêque de Nabonne, instruit des raisons qui l'empêchent de se rendre à l'assemblée, lui accorde un délai de quinzaine |
17890119(02) |
| Envoyé de Calvisson ; vérification d'ouvrages |
16590131(03) |
| Envoyé de Calvisson, admis à présenter ses preuves de noblesse |
17871214(03) |
| Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16590323(16) |
| Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès |
16901216(03) |
| Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Montauban |
16620311(06) |
| Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons |
16630203(03) |
| Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette du Puy |
16790119(08) |
| Envoyé de Calvisson, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales, pour lui et pour Madame la marquise de Calvisson |
17890129(01) |
| Envoyé de Capendu |
16620308(11) |
| Envoyé de Capendu, chargé de porter la délibération sur l'exportation des grains à d'Aguesseau |
16781202(01) |
| Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette d'Albi |
16630203(03) |
| Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur |
16820119(01) |
| Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette du Puy |
16801222(003) |
| Envoyé de Castelnau d'Estrétefonds |
16490713(02) |
| Envoyé de Castelnau d'Estrétefonds, commissaire principal à l'assiette de Montauban |
16491123(03) |
| Envoyé de Castelnau, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul |
17890221(16) |
| Envoyé de Castelnau, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds |
17801202(04) |
| Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire principal pour l'assiette de Castres |
17821230(04) |
| Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier, en remplacement du sieur de Rochepierre, syndic de Vivarais |
16620311(06) |
| Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire subrogé pour l'assiette de Mirepoix |
17810108(27) |
| Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons |
16591210(01) |
| Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire principal à l'assiette d'Uzès |
17210313(09) |
| Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons, député auprès du comte d'Aubijoux (qui est baron de Castelnau-de-Bonnefons//) |
16530516(02) |
| Envoyé de Castries |
16930117(01) |
| Envoyé de Castries ; commissaire subrogé pour l'assiette de Toulouse |
17800103(01) |
| Envoyé de Castries, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Montpellier |
17590301(01) |
| Envoyé de Castries, commissaire nommé pour l'assiette de Viviers |
17611128(01) |
| Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16790119(08) |
| Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette d'Albi |
17220319(06) |
| Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne |
17180216(28) |
| Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Castres |
17190218(35) |
| Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
17820107(01) |
| Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier |
17090205(15) |
| Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
17821230(04) |
| Envoyé de Caylus |
17821123(01) |
| Envoyé de Caylus, commissaire principal pour l'assiette de Béziers |
17880119(01) |
| Envoyé de Caylus, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
17821230(04) |
| Envoyé de Caylus, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse |
17820107(01) |
| Envoyé de Caylus, commissaire subrogé pour l'assiette de Toulouse |
17810108(27) |
| Envoyé de Caylus, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales, pour lui seul |
17890129(01) |
| Envoyé de Chalancon, baronnie de tour de Vivarais |
16821024(01) |
| Envoyé de Clermont |
16891109(01) |
| Envoyé de Clermont nommé par le président des Etats |
17191216(03) |
| Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Béziers |
17180216(28) |
| Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne |
16590323(16) |
| Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Lodève |
17130126(02) |
| Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Viviers |
17190218(35) |
| Envoyé de Couffoulens |
16510811(02) |
| Envoyé de Couffoulens (son cas doit être examiné puisqu'il a un office de receveur des tailles au diocèse de Comminges) |
16581022(01) |
| Envoyé de Couffoulens ; député auprès du comte de Bieule à propos du château de Léran |
16511121(01) |
| Envoyé de Couffoulens ; envoyé par les Etats auprès du parlement de Toulouse |
16511128(01) |
| Envoyé de Couffoulens ; les Etats lui octroient 3 000 l. pour l'indemniser des frais qu'il a engagés à Toulouse au service de la province |
16520109(08) |
| Envoyé de Couffoulens ; se dit propriétaire de la charge d'avocat au bureau des trésoriers de France de Guyenne sans en être pourvu |
16581028(04) |
| Envoyé de Couffoulens, accusé par le syndic Roux d'être avocat du roi au bureau des finances de Montauban et donc inapte à siéger aux Etats (accusation non retenue) |
16581119(01) |
| Envoyé de Couffoulens, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix |
16491123(03) |
| Envoyé de Couffoulens, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Montpellier : il reçoit 240 l. en dédommagement pour n'avoir pas été convoqué et avoir dû venir précipitamment |
16581210(01) |
| Envoyé de Couffoulens, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16620311(06) |
| Envoyé de Couffoulens, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
16520110(02) |
| Envoyé de Couffoulens, député à Toulouse pour proposer une union au parlement |
16511009(01) |
| Envoyé de Couffoulens, député auprès du parlement de Toulouse |
16511207(02) |
| Envoyé de Couffoulens, député auprès du parlement de Toulouse par les Etats |
16511013(01) |
| Envoyé de Couffoulens, député des Etats auprès du parlement de Toulouse |
16511023(02) |
| Envoyé de de la baronnie de Tornac ; déjà entré précédemment aux Etats |
17890117(03) |
| Envoyé de Florensac |
16891109(01) |
| Envoyé de Florensac (s'étant "appliqué jusqu'ici au service", il a rapporté ses preuves avec retard) |
16891111(01) |
| Envoyé de Florensac ; commissaire subrogé pour l'assiette de Montpellier |
17800103(01) |
| Envoyé de Florensac ; il vérifiera les réparations faites au Pas de l'Escalette |
16591227(14) |
| Envoyé de Florensac, commissaire à l'assiette du diocèse d'Uzès |
17110128(02) |
| Envoyé de Florensac, commissaire de l'assiette de Béziers |
17100125(07) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier |
16891219(01) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16800115(09) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Alet |
17090205(15) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès |
16590323(16) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Béziers |
16881211(02) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur |
17130126(02) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier |
17890221(16) |
| Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons |
16790119(08) |
| Envoyé de Florensac, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales, pour lui et pour le duc d'Uzès |
17890129(01) |
| Envoyé de Ganges |
16930117(01) |
| Envoyé de Ganges ; délégué par les Etats auprès du comte de Bieule |
16581207(01) |
| Envoyé de Ganges, commissaire nommé pour l'assiette de Béziers |
17611128(01) |
| Envoyé de Ganges, commissaire nommé pour l'assiette de Nîmes |
17580124(09) |
| Envoyé de Ganges, commissaire principal à l'assiette de Béziers |
17601231(01) |
| Envoyé de Ganges, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
17821230(04) |
| Envoyé de Ganges, il a ramené aux Etats la réponse faite par le comte de Bieule au sujet de l'étape des troupes de passage dans la province |
16581210(03) |
| Envoyé de Ganges, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de la baronne d'Avejan |
17540202(03) |
| Envoyé de la baronnie de Barjac (extrait baptistaire de 10/07/1722) |
17571217(03) |
| Envoyé de la baronnie de Bram pour son frère le marquis de Lordat |
17220109(03) |
| Envoyé de la baronnie de Castelnau-de-Bonnefons en 1740, 1741 et 1744 |
17521028(05) |
| Envoyé de la baronnie de Castries |
17781031(01) |
| Envoyé de la baronnie de Florac sur procuration du marquis de Grisac ; le comte du Roure demande qu'il soit son propre envoyé puisque son frère a renoncé à la baronnie |
17121222(02) |
| Envoyé de la baronnie de Ganges |
17521028(04) |
| Envoyé de la baronnie de Murviel |
17181222(05) |
| Envoyé de la baronnie de Saint-Félix |
16911030(03) |
| Envoyé de la cité de Carcassonne (demande à être défrayé de son voyage, car, étant à Paris pour ses affaires quand les courriers n'en partaient plus, le duc d'Orléans l'a chargé de porter les commissions et les convocations pour les Etats) |
16490910(01) |
| Envoyé de la comtesse de Calvisson |
17081123(02) |
| Envoyé de la comtesse de Tournel pour la baronnie de Tournel qui est de tour pour le Gévaudan |
17181216(01) |
| Envoyé de La Gardiolle |
16791129(02) |
| Envoyé de La Gardiolle, commissaire à l'assiette du diocèse d'Alet |
17110128(02) |
| Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal à l'assiette de Toulouse |
17210313(09) |
| Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette d'Alès |
17180216(28) |
| Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès |
17220319(06) |
| Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne |
16530531(05) |
| Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Limoux |
16820119(01) |
| Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
16801222(003) |
| Envoyé de la marquise du Bourg, tutrice du baron d'Arques |
17220109(04) |
| Envoyé de la noblesse pour la baronnie de Saint-Félix |
17091123(05) |
| Envoyé de la princesse de Lillebonne pour la baronnie de Joyeuse, de tour du Vivarais |
17171211(01) |
| Envoyé de Lanta |
17801202(04) |
| Envoyé de Lanta ; chargé de contraindre les receveurs du diocèse de Lavaur à verser les intérêts des sommes dues aux habitants de Toulouse |
16511117(01) |
| Envoyé de Lanta, commissaire nommé pour l'assiette de Carcassonne |
16480529(05) |
| Envoyé de Lanta, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul |
16590323(16) |
| Envoyé de Lanta, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse |
16520110(02) |
| Envoyé de Lanta, commissaire subrogé pour l'assiette de Béziers |
17810108(27) |
| Envoyé de M. de Gramont pour la baronnie de Lanta |
16480221(03) |
| Envoyé de M. de Mérinville ; doit faire ses preuves de noblesse |
17571216(03) |
| Envoyé de M. de Roquelaure pour la baronnie d'Apcher, de tour du Gévaudan ; doit faire ses preuves de noblesse |
17571216(03) |
| Envoyé de M. de Sourdis, comte de Caraman (et baron de Saint-Félix//) |
16620228(05) |
| Envoyé de M. le comte d'Alès |
16480217(02) |
| Envoyé de M. le comte d'Aubijoux (baron de Castelnau-de-Bonnefons) commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
16530531(05) |
| Envoyé de M. le comte de Rochechouart, baron d'Aureville |
17481123(03) |
| Envoyé de M. le maréchal de Mouchy pour la baronnie d'Ambres (preuves de noblesse admises par les Etats le 03/12/1774) |
17791127(05) |
| Envoyé de M. le marquis de Roquelaure, baron de tour du Gévaudan pour la baronnie d'Apcher (extrait baptistaire du 04/10/1699) |
17571217(02) |
| Envoyé de Mérinville |
17571217(01) |
| Envoyé de Mérinville, commissaire nommé pour l'assiette d'Agde |
17580124(09) |
| Envoyé de Mérinville, commissaire nommé pour l'assiette de Saint-Pons |
17611128(01) |
| Envoyé de Mérinville, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne |
17820107(01) |
