TRI DE RÉSULTATS

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Session 17791125

Catégories
Abus de particuliers
Abus royaux
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives des diocèses
Arts
Assèchement des marais
Barons et baronnies
Biens abandonnés et défrichements
Brigandages
Budget prévisionnel
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capital symbolique
Capitation
Cartographie
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la maréchaussée
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la mendicité
Conditions de l'octroi de l'impôt pour le logement des officiers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des vingtième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conditions de travail
Conférence
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Conseils au gouvernement
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Courants philosophiques et idées nouvelles
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Découvertes scientifiques et techniques
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit
Droits divers
Dysfonctionnements
Elaboration d'un projet d'acte royal
Elevage
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Epizooties
Equipements techniques
Equivalent
Etape
Fiscalité
Folie
Gratifications
Habillement et équipement des troupes
Haras
Hôpitaux
Immeubles
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Impôts provinciaux
Institutions provinciales
Intercession
Justification de l'action des Etats
Limites
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Main d'oeuvre
Maintien de l'ordre
Maladies et assainissement
Manufactures autres que textiles
Méconnaissance des usages provinciaux
Mendicité
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Offices
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Pêche
Police
Police autre que royale
Postes
Prêts
Réforme de l'Etat
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Remontrances et représentations
Réponse non donnée
Réponse positive
Représentation
Salins et sel
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Soutien aux communautés et aux diocèses
Travaux publics
Urbanisme
Vicaires des prélats
Vingtième(s)