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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Echevins de Lyon (ils ont emprisonné un marchand de Bourg-Saint-Andéol pour contraindre les diocèses de Nîmes, Viviers et Uzès à contribuer aux frais du transport des troupes sur le Rhône en 1642 et 1643) 16490826(02)
Ecuyer à Lyon ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Ecuyer à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission 17781126(05)
Ecuyer à Paris, créancier de la province en usufruit, remboursé par soumission 17791223(21)
Ecuyer à Paris, créancier de la province, remboursé par soumission 17791223(21)
Ecuyer à Paris, porteur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Ecuyer académiste (continuation de la gratification de 1 500 l. accordée par les Etats) 16891210(07)
Ecuyer de l'académie de Montpellier 16921223(01)
Ecuyer de son Altesse Royale Monseigneur le duc d'Orléans et vendeur des terres et seigneuries d'Apcher et Saint-Chély 17200111(01)
Ecuyer du roi en la grande écurie ; testament du 02/08/1635 17590127(04)
Ecuyer du roi, directeur de l'Académie d'équitation de la province établie à Toulouse 17781205(13)
Ecuyer, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Ecuyer, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 4 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi 17601224(07)
Ecuyer, directeur d'une académie à Carcassonne pour laquelle le diocèse impose 400 l. par an 16790109(09)
Edit contre les duels 16590303(01)
Elève de l'école vétérinaire ; il a soigné gratuitement les troupeaux du diocèse de Castres pendant deux ans ; la ville de Niort lui a fait des propositions et les Etats refusent de le retenir par une gratification de 600 l. 17781112(07)
Elève de l'Ecole vétérinaire ; il a vérifié le haras nouvellement établi au Corporail, près de Castres 17781205(19)
Elève de l'école vétérinaire de Lyon ; les quatre années habituelles n'ayant pas suffi à le perfectionner dans son art, le diocèse d'Alès a dû, sur les instances des directeurs de l'école, lui payer une 5e, puis une 6e année 17791209(18)
Elle a assigné des habitants de Clermont aux Requêtes de l'Hôtel pour des matières seigneuriales et féodales, ce qui est contraire aux droits des Languedociens de ne pas être traduits devant des juges étrangers 16610317(05)
Elle a assigné le syndic du diocèse de Castres devant l'intendant pour le paiement de sommes prétendument dues par les étapiers du diocèse 16480514(02)
Elle a cédé au sieur de Nupcis, conseiller au parlement de Toulouse, une créance de 13 339 l. 15 s. 7 d. sur la province (29/03/1662) 16630123(01)
Elle a consenti le 19/05/1777 au chevalier Christophe de La Fare un bail d'inféodation de plusieurs fiefs en toute justice dans la paroisse de Génolhac 17821123(09)
Elle a donné la baronnie d'Arques à Eléonor du Maine, marquis du Bourg, en faveur du mariage de sa fille unique Mademoiselle de Rébé avec lui 17081124(02)
Elle a été assignée en instance féodale par la dame de Sérignan devant le sénéchal de Béziers 16591226(02)
Elle a été maintenue dans la propriété de deux tènements de marais à Vauvert et au Cailar par jugement des commissaires juges d'attribution des contestations sur les marais du 15/05/1773 ; elle en a fait donation à son fils 17821217(18)
Elle a été visitée par les députés à la Cour à Lyon 16581223(01)
Elle a fait apporter 7 volumes de délibérations des Etats de 1588 à 1608 et un petit livre noir d'actes contenus aux archives ; elle reçoit 500 l. & on la prie de rechercher le tarif général de la province qu'avait son père 16480502(06)
Elle a fait apposer les scellés sur la maison de son mari par un officier du sénéchal 17111215(01)
Elle a fait arrêter et exécuter les assassins de son mari et reçoit 600 l. en vertu du règlement de 1629 16581209(01)
Elle a fait assigner en instance féodale la dame de Maureilhan devant le sénéchal de Béziers 16591226(02)
Elle a fait fabriquer pendant l'année 1719 903 pièces de draps londrins seconds 17200116(03)
Elle a heureusement accouché et "a fait un prince" 16610410(04)
Elle a obtenu en 1653 un arrêt d'ordre des créanciers de son père sur les biens de son mari 16620228(01)
Elle a passé une transaction avec Jacques Lemore (03/06/1639) 17821123(08)
Elle a présenté aux Etats avec la duchesse de Villequier un mémoire au sujet des sommes dont la succession du sieur Mazade se trouve responsable ; les Etats la déchargent de toute garantie 17781203(05)
Elle a présenté son fils le comte de Crussol à l'archevêque de Narbonne pour qu'il soit reçu aux Etats comme baron de Florensac 17130111(01)
Elle a rendu hommage au roi le 01/10/1670 pour les biens de son fils 17821123(06)
Elle a renoncé au don qui lui avait été fait des confiscations et amendes pour malversations dans la levée des impôts 16501223(07)
Elle a un procès avec le diocèse d'Albi 16791213(04)
Elle a vendu à la province la maison qu'elle possédait sur l'ancienne place de la Daurade 17890219(11)
Elle a vendu à son mari les terres de Bugarach et de Sougraigne (diocèse d'Alet) le 17/05/1781 17821123(03)
Elle a vendu un terrain à la province, cédé ensuite à Toulouse 17890218(28)
Elle apporte une augmentation de dot de 200 écus d'or à Louise de Scey lors de son mariage avec Mathieu de Monteil 17791127(04)
Elle demande à être indemnisée pour 3 émines 12 leydières de terre prises par les chaussées du pont du Saint-Esprit 17130125(10)
Elle demande à être indemnisée pour 7 émines de terre prises par les chaussées du pont du Saint-Esprit 17130125(10)
Elle demande que le mur de sa maison de Castres soit reconstruit aux frais de la sénéchaussée de Carcassonne lors de la démolition de la maison mitoyenne, car c'est un simple colombage en terre et en bois de 5 pouces d'épaisseur 17810106(01)
Elle demande que son fils soit reçu comme baron de Murviel en vertu du dernier testament de Henri François de Carrion de Nizas, dernier marquis de Murviel, en date du 12/09/1778 17791207(04)
Elle demande que son mari le marquis de Nizas soit reçu aux Etats en qualité de baron de Murviel, en vertu du testament du 20/05/1713 de Gabriel Charles de Murviel et de celui du 27/09/1778 de Henri François de Carrion de Nizas, dernier marquis de Murviel 17791207(04)
Elle demande une indemnité au nom de son mari 17880116(23)
Elle dispose des produits des chaussées des ouvrages d'assèchement de la partie de marais qui lui appartient 17880116(18)
Elle envoie Jean-Baptiste Louis de Chalvet-Rochemonteix pour sa baronnie de Murviel 17821123(05)
Elle intercède auprès des Etats pour faire accorder une aumône à l'hôpital de la Charité de Béziers 16620309(03)
Elle invoque en sa faveur la substitution contenue dans le testament du 20/05/1713 de Gabriel Charles de Murviel, baron de Murviel 17791202(06)
Elle loue sa maison pour loger les commissaires des Etats au port de Sète 17791211(02)
Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson 16791222(04)
Elle obtient qu'on lui cède une partie de l'ancienne avenue d'Albi, attenante à son champ, moyennant le servitude d'un passage 17890215(08)
Elle possède avec la dame de Marmier des marais à Beaucaire, sur lesquels elles ont reconnu par convention que 229 salmées 445 dextres appartenaient à la province 17791230(08)
Elle possède avec la dame de Plauchut des marais à Beaucaire, sur lesquels elles ont reconnu par convention que 229 salmées 445 dextres appartenaient à la province 17791230(08)
Elle possède des marais attenant à la partie du domaine de Lalloua proche de l'étang de Mauguio et de la jasse de Candillargues, qui est toujours submergée, mais apte aux pâturages 17781128(06)
Elle possède une maison à Castres, estimée à 3 767 l. 10 s., qui devra être démolie pour élargir l'avenue du pont-neuf du côté de la ville 17781202(01)
Elle présente un mémoire au nom de son fils à propos du terroir de Briande 17821228(17)
Elle prie l'assemblée d'accorder un secours aux filles de la Madeleine à Toulouse 16630125(01)
Elle reçoit foi et hommage de Jean 1er de Monteil pour la maison forte de Villette en Dauphiné 17791127(04)
Elle se plaint que la nouvelle rue de Saint-Pons isole sa maison et anéantit son commerce ; sa plainte est rejetée 17890215(08)
Elle se plaint que les marins du grau de La Nouvelle viennent s'approvisionner en eau à la fontaine de sa métairie de Caussanabadel et passent à travers ses champs, ce qui l'a obligée à construire un chemin 17821203(16)
Elle vendra à son mari les terres qui lui permettront d'asseoir le titre de baronnie des Etats qu'il a acheté en 1779 (attaché auparavant à la baronnie d'Aureville) 17810104(02)
Elle vient d'accoucher d'un fils, événement pour lequel les Etats félicitent le comte de Périgord 17880115(11)
Elu consul de Béziers en novembre 1652 par une des factions de la ville, qui se réjouit qu'une "personne de sa naissance et de son mérite" ait bien voulu entrer dans une ville infectée par la peste ; ses soins y auraient rétabli la santé 16530520(02)
Elu consul de Béziers sous l'autorité du parlement, récusé par les Etats parce qu'il est fils de famille et n'a donc pas de compoix 16511205(01)
Elu consul de Béziers sous l'autorité du parlement, récusé par les Etats parce qu'il n'est "pas dans l'estime qu'il faut" 16511205(01)
Elu consul de Béziers sous l'autorité du parlement, récusé par les Etats parce que distributionnaire 16511205(01)
Elu par une assemblée illégale comme député notable du Puy, débouté de l'entrée aux Etats au profit du sieur Maraval 17811201(06)
Elu par une nouvelle délibération du conseil politique de Béziers, qui rejette l'admission aux Etats du sieur Bouillet, premier consul-maire ; les Etats persévèrent dans leur décision d'admettre Bouillet 17890122(01)
Emissaire du duc d'Orléans 16501223(07)
Emissaire du roi 16591210(01)
Empêché par ses "incommodités" de dresser en 1757 le devis des ouvrages à faire pour lutter contre les inondations du Vidourle 17580201(04)
Employé à La Nouvelle 17611126(04)
Employé aux ouvrages du Grau d'Agde et du canal des étangs 17611126(04)
Employé aux ouvrages du Grau de La Nouvelle (gratification) 17580201(09)
Employé en chef à Sète (gratification) 17580201(09)
Employé en chef aux ouvrages du canal des étangs et du Grau d'Agde (gratification) 17580201(09)
Employé par la province pour inspecter et mesurer les travaux faits au port d'Agde 16490906(03)
Emprisonnée pour sa participation à la conspiration de Cellamare 17190103(01)