| Envoyé de Mgr. le prince de Conti "en qualité de baron d'Alais" ; il n'est pas dans le cas de faire la preuve de sa noblesse parce que Joseph Hercule de Thézan du Luc, son fils, qui a déjà été reçu, l'a faite pour 5 générations (elle remonte même à 1134) |
17580131(01) |
| Envoyé de Mirepoix |
16801210(007) |
| Envoyé de Mirepoix (l'évêque de Mirepoix proteste contre les réparations du pont du Moulin neuf commencées à sa demande et prétend que celles du pont de Mirepoix sont plus utiles) |
16790110(10) |
| Envoyé de Mirepoix en 1704 |
17601209(03) |
| Envoyé de Mirepoix en 1740 |
17601209(03) |
| Envoyé de Mirepoix, commissaire de l'assiette de Mirepoix |
17100125(07) |
| Envoyé de Mirepoix, commissaire nommé pour l'assiette de Mirepoix |
16480529(05) |
| Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette d'Alet et Limoux |
16591227(25) |
| Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
17090205(15) |
| Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
17220319(06) |
| Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Viviers |
16620311(06) |
| Envoyé de Mirepoix, commissaire subrogé pour l'assiette de Montpellier |
17810108(27) |
| Envoyé de Monsieur de Ventadour pour la baronnie de Tournon, de tour pour le Vivarais |
16781121(02) |
| Envoyé de Monsieur le duc d'Uzès pour sa baronnie de Florensac |
16901027(01) |
| Envoyé de Monsieur le marquis de Foix pour la baronnie de La Gardiolle |
16781119(01) |
| Envoyé de monsieur le marquis de Mirepoix en 1704 |
17571217(04) |
| Envoyé de Murviel |
17811201(01) |
| Envoyé de Murviel, commissaire principal pour l'assiette de Mende |
17890221(16) |
| Envoyé de Murviel, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de Pierre-Bourg ; commissaire subrogé pour l'assiette de Carcassonne |
17800103(01) |
| Envoyé de Pierre-bourg ; l'archevêque de Narbonne, instruit des raisons qui l'empêchent de se rendre à l'assemblée, lui accorde un délai de quinzaine |
17890119(02) |
| Envoyé de Pierre-Bourg, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de Polignac |
17791127(01) |
| Envoyé de Polignac : il a résisté vigoureusement en Gévaudan aux entreprises du parlement de Toulouse |
16511220(02) |
| Envoyé de Polignac : les Etats lui accordent 2 000 l. pour les frais de son voyage à la Cour |
16511218(03) |
| Envoyé de Polignac ; commissaire subrogé pour l'assiette de Viviers |
17800103(01) |
| Envoyé de Polignac, commissaire des Etats nommmé pour l'assiette du Puy |
17540312(20) |
| Envoyé de Polignac, commissaire nommé pour l'assiette du Puy |
16480529(05) |
| Envoyé de Polignac, commissaire principal à l'assiette de Gévaudan |
16491123(03) |
| Envoyé de Polignac, commissaire principal à l'assiette de Mende |
17601231(01) |
| Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette d'Alès |
17130126(02) |
| Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette de Béziers |
16630203(03) |
| Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette du Puy |
16520110(02) |
| Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette dUzès |
17591228(02) |
| Envoyé de Polignac, décédé le 09/01/1712 |
17120109(03) |
| Envoyé de Polignac, dépêché à la Cour par les Etats pour défendre les intérêts de M. de La Forest Toiras, baron de Castelnau-de-Bonnefons, décrété de prise de corps par le parlement de Toulouse |
16510808(03) |
| Envoyé de Polignac//, chargé d'aller à la Cour défendre les intérêts de La Forest Toiras |
16510811(02) |
| Envoyé de Rieux |
16620227(20) |
| Envoyé de Rieux, commissaire à l'assiette du diocèse d'Albi |
17110128(02) |
| Envoyé de Rieux, commissaire de l'assiette d'Agde |
17100125(07) |
| Envoyé de Rieux, commissaire principal à l'assiette d'Alès |
17210313(09) |
| Envoyé de Rieux, commissaire principal à l'assiette d'Uzès en 1720 |
17200207(34) |
| Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges |
16901216(03) |
| Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges l'an dernier (subrogé par le duc de Noailles) |
16911113(01) |
| Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux |
17180216(28) |
| Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons |
17190218(35) |
| Envoyé de Rouairoux |
16911201(03) |
| Envoyé de Rouairoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux |
16901216(03) |
| Envoyé de Rouairoux, porteur de la procuration de la marquise de Caylus |
16891111(01) |
| Envoyé de Saint-Alban (de tour de Gévaudan) |
17801202(04) |
| Envoyé de Saint-Alban, de tour de Gévaudan |
17801203(02) |
| Envoyé de Saint-Félix |
16590311(09) |
| Envoyé de Saint-Félix ; commissaire subrogé pour l'assiette d'Albi |
17800103(01) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire à l'assiette du diocèse d'Alet |
17110128(02) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire de l'assiette de Limoux |
17100125(07) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire nommé pour l'assiette de Lavaur |
16480529(05) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette d'Agde en 1720 |
17200207(34) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette d'Alès |
17601231(01) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette de Carcassonne |
16491123(03) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Limoux |
17120131(04) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16901216(03) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès |
16790119(08) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Béziers |
17890221(16) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Lodève |
16820119(01) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Montauban |
17821230(04) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier |
17591228(02) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne |
16800115(09) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul |
16591227(25) |
| Envoyé de Saint-Félix, commissaire subrogé pour l'assiette de Lodève |
17810108(27) |
| Envoyé de Saint-Félix, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de Saint-Remèze, baronnie de tour de Vivarais |
17091123(02) |
| Envoyé de Tornac, commissaire principal pour l'assiette de Mende |
17880119(01) |
| Envoyé de Tornac, commissaire subrogé pour l'assiette du Puy |
17810108(27) |
| Envoyé de Tornac, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan |
16911201(03) |
| Envoyé de tour de Gévaudan (examen des preuves de sa noblesse) |
16820102(08) |
| Envoyé de tour de Gévaudan en 1691 |
17220115(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronie de Roure, commissaire nommé pour l'assiette d'Alès |
17611128(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronnie de Mercoeur |
17220115(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronnie de Peyre |
17481122(03) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Rieux |
16891219(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Alès |
17120131(04) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal à l'assiette du Puy |
17601231(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16820119(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Mende |
16790119(08) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Viviers |
17820107(01) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette du Puy |
16591227(25) |
| Envoyé de tour de Gévaudan, reçu par provision car il n'a présenté que la maintenue de noblesse lors de la Recherche : il lui faut présenter ses titres conformément au règlement |
16811122(01) |
| Envoyé de tour de Vivarais |
16581214(05) |
| Envoyé de tour de Vivarais, commissaire à l'assiette du diocèse de Rieux |
17110128(02) |
| Envoyé de tour de Vivarais, commissaire nommé pour l'assiette de Viviers |
16480529(05) |
| Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Viviers |
17120131(04) |
| Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Albi |
16790119(08) |
| Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Alet |
16881211(02) |
| Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Vivarais |
16591227(25) |
| Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers |
17180216(28) |
| Envoyé de tour de Vivarais, reçu aux Etats |
17171211(02) |
| Envoyé de tour du Gévaudan |
17540204(01) |
| Envoyé de tour du Gévaudan ; commissaire subrogé pour l'assiette de Béziers |
17800103(01) |
| Envoyé de tour du Gévaudan pour la baronnie de Saint-Alban, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Envoyé de tour du Gévaudan, commissaire subrogé pour l'assiette d'Albi |
17781207(07) |
| Envoyé de tour du Vivarais |
16891109(01) |
| Envoyé de tour du Vivarais pour la baronnie de Crussol, commissaire nommé pour l'assiette de Lodève |
17611128(01) |
| Envoyé de tour du Vivarais pour la baronnie de Tournon ; déjà entré précédemment aux Etats |
17890117(03) |
| Envoyé de tour du Vivarais, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Montpellier |
17540312(20) |
| Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Mende |
17820107(01) |
| Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
17880119(01) |
| Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Vivarais |
16590323(16) |
| Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Puy |
17890221(16) |
| Envoyé de Tournon (de tour pour le Vivarais) |
16901027(01) |
| Envoyé de Vauvert |
16480526(04) |
| Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette d'Albi |
16520110(02) |
| Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès |
16530531(05) |
| Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
16620311(06) |
| Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne |
16630203(03) |
| Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
16590323(16) |
| Envoyé de Villeneuve |
16630122(05) |
| Envoyé de Villeneuve, commissaire à l'assiette du diocèse de Carcassonne |
17110128(02) |
| Envoyé de Villeneuve, commissaire nommé pour l'assiette de Béziers |
16480529(05) |
| Envoyé de Villeneuve, commissaire principal pour l'assiette de Castres |
16591227(25) |
| Envoyé de Villeneuve, député auprès du comte de Bieule |
16510826(01) |
| Envoyé de Villeneuve, député par les Etats auprès du comte de Bieule |
16511205(01) |
| Envoyé de Villeneuve, député vers le comte de Bieule |
16511213(02) |
| Envoyé de Vivarais |
16630131(08) |
| Envoyé de Vogüé, nommé par l'archevêque de Narbonne |
17591130(03) |
| Envoyé du baron d'Ambres |
17220110(02) |
| Envoyé du baron d'Ambres en 1693 |
17220110(02) |
| Envoyé du baron d'Ambres, commissaire des Etats à l'assiette de Lavaur |
17521204(10) |
| Envoyé du baron d'Arques |
17220110(01) |
| Envoyé du baron d'Arques (il a droit d'assistance à l'assiette d'Alet) |
16881129(04) |
| Envoyé du baron d'Arques ; à Paris, le sieur de La Motte, commis de Le Tellier, lui a remis le contrôle des troupes qui ont été en Languedoc |
16490917(02) |
| Envoyé du baron d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne |
16510114(02) |
| Envoyé du baron d'Arques, député par l'assemblée auprès de la cour des Comptes, Aides et Finances |
16501110(01) |
| Envoyé du baron d'Aureville |
17540201(01) |
| Envoyé du baron de Barjac |
17540202(04) |
| Envoyé du baron de Calvisson ; les Etats l'admettent malgré l'opposition du syndic général Montbel |
16620103(03) |
| Envoyé du baron de Capendu |
16530402(02) |
| Envoyé du baron de Capendu, commissaire principal pour l'assiette de Béziers |
16510114(02) |
| Envoyé du baron de Capendu, il signale que l'évêque d'Alet fait entrer dans l'assiette son vicaire général quand il est présent (bien que ce soit sans voix et sans frais), ce qui est une nouveauté de dangereuse conséquence |
16510112(05) |
| Envoyé du baron de Castelnau-d'Estrétefonds |
16501112(04) |
| Envoyé du baron de Castelnau-de-Bonnefons |
16530508(11) |
