TRI DE RÉSULTATS

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Session 17821121

Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents des diocèses ou des Etats
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acharnement fiscal
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Archives des diocèses
Arts
Assèchement des marais
Ateliers de charité et lutte contre le chômage
Barons et baronnies
Brigandages
Budget prévisionnel
Capitation
Carrières
Cartographie
Catastrophes
Circulation des espèces
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la maréchaussée
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la mendicité
Conditions de l'octroi de l'impôt pour le logement des officiers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des vingtième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Découvertes scientifiques et techniques
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Domaine
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit annuel des offices
Droits divers
Dysfonctionnements
Elaboration d'un projet d'acte royal
Elevage
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Epidémies
Equivalent
Etape
Folie
Grains et meunerie
Gratifications
Habillement et équipement des troupes
Haras
Hôpitaux
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Impôts des sénéchaussées
Institutions de crédit
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Limites
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Main d'oeuvre
Maintien de l'ordre
Maladies et assainissement
Manifestations d'égards
Manufactures autres que textiles
Maréchaussée
Méconnaissance des usages provinciaux
Milices
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Mode d'acquittement
Mode de communication
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nomination
Notion de constitution
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Petit personnel
Police autre que royale
Postes
Prélats
Prêts
Prisons
Privilèges de la province
Privilèges des Etats
Prix et salaires
Rationalisation
Réforme de l'Etat
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Salaires
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Soutien aux communautés et aux diocèses
Soutien aux groupes et aux particuliers
Travaux publics
Vicaires des prélats
Vingtième(s)