En 1095, il se joignit, avec Raymond de L'Isle-Jourdain et Roger de Mirepoix, à Raymond, comte de Toulouse, pour la 1re croisade après avoir fait, ainsi que Bernard Raymond d'Hautpoul en 960, un traité avec les seigneurs de la province (réf. Doat & Bejot) 17821123(03)
En 1622, les habitants rebelles de Barjac & St-Ambroix ont causé des "dommages, pertes et incendies" à noble Pierre de Castillon, seigneur et baron de St-Victor, "en haine des services que ledit Pierre de Castillon & ses 4 enfants avaient rendus au roi" 17811202(03)
En 1751, il a refusé d'exempter de l'équivalent le sieur Sigaud, entrepreneur de la fourniture de l'hôpital militaire de Montpellier 17791231(05)
En 1777, le vicomte de Polignac son père lui a cédé tous les biens compris dans les substitutions de sa maison, y compris deux droits de péage sur les ponts de Brives et des Trouillas près du Puy, supprimés en 1757, qu'il veut rétablir 17821230(01)
En fonction dans la sénéch. de Beaucaire, remplaçant de Carney dans le reste de la province 17540213(08)
En l'absence de Joubert, il fera des poursuites pour empêcher l'union du sénéchal de Montpellier avec la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier 16530508(01)
En procès contre son frère 16501114(01)
En réponse à l'article 7 du cahier de doléances, le roi autorise Chaptal à importer du salpêtre de l'étranger, mais sans nuire à la fabrication du salpêtre produit dans le royaume 17890217(01)
En réponse à la demande des Etats, il refuse de déplacer l'étape de Pomérols à Villemagne, qui vient de supporter le logement d'une compagnie de cavalerie cet hiver : il ne serait pas juste qu'elle souffrît cette nouvelle foule 16530508(03)
En vertu de son committimus, il a fait assigner le prieur de Saint-Jean-la-Fouillouse aux Requêtes de l'Hôtel pour le sieur Combalibus, paroissien du prieur, qui refuse de payer la dîme 16610211(02)
Enchérisseur de 3 000 l. pour les enchères de la ferme de l'équivalent (soit 903 000 l.) 17580103(03)
Enchérisseur de 9 000 l. pour les enchères de la ferme de l'équivalent (soit 912 000 l.) 17580103(03)
Enchérisseur de l'équivalent 17180131(04)
Enchérisseur de l'équivalent à 315 000 l. pour six ans, sauf surenchère dans les onze jours 17120104(03)
Enchérisseur de la ferme de l'équivalent 17180209(02)
Enchérisseur de la ferme de l'équivalent, habitant de Paris 17540223(11)
Enchérisseur du bail de l'équivalent 17120123(01)
Enchérisseur pour l'équivalent 16781217(03)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 17540219(05)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent à 325 000 l. 17120120(03)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent, habitant de Paris 17540213(11)
Engagiste de l'équivalent 16930114(01)
Engagiste de l'équivalent (contrôleur général des gabelles de Languedoc//) 16530426(01)
Enrepreneur du pavage de la route de Montauban après la porte de Saint-Etienne de Toulouse 17890212(05)
Entré aux Etats après en avoir obtenu la permission, il demande leur protection pour son père, victime du parlement et des agissements de certains habitants d'Albi 16510829(02)
Entré aux Etats comme baron de tour de Gévaudan 16821024(01)
Entré aux Etats comme lieutenant de maire d'Uzès en 1718 17191216(04)
Entré aux Etats comme porteur de la procuration de comte de Florac pour la baronnie de Roure, de tour de Gévaudan 17111128(01)
Entré aux Etats comme porteur de la procuration du marquis du Roure pour la baronnie de Barjac 17111128(01)
Entré aux Etats en 1752 comme maire ancien de Lunel et en 1743 en l'absence du maire alternatif Astruc (il lui a cédé ensuite ses émoluments et ses droits utiles) 17521028(06)
Entré dans l'assemblée des Etats depuis le règlement 17091123(02)
Entré l'année dernière aux Etats en qualité d'envoyé d'Arques 17111128(01)
Entrepeneur de la manufacture de Clermont 16930113(05)
Entrepreneur 17190126(04)
Entrepreneur (avec Giron) des réparations du chemin d'Aniane 17580127(19)
Entrepreneur (avec Jésouy) des réparations du chemin d'Aniane 17580127(19)
Entrepreneur (Grau d'Agde) 17540213(04)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Saint-Gervais à la Croix-Blanche (bail du 19/06/1781) à compter du 1er janvier 1782 (9 ans) 17811215(06)
Entrepreneur de la construction des ponts de La Baume et d'Ardaillon et de leurs avenues ; il a abandonné les ouvrages et demandé à résilier son bail, ce que les Etats acceptent 17890127(09)
Entrepreneur (4 ponts sur chemin de la poste, prolongement du pont sur l'Hers et Toulouse ; entretien du chemin de Montauban à Toulouse et de Toulouse à Saint-Agne) 17801214(18)
Entrepreneur (bail passé le 08/03/1781) de la construction du nouveau pont de Saint-Michel sur le Touch ; il est autorisé à démolir l'ancien pont et à en récupérer les matériaux, à condition qu'il construise à la place un pont provisoire 17811218(11)
Entrepreneur (Grau de La Nouvelle) 17540213(04)
Entrepreneur ; continuation de la quatrième partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur depuis le pont établi sur le champ de M. Ferriol jusqu'au-delà du ravin de la Conques vis-à-vis de La Pomarède 17821223(01)
Entrepreneur ; il a dû perfectionner les défectuosités de la chaussée du contre-canal du Vistre 17791221(05)
Entrepreneur ; il a planté des tamaris sur les levées du Vistre 17791221(05)
Entrepreneur ; successeur de Delmas pour le bail de l'entretien du pavage entre la porte de Saint-Etienne et l'extrémité du faubourg Saint-Michel à Toulouse (09/03/1781, pour commencer le 14/08/1781 et finir le 31/12/1787 17811213(11)
Entrepreneur à qui sont adjugés les ouvrages du Grau de La Nouvelle 17220319(01)
Entrepreneur adjudicataire de la construction du pont de Montesquieu-Volvestre 16620301(27)
Entrepreneur adjudicataire des travaux du trou de Palavas 17781119(10)
Entrepreneur associé à Fayet pour les travaux du massif de la digue du pont de Beaucaire 17880103(08)
Entrepreneur associé à Planchut pour les travaux du massif de la digue du pont de Beaucaire 17880103(08)
Entrepreneur avec Alard des réparations et de l'entretien du grau d'Aigues-Mortes (bail passé pour 6 ans par l'intendant le 15/02/1782) 17821228(12)
Entrepreneur avec Azalbert et Ducasse de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié 17100104(08)
Entrepreneur avec Baissat et Mignot de la plantation de tamaris sur les levadons des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze 17821217(14)
Entrepreneur avec Breton de l'entretien du pont de Valentine sur la Garonne (bail passé le 09/08/1774 pour 10 ans) 17821228(20)
Entrepreneur avec Castelbon du premier bail des quais de Toulouse (de la Daurade à Bidou) le 10/05/1777 ; ils ont presque achevé et ont pris le bail de l'exhaussement du mur de quai (08/08/1779) 17791221(03)
Entrepreneur avec Eustache de l'épanchoir du Gaillousty 17821203(20)
Entrepreneur avec Eustache de la seconde partie des maçonneries de l'écluse et épanchoir du Gaillousty ; les travaux ont traîné à cause de leur "morosité", de la maladie de l'un d'entre eux et du défaut d'ouvriers 17811220(01)
Entrepreneur avec Guillaume Boyer de l'engravement du chemin des voitures de Toulouse à Montauban 17130116(01)
Entrepreneur avec Indret de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 16891212(01)
Entrepreneur avec Laporte des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien, à Toulouse 17791214(04)
Entrepreneur avec Latour de la continuation du pont de Coursan 17100109(07)
Entrepreneur avec le sieur Cabrié de l'entretien du chemin entre le pont neuf de Saint-Amans-Soult et le ruisseau de Tremès (bail du 24/11/1781) 17820102(08)
Entrepreneur avec le sieur Riol de l'entretien du chemin entre le pont neuf de Saint-Amans-Soult et le ruisseau de Tremès (bail du 24/11/1781) 17820102(08)
Entrepreneur avec Lebreton de l'entretien du pont provisoire situé sur la Garonne près de Valentine 17791228(15)
Entrepreneur avec Milan des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien, à Toulouse 17791214(04)
Entrepreneur avec Milan des ouvrages des avenues extérieures de la nouvelle porte Saint-Cyprien (fin du bail : 17/10/1783) 17821217(21)
Entrepreneur avec Milan du premier bail des quais de Toulouse (de la Daurade à Bidou) le 10/05/1777 ; ils ont presque achevé et ont pris le bail de l'exhaussement du mur de quai (08/08/1779) 17791221(03)
Entrepreneur avec Moureau de l'épanchoir du Gaillousty 17821203(20)
Entrepreneur avec Moureau de la seconde partie des maçonneries de l'écluse et épanchoir du Gaillousty ; les travaux ont traîné à cause de leur "morosité", de la maladie de l'un d'entre eux et du défaut d'ouvriers 17811220(01)
Entrepreneur avec Nourigat de l'entretien du chemin de Mèze 17791214(02)
Entrepreneur avec Pierre Michaut de l'engravement du chemin des voitures de Toulouse à Montauban 17130116(01)
Entrepreneur avec Planques des réparations et de l'entretien du grau d'Aigues-Mortes (bail passé pour 6 ans par l'intendant le 15/02/1782) 17821228(12)
Entrepreneur avec Pomier de la fourniture du menu équipement des soldats provinciaux 17791204(03)
Entrepreneur avec Rigaud de l'entretien du chemin de Mèze 17791214(02)
Entrepreneur avec Sabatier de la fourniture du menu équipement des soldats provinciaux 17791204(03)
Entrepreneur avec Saint-Aroman de l'entretien du pont de Valentine sur la Garonne (bail passé le 09/08/1774 pour 10 ans) 17821228(20)
Entrepreneur avec Saint-Aroman de l'entretien du pont provisoire situé sur la Garonne près de Valentine 17791228(15)
Entrepreneur avec Sirven et Azalbert de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié 17100104(08)
Entrepreneur avec Sirven et Ducasse de la manufacture de La Terrasse, dont le bail (octobre 1706) doit être résilié 17100104(08)
Entrepreneur avec Teissier et Baissat de la plantation de tamaris sur les levadons des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze 17821217(14)
Entrepreneur avec Teissier et Mignot de la plantation de tamaris sur les levadons des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze 17821217(14)
Entrepreneur avec Thomé de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 16891212(01)
Entrepreneur chargé de l'entretien de la lieue de chemin entre le pont de la Béluyère et Castres 17890215(08)
Entrepreneur chargé de l'entretien de la ligne de poste de Nîmes à Lafoux et du chemin de Remoulins à Villeneuve ; il réclame une indemnité à l'occasion des pluies d'octobre 1780 17810108(23)
Entrepreneur chargé de l'entretien de la partie de route entre la banlieue de Toulouse et l'extrémité de la province 17890215(01)