| Envoyé du baron de Castries |
17591130(03) |
| Envoyé du baron de Castries, lieutenant de vaisseau et aide-major des armées navales ; il fait un rapport sur la nécessité de remplacer le vaisseau de 74 canons offert par les Etats par un de 80 |
17611128(03) |
| Envoyé du baron de Clermont |
16501031(01) |
| Envoyé du baron de Florensac |
16911030(01) |
| Envoyé du baron de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
16510114(02) |
| Envoyé du baron de La Gardiolle |
16501031(01) |
| Envoyé du baron de Lanta |
17871217(01) |
| Envoyé du baron de Mirepoix |
16501110(06) |
| Envoyé du baron de Peyre |
16921122(01) |
| Envoyé du baron de Pierre-Bourg |
17781030(04) |
| Envoyé du baron de Saint-Félix |
16530508(05) |
| Envoyé du baron de Tornac |
17220110(01) |
| Envoyé du baron de tour de Gévaudan |
16480217(02) |
| Envoyé du baron de tour de Vivarais |
16511004(01) |
| Envoyé du baron de tour de Vivarais pour l'assiette du Vivarais |
16630203(03) |
| Envoyé du baron de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers |
16530531(05) |
| Envoyé du baron de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
16620311(06) |
| Envoyé du baron de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Vivarais |
16520110(02) |
| Envoyé du baron de Villeneuve ; il reçoit 300 l. pour avoir été demander au comte de Bieule et à l'intendant les autorisations nécessaires à la traite des blés |
16480302(04) |
| Envoyé du comte d'Alès |
16510110(02) |
| Envoyé du comte d'Alès (protestation du marquis de Canillac, baron de tour de Gévaudan, contre la réception aux Etats de cet envoyé du comte d'Alès, car il ne veut pas que cela préjudicie à ses droits sur cette terre) |
16501026(02) |
| Envoyé du comte d'Alès ; délégué par les Etats auprès du duc de Mercœur |
16581207(01) |
| Envoyé du comté d'Alès pour le prince de Conti |
17591228(01) |
| Envoyé du comte d'Alès, admis aux Etats (il y est déjà entré plusieurs fois), le président lui ayant accordé un délai pour s'y rendre |
17811215(01) |
| Envoyé du comte d'Uzès, baron de tour de Vivarais pour la terre de Privas |
17181216(01) |
| Envoyé du comte d'Uzès, baron de tour de Vivarais pour la terre de Privas ; propriétaire de la terre et marquisat de Lauzière (diocèse de Lodève) |
17181217(01) |
| Envoyé du comte de Bieule pour la baronnie de Villeneuve |
16480222(03) |
| Envoyé du comte de Lordat, son oncle, pour la baronnie de Bram |
17481123(04) |
| Envoyé du comte de Mérinville pour la baronnie de Rieux |
17210131(02) |
| Envoyé du duc d'Uzès pour Florensac ; il a prouvé une noblesse remontant à 1540 |
16881027(03) |
| Envoyé du duc d'Uzès, baron de Florensac |
17781031(02) |
| Envoyé du marquis d'Ambres |
16921122(01) |
| Envoyé du marquis de Castries |
16921122(01) |
| Envoyé du marquis de Castries, membre de l'assiette du diocèse de Montpellier en 1661 ; il a accepté une indemnité de 150 l. |
16621220(01) |
| Envoyé du marquis de Caylus |
17571228(01) |
| Envoyé du marquis de Foix, baron de La Gardiolle |
16921122(01) |
| Envoyé du marquis de Ganges |
16921122(01) |
| Envoyé du marquis de Ganges, membre de l'assiette du diocèse de Montpellier en 1661 ; il a accepté une indemnité de 150 l. |
16621220(01) |
| Envoyé du marquis de Mirepoix |
16911031(02) |
| Envoyé du marquis de Rébé, baron d'Arques ; il a prouvé une noblesse remontant à 1548 (son père a été reçu chevalier de Malte avant son mariage) |
16881027(03) |
| Envoyé du marquis de Roquelaure pour la baronnie d'Apcher |
17571217(02) |
| Envoyé du marquis de Vogüé pour la baronnie d'Aubenas, seigneur de Navacelles |
17601204(01) |
| Envoyé du prince de Conti pour le comté d'Alès, seigneur d'Alignan dans le comté de Pézenas |
17521028(04) |
| Envoyé du prince de Conti, comte d'Alès |
17590127(02 |
| Envoyé du prince de Soubise, baron de tour de Vivarais |
17821122(04) |
| Envoyé du roi en Barbarie, il en revient ; il a séjourné à Toulon deux ou trois mois et veut accoster à Sète |
17210212(01) |
| Envoyé du vicomte de Polignac |
17540202(01) |
| Envoyé du vicomte de Polignac, député de l'assemblée auprès du comte de Bieules |
16490915(01) |
| Envoyé en toute diligence à la Cour pour faire révoquer l'arrêt du Conseil obtenu sur requête par le fermier des gabelles pour empêcher les commissaires de la cour des Aides de procéder contre les violences de ses commis |
16610322(01) |
| Envoyé en urgence à Grenoble pour faire marcher 500 mulets que le sieur Guyen devait fournir pour l'armée de Catalogne et éviter ainsi que la levée ne s'en fasse dans la province, il s'est noyé accidentellement près de Romans |
17121214(02) |
| Envoyé par le comte du Roure pour Barjac (il est de la même famille, portant même nom et armes) |
16821024(02) |
| Envoyé par les Etats pour retirer de Messieurs de la cour des Aides les commissions qu'ils ont promis de donner pour informer sur les violences des gardes des gabelles |
16610207(04) |
| Envoyé par les Etats avec Gérentes pour arrêter des gens de guerre coupables de désordres à Castaing dans le diocèse de Carcassonne |
16480513(03) |
| Envoyé pour la baronnie d'Ambres, nommé par le président |
17611029(02) |
| Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan |
16911030(01) |
| Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan par Madame Marguerite d'Apcher, douairière d'Uzès |
16911031(02) |
| Envoyé pour la baronnie d'Avejan, nommé par le président |
17611029(02) |
| Envoyé pour la baronnie de Florensac par le duc d'Uzès |
16911031(02) |
| Envoyé pour la baronnie de tour de Gévaudan, nommé par le président |
17611029(02) |
| Envoyé pour la marquise de Spinola pour la baronnie de Murviel ; il doit justifier sa noblesse |
17821122(02) |
| Envoyé vers l'intendant par ordre de l'assemblée pour porter la délibération sur la sortie des grains |
16781205(01) |
| Epoux de Madame de Chatre, créancière de la province |
17601224(07) |
| Epoux de Madame de Venot, créancière de la province |
17601224(07) |
| Epoux de Madame Lévêque, créancière de la province pour le roi, remboursée par soumission, à Paris |
17811229(04) |
| Est chargé de faire l'inventaire des effets de M. de Pennautier à Paris |
17111215(01) |
| Est reçu aux Etats en qualité d'envoyé de Caylus |
17601209(03) |
| Est resté à Paris pendant près de deux ans |
17171220(03) |
| Estimation de la dépense de parapets sur les petits ponts de la sénéchaussée de Carcassonne |
17481230(17) |
| Estimation des réparations au pont et aux chaussées du Rhône près de Pont-Saint-Esprit |
17220212(04) |
| Estimation et vérification des ouvrages de fortification de la côte |
17481230(10) |
| Estime les terres prises pour le chemin de Saint-Thibéry |
17081231(07) |
| Etabli par la province pour contrôler la production de draps à Clermont |
16891212(03) |
| Etablissement d'une manufacture de soie à Lavaur ; le diocèse de Lavaur se charge de loger l'entreprise dans l'hôpital, les pauvres étant relogés ailleurs (gratification des Etats) |
17580125(01) |
| Etablissements en Vivarais |
17600103(04) |
| Etablissements en Vivarais (soie) |
17590224(03) |
| Etablit le certificat attestant la visite de la marque des draps au bureau de Montpellier |
17200116(03) |
| Etablit les certificats des draps à Marseille |
17090126(05) |
| Etapier |
17200129(04) |
| Etapier ; avec deux collègues, il a indûment poursuivi le greffier Guilleminet et l'a fait emprisonner ; on peut prouver qu'il a donné de faux ordres |
16610318(02) |
| Etapier ; la communauté du Caylar en est cessionnaire pour 1 500 l. |
16620309(13) |
| Etapier à Montpellier en 1644 |
16510928(01) |
| Etapier au diocèse de Bas-Montauban (son compte présente un déficit de 5 167 l. 9 s. 8 d., mais comme il a été avalisé par le syndic du diocèse, c'est au diocèse de rembourser) |
16501223(06) |
| Etapier d'Uzès |
16901107(01) |
| Etapier dans le diocèse d'Uzès |
16901108(02) |
| Etapier dans le diocèse de Montauban |
16901209(02) |
| Etapier dans le diocèse de Saint-Papoul pour l'année 1675 |
16790109(11) |
| Etapier dans le diocèse de Saint-Pons |
16591114(01) |
| Etapier dans le diocèse de Toulouse |
16781213(02) |
| Etapier de Baziège |
16590322(06) |
| Etapier de Briatexte |
16610217(01) |
| Etapier de Carcassonne ; il a été renvoyé aux "foules" par le bureau des comptes mais les commissaires du roi ont refusé de le rembourser |
16590322(15) |
| Etapier de l'année 1676 dans le diocèse de Lavaur |
16781222(03) |
| Etapier de l'année 1677 dans le diocèse de Lavaur |
16781222(03) |
| Etapier de la ville de Carcassonne en 1651 |
17130125(01) |
| Etapier de Lapalme |
17100122(02) |
| Etapier de Narbonne ; il doit être indemnisé en deux ans des dommages subis en 1656 et 1657 pour un total de 12 950 l. 6 s. 6 d. |
16591117(01) |
| Etapier de Puylaurens, au diocèse de Lavaur |
16511113(03) |
| Etapier de Saint-Papoul pour 1677 |
16790109(11) |
| Etapier du diocèse d'Agde |
16610305(01) |
| Etapier du diocèse d'Agde |
16621223(02) |
| Etapier du diocèse d'Agde ; il n'a pas reconnu la totalité des sommes qu'il doit au diocèse |
16620309(07) |
| Etapier du diocèse d'Albi ; poursuivi pour la restitution de diverses sommes |
16591226(19) |
| Etapier du diocèse d'Alet |
16821209(02) |
| Etapier du diocèse d'Uzès |
16881204(03) |
| Etapier du diocèse d'Uzès en 1645 ; un accomodement avec le diocèse passé le 14/05/1659 fixe son remboursement à 1 110 l., que le diocèse est autorisé à imposer |
16620310(03) |
| Etapier du diocèse d'Uzès, créancier de la province |
16911207(01) |
| Etapier du diocèse d'Uzès, venu à Carcassonne sur ordre des Etats, arrêté par un archer et un huissier et remis en liberté sur l'ordre de l'intendant à la demande de députés |
16480227(01) |
| Etapier du diocèse de Béziers (conflit avec le sieur Sartre, président du présidial) |
16490610(01) |
| Etapier du diocèse de Bas Montauban |
16801206(003) |
| Etapier du diocèse de Carcassonne |
16610318(05) |
| Etapier du diocèse de Castres en 1659 |
16591031(02) |
| Etapier du diocèse de Lavaur |
16590316(02) |
| Etapier du diocèse de Lodève |
16591118(01) |
| Etapier du diocèse de Mirepoix (entente illicite avec les députés de l'assiette au sujet des logements forcés) |
16480520(03) |
| Etapier du diocèse de Mirepoix en 1647 |
16520103(02) |
| Etapier du diocèse de Mirepoix en 1648 |
16520103(02) |
| Etapier du diocèse de Montauban |
16820112(05) |
| Etapier du diocèse de Montauban en 1676 |
16790104(10) |
| Etapier du diocèse de Montauban en 1678 |
16790104(10) |
| Etapier du diocèse de Montauban en 1678 ; le contrat lui a été passé pour 1679 avec toutes les formalités requises |
16791213(03) |
| Etapier du diocèse de Montpellier |
16801220(003) |
| Etapier du diocèse de Narbonne |
16801122(003) |
| Etapier du diocèse de Narbonne en 1657 |
16630122(02) |
| Etapier du diocèse de Saint-Papoul |
16881201(04) |
| Etapier du diocèse de Saint-Papoul en 1676 |
16791213(07) |
| Etapier du diocèse de Saint-Papoul en 1678 |
16791213(07) |
| Etapier du diocèse de Saint-Pons |
16620218(08) |
| Etapier du diocèse de Saint-Pons : dit aussi étapier d'Azillanet |
16610210(03) |
| Etapier du diocèse de Saint-Pons ; le diocèse doit se faire rembourser le reste (610 l. 6 s. 8 d.) de la somme qu'il doit |
16630108(01) |
| Etapier du diocèse de Viviers |
16590221(05) |
| Etapier du pays de Vivarais ; son contrat du 19 juillet 1657 excède le forfait de la province |
16590320(12) |
| Etapier du Vivarais en 1645 ou 1646 |
16590320(12) |
| Etapier, débiteur du diocèse de Lavaur |
16791213(13) |
| Etapier, jugé criminellement aux Etats pour malversation |
16590110(01) |
| Etat des travaux faits au canal de Saint-Pierre |
17880112(11) |
