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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17801130



Catégories
Abus d'officiers ou agents des diocèses ou des Etats
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Archives des diocèses
Arts
Assèchement des marais
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Brigandages
Budget prévisionnel
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capital symbolique
Capitation
Cartographie
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la maréchaussée
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la mendicité
Conditions de l'octroi de l'impôt pour le logement des officiers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des vingtième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Défiance
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droits divers
Droits et libertés
Dysfonctionnements
Elaboration d'un projet d'acte royal
Emoluments
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equipements techniques
Equivalent
Etape
Etats
Examen d'offres de particuliers
Fiscalité
Folie
Forêts
Gratifications
Haras
Hôpitaux
Immeubles
Immunité
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Impôts des sénéchaussées
Institutions provinciales
Intercession
Limites
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Main d'oeuvre
Maintien de l'ordre
Maladies et assainissement
Manufactures autres que textiles
Maréchaussée
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Police
Police autre que royale
Postes
Prêts
Privilèges de la province
Prix et salaires
Rationalisation
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Salins et sel
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Suppression d'offices
Travaux publics
Urbanisme
Vicaires des prélats
Vignes et produits de la vigne
Vingtième(s)