Entrepreneur chargé de l'entretien des chaussées du Rhône près de Pont-Saint-Esprit 17220212(04)
Entrepreneur chargé de l'entretien des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17120115(01)
Entrepreneur chargé de l'entretien des chemins et des arbres des avenues du Peyrou de Montpellier 17880103(05)
Entrepreneur chargé de l'entretien des engravements sur le chemin allant de Toulouse à Montauban par Bruguières et Bouloc (bail du 20/05/1710) 17110108(01)
Entrepreneur chargé de l'entretien du canal des carrières ; il a failli à ses engagements, invoquant le fait qu'il est occupé au chemin de Bouzigues ; il accepte de renoncer à une partie de son bail 17880108(09)
Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de Beaucaire à Nîmes ; il réclame une indemnité à l'occasion des pluies d'octobre 1780 17810108(23)
Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de la poste entre Toulouse et Montgiscard 17791214(03)
Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de la poste entre Villeneuve et Alzonne et près de Castelnau-d'Estrétefonds 17180120(02)
Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de la poste vers Fronton 17180120(02)
Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de Toulouse à Rieux entre l'extrémité du gardiage de Toulouse, le port de Pinsaguel et les limites de la province vers le lieu de Roques 17880116(26)
Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin de Toulouse à Rieux entre la borne de la banlieue de Toulouse, le port de Pinsaguel et les limites de la province vers le lieu de Roques 17880116(26)
Entrepreneur chargé de l'entretien du chemin neuf d'Agde à Pézenas 17810106(01)
Entrepreneur chargé de l'entretien du gravelage du chemin de la poste entre le pont de Deyme et Donneville jusqu'au 08/11/1781 17811213(11)
Entrepreneur chargé de l'entretien du pavé de Ramonville-Saint-Agne au pont de Deyme (bail du 27/02/1780) 17811213(11)
Entrepreneur chargé de la construction de la partie de la route de Toulouse à Castres entre le pont de l'Hers et Montauriol, de celle entre La Cassagne et Saussens et de celle entre l'église de Cadix et le pont au-delà de la métairie de La Belle 17890215(01)
Entrepreneur chargé de la construction de la partie de la route de Toulouse à Castres entre le pont situé au-delà de la métairie de La Belle et Puylaurens 17890215(01)
Entrepreneur chargé de la construction de la partie de la route de Toulouse à Castres entre Soual et la traversée du chemin de Sémalens à Saix 17890215(01)
Entrepreneur chargé de la fourniture du gravier de la route de Toulouse au diocèse de Comminges entre l'embranchement qui conduit à Carbonne et Saint-Elix 17880116(26)
Entrepreneur chargé de paver la ligne de poste entre Donneville et la Croix dite Danse la Barre 17871229(02)
Entrepreneur chargé de paver les quais de Toulouse 17791221(03)
Entrepreneur chargé des ouvrages destinés à arrêter le cours des dégradations du ruisseau de Mérens, il n'a pas achevé son travail 17781202(11)
Entrepreneur chargé des ouvrages du chemin de la Croix de Bouzigues à Pézenas et de l'entretien jusqu'au pont sur la Thongue 17220225(01)
Entrepreneur chargé des réparations du pont de Toulouse 17890218(30)
Entrepreneur chargé du gravelage du chemin de la poste entre Baziège et Villefranche et de l'entretien des pavés entre Villenouvelle et Avignonet-Lauragais, succédant pour une partie au nommé Andrieu le 20/09/1781 17811213(11)
Entrepreneur chargé du gravelage du chemin de la poste entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary (bail finissant le 05/06/1782) et de Castelnaudary à la pyramide de Saint-Rome (bail fini le 18/11/1781) 17811213(11)
Entrepreneur chargé du pavé du chemin de la poste entre Avignonet-Lauragais et Labastide-d'Anjou (bail du 27/02/1780), et du pavé à Castelnaudary, Lasbordes et Villepinte 17811213(11)
Entrepreneur chargé du pavé du chemin de la poste entre Donneville et Baziège 17811213(11)
Entrepreneur chargé du pavé du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet 17811213(11)
Entrepreneur chargé, avec Balandrade, de la fourniture du gravier de la route de Toulouse au diocèse de Comminges entre l'embranchement qui conduit à Carbonne et Saint-Elix 17890215(01)
Entrepreneur chargé, avec Larouilh, de la fourniture du gravier de la route de Toulouse au diocèse de Comminges entre l'embranchement qui conduit à Carbonne et Saint-Elix 17890215(01)
Entrepreneur chargé, avec Lebreton, de l'entretien des ponts en bois de Valentine sur la Garonne ; ils sont accusés de négligence 17890216(19)
Entrepreneur chargé, avec Saint-Aroman, de l'entretien des ponts en bois de Valentine sur la Garonne ; ils sont accusés de négligence 17890216(19)
Entrepreneur chargé, par un bail du 21 avril 1760, des réparations d'entretien du chemin de Saint-Pons à Olargues 17601216(07)
Entrepreneur d'épanchoirs et rigoles du Canal entre Toulouse, Puichéric et Villeneuve-les-Béziers 16881203(04)
Entrepreneur d'ouvrages du côté d'Albi 17601231(20)
Entrepreneur d'ouvrages publics 17871231(38)
Entrepreneur d'ouvrages sur le chemin de Saint-Pons 17601231(20)
Entrepreneur d'un établissement de tirage de soie à Toulouse 17611124(18)
Entrepreneur d'un établissement de tirage de soie à Toulouse en société avec les frères La Penne 17611124(17)
Entrepreneur d'un pont dans le grand chemin d'Albi au Rouergue (bail du 17/02/1557) 17580128(10)
Entrepreneur d'une des parties neuves du chemin de Castelnaudary à Lavaur, partant de Revel (baux signés le 05/06/1776 et le 17/05/1778) 17791229(06)
Entrepreneur d'une filature de soie à Chomérac, parti en Espagne et revenu sur les instances du ministre 17580127(06)
Entrepreneur d'une filature de soie à Toulouse 17610107(11)
Entrepreneur d'une manufacture à Narbonne 17611128(05)
Entrepreneur d'une manufacture d'organsin à Chomérac 17611124(10)
Entrepreneur d'une manufacture d'organsin à Privas 17611124(10)
Entrepreneur d'une manufacture de soie à Lavaur 17590303(05)
Entrepreneur d'une manufacture de soie à Lavaur ; projette une filature avec le tour de Vaucanson dans le Haut-Languedoc 17580131(02)
Entrepreneur d'une manufacture de soie au Puy (n'obtient pas l'augmentation de gratification qu'il demandait) 17580125(02)
Entrepreneur d'une manufacture de soie établie au Puy (gratification des Etats) 17580125(01)
Entrepreneur d'une manufacture de soieries au Puy 17590303(03)
Entrepreneur d'une manufacture de tirage et moulinage de soie à Aubenas 17590303(03)
Entrepreneur d'une manufacture de toiles façon de Rouen à Albi 17210303(06)
Entrepreneur d'une manufacture royale à Aubenas (tirage et moulinage de soie) 17611124(10)
Entrepreneur d'une manufacture royale de teinture et toiles de coton, lin et chanvre en rouge à Nîmes 17610107(06)
Entrepreneur d'une papeterie à Annonay qui a produit divers papiers de qualité ; il reçoit 9 000 l. des Etats 17820105(12)
Entrepreneur d'une papeterie à Annonay, il fait construire avec son fils une manufacture à la hollandaise 17820105(12)
Entrepreneur d'une papeterie à Annonay, il fait construire avec son père une manufacture à la hollandaise 17820105(12)
Entrepreneur d'une partie de la côte de Mayres à La Chavade ; il sera indemnisé pour les omissions faites dans le toisé de ses ouvrages 17821214(15)
Entrepreneur d'une partie de route pavée entre Donneville et la Croix dite danse la Barre, et fournisseur de gravier pour la partie entre Villefranche et Labastide-d'Anjou 17890212(05)
Entrepreneur d'une partie du chemin de Béziers à Saint-Pons 17580128(09)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont, où il possède des "effets" d'une valeur de 144 160 l. 16891212(03)
Entrepreneur de deux arches du pont de Sète sur le canal 17190111(02)
Entrepreneur de divers ponts sur le chemin de la poste, de Toulouse à Montauban, et d'ouvrages d'entretien entre Toulouse et Saint-Agne 17791214(03)
Entrepreneur de l'avenue de Nîmes 17781114(17)
Entrepreneur de l'avenue de Saint-Chinian à Béziers 17880114(01)
Entrepreneur de l'avenue de Saint-Chinian vers Béziers ; il a rempli ses obligations et a été payé 17890215(08)
Entrepreneur de l'avenue du pont de Carbonne du côté de Carbonne 17811218(10)
Entrepreneur de l'écluse et de la retenue de Sallèles 17801229(03)
Entrepreneur de l'embouchure du canal de navigation dans le port d'Aigues-Mortes, il est en désaccord avec Mignot, entrepreneur de la 1e partie de ce canal et Grangent leur a proposé un arrangement 17791221(06)
Entrepreneur de l'enlèvement des herbes dans le canal des étangs 17890205(24)
Entrepreneur de l'enlèvement des herbes du canal des étangs, au moyen d'une machine de son invention 17880105(09)
Entrepreneur de l'entretien d'une partie de la route de Carcassonne à Mont-Louis 17880102(04)
Entrepreneur de l'entretien d'une partie du chemin de la poste entre Toulouse et la pyramide de Saint-Rome ; sa surdité lui a fait commettre une erreur dans la compréhension des termes de son bail 17801214(18)
Entrepreneur de l'entretien de 400 toises du chemin de Mèze à Marseillan 17811222(18)
Entrepreneur de l'entretien de divers ponts sur l'Aude, l'Oignon, l'Argentdouble et le Canal 17540312(09)
Entrepreneur de l'entretien de la chaussée du Lauzon 17800103(13)
Entrepreneur de l'entretien de la chaussée du Lauzon (il l'a négligé depuis deux ans) 17810108(16)
Entrepreneur de l'entretien de la cinquième partie du chemin de Toulouse à Rieux, de Valentine à Bazert 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien de la deuxième partie du chem. de Toulouse à Castres, du pont sur l'Hers près de Lasbordes à Montauriol ; il n'a pu travailler beaucoup à cause de l'épidémie qui a frappé les environs de Toulouse & du temps des récoltes ensuite 17821223(01)
Entrepreneur de l'entretien de la deuxième partie du chemin de Mirepoix à la grande route (du pont de Roudil au pont d'Orsans) 17821223(10)
Entrepreneur de l'entretien de la deuxième partie du chemin de Toulouse à Rieux, du Gaillard-du-Port à Saint-Elix 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien de la grande ligne de poste entre la pyramide de Saint-Rome et le pont de Foucaud sur le Canal royal près de Carcassonne 17890127(09)
Entrepreneur de l'entretien de la grande ligne de poste, de Montpellier à la Croix de Bouzigues 17791214(01)
Entrepreneur de l'entretien de la partie de chemin entre le pont d'Orsans et la pyramide de Prouille 17820102(08)
Entrepreneur de l'entretien de la partie de chemin entre le pont de Roudils et celui d'Orsans 17820102(08)
