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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17091121



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Aumônes
Biens abandonnés et défrichements
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Catastrophes
Circulation des espèces
Collaboration
Communautés
Conditions de l'octroi d'un impôt pour le canal des Deux Mers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Défense
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit
Droit de pied fourché
Droits divers
Droits et libertés
Dysfonctionnements
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Evocation
Exigence de respect des engagements
Fiscalité
Gratifications
Haras
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Limites
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Marine
Mesures contre la disette
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Offices
Pêche
Privilèges de la province
Prix et salaires
Rachat d'offices
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse positive
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Soutien aux députés et aux officiers des Etats
Suppression d'offices
Taille
Taxes extraordinaires
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Vicaires des prélats