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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17171209



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Arts
Aumônes
Barons et baronnies
Capital symbolique
Capitation
Cartographie
Catastrophes
Cérémonial
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de l'étape
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Consultation des administrés
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Création de nouveaux offices
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Dispenses
Dixième(s)
Don gratuit
Draperie
Droit
Droit de pied fourché
Droits divers
Elevage
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Fermiers, traitants et leurs commis
Fiscalité
Gratifications
Haras
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Manifestations d'égards
Manipulation des espèces et des moyens de paiement
Manufactures autres que textiles
Méconnaissance des usages provinciaux
Milices
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Offices
Piété et dévotions
Prêts
Privilèges de la province
Privilèges particuliers
Quittances et reçus
Rachat d'offices
Rationalisation
Réformés et nouveaux convertis
Remises
Réponse non donnée
Réponse positive
Représentation
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sentiments exprimés explicitement par les Etats
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Suppression d'offices
Taxes extraordinaires
Transport de voyageurs
Travaux publics
Vicaires des prélats