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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17220108



Catégories
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Archives de la province
Arts
Attachement à la patrie
Aumônes
Bâtiments ecclésiastiques
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Cartographie
Catastrophes
Circulation des espèces
Clergé séculier et régulier
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de l'étape
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Contentieux
Contrôle des comptes des communautés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Dixième(s)
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit
Droits divers
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des communautés
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Epidémies
Equivalent
Etape
Etats
Evocation
Fiscalité
Gratifications
Historiographie
Hôpitaux
Immeubles
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions provinciales
Intercession
Légitimation par l'histoire
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Maladies et assainissement
Maréchaussée
Marine
Membres de l'assemblée
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Offices
Petit personnel
Pièces diverses
Police
Prix et salaires
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Remontrances et représentations
Réponse positive
Représentants du roi
Représentation
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sentiments exprimés explicitement par les Etats
Sériciculture et soierie
Soutien aux députés et aux officiers des Etats
Taille
Toiles
Travaux publics
Vicaires des prélats