Entrepreneur de l'entretien de la partie de chemin entre Mirepoix et le pont de Roudils 17820102(08)
Entrepreneur de l'entretien de la partie de la route de la poste entre Labastide-d'Anjou et l'entrée du faubourg de Castelnaudary 17890212(05)
Entrepreneur de l'entretien de la partie de la route de la poste entre Ramonville-Saint-Agne et le pont de Deyme 17890212(05)
Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre Castres et le causse 17880114(01)
Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre le causse et la Molière 17880114(01)
Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre le Galinel et la Borio Petite 17880114(01)
Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons comprise entre le pont neuf de Saint-Amans et celui de Trèmes 17880114(01)
Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons entre le causse et le pont de la Molière, bail échu le 01/01/1789 17890215(08)
Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Castres à Saint-Pons qui va de Castres au pied du Causse 17821223(10)
Entrepreneur de l'entretien de la partie du chemin de Trèbes à Béziers comprise entre la Garde-Rolland et le pont d'Argeliers 17890215(08)
Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve de Pouzols à Argeliers 17791221(09)
Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin d'Albi à Castres jusqu'au Dadou, il n'a rien fait depuis le mois de septembre ; la sénéchaussée de Carcassonne demandera à l'intendant de prendre une ordonnance contre lui 17810106(01)
Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin de Trèbes à Béziers, jusqu'à Argeliers 17781126(04)
Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin du pont d'Alet au parc de Couiza 17791214(02)
Entrepreneur de l'entretien de la première partie (diocèse d'Albi) du chemin d'Albi à Castres, jusqu'au Dadou et Réalmont ; il a acheté une partie du vieux chemin 17821223(10)
Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Castelsarrasin, allant de Grisolles à Escatalens, pour 2 825 l. par an, et de la deuxième partie pour 2 575 l. par an 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Castelsarrasin, depuis la ligne de poste près de Grisolles à Escatalens 17821223(01)
Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Mirepoix à la grande route (de Mirepoix au pont de Roudil) 17821223(10)
Entrepreneur de l'entretien de la première partie du chemin de Toulouse à Rieux, de Toulouse à Roques et au port de Pinsaguel 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien de la première partie du troisième département du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne 17821205(03)
Entrepreneur de l'entretien de la quatrième partie du chemin de Toulouse à Rieux, dans les communautés de Lavelanet-de-Comminges et de Cazères 17821223(01)
Entrepreneur de l'entretien de la troisième partie du chemin de Mirepoix à la grande route (du pont d'Orsans à la pyramide de Prouille) 17821223(10)
Entrepreneur de l'entretien de plusieurs parties de chemins dans le diocèse de Bas-Montauban (bail de janvier 1789, irrégulier car il a été le seul à se présenter) 17890218(21)
Entrepreneur de l'entretien de Revel à Puylaurens (bail du 06/11/1776) 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien des casernes de Mèze 17130125(20)
Entrepreneur de l'entretien des chemins de traverse du diocèse de Béziers 17190218(15)
Entrepreneur de l'entretien des chemins depuis la Croix du pont de Thongue jusqu'à Notre-Dame de Toutou et du pont de Béziers jusqu'à la chaussée de Coursan (bail du 16/01/1712) 17130116(13)
Entrepreneur de l'entretien des deux premières parties du chemin d'Albi à Saint-Antonin 17880116(26)
Entrepreneur de l'entretien des deux premières parties du chemin de Castelnaudary à Limoux 17890203(11)
Entrepreneur de l'entretien des lits 17611126(05)
Entrepreneur de l'entretien des lits des casernes de Ganges 17580131(19)
Entrepreneur de l'entretien des lits et autres fournitures à l'usage des troupes 17610105(13)
Entrepreneur de l'entretien des lits et des fournitures à l'usage des troupes 17600105(01)
Entrepreneur de l'entretien des ouvrages auxquels les bateaux qui forment le pont de Beaucaire sont attachés 17890203(18)
Entrepreneur de l'entretien des ouvrages du Rhône et du chemin de communication de Pont-Saint-Esprit à la route de Provence 17800103(13)
Entrepreneur de l'entretien des parties des chemins de Valentine et du Bazert qui sont en Languedoc 17821223(01)
Entrepreneur de l'entretien du canal des étangs ; bail du 05/06/1779 à un prix supérieur d'un quart au dernier bail 17791216(01)
Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Agde à Brescou 17811222(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Agde à Pézenas 17580128(09)
Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Albi à Castres 17880114(01)
Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Albi à Castres, entre le pont de la Beluyère et Castres 17880114(01)
Entrepreneur de l'entretien du chemin d'Albi au Fraine (bail du 01/07/1776) et du Fraine jusqu'entre la Vère et le vallon d'Escouriou (bail du 20/08/1779) 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Bouzigues à Valros 16630201(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Carcassonne à Saint-Hilaire (bail du 17/11/1757) 17580110(04)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Castres à Toulouse par Guitalens et de la construction d'un embranchement 17580125(03)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Florensac à La Rouquette et à l'embranchement de Pinet 17811222(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Gignac dans le diocèse d'Agde (bail du 27/08/1781) 17811222(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Thongue 17190126(11)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de la plaine de Montferrand à Castelnaudary 17801214(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Saint-Agne au pont de Deyme 17801214(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Toulouse à la métairie du sieur Majorel, au-delà de Castelnau 17791214(03)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste de Villefranche à Avignonet 17801214(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste du pont de Deyme à Donneville 17801214(18)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre Baziège et Villefranche 17791214(03)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre la métairie du sieur Majorel, au-delà de Castelnau-d'Estrétefonds, et les limites de la province du côté de Montauban 17791214(03)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre le pont d'Alet et le parc de Couiza 17821205(05)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de la poste entre Limoux et le pont d'Alet 17821205(05)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Lodève à Pézenas 17580128(09)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Saint-Gervais, de la Croix blanche au pont d'Hérépian (bail du 19/06/1781) 17821207(05)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Saint-Papoul (de Saint-Papoul à Castelnaudary et de Saint-Papoul à Lasbordes) ; bail finissant le 05/06/1782 17821223(01)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Auch 17801228(06)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Léguevin 17791214(04)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Lombez, des limites de la province au village de Plaisance (bail du 14/05/1773) 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Toulouse à Roques et au port de Pinsaguel 17821223(01)
Entrepreneur de l'entretien du chemin de Trèbes à Béziers, de La Garde-Rolland au pont d'Argeliers 17880114(01)
Entrepreneur de l'entretien du chemin du chemin de Narbonne à Carcassonne sur 18 600 toises 17811215(02)
Entrepreneur de l'entretien du chemin entre Castres et le causse 17890215(08)
Entrepreneur de l'entretien du chemin entre le pont neuf de Saint-Amans-Soult et le pont de Trèmes ; il offre de se charger de celui de la partie entre le pont de la Molière et les Alberts 17890215(08)
Entrepreneur de l'entretien du chemin neuf de Castres au pied du Causse 17791229(01)
Entrepreneur de l'entretien du chemin qui conduit de Pont-Saint-Esprit au chemin de Provence 17781119(13)
Entrepreneur de l'entretien du grand chemin près de Narbonne ; les Etats lui cèdent le produit des oliviers plantés le long du chemin, entretenus par la province et dont profitent les riverains, à condition qu'il prenne en charge désormais l'entretien 17811215(16)
Entrepreneur de l'entretien du grau d'Aigues-Mortes ; il a travaillé sur le devis de feu M. Mareschal, directeur du Génie ; son bail vient de se terminer 17811231(05)
Entrepreneur de l'entretien du pavage entre la porte de Saint-Etienne et l'extrémité du faubourg Saint-Michel à Toulouse ; bail résilié sur sa réclamation 17811213(11)
Entrepreneur de l'entretien du pont de Maison Neuve (la 6ème et dernière année de son bail a fini en 1774) 17821214(12)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète 17611103(03)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète (contrat renouvelé pour trois ans) 17210312(01)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète (nouveau bail du 16/03/1721) ; mais les Etats l'autorisent à aliéner le contrat de 30 000 l. passé en 1691 avec son père 17220223(01)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète sous le nom de Charles Sainte-Maure 17110121(02)
Entrepreneur de l'entretien du port et du pont-levis de Sète 17210217(01)
Entrepreneur de l'entretien du premier département de la partie du chemin de Montauban au Saint-Esprit comprise dans la sénéchaussée de Carcassonne 17811215(16)
Entrepreneur de l'entretien et des ouvrages de la partie du chemin de la poste près de Douzens ; il a renoncé à l'exécution de son bail en ce qui concerne les ouvrages neufs 17821214(11)
Entrepreneur de l'entretien et des ouvrages neufs de la seconde partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur le 09/10/1771 ; il réclame les sommes qu'il perdues, ayant pris les ouvrages très au-dessous de leur valeur 17791229(06)
Entrepreneur de l'entretien et des ouvrages neufs du second département du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne et des déblais, pavés et engravements du chemin de Narbonne à Coursan 17821205(03)
Entrepreneur de l'entretien et transport des lits (bail du 29/04/1754) 17580131(23)