| Etat remis par lui de l'affranchissement des tailles pour 1711 |
17120120(01) |
| Evaluation des dépenses à faire à la robine de Narbonne |
17791214(07) |
| Evêque coadjuteur de Montauban |
16520103(02) |
| Evêque coadjuteur de Montauban (prononcera l'oraison funèbre de Charlotte de Montmorency) |
16501220(01) |
| Evêque coadjuteur de Montauban, président au bureau des comptes |
16511230(01) |
| Evêque coadjuteur de Montauban, président du bureau des comptes |
16520104(01) |
| Evêque comte d'Agde, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque d'Agde |
16480513(02) |
| Evêque d'Agde ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins |
16590315(23) |
| Evêque d'Agde (choix du sr Pequet comme inspecteur du port d'Agde) |
16490918(01) |
| Evêque d'Agde (il fera venir le sieur Terrisse et un "maçon célèbre de Barcelone" pour qu'ils donnent leur avis sur la construction de la tête du môle à Agde) |
16490906(03) |
| Evêque d'Agde (intervention pour l'hôpital d'Agde) |
17490103(09) |
| Evêque d'Agde (témoignage en faveur de l'évêque de Montauban) |
16530428(04) |
| Evêque d'Agde ; étant parti, il est remplacé à la commission des affaires extraordinaires par l'évêque de Montauban |
17820103(20) |
| Evêque d'Agde ; il fera venir des experts de Gênes, La Ciotat, Toulon ou ailleurs pour qu'ils donnent leur avis sur la manière d'achever la jetée du port d'Agde |
16480312(03) |
| Evêque d'Agde ; il vérifiera les réparations à faire au pont de Montagnac (ous son vicaire général) |
16591227(11) |
| Evêque d'Agde ; la procuration qu'il a donnée à l'abbé Gohin, son vicaire général, "contient des dispositions insolites et contraires au règlement" |
17781105(02) |
| Evêque d'Agde ; propriétaire des droits de robinage du port d'Agde, il doit entretenir les quais ; mais il se plaint que les droits indus perçus par les négociants ont réduit son profit à un quart |
17890210(03) |
| Evêque d'Agde commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16591227(25) |
| Evêque d'Agde ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste et du chemin royal du diocèse d'Agde |
16591227(13) |
| Evêque d'Agde, absent |
16800113(04) |
| Evêque d'Agde, ci-devant directeur des travaux de la jetée du môle d'Agde, chargé de trouver une personne compétente pour les inspecter |
16530514(02) |
| Evêque d'Agde, commissaire à l'assiette du diocèse d'Agde |
17110128(02) |
| Evêque d'Agde, commissaire du port d'Agde |
16511230(01) |
| Evêque d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Agde |
16520110(02) |
| Evêque d'Agde, député auprès de l'intendant de Breteuil |
16511205(01) |
| Evêque d'Albi |
16480514(01) |
| Evêque d'Albi (accusé de favoriser ceux qui ont racheté les droits des communautés ayant souffert des dommages dans son diocèse en 1628 et qui réclament des sommes excessives) |
16490806(04) |
| Evêque d'Albi (député à la cour dont on attend le retour) |
16490806(05) |
| Evêque d'Albi (député à la Cour l'année dernière) |
16530428(02) |
| Evêque d'Albi (il a oublié de parler de l'évêque du Puy dans les harangues faites au roi, à la reine et à S. A. R.) |
16490830(01) |
| Evêque d'Albi (se plaint des insolences et des exactions à son égard des consuls et habitants de sa ville) |
16491120(04) |
| Evêque d'Albi ; chargé par l'assemblée d'empêcher l'action des députés de la chambre de l'Edit de Castres en attendant l'arrivée des députés des Etats, il a envoyé une lettre informant des assurances qu'il a obtenues du roi à ce sujet |
16630129(01) |
| Evêque d'Albi ; co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste du diocèse d'Albi |
16591227(13) |
| Evêque d'Albi ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins |
16590315(23) |
| Evêque d'Albi ; il a fait savoir qu'il n'avait pu rester à Pézenas et avait dû se rendre à la Cour et qu'il proposait ses bons offices |
16621206(03) |
| Evêque d'Albi ; il a formé opposition à la réception du sieur de Saint-Laurent, vicaire général de Castres, prétendant que le président n'a pas le pouvoir de donner une procuration pour Castres |
16621201(02) |
| Evêque d'Albi ; il est chargé, avec l'évêque de Montauban, de terminer par un accommodement à Rabastens le conflit sur les élections consulaires |
16610308(01) |
| Evêque d'Albi ; vérification de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) |
16591227(08) |
| Evêque d'Albi, ci-devant député à la cour, député pour porter à Leurs Majestés et à S. A. R. la délibération adoucie sur la révocation de l'édit de Béziers et la réformation des commissions |
16490802(01) |
| Evêque d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi |
16510114(02) |
| Evêque d'Albi, député à la cour |
16490728(01) |
| Evêque d'Albi, député auprès de Son Altesse Royale |
16490902(01) |
| Evêque d'Albi, envoyé auprès de M. Le Tellier au sujet des désordres commis par les gardes suisses |
16591222(02) |
| Evêque d'Albi, président de la sénéchaussée de Carcassonne |
16620227(04) |
| Evêque d'Albi, président de la sénéchaussée de Toulouse |
16530508(04) |
| Evêque d'Albi, président en la sénéchaussée de Toulouse |
16610408(12) |
| Evêque d'Alès |
17880111(10) |
| Evêque d'Alès ; en procès avec les habitants de Saint-Laurent-d'Aigouze au sujet des marais |
17781207(02) |
| Evêque d'Alès ; frais de l'assiette du diocèse pour son logement |
17100125(31) |
| Evêque d'Alès ; il a contribuera sous la responsabilité du diocèse de Nîmes à l'entretien d'une partie des ouvrages d'assèchement des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze faits par la province |
17821217(14) |
| Evêque d'Alès ; il demande avec la communauté de Saint-Laurent-d'Aigouze l'installation de deux martelières pour faire écouler les eaux pluviales des terres cultes |
17791221(05) |
| Evêque d'Alès ; il dispose des produits des chaussées des ouvrages d'assèchement de la partie de marais qui lui appartient |
17880116(18) |
| Evêque d'Alès ; il offre d'entretenir les trois parties des chaussées qui bornent ses possessions |
17811224(03) |
| Evêque d'Alès ; il possède des terres dans le terroir de Briande, à Saint-Laurent-d'Aigouze, et serait disposé à un échange |
17810102(09) |
| Evêque d'Alès ; le diocèse de Nîmes a traité avec lui pour l'entretien des ouvrages servant à l'assèchement des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze le long de ses possessions |
17890214(15) |
| Evêque d'Alès, absent, nommé par le roi à l'archevêché d'Embrun |
17200104(01) |
| Evêque d'Alès, l'un des commissaires chargés d'établir un compte rendu des impositions et des dépenses par la délibération du 18/01/1788 |
17890207(02) |
| Evêque d'Alès, membre de la commission de 1734 |
17540313(02) |
| Evêque d'Alès, nouveau membre de la commission de 1734 |
17521130(12) |
| Evêque d'Alès, président du bureau des recrues |
17190211(02) |
| Evêque d'Alès, seigneur de Saint-Laurent-d'Aigouze ; il a consenti à l'adjudication de marais à la communauté |
17811231(15) |
| Evêque d'Alès, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque d'Alet |
16811213(01) |
| Evêque d'Alet (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) |
16811121(02) |
| Evêque d'Alet (ordonnateur des sommes qu'il jugera nécessaires à la réparation du pont d'Alet) |
16610403(19) |
| Evêque d'Alet (vérification d'ouvrages) |
16530508(16) |
| Evêque d'Alet (vérification du pont de Cornanel) |
16511011(03) |
| Evêque d'Alet (vérification du pont de Montazel) |
16510812(03) |
| Evêque d'Alet ; il assistera à l'assiette du diocèse d'Alet |
16591224(02) |
| Evêque d'Alet ; il s'est employé à poursuivre les frères Aoustène, coupables de concussion, depuis 1655 |
16581125(03) |
| Evêque d'Alet ; la vérification des réparations qui sont a faire aux ponts d'Alet, de Couiza et de La Tour n'a pu se faire en son absence (il était à la cour) |
16801210(018) |
| Evêque d'Alet, co-ordonnateur des sommes à payer aux entrepreneurs du pont d'Alet |
16591227(15) |
| Evêque d'Alet, commissaire de la commission des affaires extraordinaires en l'absence de l'évêque de Saint-Pons |
17220219(02) |
| Evêque d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet |
17180216(28) |
| Evêque d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet et Limoux |
16590323(16) |
| Evêque d'Alet, président du bureau des recrues |
17180203(06) |
| Evêque d'Utique |
16511114(03) |
| Evêque d'Utique (coadjuteur de Montauban//) |
16480514(01) |
| Evêque d'Utique (coadjuteur de Montauban//), commissaire principal pour l'assiette de Montauban |
16510114(02) |
| Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban |
16510812(09) |
| Evêque d'Uzès |
16610126(07) |
| Evêque d'Uzès (arrêt du Conseil du 10/06/1679 portant défense au fermier du domaine d'établir des greffiers d'inventaire dans la justice temporelle de l'évêque) |
16791206(02) |
| Evêque d'Uzès (il a sollicité l'autorisation du roi et celle des Etats pour que le diocèse impose 8 000 l. en quatre ans pour reconstuire son palais épiscopal démoli par les protestants pendant les troubles) |
16800109(06) |
| Evêque d'Uzès (il fera le sermon à la messe du Saint Esprit en action de grâces pour la victoire remportée par le maréchal du Plessis-Praslin sur le vicomte de Turenne) |
16510102(01) |
| Evêque d'Uzès (nomme les consuls d'Uzès alternativement avec le duc) |
17191216(04) |
| Evêque d'Uzès (somme accordée par le diocèse d'Uzès en 1655 pour bâtir le palais épiscopal : 4 000 l., dont le dernier tiers doit être payé) |
16590322(07) |
| Evêque d'Uzès (témoignage en faveur de l'évêque de Montauban) |
16530428(04) |
| Evêque d'Uzès : il a terminé les procès entre les marquis de Fournès et de Montfrin et s'offre à les accorder pour déterminer lequel des deux devrait payer les arrérages de taille |
16881201(02) |
| Evêque d'Uzès ; de retour de la Cour, il a constaté la mauvaise qualité des réparations faites aux combes de Valliguières |
16620305(04) |
| Evêque d'Uzès ; il a fait baisser de deux tiers le prix du bail des réparations des combes de Valliguières |
16630130(05) |
| Evêque d'Uzès ; il a obtenu du roi un soutien pour la manufacture de velours du sieur Mauran |
17810104(09) |
| Evêque d'Uzès ; il a signé un advertatur à la marge des frais d'assiette signalant une surimposition |
16620218(06) |
| Evêque d'Uzès ; il a visité les travaux des avenues du pont à construire sur le ravin de la Destourbe, sur la route d'Alès à Villefort |
17811222(22) |
| Evêque d'Uzès ; le diocèse a imposé 6 000 l., partie de 24 000 l. pour la construction d'une maison épiscopale |
16630102(02) |
| Evêque d'Uzès ; vérification d'ouvrages |
16590131(03) |
| Evêque d'Uzès, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome |
17590126(03) |
| Evêque d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès |
16610410(20) |
| Evêque d'Uzès, député à la cour |
16511013(03) |
| Evêque d'Uzès, député pour visiter le parlement de Toulouse |
16490731(03) |
| Evêque d'Uzès, nommé député à la Cour |
17821224(04) |
| Evêque d'Uzès, président au bureau des comptes |
16480303(02) |
| Evêque d'Uzès, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes |
16511011(07) |
| Evêque d'Uzès, président du bureau des comptes |
16630109(02) |
| Evêque d'Uzès, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi |
17571222(06) |
| Evêque d'Uzès, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Béziers |
17200116(04) |
| Evêque de Béziers (vérification d'ouvrages) |
16530508(18) |
| Evêque de Béziers ; en l'absence du viguier du roi, il procédera à l'élection des consuls de Béziers |
16511116(01) |
| Evêque de Béziers ; il célébrera le 25/02 une messe pontificale en l'honneur de la béatification récente de François de Sales |
