AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Session 16591001



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents des diocèses ou des Etats
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de nobles et/ou de seigneurs
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Accommodement
Acte d'autorité
Acte royal
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Arbitrage
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Brigandages
Cahier de doléances et mémoire particulier
Chasse
Collaboration
Commerce
Communautés
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contentieux
Contrôle des comptes des communautés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Cours de justice
Défense
Défense et soutien de la religion catholique
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Droits et libertés
Durée
Dysfonctionnements
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Evocation
Fermiers, traitants et leurs commis
Gabelle
Gages d'offices
Garnisons et mortes payes
Gratifications
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Impôts des sénéchaussées
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Mines et forges
Misère de la province
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Offices
Piété et dévotions
Privilèges de la province
Privilèges des Etats
Privilèges particuliers
Réformés et nouveaux convertis
Retenue en garantie
Séances supplémentaires
Sentiments exprimés explicitement par les Etats
Soutien aux communautés et aux diocèses
Soutien aux députés et aux officiers des Etats
Soutien aux groupes et aux particuliers
Taillon
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Vicaires des prélats