Entrepreneur de l'étape de Briatexte ; le diocèse de Castres a dépassé le forfait de la province dans le contrat passé avec lui 16590210(04)
Entrepreneur de l'étape de Puylaurens ; le diocèse de Lavaur lui doit les intérêts de 2 ans de la somme de 2 508 l. 16620208(03)
Entrepreneur de l'étape du diocèse de Narbonne en 1657 16620309(12)
Entrepreneur de l'étape du diocèse de Saint-Papoul 16801205(001)
Entrepreneur de la 3ème partie du chemin de Toulouse à Rieux, de l'embranchement qui va à Rieux par Carbonne ; il a fait le gravelage près de Rieux et a construit un ponceau à la place d'une gondole à la jonction de l'ancien chemin de La Terrasse 17821223(01)
Entrepreneur de la barrière en fer destinée à fermer la porte de Saint-Cyprien, à Toulouse 17871231(03)
Entrepreneur de la barrière en fer qui clôture le cours Dillon à Toulouse 17880116(23)
Entrepreneur de la chaussée d'Ardèche 17811224(09)
Entrepreneur de la chaussée du Lauzon 17781119(13)
Entrepreneur de la chaussée du Pas du Loup 17521128(28)
Entrepreneur de la chaussée pavée pour la partie de la route de la poste entre le pont de Donneville et Baziège 17890212(05)
Entrepreneur de la cinquième partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin qui aboutit à Cordes 17791229(06)
Entrepreneur de la consolidation des rives de l'Aude en amont de Carcassonne (bail du 30/09/1719, à la toise suivant la différence des ouvrages) 17210220(04)
Entrepreneur de la construction à neuf de la grande ligne de la poste d'Uchaud à Codognan ; il réclame à propos de son compte 17880105(13)
Entrepreneur de la construction à neuf de la partie du chemin d'Agde à Pézenas entre l'écluse ronde et le pont d'Agde (terminée) et de l'entretien de la totalité du chemin 17890215(08)
Entrepreneur de la construction d'une église à Sigean 16581111(03)
Entrepreneur de la construction de la 7e partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin 17880116(26)
Entrepreneur de la construction de la 7e partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin, entre les Cabanes de Cordes et la traversée du chemin d'Alayrac 17890215(01)
Entrepreneur de la construction de la partie du chemin de Toulouse à Castres, de Puylaurens à Souel (bail du 07/03/1782) 17821223(01)
Entrepreneur de la construction de la partie neuve du chemin de Pézenas à Lodève aux environs de Clermont 17880114(01)
Entrepreneur de la construction de la route de Castelnaudary à Lavaur (il a avancé 40 000 l.) et de celle comprise entre Toulouse et Castres, du pont sur l'Hers près de Laborde à Montauriol 17880116(26)
Entrepreneur de la construction du lazaret de Sète (bail du 09/05/1721) 17220223(02)
Entrepreneur de la construction du pont de Don Jouano, dans le diocèse de Rieux, sur la route de Saint-Girons à Montesquieu-Volvestre (bail du 07/03/1782) 17821223(02)
Entrepreneur de la construction du pont de La Redorte sur le Canal, au chemin de Narbonnne à la Montagne Noire par le Minervois 17791221(09)
Entrepreneur de la construction du pont de Lavaur ; il a soumis 5 mémoires aux Etats pour être remboursé des augmentations d'ouvrages et frais divers qu'il a dû faire 17810105(21)
Entrepreneur de la construction du pont de Lavaur au prix en bloc de 340 000 l. 17791216(05)
Entrepreneur de la construction du pont de Montesquieu-Volvestre 16630129(12)
Entrepreneur de la construction du pont de Saint-Rome (contrat passé en 1661) 16630129(10)
Entrepreneur de la construction du pont de Villasavary (bail du 16/06/1779) 17791229(07)
Entrepreneur de la construction du pont de Villepinte 16630129(16)
Entrepreneur de la construction du pont près d'Aujargues 17611107(27)
Entrepreneur de la construction du pont sur la rigole qui croise le chemin de la poste dans la plaine de l'Hers près de Castelnau-d'Estrétefonds 17781121(01)
Entrepreneur de la construction du pont sur le Canal à Castelnaudary 17890216(15)
Entrepreneur de la construction du quai de Toulouse entre la prise d'eau du Canal et le moulin du Basacle (contrat du 23/02/1781) 17811218(07)
Entrepreneur de la continuation de la quatrième partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, depuis le pont établi sur le champ de M. Ferriol jusqu'au-delà du ravin de la Conques vis-à-vis de La Pomarède 17821223(01)
Entrepreneur de la deuxième partie du canal de navigation, du Vistre à la métairie d'Abosc (bail du 05/06/1779) 17791221(06)
Entrepreneur de la division du logis de Lafoux au Saint-Esprit, il réclame des indemnités qui lui sont refusées, sauf pour les combes de Gaujac 17810108(23)
Entrepreneur de la fourniture de l'étape 17590303(11)
Entrepreneur de la fourniture de l'étape du diocèse de Béziers (conflit avec le sr Sartre) 16490623(02)
Entrepreneur de la fourniture de l'hôpital militaire de Montpellier en 1751, il a essuyé de la part d'Argenson un refus d'exemption de l'équivalent 17791231(05)
Entrepreneur de la fourniture de mulets en 1719 17210312(06)
Entrepreneur de la fourniture des étapes (procès en cours avec les Etats au sujet de son paiement) 17220117(03)
Entrepreneur de la fourniture des étapes de la province ; obtient une indemnité de 50 000 l. en raison de la cherté 17091230(04)
Entrepreneur de la fourniture des lits des casernes de Ganges 17591222(07)
Entrepreneur de la fourniture des voitures, a présenté deux mémoires sur les abus des troupes 17521128(11)
Entrepreneur de la fourniture du gravier pour la 5e partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, d'Encursarse à Revel 17880116(26)
Entrepreneur de la fourniture du gravier pour la 5e partie du chemin de Castelnaudary à Lavaur, de Lemmarse à Revel et pour la 6e de Revel à Puylaurens ; son bail a expiré le 31/12/1788 17890215(01)
Entrepreneur de la jetée d'Agde 16480522(02)
Entrepreneur de la jetée du Grau de La Nouvelle 17091220(03)
Entrepreneur de la maison du garde du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire, à Franquevaux 17890219(07)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas 17090126(04)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas (145 pièces produites) 17110114(02)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas (prêt qui lui a été fait par la province en 1711) 17220212(06)
Entrepreneur de la manufacture d'étoffes de soie à Lavaur 17601219(02)
Entrepreneur de la manufacture de Bize 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont 16911204(02)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont de Lodève 17210306(06)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont-Lodève 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de coton du Puy 17601223(13)
Entrepreneur de la manufacture de coton établie au Puy 17590305(31)
Entrepreneur de la manufacture de l'hôpital de Toulouse 17110114(02)
Entrepreneur de la manufacture de l'hôpital général de Toulouse 17120113(02)
Entrepreneur de la manufacture de la Grange-des-Prés (bail du 04/02/1707, expiré) ; les Etats ne lui versent rien pour les 250 pièces fabriquées dans cette manufacture, car il n'a pas satisfait aux clauses de son bail 17100104(07)
Entrepreneur de la manufacture de La Terrasse 17090126(04)
Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle, aux faubourgs de Carcassonne 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de nouveaux velours façon d'Utrecht à Uzès, il a inventé un nouveau procédé pour tisser le dessin au lieu de l'imprimer ; il reçoit 5 000 l. pour établir 20 métiers et 10 s. par aune 17820105(13)
Entrepreneur de la manufacture de Pennautier 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de Pennautier, avec le sieur Bourlat 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Pennautier, avec le sieur Lamarque 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Rieux 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian 17100104(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian, qui fait travailler dans le diocèse de Saint-Pons 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes (bail du 26/01/1709 pour dix ans à commencer au 01/01/1710) 17100104(05)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes, bénéficiaire d'un prêt de 30 000 l. pour créer une manufacture de draps londres 16911120(01)
Entrepreneur de la manufacture de soie de Narbonne 17601224(02)
Entrepreneur de la manufacture de soie de Narbonne (filature, organsinage et tissage) 17611124(09)
Entrepreneur de la manufacture de soie établie au Puy 17590305(31)
Entrepreneur de la manufacture de Villeneuvette 17130111(03)
Entrepreneur de la manufacture de Villeneuvette (bail du 15/04/1709 pour dix ans à commencer au 01/01/1710) 17100104(05)
Entrepreneur de la manufacture des toiles à façon de Rouen établie à Albi 17220128(03)
Entrepreneur de la manufacture royale de Clermont 16911204(03)
Entrepreneur de la manufacture royale de Cuxac 17200116(03)
Entrepreneur de la manufacture royale de toiles de coton d'Aubenas 17611124(11)
Entrepreneur de la manufacture royale de Villeneuvette 17190130(01)
Entrepreneur de la montée de Nissan-lès-Ensérune à Narbonne 17890127(09)
Entrepreneur de la nouvelle rue d'Alet 17791214(02)
Entrepreneur de la partie de chemin entre Quillan et le pont de Charla 17890128(18)
Entrepreneur de la partie du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire entre la métairie de Loubes et Broussan 17890219(07)
Entrepreneur de la partie du chemin d'Agde à Pézenas située entre l'écluse ronde et le pont d'Agde et de l'entretien de la totalité de ce chemin 17880114(01)
Entrepreneur de la partie du chemin de Pézenas à Lodève près de Lodève ; il se plaint d'avoir subi d'énormes pertes et la sénéchaussée de Carcassonne le renvoie aux commissaires des travaux publics 17890215(10)
Entrepreneur de la partie neuve de Condades sur le chemin de Saint-Pons à Béziers ; il a rempli ses obligations et a été payé 17890215(08)
Entrepreneur de la partie neuve du chemin de Montmiral au pont sur la Lèbre 17801214(16)
Entrepreneur de la partie neuve du chemin de Saint-Pons à Béziers, vers Condades 17880114(01)
Entrepreneur de la pépinière établie à Castelnau-d'Estrétefonds ; il fournit 9 285 mûriers et reçoit 1 160 l. 12 s. 6 d. (à raison de 2 s. 6 d. par pièce) 17220302(06)
Entrepreneur de la petite jetée de Frontignan 17190111(01)
Entrepreneur de la petite jetée dite de Frontignan à Sète (bail du 08/07/1717) 17191229(02)
Entrepreneur de la plantation des arbres des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien de Toulouse 17801228(06)