16620223(05) |
| Evêque de Béziers ; seigneur en toute justice de Cazouls ; assigné au parlement de Grenoble par le sieur de Boucaud, beau-frère de Gaujac, qui revendique une juridiction sur des tenanciers de ce lieu |
16590131(01) |
| Evêque de Béziers ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Béziers |
16591227(13) |
| Evêque de Béziers, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse |
16610126(02) |
| Evêque de Béziers, commissaire à l'assiette du diocèse de Béziers |
17110128(02) |
| Evêque de Béziers, commissaire nommé aux Etats derniers pour la vérification des impositions des communautés |
16821211(09) |
| Evêque de Béziers, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres |
16891129(02) |
| Evêque de Béziers, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Béziers |
17120131(04) |
| Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers |
17090205(15) |
| Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers, remplacé par le sieur de Roubiac, député de Nîmes |
16620311(06) |
| Evêque de Béziers, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres |
16891202(01) |
| Evêque de Béziers, évêque de Lodève en 1670 |
16901202(15) |
| Evêque de Béziers, l'un des commissaires de la vérification des assiettes ; comme il est parti, il est remplacé par l'évêque de Saint-Pons |
17811228(22) |
| Evêque de Béziers, nommé à la commission chargée d'examiner le problème du canal de Vias |
16891214(07) |
| Evêque de Béziers, nommé l'an dernier dans la commission de vérification des impositions des communautés |
17180214(02) |
| Evêque de Béziers, président du bureau des comptes |
17091212(03) |
| Evêque de Béziers, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Carcassonne |
16821104(01) |
| Evêque de Carcassonne ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins |
16590315(23) |
| Evêque de Carcassonne (absent) |
16901114(02) |
| Evêque de Carcassonne (actuellement à Paris) |
17521123(04) |
| Evêque de Carcassonne (célébrant de la messe pour le repos de l'âme de Charlotte de Montmorency) |
16501220(01) |
| Evêque de Carcassonne (célébrera la messe du Saint Esprit en action de grâces pour la victoire remportée par le maréchal du Plessis-Praslin sur le vicomte de Turenne) |
16510102(01) |
| Evêque de Carcassonne ; il a donné 4 000 l. pour créer une caisse de prêt en faveur des communautés qui auront été autorisées à construire ou réparer leurs églises, presbytères, maisons communes et divers ouvrages à leur charge, autres que les chemins |
17880102(14) |
| Evêque de Carcassonne ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Carcassonne |
16591227(13) |
| Evêque de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne |
16820119(01) |
| Evêque de Carcassonne, créancier de la province représenté par M. Chauray à Paris, soumissionnaire |
17591224(05) |
| Evêque de Carcassonne, député à la Cour |
17801230(01) |
| Evêque de Carcassonne, président |
16501128(01) |
| Evêque de Carcassonne, président au bureau des comptes |
16501102(01) |
| Evêque de Carcassonne, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi |
17571222(06) |
| Evêque de Castres |
17580128(06) |
| Evêque de Castres (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) |
16811121(02) |
| Evêque de Castres (absent) |
16801108(003) |
| Evêque de Castres (il s'excuse de ne pas venir à cause de son indisposition) |
16530318(06) |
| Evêque de Castres (vérification du pont de Graulhet) |
16511011(06) |
| Evêque de Castres ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste du diocèse de Castres |
16591227(13) |
| Evêque de Castres, absent |
17100122(02) |
| Evêque de Castres, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés |
17190204(02) |
| Evêque de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres |
16620311(06) |
| Evêque de Castres, député des Etats à la Cour |
17801228(10) |
| Evêque de Castres, député l'an dernier pour porter le cahier de doléances au roi |
16891121(01) |
| Evêque de Castres, membre du bureau des comptes |
16791215(03) |
| Evêque de Castres, nommé à l'archevêché de Toulouse, président |
16630127(01) |
| Evêque de Castres, nommé à l'archevêché de Toulouse, président de la sénéchaussée de Toulouse |
16630129(03) |
| Evêque de Castres, nommé pour les Etats prochains dans la commission de vérification des impositions des communautés |
17180214(02) |
| Evêque de Castres, nommé pour porter à la cour le cahier de doléances |
17610102(01) |
| Evêque de Comminges |
16480328(01) |
| Evêque de Comminges (absent) |
16530429(01) |
| Evêque de Comminges ; a pour grand vicaire le sieur Le Mazuyer |
17091228(09) |
| Evêque de Comminges ; autorisé à venir avec un retard de 15 jours |
17871214(02) |
| Evêque de Comminges ; il doit informer l'assemblée lorsqu'il aura fait enregistrer les lettres de grâce du sieur Sentis, député de Valentine |
16610127(01) |
| Evêque de Comminges ; il reçoit 4 000 l. comme député chargé de porter à la Cour le cahier de doléances |
17880115(03) |
| Evêque de Comminges ; il remplace l'évêque de Viviers à la commission des manufactures |
17880112(26) |
| Evêque de Comminges ; vérification de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) |
16591227(08) |
| Evêque de Comminges, commissaire à l'assiette du diocèse de Comminges |
17110128(02) |
| Evêque de Comminges, commissaire nommé l'an dernier pour vérifier pendant la tenue des présents Etats avec les commissaires du roi les impositions des communautés |
16791214(04) |
| Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges |
16891219(01) |
| Evêque de Comminges, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Comminges |
17120131(04) |
| Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges |
16591227(25) |
| Evêque de Comminges, député à la cour |
16511127(04) |
| Evêque de Comminges, député à la Cour en 1788 ; il reçoit 4 000 l. |
17890217(01) |
| Evêque de Comminges, président |
16801129(001) |
| Evêque de Comminges, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse |
17781202(06) |
| Evêque de Comminges, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Genève, béatifié le 28/12/1661 ; les Etats assisteront en corps à la messe pontificale célébrée en son honneur le 25/02/1662 |
16620223(05) |
| Evêque de Glandèves, vendeur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats |
17590222(07) |
| Evêque de Grasse, a fait "une remontrance au roi pour l'intérêt de Messeigneurs les prélats oppressés et des libertés de la province" |
16510911(08) |
| Evêque de Langres, abbé de l'abbaye de Lagrasse ; en conséquence d'un traité fait avec lui, les religieux de la congrégation de Saint-Maur veulent réformer l'abbaye de Lagrasse |
16630113(04) |
| Evêque de Lavaur |
17801221(15) |
| Evêque de Lavaur (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) |
16811121(02) |
| Evêque de Lavaur (il présente ses excuses pour son arrivée tardive, ayant été retenu à Paris pour des affaires importantes) |
16530513(01) |
| Evêque de Lavaur (transmet un message de Mazarin à l'archevêque de Toulouse) |
16490610(03) |
| Evêque de Lavaur ; il a demandé que l'on adoucisse une montée trop rapide de la route de Puylaurens à Saint-Paul-Cap-de-Joux |
17781202(06) |
| Evêque de Lavaur ; il est l'un des trois prélats qui ont envoyé une lettre d'excuse pour leur absence |
16620104(01) |
| Evêque de Lavaur ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne |
16590207(03) |
| Evêque de Lavaur, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse |
16610126(02) |
| Evêque de Lavaur, absent, commissaire pour le contrôle des impositions des villes et communautés en 1711 |
17120128(01) |
| Evêque de Lavaur, alors à Paris |
16530321(03) |
| Evêque de Lavaur, commissaire de l'assiette de Lavaur (mais, dans la liste des assistants, c'est son vicaire général M. de Broglio qui est indiqué présent) |
17100125(07) |
| Evêque de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur |
16891219(01) |
| Evêque de Lavaur, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Lavaur |
17120131(04) |
| Evêque de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur |
16800115(09) |
| Evêque de Lavaur, député à la cour cette année |
16821128(02) |
| Evêque de Lavaur, député à la Cour l'année dernière |
16591010(02) |
| Evêque de Lavaur, député à la cour pour l'année 1756 |
17580107(03) |
| Evêque de Lavaur, président |
16581214(01) |
| Evêque de Lavaur, président au bureau des comptes |
16801122(003) |
| Evêque de Lavaur, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Lodève |
16490616(01) |
| Evêque de Lodève (absent ce jour-là) |
17180131(01) |
| Evêque de Lodève (acquéreur en 1649 de la terre de Margon) |
16881027(03) |
| Evêque de Lodève (chargé de suivre de mois en mois le paiement des sommes dues par Toulouse) |
16510108(04) |
| Evêque de Lodève (député à la Cour pendant les Etats de 1649) |
16501104(02) |
| Evêque de Lodève (réparations reçues après les contestations survenues en fév. 1682 dans l'assiette de Lodève opposant l'évêque et le major de la citadelle de Montpellier, commiss. principal des Etats, au comte de Clermont et à l'ancien cons. de Clermont) |
16821024(03) |
| Evêque de Lodève ; autorisé à venir avec un retard de 15 jours |
17871214(02) |
| Evêque de Lodève ; il a reçu le 24/10/1242 l'hommage de Bertrand de Montesquieu pour la seigneurie de Soubès |
17871222(01) |
| Evêque de Lodève ; il a réglé avec les pères Carmes l'indemnité qui leur est due pour la destruction de leur chapelle à 19 800 l. payables en deux ans par la sénéchaussée de Carcassonne |
17821223(10) |
| Evêque de Lodève ; il devra régler avec les pères carmes de la ville le montant de l'indemnité pour la destruction de leur chapelle à cause de la construction de l'avenue vers Pézenas |
17820102(08) |
| Evêque de Lodève ; il est l'un des trois prélats qui ont envoyé une lettre d'excuse pour leur absence |
16620104(01) |
| Evêque de Lodève ; nommé commissaire pour rechercher et connaître avec la plus scrupuleuse exactitude les vices de l'administration du pays de Gévaudan |
17810105(01) |
| Evêque de Lodève ou son vicaire général ; il vérifiera les réparations à faire en 1660 au Pas de l'Escalette |
16591227(14) |
| Evêque de Lodève, ancien membre de la commission de 1734 |
17521130(12) |
| Evêque de Lodève, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne |
16891128(01) |
| Evêque de Lodève, commissaire nommé pour l'apurement des comptes de Pennautier |
17120129(03) |
| Evêque de Lodève, commissaire principal à l'assiette de Lodève |
16491123(03) |
| Evêque de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève |
16590323(16) |
| Evêque de Lodève, député à la cour |
16811219(01) |
| Evêque de Lodève, député de la sénéchaussée de Carcassonne aux Etats généraux prévus en 1651 |
16530508(19) |
| Evêque de Lodève, nommé pour porter à la cour le cahier de doléances pour l'année 1758 |
17580110(01) |
| Evêque de Lodève, président au bureau de la commission des recrues |
16801217(002) |
| Evêque de Lodève, président au bureau des comptes |
16530423(03) |
| Evêque de Lodève, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne |
17821223(16) |
| Evêque de Lodève, président de la sénéchaussée de Carcassonne |
17820102(14) |
| Evêque de Lodève, président du bureau des comptes |
16610216(02) |
| Evêque de Lodève, qui vient d'être nommé par le roi évêque de Viviers |
16901202(13) |
| Evêque de Lodève, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Mende |
17090109(01) |
| Evêque de Mende (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) |
16811121(02) |
