AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Session 16621124



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents des diocèses ou des Etats
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de particuliers
Abus royaux
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte d'autorité
Acte royal
Affectation de fonds
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Assèchement des marais
Aumônes
Bâtiments ecclésiastiques
Brigandages
Cahier de doléances et mémoire particulier
Catastrophes
Chirurgie
Clergé séculier et régulier
Collaboration
Commerce
Commissions mixtes
Communautés
Compétence fiscale et financière
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conférence
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contentieux
Contrôle des comptes des communautés
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Cours de justice
Défense
Défense et soutien de la religion catholique
Défiance
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Dissensions intestines
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Droit
Duels et affaires d'honneur
Dysfonctionnements
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats généraux
Fermiers, traitants et leurs commis
Fiscalité
Franc-fief
Gabelle
Gages d'offices
Garnisons et mortes payes
Gratifications
Groupes
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions provinciales
Instrumentalisation du Conseil
Intercession
Justice
Limites
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Maréchaussée
Métiers
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Noblesse
Nomination
Non-respect des engagements
Offices
Pièces diverses
Police
Postes
Préséances
Présence
Privilèges de la province
Rachat d'offices
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Réglementation des offices
Relations personnelles avec un ou plusieurs membres
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse partagée
Réponse positive
Représentation
Retenue en garantie
Soutien aux communautés et aux diocèses
Soutien aux députés et aux officiers des Etats
Suppression d'offices
Transport de voyageurs
Travaux publics
Vicaires des prélats