Entrepreneur de la première division du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes, du passage provisoire sur le gué de la Tave et des engravements de la combe de Gaujac 17811220(04)
Entrepreneur de la première partie du canal de navigation, il est en désaccord avec Rey, entrepreneur de la jonction de ce canal avec le port d'Aigues-Mortes, et Grangent leur a proposé un arrangement 17791221(06)
Entrepreneur de la première partie du chemin d'Albi à Castres ; son bail expire le 01/07/1787 ; il a rempli ses obligations 17890215(08)
Entrepreneur de la quatrième partie du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, de Franquevaux à Espeyran (bail du 11/04/1782) 17821228(09)
Entrepreneur de la quatrième partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin (bail du 18/05/1776) 17791229(06)
Entrepreneur de la quatrième partie du chemin de Toulouse à Lombez (bail du 28/12/1777) et de l'entretien de ce chemin des limites de la province au village de Plaisance (bail du 16/06/1773) 17791229(06)
Entrepreneur de la reconstruction des pavés de la ligne de poste au faubourg Saint-Michel de Villefranche ou d'Avignonet 17781121(01)
Entrepreneur de la reconstruction du mur en aile du pont de Fanjeaux (bail du 04/11/1782) 17821223(10)
Entrepreneur de la reconstruction du pont sur la Tave entre Bagnols et Connaux 17801214(21)
Entrepreneur de la reconstruction du puits à roue du sieur Séguier (bail du 08/05/1782) 17821223(10)
Entrepreneur de la réparation des chaussées du Rhône dont le contrat a été annulé 16820116(12)
Entrepreneur de la réparation des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17200126(08)
Entrepreneur de la réparation des ponts de Gravaison, Lunas et Nize (diocèse de Béziers) 17090205(06)
Entrepreneur de la réparation du grand chemin dans le diocèse de Carcassonne 16791216(01)
Entrepreneur de la réparation du pont de Lasbordes (bail du 20/03/1781) 17820102(01)
Entrepreneur de la réparation du pont de Toulouse et de la construction du pont de Cazères 17190201(01)
Entrepreneur de la réparation et de l'entretien de la ligne de la poste entre Toulouse et Léguevin 17890212(06)
Entrepreneur de la réparation qui a été faite au chemin de Lacroix 16790102(09)
Entrepreneur de la troisième partie du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, de la métairie d'Abos à Franquevaux ; son mémoire est renvoyé aux commissaires des travaux publics pendant l'année 17821228(09)
Entrepreneur de maçonnerie ; il a construit les 4 piédestaux ornant la place du Peyrou à Montpellier 17890218(22)
Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Cathala et Donnadieu 17130111(03)
Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Cathala et Gavoy 17130111(03)
Entrepreneur de manufacture de drap avec les sieurs Gavoy et Donnadieu 17130111(03)
Entrepreneur de Saptes (bail de 7 ans et demi, prêts qui lui sont consentis) 16891212(01)
Entrepreneur de Villasavary, négligent ; le syndic général a demandé une ordonnance à l'intendant pour faire travailler à ses dépens (chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse) 17811213(11)
Entrepreneur depuis le 06/06/1779 du recreusement des deux retenues supérieures à l'écluse double de Sallèles ; il est trop "indolent" 17821203(20)
Entrepreneur des chemins d'avenue et du pont du Lac 17481223(03)
Entrepreneur des chemins de la Croix de Bouzigues à Pézenas et de Conilhac à Carcassonne 17481230(11)
Entrepreneur des chemins de Lafoux à Pont-Saint-Esprit et de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon ; on n'en est pas content et il demande à se retirer 17580110(06)
Entrepreneur des chemins de Pézenas à Béziers et de Béziers à Narbonne 17481230(11)
Entrepreneur des comblements et parapets de la chaussée de Sète, négligent et en retard malgré la contrainte par logement d'une double garnison chez lui 17481230(08)
Entrepreneur des fagots, piquets et liens "qui entrent dans chaque saucisson" 17591224(02)
Entrepreneur des fortifications d'Agde, avec le sieur Roussel 17120118(02)
Entrepreneur des fortifications d'Agde, avec le sieur Theule 17120118(02)
Entrepreneur des fortifications de la côte, adjudicataire à la folle enchère du sr Nogaret 17481230(10)
Entrepreneur des fortifications de la côte, condamné par des ordonnances de l'intendant obtenues par les Etats 17481230(10)
Entrepreneur des fortifications de Sète 17481223(04)
Entrepreneur des fortifications de Sète et de la tour du fanal 17121228(02)
Entrepreneur des fournitures de l'étape 17481212(05)
Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles 17481212(03)
Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles jusqu'en 1749 17481209(02)
Entrepreneur des gravelages et pavements à la sortie d'Avignonet-Lauragais, sur 1 500 toises vers Villefranche 17871229(02)
Entrepreneur des jetées du Grau-du-Roi 17880116(14)
Entrepreneur des levées du contre-canal du Vistre 17781128(04)
Entrepreneur des maçonneries du chemin de Narbonne à Coursan (bail du 09/01/1782) 17821205(03)
Entrepreneur des manufactures de Villeneuvette et de La Grange-des-Prés 17090126(03)
Entrepreneur des mines de charbon du Vigan ; il recevra la gratification de 2 400 l. promise, s'il peut prouver qu'il a bien dans ses magasins de Montpellier 24 000 quintaux de charbon (en sus des 21 000 qu'il a vendus) 17880118(21)
Entrepreneur des nouveaux ouvrages du grand chemin de la poste dans le diocèse de Toulouse 16911209(01)
Entrepreneur des ouvrages d'Espéraza 17190116(04)
Entrepreneur des ouvrages d'une partie de la côte de Mayres au col de la Chavade, sur la grande route d'Auvergne ; il dénonce des omissions dans le toisé des ouvrages 17811228(12)
Entrepreneur des ouvrages de défense des avenues de la nouvelle porte Saint-Cyprien et de son quartier contre les crues de la Garonne sous la caution du sieur Milan (bail du 07/03/1782) 17821217(21)
Entrepreneur des ouvrages de l'avenue du pont sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse qui se raccorde à l'embranchement vers Saint-Elix et le chemin de Comminges 17821219(01)
Entrepreneur des ouvrages de la chaussée d'Ardèche 17791230(04)
Entrepreneur des ouvrages de La Nouvelle 17220212(02)
Entrepreneur des ouvrages de la porte Saint-Cyprien 17871231(03)
Entrepreneur des ouvrages de la première partie du chemin de Graulhet (bail du 06/05/1782) 17821207(17)
Entrepreneur des ouvrages de la province 17890214(19)
Entrepreneur des ouvrages de la route de Toulouse à Auch 17871229(02)
Entrepreneur des ouvrages de la route de Toulouse à Léguevin 17871229(03)
Entrepreneur des ouvrages de la seconde partie du chemin de Gaillac à Cordes, de la forêt de Boze à Cahuzac-sur-Vère (empierrements à substituer aux engravements) 17801214(13)
Entrepreneur des ouvrages de la Sourre dans le diocèse de Narbonne 17180216(16)
Entrepreneur des ouvrages de recreusement du port de Frontignan et de l'ouverture du grau qui y aboutit 17810108(24)
Entrepreneur des ouvrages des comblements, parapets et pavés de la chaussée de Sète 17540216(08)
Entrepreneur des ouvrages du Canal 17090124(03)
Entrepreneur des ouvrages du canal des étangs 17540213(09)
Entrepreneur des ouvrages du canal des étangs vers Palavas 17601230(01)
Entrepreneur des ouvrages du chemin de la poste dans le diocèse de Saint-Papoul 16911209(01)
Entrepreneur des ouvrages du chemin de Montauban à Albi dans le vallon du Tescou 17810105(12)
Entrepreneur des ouvrages du chemin de Pézenas à Lodève 17591229(10)
Entrepreneur des ouvrages du Grau d'Agde 17591224(02)
Entrepreneur des ouvrages du Grau d'Agde et d'une partie de ceux pour la défense des côtes 17600105(09)
Entrepreneur des ouvrages du Grau de La Nouvelle ; il travaille trop lentement 17811213(16)
Entrepreneur des ouvrages du Grau de La Nouvelle à la place de Théron 17090124(03)
Entrepreneur des ouvrages du pont d'Anduze 17791216(02)
Entrepreneur des ouvrages du pont de Fonvialane, sur la route d'Albi à Cordes, qu'il vient d'achever 17791216(06)
Entrepreneur des ouvrages du pont de Saint-Christol dans la communauté de Fonters ; bail du 09/05/1777 17791216(07)
Entrepreneur des ouvrages du pont de Saint-Michel sur le Touch (bail du 08/03/1781) ; il a construit un pont provisoire 17821219(02)
Entrepreneur des ouvrages du pont-levis sur le canal de Sète 17180110(01)
Entrepreneur des ouvrages du port de Sète 17190116(04)
Entrepreneur des ouvrages du Rhône au-dessus de Pont-Saint-Esprit et de l'entretien du chemin de cette ville vers la grande route de Provence 17810108(16)
Entrepreneur des ouvrages du Rhône près de Tournon, habitant d'Uzès 17190109(02)
Entrepreneur des ouvrages du Tescou 17521130(09)
Entrepreneur des ouvrages faits sur les bords de l'Ariège à l'embouchure de la Mouillonne 17791229(09)
Entrepreneur des ouvrages neufs de l'avenue de Montpellier à Nîmes 17890203(14)
Entrepreneur des ouvrages neufs de la route de poste dans les diocèses de Béziers et d'Agde 17801216(14)
Entrepreneur des ouvrages neufs du chemin de Castelnaudary à Lavaur 17810103(01)
Entrepreneur des ouvrages neufs du chemin de Remoulins à Villeneuve-les-Avignon 17880103(04)
Entrepreneur des ouvrages pour protéger les terroirs d'Agde et de Vias des inondations du Canal royal 17121228(04)
Entrepreneur des ouvrages sur le chemin de Saint-Pons à Béziers 17591229(10)
Entrepreneur des parties neuves du chemin d'Albi à Castres 17791229(01)
Entrepreneur des pavements de la route de la porte Saint-Etienne de Toulouse au faubourg Saint-Michel 17871229(02)
Entrepreneur des pavements de la route de Toulouse aux limites de la province vers Montauban 17871229(02)
Entrepreneur des pavés du chemin de la poste qui traverse le faubourg Saint-Michel de Toulouse 17791214(03)
Entrepreneur des pavés du chemin de la poste, de Viillefranche à Avignonet 17791214(03)
Entrepreneur des pavés du quai de Toulouse 17821217(20)
Entrepreneur des ponts de la côte de Mayres, sur la route d'Auvergne 17791230(05)
Entrepreneur des ponts de Trèbes, d'Oignon, de Cabezac, de Foucaud et de Marseillette 17481223(05)
Entrepreneur des ponts et du comblement des fossés de Candillargues (bail de 1755) 17591222(07)
Entrepreneur des quatre parties vieilles du chemin de Narbonne au Roussillon entre Sigean et le Roussillon ; lent à travailler 17890128(17)
Entrepreneur des recreusements des lits du Vistre, du Rhony et de la Cubelle 17781128(04)
Entrepreneur des réparations de la rampe de la chaussée d'Ardèche 17801219(22)
Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17120115(14)
Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne, il demande que son bail soit porté à 4 800 l. à cause des nouveaux ouvrages qui s'élèvent à plus de 30 000 l. 17120115(14)
Entrepreneur des réparations des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne, son bail est renouvelé pour 1 400 l. 17120115(14)
Entrepreneur des réparations des ponts de Millegrand, Jouarres et d'Ognon et des chaussées d'Agnèze 17580128(09)
Entrepreneur des réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons 17210215(06)
Entrepreneur des réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons// 17521128(27)
Entrepreneur des réparations du chemin de Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes 17590221(01)
Entrepreneur des réparations du chemin de Mont-Louis 16821123(02)
Entrepreneur des réparations du chemin de Narbonne au Roussillon 17811215(18)
Entrepreneur des réparations du grand chemin depuis la fontaine Saint-Barthélemy (Montpellier) jusqu'à Sigean 16791213(09)
Entrepreneur des réparations du pont d'Hérépian (bail du 14/07/1775), sous la caution de Giral cadet ; puis il propose avec ce dernier la construction d'un nouveau pont (soumission du 12/04/1777) avant de se démettre le 16/11/1778, suite à un différend 17800103(04)
Entrepreneur des réparations du pont de bois sur le nouveau lit de l'Aude dans la communauté de Fleury ; il "n'est qu'un paysan mal aisé" et sa caution est son père très malade ; il obtient la résiliation de son bail 17821205(02)
Entrepreneur des réparations du pont de Montagnac et d'une digue 17091220(05)
Entrepreneur des réparations du pont de Montesquieu et de ceux de Belpech 17611120(04)
Entrepreneur des réparations du pont de Toulouse 17210228(02)
Entrepreneur des réparations du pont de Toulouse (bail du 21/02/1780) 17821217(22)
Entrepreneur des réparations du pont de Trèbes 16801210(017)
Entrepreneur des réparations du port de Sète 16901213(01)
Entrepreneur des réparations du radier du pont du Lac ; on lui accorde l'augmentation qu'il demande 17821205(04)
Entrepreneur des réparations faites aux chaussées du Rhône à Fourques 17130125(12)
Entrepreneur des réparations sur la rivière d'Aude près de Carcassonne 17220212(05)
Entrepreneur des routes vers le Rouergue et l'Auvergne 17801228(03)
Entrepreneur des travaux de désensablement et d'entretien du port de Sète 16901120(02)
Entrepreneur des travaux de l'avenue du pont sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse 17821219(01)
Entrepreneur des travaux de l'embouchure du canal de Narbonne dans l'Aude ; il n'a pas assez travaillé 17821203(20)
Entrepreneur des travaux de la nouvelle porte Saint-Cyprien à Toulouse, de la nouvelle place intérieure et de la nouvelle rue jusqu'à la place du Quai-Redon, sous la caution des frères Sabatié (bail du 08/03/1782) 17821217(21)
Entrepreneur des travaux de la partie d'Uchaud 17890203(14)
Entrepreneur des travaux de la partie du grand chemin du pont de Londres à Coursan ; il conteste l'estimation du toisage de ses travaux (elle sera refaite en présence d'experts dont l'un nommé par lui) 16881129(06)
Entrepreneur des travaux de la robine de Narbonne dont le bail a expiré, mais qui offre de nouveau ses services ; il devra former régulièrement ses ateliers 17890205(21)
Entrepreneur des travaux de reconstruction du pont sur la Tave entre Bagnols et Connaux 17811228(15)
Entrepreneur des travaux de rehaussement des avenues de Toulouse 17871231(04)
Entrepreneur des travaux du canal des étangs 17811228(19)
Entrepreneur des travaux du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet 17781121(01)
Entrepreneur des travaux du grau d'Agde 17791211(04)
Entrepreneur des travaux du grau de La Nouvelle 17791211(04)
Entrepreneur des travaux du pont de Sénégats 17590221(08)
Entrepreneur des travaux du quai de Toulouse et les ports de la Daurade et de Saint-Pierre 17801214(19)
Entrepreneur des travaux neufs à faire au chemin d'Agde à Pézenas 17810106(01)
Entrepreneur des travaux pour contenir le Rhône sous le pont du Saint-Esprit (bail du 21/05/1712) 17121228(06)
Entrepreneur des travaux publics de la province, habitant de Toulouse, caution de Sigaud pour le bail du gravelage à faire dans la partie du chemin de la plaine de Montferrand 17821212(11)
Entrepreneur des trois premières parties du chemin d'Albi à Cordes 17820102(01)
Entrepreneur du bassin circulaire à la croisée du Lez et du canal des étangs ; il dit avoir perdu 11 440 l. à cause de divers accidents, mais les Etats refusent de l'indemniser 17890218(25)
Entrepreneur du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, condamné pour malversations 17880118(25)
Entrepreneur du Canal de communication des mers 16891214(05)
Entrepreneur du canal de communication des mers ; les Etats, jugeant les sûretés qu'il proposait insuffisantes, n'ont pas voulu lui prêter 300 000 l. et ont préféré, par délib. du 19/01/1679, prêter cette somme au roi en s'engageant à la donner à Riquet 16791218(01)
Entrepreneur du canal de décharge de Coursan à Notre-Dame de Liesse 17590210(08)
Entrepreneur du canal de la Peyrade ; il a pris du retard à cause d'un ponton neuf qui a "coulé bas par le fait de la méchanceté de gens inconnus qui l'avoient percé pendant la nuit" 17791211(03)
Entrepreneur du canal de Sète au Rhône par les étangs 17210217(02)
Entrepreneur du canal des étangs 17220212(01)
Entrepreneur du canal des étangs accusé de malversations et d'entente illicite avec l'ingénieur Darles de Chamberlain 17611110(08)
Entrepreneur du chemin d'Albi à Castres 17611120(18)
Entrepreneur du chemin d'Anduze au col Saint-Pierre 16781213(05)
Entrepreneur du chemin de Béziers à Saint-Pons sous le cautionnement de Carrière Cambonnès 17580128(09)
Entrepreneur du chemin de Béziers à Trèbes dans le diocèse de Béziers 17580128(09)
Entrepreneur du chemin de Carcassonne à Villepinte 17481230(11)
Entrepreneur du chemin de Castelnaudary à Lavaur ; la sénéchaussée de Toulouse lui accorde le paiement des intérêts à 5% des sommes qu'il a avancées 17820102(01)
Entrepreneur du chemin de Castelnaudary à Lavaur, de Castelnaudary jusqu'au-delà du Fresquel (bail du 05/06/1776) 17791229(06)
Entrepreneur du chemin de Castelnaudary à Lavaur, entre le pont du Fresquel et la Montagne Noire ; le défaut de ses connaissances et le mauvais prix qu'il a eu explique sa négligence 17781202(06)
Entrepreneur du chemin de Castres à Brassac ; il a passé le bail du pont sur le Lézère 17791229(02)
Entrepreneur du chemin de Castres à Saint-Pons 17611120(18)
Entrepreneur du chemin de communication entre les portes du cours Dillon et de Muret, à Toulouse 17890218(29)
Entrepreneur du chemin de Connaux à Bagnols 17521114(07)
Entrepreneur du chemin de la Croix de Bouzigues jusqu'à Pézenas et de Conilhac à Carcassonne 17521128(26)
Entrepreneur du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse 17190126(01)
Entrepreneur du chemin de la poste dans le diocèse de Carcassonne ; il a négligé pendant plusieurs mois l'entretien qui lui avait été ordonné 17801216(14)
Entrepreneur du chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet 17791214(03)
Entrepreneur du chemin de Mèze, chargé aussi de celui de la Croix de Bouzigues à Nissan 17611110(06)
Entrepreneur du chemin de Narbonne à Conilhac 17481230(11)
Entrepreneur du chemin de Narbonne au Roussillon 17521128(26)
Entrepreneur du chemin de Remoulins à Villeneuve-lès-Avignon 17880103(04)
Entrepreneur du chemin de Sète à Montpellier 17190109(02)
Entrepreneur du chemin de Sète, associé de Dumont ; il a abandonné l'ouvrage 17210220(02)
Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers 17210220(01)
Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers ; il a travaillé un an sans être payé 17210220(01)
Entrepreneur du chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges 17590221(01)
Entrepreneur du chemin des carrières de Caunes 17521123(07)
Entrepreneur du chemin du côté de Valmagne 17611110(06)
Entrepreneur du chemin neuf entre Capestang et Argeliers ; il s'est enfin occupé sérieusement de la construction du pont de Quarante ; il est chargé aussi de l'entretien de la partie entre le pont d'Argeliers et celui de Trézilles 17890215(08)
Entrepreneur du chemin neuf entre Limoux et Couiza ; son héritière reçoit le solde de ce qui lui était dû 17821205(05)
Entrepreneur du creusement du canal d'atterrissement de l'Aude 17890205(20)
Entrepreneur du creusement du nouveau lit du Fresquel 17890205(25)
Entrepreneur du creusement et désensablement du port de Sète 16921219(04)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète 17121228(03)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète (bail du 15/12/1690, expirant le 30/12/1720) 17190216(08)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète (contrat du 14 novembre 1690 ; l'année 1720 est la dernière de son bail) 17191229(02)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète ; il se plaint sans succès que la guerre, fermant la voie de la mer, a enchéri de 50% le prix des matériaux et le salaire des ouvriers 17821203(13)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète sous le nom de Sainte-Maure 17110107(03)
Entrepreneur du désensablement et de l'entretien du port de Sète 16901213(07)
Entrepreneur du deuxième bail des quais de Toulouse, de Bidou au canal Saint-Pierre (bail du 10/05/1777) ; il a achevé les travaux 17791221(03)
Entrepreneur du fanal de Sète 17130123(07)
Entrepreneur du gravelage du chemin de la poste du faubourg Saint-Michel à Ramonville-Saint-Agne (bail finissant le 08/11/1781), puis caution de son frère Jean pour le nouveau bail passé le 09/03/1781 17811213(11)
Entrepreneur du gravelage du chemin de Rieux à l'entrée de la ville et du ponceau à la jonction du chemin de la Terrasse (bail du 20/03/1781) 17820102(01)
Entrepreneur du nettoiement de la robine de Narbonne 16800115(06)
Entrepreneur du nouveau bail de l'entretien du port et du canal de Sète commençant le 01/05/1721 17210215(01)
Entrepreneur du pavé de la chaussée du pont de Toulouse 17821217(22)
Entrepreneur du pont de Bagnols 17220212(04)
Entrepreneur du pont de Belpech Gragnagnois sur l'Hers 17481224(02)
Entrepreneur du pont de bois sur le Vistre à la Muzette 17781128(04)
Entrepreneur du pont de Brassac, à l'avenue de Saint-Pons à Castres 17781126(04)
Entrepreneur du pont de Campagne, au diocèse d'Alet 17810107(01)
Entrepreneur du pont de Cruzy ; il réclame une indemnité pour avoir employé la pierre des carrières de Nissan qui sont éloignées 17821207(30)
Entrepreneur du pont de Floure 17880102(02)