| Evêque de Mende (conflit avec le bailli royal du Gévaudan, de Picheron d'Antraigues, pour la convocation et la présidence des assiettes) |
16510823(01) |
| Evêque de Mende (conflit avec les habitants de Mende au sujet du consulat) |
16590317(09) |
| Evêque de Mende : il explique que, bien qu'il ait des titres qui l'exemptent de payer la taxe pour la réunion des gruyers, il la paiera par forme de consignation, quitte à se faire décharger ensuite, par respect pour les ordres de l'assemblée |
17130125(05) |
| Evêque de Mende : il s'excuse de ne pouvoir venir à cause de son âge et de ses incommodités assez ordinaires |
16530318(07) |
| Evêque de Mende ; il a écrit à son vicaire général, le sieur de Bouillaco, qu'il était averti que celui-ci votait contre les intérêts du roi et participait à une cabale contre Sa Majesté |
16590121(02) |
| Evêque de Mende ; il a écrit aux Etats en réponse à la lettre qu'ils lui avaient envoyée |
16591124(01) |
| Evêque de Mende ; il a pris un avocat, de même que les habitants de la ville, pour terminer le différend qu'il a avec eux |
16591125(01) |
| Evêque de Mende ; il dénonce la violation des règles de gestion de son diocèse par feu le sieur Lafont, syndic |
17810105(01) |
| Evêque de Mende ; on le suppliera de revenir dans sa ville |
16591031(01) |
| Evêque de Mende en 1306 |
17521125(02) |
| Evêque de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende |
17220319(06) |
| Evêque de Mende, perçoit les droits de lods de la baronnie d'Apcher |
17200111(01) |
| Evêque de Metz, possesseur de la bibliothèque du chancelier Séguier |
17220124(05) |
| Evêque de Mirepoix |
17791229(06) |
| Evêque de Mirepoix (a écrit au syndic Montbel & au président de la sénéchaussée de Carcassonne pour protester contre la délibération de l'assemblée prise l'an dernier en faveur des réparations du pont du Moulin neuf demandées par le sr de Sainte-Camelle) |
16790110(10) |
| Evêque de Mirepoix (absent : un grand procès que son diocèse a au Conseil cause son absence, sur l'ordre du roi) |
16881027(01) |
| Evêque de Mirepoix (comptes de l'assiette arrêtés par lui) |
16490729(03) |
| Evêque de Mirepoix (conteste au commissaire principal la présidence de l'assiette) |
16490920(01) |
| Evêque de Mirepoix (il prétend que les réparations du pont de Mirepoix sont plus urgentes et plus utiles au commerce que celles en cours du Moulin Neuf) |
16791216(05) |
| Evêque de Mirepoix (invité par les Etats à ne plus jamais envoyer le sieur de Camps comme vicaire général à l'assemblée) |
16510802(02) |
| Evêque de Mirepoix (les comptes du syndic du diocèse doivent être rendus devant lui) |
16490619(02) |
| Evêque de Mirepoix (les députés de l'assiette étant soupçonnés de ne travailler que pour leurs intérêts, il a arrêté les comptes séparément, suscitant les plaintes des intéressés) |
16490703(02) |
| Evêque de Mirepoix (vérification d'ouvrages) |
16530520(06) |
| Evêque de Mirepoix ; il a consenti en 1563 à la réunion du premier bénéfice vacant à l'université de Toulouse pour le paiement des gages des régents |
16610214(03) |
| Evêque de Mirepoix ; les Etats l'assisteront lorsqu'il fera assigner le propriétaire de la baronnie de Vauvert, de la R.P.R., en délaissement de la baronnie, aliénée par son frère au temps où il lui avait donné tout son patrimoine |
16610328(04) |
| Evêque de Mirepoix ; vérifications de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) |
16591227(08) |
| Evêque de Mirepoix, a fait tout seul la clôture des comptes de l'assiette de 1647 |
16520103(02) |
| Evêque de Mirepoix, absent |
17091223(03) |
| Evêque de Mirepoix, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés |
17190204(02) |
| Evêque de Mirepoix, commissaire pour les affaires de la capitation |
17190206(02) |
| Evêque de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix |
17210313(09) |
| Evêque de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix en 1720 |
17200207(34) |
| Evêque de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix |
16800115(09) |
| Evêque de Mirepoix, décédé à Pouzols à son retour chez lui |
16790110(03) |
| Evêque de Monpellier |
17540216(03) |
| Evêque de Montauban |
16630104(03) |
| Evêque de Montauban (absent à cause de son indisposition) |
16801221(012) |
| Evêque de Montauban (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) |
16811121(02) |
| Evêque de Montauban (il demande son congé à l'assemblée, étant obligé de partir à la Cour pour les affaires de sa famille à cause du décès de M. de Montrabé, premier président au parlement de Toulouse) |
16530422(01) |
| Evêque de Montauban (il diffère son départ à cause de bruits selon lesquels une lettre de cachet doit lui être remise) |
16530428(04) |
| Evêque de Montauban ; il a donné un rapport favorable (le syndic du diocèse, décédé dans l'année, n'ayant pu le faire) sur le haras établi par le sieur Olivier dans le domaine de Campsas |
17821228(31) |
| Evêque de Montauban ; il est chargé, avec l'évêque d'Albi, de terminer par un accommodement à Rabastens le conflit sur les élections consulaires |
16610308(01) |
| Evêque de Montauban ; il fera le panégyrique de François de Sales le 25/02 lors de la messe pontificale célébrée en l'honneur de sa béatification récente |
16620223(05) |
| Evêque de Montauban ; il n'a signé le compte de l'assiette qu'à la condition que l'augmentation des vacations des membres serait autorisée par le roi et les Etats |
16630104(02) |
| Evêque de Montauban ; il s'oppose à l'avis des barons qui voudraient que le syndic général forme opposition à la réforme de l'abbaye de Lagrasse |
16630113(04) |
| Evêque de Montauban ; l'archevêque de Toulouse, président, le nomme à la commission des affaires extraordinaires en remplacement de l'évêque d'Agde, absent |
17820103(20) |
| Evêque de Montauban ; vérifie le pont de Buzet |
17180120(10) |
| Evêque de Montauban, commissaire de l'assiette de Montauban |
17100125(07) |
| Evêque de Montauban, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris |
16801129(001) |
| Evêque de Montauban, commissaire nommé pour traiter avec les trésoriers de France de la généralité de Toulouse |
16791215(05) |
| Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban |
16530531(05) |
| Evêque de Montauban, député à la cour |
17180121(06) |
| Evêque de Montauban, député à la cour l'année 1678 |
16781205(02) |
| Evêque de Montauban, député à la Cour l'année précédente |
16621211(02) |
| Evêque de Montauban, député à Paris// |
17200102(03) |
| Evêque de Montauban, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la cour des Comptes |
16790116(02) |
| Evêque de Montauban, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier |
16790116(03) |
| Evêque de Montauban, président au bureau des recrues |
16781207(04) |
| Evêque de Montauban, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse |
16591020(02) |
| Evêque de Montauban, président de la sénéchaussée de Toulouse |
16610214(04) |
| Evêque de Montauban, président du bureau des recrues |
17120130(16) |
| Evêque de Montauban, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Montpellier |
16590323(04) |
| Evêque de Montpellier ("indisposé") |
17190128(01) |
| Evêque de Montpellier (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) |
16811121(02) |
| Evêque de Montpellier (accorde des secours annuels à l'hôpital général) |
17611130(07) |
| Evêque de Montpellier (distribution des aumônes des Etats) |
17100121(08) |
| Evêque de Montpellier (droits de lods sur les pêcheries des étangs) |
17101213(01) |
| Evêque de Montpellier ; demande des indemnités pour la construction du canal des Etangs |
17521130(01) |
| Evêque de Montpellier ; distribuera les aumônes |
17180205(02) |
| Evêque de Montpellier ; il a déjà fait de grandes dépenses pour la reconstruction du palais épiscopal ; le diocèse imposera 24 000 l. en 4 ans par ordre du roi |
16590317(11) |
| Evêque de Montpellier ; il a demandé en 1710 une indemnité pour les pêcheries des étangs de Vic et de Maguelone dont il est suzerain, et a reçu 1 000 l. |
17781205(02) |
| Evêque de Montpellier ; il a demandé en 1739 une indemnité pour la pêcherie de Carnon, avec le marquis d'Aubais, le sieur de Boirargues, les jésuites et le commandeur de Montpellier |
17781205(02) |
| Evêque de Montpellier ; il a des droits sur le terroir de Mauguio |
17791230(06) |
| Evêque de Montpellier ; il devra régler, comme comte de Mauguio, les droits qu'il a sur le terroir de cette communauté & ceux qu'ont les Etats, comme cessionnaires du roi, sur le terroir d'Aigues-Mortes |
17820104(04) |
| Evêque de Montpellier ; il est allé les 15 & 16/12/1782 avec l'archevêque de Toulouse & le marquis de Villeneuve visiter la côte de Sète à Pérols par Frontignan, Vic & Mireval pour constater les effets de l'insalubrité de l'air sur la santé des habitants |
17821228(13) |
| Evêque de Montpellier ; le diocèse lui verse 12 000 l. pour la moitié des 24 000 l. ordonnées par le roi et conservées par les Etats pour la construction du bâtiment épiscopal |
16591221(01) |
| Evêque de Montpellier ; le tour à filer la soie inventé par le sieur de Lasalle a été essayé devant lui et l'intendant |
17890218(35) |
| Evêque de Montpellier ; vérification d'ouvrages |
16590131(03) |
| Evêque de Montpellier agissant comme comte de Mauguio ; ses droits sur les marais d'Aigues-Mortes demeureront réservés |
17781128(06) |
| Evêque de Montpellier, assigné sur la caisse de Paris du trésorier de la Bourse |
17190125(04) |
| Evêque de Montpellier, commissaire des affaires extraordinaires |
17590201(04) |
| Evêque de Montpellier, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome |
17590126(03) |
| Evêque de Montpellier, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Montpellier |
17120131(04) |
| Evêque de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier |
16510114(02) |
| Evêque de Montpellier, créancier de la province |
17521123(09) |
| Evêque de Montpellier, l'un des commissaires chargés d'établir un compte rendu des impositions et des dépenses par la délibération du 18/01/1788 |
17890207(02) |
| Evêque de Montpellier, médiateur dans l'affaire entre l'archidiacre Joubert et le chanoine Trinquère |
16581216(02) |
| Evêque de Montpellier, membre de la commission des Travaux Publics |
17521109(02) |
| Evêque de Montpellier, nommé à la commission du vingtième |
17521201(01) |
| Evêque de Montpellier, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes |
16591227(04) |
| Evêque de Montpellier, président de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes |
17811207(07) |
| Evêque de Montpellier, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes |
16891205(01) |
| Evêque de Montpellier, seigneur dominant des étangs de Maguelone et de Vic |
17091223(05) |
| Evêque de Montpellier, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi |
17571222(06) |
| Evêque de Montpellier, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes |
17590201(05) |
| Evêque de Montpellier, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. |
17590201(08) |
| Evêque de Montpellier, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux |
17601224(07) |
| Evêque de Nîmes |
17521125(07) |
| Evêque de Nîmes (il a apporté des actes sur les désordres qui l'ont contraint de quitter la ville de Nîmes, lui et son chapitre) |
16501229(01) |
| Evêque de Nîmes (il a reçu les satisfactions qu'il pouvait souhaiter au sujet de son conflit avec certains Nîmois) |
16510826(02) |
| Evêque de Nîmes (rapport sur les violences commises par les protestants à l'évêché le 4 septembre (affaire Coutelle) |
16501230(02) |
