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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17481121



Catégories
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Accommodement
Acte royal
Affectation de fonds
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Assèchement des marais
Aumônes
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Cahier de doléances et mémoire particulier
Capitation
Cartographie
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi de taxes extraordinaires
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des dixième(s)
Conditions de l'octroi en général
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diocèses
Dixième(s)
Douanes et traites
Draperie
Droits divers
Dysfonctionnements
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des sénéchaussées
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Folie
Forêts
Gratifications
Historiographie
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Intercession
Justice
Levée de troupes, montres et revues
Limites
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Maréchaussée
Mines et forges
Misère de la province
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Non-respect des engagements
Offices
Plantations de coton, chanvre et lin
Postes
Rapporteurs des affaires de la province
Rationalisation
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse non donnée
Réponse positive
Salaires
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Taxes extraordinaires
Teintures et teinturiers
Toiles
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Verreries
Vicaires des prélats