| Evêque de Nîmes ; à sa prière, les Etats accordent 400 l. aux capucins et 200 l. aux récollets de Nîmes |
16610410(12) |
| Evêque de Nîmes ; du fait de sa longue maladie l'été dernier, il n'a pas pu s'occuper des réparations dans son diocèse |
16630130(08) |
| Evêque de Nîmes ; il a donné des secours particuliers à Séguier pour la restauration de la Maison Carrée |
17781205(27) |
| Evêque de Nîmes ; il a succédé en 1644 à Monseigneur Cohon, revenu dans l'évêché de Nîmes en 1657 |
16610207(01) |
| Evêque de Nîmes ; il s'est "courageusement opposé" aux efforts des réformés pour déposséder les catholiques de la majorité qu'ils ont dans les conseils politiques de la ville |
16610201(05) |
| Evêque de Nîmes ; il s'est absenté des Etats |
17781201(10) |
| Evêque de Nîmes ; il veut récupérer l'entière voix délibérative qu'il a droit de porter dans les conseils ordinaires et extraord. de la ville, que ceux de la R. P. R. veulent "couper en deux" |
16610207(01) |
| Evêque de Nîmes ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne |
16590207(03) |
| Evêque de Nîmes ; vérification d'ouvrages |
16590131(03) |
| Evêque de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes |
16630203(03) |
| Evêque de Nîmes, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour |
16911210(01) |
| Evêque de Nîmes, nommé pour suivre l'exécution de la délibération sur les successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes des exercices du sieur Lamouroux |
17601231(02) |
| Evêque de Nîmes, président |
17781114(20) |
| Evêque de Nîmes, président au bureau des comptes |
16590102(02) |
| Evêque de Nîmes, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes |
16610324(04) |
| Evêque de Nîmes, président de l'assiette diocésaine |
17540308(04) |
| Evêque de Nîmes, président de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes |
16630130(04) |
| Evêque de Nîmes, président du bureau des comptes |
16590210(01) |
| Evêque de Nîmes, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Pamiers ; le roi l'a autorisé à imposer sur son diocèse 60 000 l. dont 45 000 pour la reconstruction de la cathédrale détruite par les réformés |
16630131(06) |
| Evêque de Pamiers, président né des Etats de Foix |
17580128(05) |
| Evêque de Rieux |
16901213(01) |
| Evêque de Rieux (absent) |
16891214(07) |
| Evêque de Rieux (vérification d'ouvrages) |
16511026(03) |
| Evêque de Rieux : il "ne perdoit point d'occasion d'obliger la province dans toutes les affaires qu'elle avoit au parlement de Tholoze" |
16480323(02) |
| Evêque de Rieux ; vérifications de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) |
16591227(08) |
| Evêque de Rieux, commissaire de l'assiette de Rieux |
17100125(07) |
| Evêque de Rieux, commissaire des Etats en 1673 pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief |
16790114(01) |
| Evêque de Rieux, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Rieux |
17120131(04) |
| Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux |
16881211(02) |
| Evêque de Rodez ; il a écrit à l'archevêque de Toulouse à propos du chemin d'Albi à Saint-Antonin |
17810103(01) |
| Evêque de Rodez ; il s'est rendu à Cordes-sur-Ciel & s'est concerté avec M. Deslandes, syndic de l'administration de la Haute Guyenne, M. Salabert, syndic du diocèse d'Albi, et le sieur de Saget sur la direction à donner au chemin de Cordes à St-Antonin |
17821223(01) |
| Evêque de Saint-Papoul |
17781202(23) |
| Evêque de Saint-Papoul (autorisation à donner à l'emploi des indemnités dues à l'abbesse de Prouilles) |
16891115(05) |
| Evêque de Saint-Papoul (se plaint du mauvais état du chemin entre Castelnaudary et Saint-Papoul, qui rend sa résidence inaccessible) |
16801129(002) |
| Evêque de Saint-Papoul (vérification d'ouvrages à faire) |
16510812(08) |
| Evêque de Saint-Papoul (vérification d'ouvrages) |
16530508(06) |
| Evêque de Saint-Papoul ; à sa prière, les Etats ont accordé 600 l. aux religieuses de Saint-Pantaléon de Castelnaudary |
16610410(08) |
| Evêque de Saint-Papoul ; il a assisté aux recherches faites avec la sonde "propre à faire des recherches dans le sein de la terre pour s'assurer de l'existence locale des diverses mines qu'elle peut renfermer principalement de celle de charbon" |
17871231(37) |
| Evêque de Saint-Papoul ; il réclame des indemnités qui lui sont dues depuis 1686 pour la dîme des terres prises par le Canal royal |
17130123(02) |
| Evêque de Saint-Papoul ; on fera rehausser le parapet du jardin épiscopal et planter des bornes le long du chemin pour éviter que les charges des charrettes ne dégradent les murs |
17781202(06) |
| Evêque de Saint-Papoul ; vérifications de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) |
16591227(08) |
| Evêque de Saint-Papoul en 1673, commissaire des Etats cette année pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief (maintenant archevêque de Toulouse) |
16790114(01) |
| Evêque de Saint-Papoul, commissaire de l'assiette de Saint-Papoul |
17100125(07) |
| Evêque de Saint-Papoul, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris |
16801129(001) |
| Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul |
16891219(01) |
| Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Saint-Papoul |
17210313(09) |
| Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Saint-Papoul en 1720 |
17200207(34) |
| Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul |
16821212(08) |
| Evêque de Saint-Papoul, député à la Cour |
17781128(02) |
| Evêque de Saint-Papoul, député à la cour en 1679 |
16801213(002) |
| Evêque de Saint-Papoul, député à la Cour en 1779 |
17791223(09) |
| Evêque de Saint-Papoul, député à la Cour pour porter le cahier de doléances |
16791207(01) |
| Evêque de Saint-Papoul, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse |
17580128(01) |
| Evêque de Saint-Papoul, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Saint-Pons |
16930103(07) |
| Evêque de Saint-Pons (a légué une créance sur la province de 46 609 l. 13 s. au sr de Bozouls) |
16801221(012) |
| Evêque de Saint-Pons (absent) |
17220219(02) |
| Evêque de Saint-Pons (il a dépêché un courrier extraordinaire pour annoncer aux Etats la remise d'un million de livres que le roi vient d'accorder sur le don gratuit) |
17220302(01) |
| Evêque de Saint-Pons (il a reçu 6 000 l. pour les frais du voyage fait à Paris avec le syndic Montferrier ; ils ont obtenu une remise d'un million pour la province sur le don gratuit) |
17220316(06) |
| Evêque de Saint-Pons (mesures pour les réparations du chemin de Saint-Chinian) |
17481230(16) |
| Evêque de Saint-Pons (vérification d'ouvrages à faire) |
16510812(02) |
| Evêque de Saint-Pons ; co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste du diocèse |
16591227(13) |
| Evêque de Saint-Pons ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins |
16590315(23) |
| Evêque de Saint-Pons ; député en Cour l'année dernière |
16590107(01) |
| Evêque de Saint-Pons ; il a prêté 32 000 l. à la province pour le remboursement des offices de trésorier de la Bourse |
16630111(01) |
| Evêque de Saint-Pons ; il examine deux projets pour rendre le chemin de Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers praticable à l'intérieur de Saint-Pons, ce qui suppose des destructions de maisons |
17821223(10) |
| Evêque de Saint-Pons ; il remplace l'évêque de Béziers à la commission de vérification des impositions des assiettes |
17811228(22) |
| Evêque de Saint-Pons, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse |
16610126(02) |
| Evêque de Saint-Pons, commissaire principal à l'assiette de Saint-Pons |
16491123(03) |
| Evêque de Saint-Pons, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons |
16901216(03) |
| Evêque de Saint-Pons, créancier de la province |
16800109(01) |
| Evêque de Saint-Pons, créancier de la province (testament du 26/08/1649) |
16790103(04) |
| Evêque de Saint-Pons, membre de la commission mixte créée pour le contrôle des comptes des communautés |
16621205(02) |
| Evêque de Saint-Pons, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne |
16590315(01) |
| Evêque de Saint-Pons, président de la sénéchaussée de Carcassonne |
16630201(10) |
| Evêque de Saint-Pons, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales |
17890129(01) |
| Evêque de Viviers |
16620125(01) |
| Evêque de Viviers (absent ; il a envoyé une lettre d'excuse) |
16881026(03) |
| Evêque de Viviers (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) |
16811121(02) |
| Evêque de Viviers (est encore à Paris) |
17190102(02) |
| Evêque de Viviers (il a appuyé l'action du syndic Joubert pour l'exécution des arrêts de la CCAF contre le fermier de la douane de Valence) |
16530527(02) |
| Evêque de Viviers (procès au Conseil avec les barons de tour du Vivarais) |
16490712(01) |
| Evêque de Viviers (procès en cours au parlement de Toulouse dans une affaire où il est intéressé comme tuteur de son neveu) |
16490731(03) |
| Evêque de Viviers (sa bonne foi a été surprise à Paris dans l'affaire du sieur de Maupeou) |
17190217(06) |
| Evêque de Viviers (sollicite à Paris pour l'affaire des hommages) |
17181227(01) |
| Evêque de Viviers ; autorisé à venir avec un retard de 15 jours |
17871214(02) |
| Evêque de Viviers ; député à la Cour l'année dernière, mais absent lors du rapport fait à l'assemblée |
17821224(03) |
| Evêque de Viviers ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne |
16590207(03) |
| Evêque de Viviers ; obligé de s'absenter, il est remplacé à la commission des manufactures par l'évêque de Comminges |
17880112(26) |
| Evêque de Viviers ; ses feudataires refusent de payer les taxes sur les propriétaires des îles en exécution de l'édit de décembre 1693 supprimant le champart |
17120130(13) |
| Evêque de Viviers ; vérification d'ouvrages |
16590131(04) |
| Evêque de Viviers, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse |
16610126(02) |
| Evêque de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons |
16530531(05) |
| Evêque de Viviers, député à la Cour cette année |
17811229(06) |
| Evêque de Viviers, député à la cour l'année dernière |
17190102(01) |
| Evêque de Viviers, obligé de se rendre dans son diocèse |
17601224(06) |
| Evêque de Viviers, président |
16620307(05) |
| Evêque de Viviers, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes |
16590131(02) |
| Evêque de Viviers, président de l'assemblée de sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes |
16620305(03) |
| Evêque de Viviers, président de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes |
16530508(07) |
| Evêque de Viviers, président des Etats |
16620306(02) |
| Evêque de Viviers, président des Etats en 1657 |
16581112(03) |
| Evêque du Puy |
16781121(02) |
| Evêque du Puy (accusé d'avoir fait à l'ouverture des Etats un sermon subversif ; qualifié de "gentilhomme, prêtre et évêque", et de "domestique" de la reine) |
16490628(01) |
| Evêque du Puy (affaire de son discours accusé de subversion) |
16490830(01) |
| Evêque du Puy (député à la Cour pendant les Etats de 1649) |
16501104(02) |
| Evêque du Puy ; c'est par ses soins qu'a été établie à l'hôpital général du Puy une manufacture de couvertures de laine, pour laquelle le diocèse du Puy est autorisé à imposer 600 l. |
17811222(25) |
| Evêque du Puy ; député à la Cour, il reçoit 4 000 l. à son retour |
17781126(02) |
| Evêque du Puy ; il doit rapporter l'arrêt du Conseil lui permettant de recevoir 400 l. pour son assistance à l'assiette, et les Etats interdisent de continuer l'imposition de cette somme |
16620203(01) |
| Evêque du Puy ; le diocèse lui a accordé 400 l. pour ses vacations comme président de l'assiette ; les Etats acceptent cette imposition à condition que l'arrêt énoncé au département soit rapporté |
16610329(03) |
| Evêque du Puy ; les "malheurs" qui lui sont arrivés l'ont empêché de parvenir jusqu'aux Etats |
17821203(01) |
| Evêque du Puy, absent |
17781207(06) |
| Evêque du Puy, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse |
16610126(02) |
| Evêque du Puy, absent, car séjournant à Paris |
17590126(01) |
| Evêque du Puy, alors à Paris |
16530321(03) |
| Evêque du Puy, commissaire à l'assiette du diocèse du Puy |
17110128(02) |
| Evêque du Puy, commissaire principal à l'assiette du diocèse du Puy |
17120131(04) |
| Evêque du Puy, commissaire principal pour l'assiette du Puy |
16881211(02) |
| Evêque du Puy, député aux Comptes |
16491122(05) |
| Evêque du Puy, membre du bureau des comptes |
16501223(06) |
| Evêque du Puy, président du bureau des comptes |
16491122(08) |
| Evêque et comte d'Uzès, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation |
17090204(01) |
| Evêque et seigneur d'Albi ; il se plaint des manquements des consuls d'Albi à son égard et demande leur exclusion des Etats |
16510801(02) |
| Evincé de l'entrée aux Etats comme consul d'Alet au profit du sieur de Pech |
16490602(07) |
| Evincé de l'entrée aux Etats comme député de Puylaurens, diocésain de Lavaur, pour entente frauduleuse avec le sieur d'Imbert |
16490602(06) |
| Evincé de l'entrée aux Etats comme député de Puylaurens, diocésain de Lavaur, pour entente frauduleuse avec le sieur Tournier |
16490602(06) |
| Evincé de l'entrée aux Etats comme diocésain de Nîmes au profit du sieur Boyer, sieur de Camprieu |
16490602(05) |
| Evincé de l'entrée aux Etats comme envoyé de la baronnie de Saint-Remèze (de tour de Vivarais) |
16490602(02) |
| Evincé des Etats, il menace le sieur Peyrade, premier consul de Valentine et admis dans l'assemblée, de le dépouiller de ses émoluments |
16620310(05) |
| Evoqué dans le sermon de l'évêque du Puy à l'ouverture des Etats |
16490628(01) |
| Evoquée dans le sermon de l'évêque du Puy à l'ouverture des Etats |
16490628(01) |
| Ex-député de la province au bureau du commerce |
17500214(01) |
| Ex-envoyé du marquis d'Ambres |
16921122(01) |
| Ex-premier consul électif de Montech, débouté de l'entrée aux Etats |
17601129(07) |
| Ex-propriétaire du château de Ferrières acquis par la province, mais prétend avoir la jouissance d'une fontaine et d'un petit jardin |
17521125(12) |
| Ex-syndic du diocèse de Saint-Pons ; il a emprunté des sommes supérieures à celles qui lui avaient été prescrites, les a employées pour ses affaires particulières et a pris la fuite |
16591106(02) |
| Examen des mémoires sur le canal de jonction à la robine de Narbonne |
17540309(01) |
| Exclu de l'entrée aux Etats comme diocésain de Mirepoix pour le lieu de Laroque-d'Olmes |
17111128(03) |
| Exclu de l'entrée aux Etats en 1657, il a fait emprisonner le sieur Pignol, son concurrent admis |
16590310(02) |
| Exclu de l'entrée des Etats en 1659, il a assigné au Conseil son rival, le sieur Domessargues, député d'Alès |
16610223(03) |
| Exclu des Etats comme diocésain de Narbonne en 1658, il a exercé des violences, avec ses complices, contre son compétiteur admis, le sieur Dauris |
16610326(02) |
| Exclu des Etats pour avoir signé une convention illicite |
17580117(01) |
| Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats |
16821023(04) |
| Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Chalancon étant de tour de Vivarais |
16821023(04) |
| Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Florensac |
16821023(04) |
| Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Lagardiolle |
16821023(04) |
| Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Mirepoix |
16821023(04) |
| Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa terre de Ganges |
16821023(04) |
| Expédie des passeports aux marchands fabricants de draps pour l'importation de cochenille |
17121223(02) |
| Expert |
17890221(10) |
| Expert (estimation de l'emplacement de la nouvelle partie du canal entre l'écluse du Gua et Narbonne) |
17890205(21) |
| Expert (estimation de la démolition d'une baraque contiguë au pont de Grisolles) |
17801214(18) |
| Expert (plans et devis de la partie du chemin de Castelnaudary à Limoux enclavée dans le diocèse de Mirepoix) |
17811215(07) |
| Expert (verbal d'estimation des terres prises par les avenues du pont de Touyre) |
17821207(30) |
| Expert ; a estimé les terres prises pour le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes entre Loubès et Broussan (23 589 l. 7 s. 10 d., y compris ses journées) |
17880116(13) |
| Expert ; a fait l'estimation des terres de l'avenue de Carcassonne jusqu'à la chapelle de Floure |
17880102(02) |
| Expert ; a fixé les indemnités dues pour les terres prises pour le chemin de Bouzigues et les avenues du pont de La Baume |
17880102(02) |
| Expert ; il a dressé des états des travaux à faire au chemin autour de Revel |
17781202(06) |
| Expert ; il a dressé des états des travaux à faire au chemin autour de Revel et à celui d'Albi à Saint-Antonin |
17781202(06) |
| Expert ; il a dressé verbal des indemnités dues pour les dégâts commis lors du creusement du canal de Narbonne |
17880108(07) |
| Expert ; il a estimé le montant des travaux qui restent à faire au pont de Lagardelle-sur-Lèze |
17890216(17) |
| Expert ; il a estimé les indemnités à verser aux propriétaires expropriés par la construction du nouveau pont de Saint-Michel sur le Touch ; mort avant d'avoir pu remettre son procès-verbal |
17811218(11) |
| Expert ; il a estimé les indemnités à verser pour les travaux du canal de Carcassonne |
17890205(25) |
| Expert ; il a estimé les terres prises au sieur Constans pour le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, près de Saint-Gilles |
17880116(13) |
| Expert ; il a estimé les terres prises par la continuation du chemin de Castres vers Saint-Pons et de Saint-Pons à Saint-Chinian |
17890215(08) |
| Expert ; il a estimé les terres prises pour les canaux de Grandvignes et de Blanque-Fougasse |
17821205(02) |
| Expert ; il a estimé, suite à la mort du sieur Baric, précédent expert, les indemnités à verser aux propriétaires expropriés par la construction du nouveau pont de Saint-Michel sur le Touch |
17811218(11) |
| Expert ; il a établi le procès-verbal d'arpentement et d'estimation d'une partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin |
17880116(26) |
| Expert ; il a établi les estimations pour indemniser les particuliers expropriés par une partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin, entre Vindrac et Alayrac |
17890215(01) |
| Expert ; il a examiné la demande d'un propriétaire exproprié de Couiza |
17811215(19) |
| Expert ; il a fait l'estimation des indemnités dues aux proriétaires des terrains destinés au chemin de Castelnaudary à Lavaur |
17890215(01) |
| Expert ; il a procédé à l'estimation de la maison de la veuve Dumas, à Castres |
17781202(01) |
| Expert ; il évalue les terres prises par le canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire |
17890219(07) |
| Expert ; indemnités à accorder pour les travaux des ponts de Floure et de Douzens |
17890127(09) |
| Expert agriculteur ; il a vérifié l'état des atterrissements au bors des marais de Lunel et attesté qu'ils étaient impraticables |
17791230(07) |
| Expert agriculteur nommé par le vicomte de Bernis pour expertiser la nature des marais vendus au vicomte par les Etats |
17821219(08) |
| Expert au service de la sénéchaussée de Carcassonne |
17890215(08) |
| Expert ayant estimé le montant de l'indemnité à accorder aux propriétaires des maisons démolies pour l'emplacement de l'avenue d'Agde à Mèze |
17890203(02) |
| Expert chargé d'estimer la valeur des terrains & maisons démolies pour les travaux de chemins : de Castres à Saint-Pons aux environs de La-Bastide-Rouairoux, de Saint-Pons à Béziers, de Pézenas à Lodève, et la nouvelle rue de Saint-Pons |
17880114(01) |
| Expert de la province |
17821205(03) |
| Expert de la province ; a fixé l'indemnité accordée pour dommages aux augustins de Toulouse |
17871229(03) |
| Expert de la province ; il a estimé les dommages causés aux particuliers par les réparations des ponts de Cirou et de Thuriès, sur le Viaur |
17781121(04) |
| Expert du diocèse d'Albi, chargé par les commissaires du Haut-Languedoc d'estimer les travaux à faire au chemin de Montauban à Bourret dans la plaine de la Garonne |
17821212(13) |
| Expert du diocèse de Bas-Montauban |
17821212(13) |
| Expert du diocèse de Lavaur ; il a fait l'estimation des indemnités dues aux proriétaires des terrains destinés au chemin de Toulouse à Castres |
17880116(26) |
| Expert du diocèse du Puy |
17820103(09) |
| Expert géomètre nommé par le chevalier de Bernis pour tenter de faire l'application de la contenance des 160 carterées de la terre de la jasse de Candillargues sur le plan figurant au greffe des Etats |
17781128(06) |
| Expert nommé par l'intendant Basville pour évaluer le rôle de la digue construite en 1682 à travers l'Orb pour soutenir la navigation du Canal dans les inondations de la rivière |
17130123(06) |
| Expert nommé par le diocèse de Mende pour les expropriations |
17611107(32) |
| Expert nommé par le propriétaire de Canal royal pour évaluer le rôle de la digue construite en 1682 à travers l'Orb pour soutenir la navigation du Canal dans les inondations de la rivière |
17130123(06) |
| Expert nommé par les entrepreneurs des travaux de Sète |
17120118(02) |
| Expert nommé par les parties pour la vérification des demandes du sieur Guidaix |
17121228(02) |
| Expert nommé par les propriétaires des terres inondées pour évaluer le rôle de la digue construite en 1682 à travers l'Orb pour soutenir la navigation du Canal dans les inondations de la rivière |
17130123(06) |
| Expert pour l'estimation des terres prises pour la robine de Narbonne |
17880108(08) |
| Expert pour vérifier les moulins neufs sur l'Orb |
16930114(02) |
| Expert pris d'office pour, avec le sieur Petit, dresser les devis des réparations à faire aux graus de Palavas, La Nouvelle et Vendres |
16621223(01) |
| Expert pris d'office pour, avec le sieur Terrisse, dresser les devis des réparations à faire aux graus de Palavas, La Nouvelle et Vendres |
16621223(01) |
| Expert qui a arpenté le terrain nécessaire pour le pont de Masseribaud |
17880112(16) |
| Expert qui a estimé la valeur du terrain réclamé par le comte de Montalet |
17880114(01) |
| Expert qui a estimé le prix des maisons achetées par la province lors de la construction des quais de Toulouse |
17791221(03) |
| Expert qui a estimé les maisons démolies pour la construction des nouvelles prisons du parlement de Toulouse |
17880118(16) |
| Expert qui a estimé une partie de maison démolie pour l'élargissement du quai de Toulouse entre les ports de la Daurade et de Bidou |
17801214(19) |
| Expert qui a procédé à l'estimation des dommages causés du fait des réparations des ponts de Thuriès et de Cirou |
17801221(12) |
| Expert, il a dressé un verbal des dommages du pont de Céret |
17810103(03) |
| Expert-agriculteur nommé par les Etats pour expertiser la nature des marais vendus au vicomte de Bernis |
17821219(08) |
| Expertise secrète de 1752 ordonnée par l'intendant sur le canal de jonction à la robine de Narbonnee |
17540309(01) |
| Exproprié par la construction du fort de Saint-Hippolyte |
16911113(03) |
| Extinction des 4 deniers pour livre sur les deniers patrimoniaux et d'octroi dont il avait le droit de jouir |
17210306(06) |
| Extrait baptistaire du 14/10/1659 ; testament du 04/07/1727 |
17590127(04) |