Entrepreneur du pont de la Bruguière sur le Thoré (diocèse de Lavaur) 17481224(01)
Entrepreneur du pont de la Mothe sur la route de la Mayres ; il recevra 96 l. pour les intérêts des avances faites pour les ouvrages de ce pont 17821214(15)
Entrepreneur du pont de La Mothe, sur la route d'Auvergne 17791230(05)
Entrepreneur du pont de la Motte sur la route d'Auvergne ; il réclame une indemnité 17820105(25)
Entrepreneur du pont de La Redorte 17821207(30)
Entrepreneur du pont de Lagardelle-sur-Lèze 17890216(17)
Entrepreneur du pont de Lavaur ; la résiliation de son bail (datant du 13/05/1773) sera accordé, en lui donnant 65 000 l. en sus des 269 676 l. 12 s. 3 d. déjà payées, moyennant quoi il devra faire le décintrement du pont 17820105(16)
Entrepreneur du pont de Lavaur ; les Etats refusent à nouveau de lui accorder les augmentations de prix qu'il réclame suite aux suppléments d'ouvrages qu'il prétend avoir faits 17800103(05)
Entrepreneur du pont de Lavaur ; sa réclamation est rejetée 17791216(04)
Entrepreneur du pont de Lavaur, à qui les Etats ont accordé la résiliation de son bail 17821219(03)
Entrepreneur du pont de Mirepoix ; il a présenté plusieurs mémoires portant réclamations, mais ne reçoit aucune indemnité, les désordres survenus aux batardeaux étant dus à sa négligence 17791221(10)
Entrepreneur du pont de Montferrier 17180110(02)
Entrepreneur du pont de Néguesaumes sur le Cérou 17890216(18)
Entrepreneur du pont de pierre de Mirepoix 17821207(29)
Entrepreneur du pont de pierre de Mirepoix ; il estime qu'il n'est pas obligé d'entretenir à ses frais le pont de bois, malgré des ordonnances rendues par l'intendant, et a fait signifier des actes au syndic général 17811228(14)
Entrepreneur du pont de Saint-Michel sur le Touch 17880112(15)
Entrepreneur du pont de Saint-Pons 17821207(30)
Entrepreneur du pont de Saint-Pons, en Vivarais, sur la route de Viviers à Villeneuve-de-Berg ; il réclame contre les omissions que comprend selon lui le toisé définitif 17890221(12)
Entrepreneur du pont de Salvagnac, sous le cautionnement de Charliaguet (bail du 10/06/1780) 17821223(02)
Entrepreneur du pont de Tourouzelle, il se plaint des augmentations survenues 17880116(11)
Entrepreneur du pont de Villasavary (bail du 16/06/1779) 17821228(22)
Entrepreneur du pont du Lac 17500214(03)
Entrepreneur du pont et chaussée du Lac 17540213(06)
Entrepreneur du pont sur l'Hers, à la traversée du chemin d'Auterive à Villefranche 17890215(02)
Entrepreneur du pont sur la Lézère : il n'a pas beaucoup travaillé cette année ; on lui a adjugé, ainsi qu'au sieur Ségur, la construction du pont de la Molière le 29/05/1781 17820102(09)
Entrepreneur du pont sur la rivière du Cérou, à Néguesaumes 17880112(20)
Entrepreneur du pont sur le canal de Sète 17180110(01)
Entrepreneur du pont sur le Canal près de Vias ; il propose de le construire dans la prairie et de déplacer ensuite le Canal 17781126(04)
Entrepreneur du pont sur le ruisseau de Laudot, sous le cautionnement de son frère 17821223(02)
Entrepreneur du pont-levis de Sète 17190111(02)
Entrepreneur du port d'Agde 16510112(07)
Entrepreneur du port de Sète 17190111(01)
Entrepreneur du port de Sète (bail du 15/12/1690, commençant le 01/01/1691 et finissant le 01/01/1721) 17210215(01)
Entrepreneur du prolongement du chemin de Castelsarrasin du ruisseau de Saint-Béat aux bords du Tarn vis-à-vis de Moissac (bail du 25/02/1781) 17820102(01)
Entrepreneur du prolongement du chemin de Castres vers Saint-Pons entre la Borie Petite et Saint-Pons 17890215(08)
Entrepreneur du recreusement du canal des étangs 17880105(09)
Entrepreneur du transport des troupes par le Rhône de Lyon à Beaucaire en 1644 16480430(01)
Entrepreneur pour 6 ans de l'entretien des parties neuves du chemin d'Agde à Mèze 17821214(02)
Entrepreneur pour l'entretien du chemin d'Agde à Pézenas 17591229(10)
Entrepreneur pour l'entretien du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne 16930103(08)
Entrepreneur pour la construction d'un logement destiné à l'inspecteur du canal des étangs sous lequel on pratiquerait un magasin pour mettre le canot et les machines 17880105(09)
Entrepreneur pour la construction du pont de Gaure 16930103(10)
Entrepreneur pour le creusement et désensablement du port de Sète 16911212(02)
Entrepreneur pour les fortifications du pont du Saint-Esprit (bail passé par Basville le 05/02/1709) 17190216(07)
Entrepreneur qui a bien entretenu la partie de chemin de Castres au Causse 17820102(08)
Entrepreneur qui a construit les pavés entre Villefranche et Avignonet 17821212(11)
Entrepreneur qui a fait les réparations de la rampe de la chaussée d'Ardèche dans le terroir de M. de Saint-Paulet 17811224(09)
Entrepreneur qui a fait une soumission pour des déblais à faire autour du pont de Saint-Gilles 17890219(07)
Entrepreneur qui a travaillé à la jetée du port d'Agde 16490906(03)
Entrepreneur qui doit perfectionner le pont de Coursan 17091220(04)
Entrepreneur qui entretient le pavé de la porte Saint-Etienne de Toulouse à l'extrémité du faubourg Saint-Michel 17890212(05)
Entrepreneur qui s'est désisté le 08/03/1721 du bail passé le 29/01/1720 pour l'entretien du port de Sète 17210312(01)
Entrepreneur soumissionnaire de l'entretien du chemin d'Alet à Couiza 17781119(09)
Entrepreneur, adjudicataire des ouvrages du chemin de Saint-Pons à Béziers 17590221(07)
Entrepreneur, adjudicataire du chemin de Mirepoix à la croix de Simon 16801120(002)
Entrepreneur, adjudicataire le 27/03/1787 de la reconstruction du chemin entre l'avenue de Mèze et la pyramide de Bouzigues 17890127(09)
Entrepreneur, ainsi que Bertrand, de l'embranchement du chemin de Bélesta à Able vers Mirepoix 17791214(02)
Entrepreneur, ainsi que Betaille, de l'embranchement du chemin de Bélesta à Able vers Mirepoix 17791214(02)
Entrepreneur, avec Albéric, d'un pont sur la Douctouyre (bail du 19/08/1757) 17580128(10)
Entrepreneur, avec Bernard Castelbon, de la construction du pont de Saix sur l'Agout 17890216(13)
Entrepreneur, avec Bompar, de la nouvelle route entre l'écluse ronde et Bessan, partie du chemin d'Agde à Pézenas 17821223(10)
Entrepreneur, avec Boyer, de la nouvelle route entre l'écluse ronde et Bessan, partie du chemin d'Agde à Pézenas 17821223(10)
Entrepreneur, avec Breton, de l'entretien du pont provisoire de Valentine sur la Garonne 17811218(14)
Entrepreneur, avec Cabrié, de l'entretien des parties du chemin de Castres à Saint-Pons qui vont d'Augmontel au point de bois sur le Thoré et du pont neuf de Saint-Amans au ruisseau de Tremès ; ils sont négligents 17821223(10)
Entrepreneur, avec Castelbon, de la porte Saint-Cyprien à Toulouse 17890218(28)
Entrepreneur, avec Castelbon, des fondations et élévation des murs de façade des quais de Toulouse 17821217(20)
Entrepreneur, avec Milan, de la porte Saint-Cyprien à Toulouse 17890218(28)
Entrepreneur, avec Milan, des fondations et élévation des murs de façade des quais de Toulouse 17821217(20)
Entrepreneur, avec Riols, de l'entretien des parties du chemin de Castres à Saint-Pons qui vont d'Augmontel au pont de bois sur le Thoré et du pont neuf de Saint-Amans au ruisseau de Tremès ; ils sont négligents 17821223(10)
Entrepreneur, avec Rouvière, d'un pont sur la Douctouyre (bail du 19/08/1757) 17580128(10)
Entrepreneur, avec sa compagnie, de la manufacture de vitriol ou couperose établie à Saint-Julien-de-Valgalgue 17800103(17)
Entrepreneur, avec Saint-Aroman, de l'entretien du pont provisoire de Valentine sur la Garonne 17811218(14)
Entrepreneur, avec Vital Milan, de la construction du pont de Saix sur l'Agout 17890216(13)
Entrepreneur, bail du recreusement de la robine de Beaucaire 17521202(08)
Entrepreneur, du lieu de Saint-Rome ; adjudicataire du bail du pont de Saint-Rome au diocèse de Toulouse 16610408(14)
Entrepreneur, nouvel adjudicataire de la reconstruction du chemin entre l'avenue de Mèze et la pyramide de Bouzigues 17880102(02)
Entrepreneur, sous le cautionnement de son frère Pierre, du prolongement jusqu'aux bords du Tarn de la ligne qui, partant de Castelsarrasin, se terminait au ruisseau de Saint-Béat 17821223(01)
Entrepreneur// de la manufacture royale de Saint-Chinian 17200116(03)
Entrepreneur// des ouvrages de la chaussée du Pas du Loup 17540225(14)
Entrepreneurs 17210217(10)
Entrepreneurs d'un établissement de tirage de soie à Toulouse en société avec le sieur Dupuy 17611124(17)
Entrepreneurs d'une manufacture royale d'étoffes de soie à Toulouse, ils réclament le cylindre appartenant au diocèse de Lavaur dont ils ont besoin 17810104(08)
Entrepreneurs de l'entretien du grand chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse 17220203(01)
Entrepreneurs de l'établissement d'un carrosse ou diligence entre Castres et Toulouse par Lavaur 17611107(10)
Entrepreneurs de la manufacture de Bize 17090126(03)
Entrepreneurs de la manufacture de Bize-Minervois (bail du 26/01/1709) 17100104(06)
Entrepreneurs de la manufacture de Saint-Chinian et La Bastide 17130111(03)
Entrepreneurs de la manufacture royale d'étoffes de soie à Toulouse ; ils recevront 627 l. 4 s. 5 d. pour le transport et la réparation d'un cylindre venu de Lavaur 17820105(10)
Entrepreneurs de la raffinerie de sucre de Sète 17190107(02)
Entrepreneurs des travaux du Grau d'Agde ; ils sont aussi habitants et négociants et ont remis un mémoire pour demander la continuation des travaux de prolongement des jetées et de construction des digues 17880103(01)
Entreptreneur de la réparation des ponts de Ceilhes et d'Hérépian (diocèse de Béziers) 17090205(06)
Entretien de divers chemins du diocèse de Béziers 17180216(19)
Entretien des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17120115(01)
Entretien du chemin de Béziers à la grande Montagne par Puimisson et Bédarieux 17220319(14)
Entretien du chemin de Béziers à Thézan 17180216(19)
Entretien du chemin de Carcassonne à Mont-Louis entre le pont d'Alet et Couiza 17801216(16)
Entretien du chemin de traverse de Béziers à Thézan 17220319(14)
Entretien le chemin entre Castelnaudary et le vallon de Fresquel 17781202(06)
Entretient le chemin depuis la croix de Bouzigues jusqu'au pont de Pallas 17091228(14)
Entretient le nouveau gravelage entre Avignonet-Lauragais et Villefranche 17871229(02)
Entretient les chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17090108(15)
Entretient les engravements sur le chemin allant de Toulouse à Montauban par Bruguières et Bouloc (bail du 20/05/1710) 17110108(01)
Entrevue avec le baron de Lanta 16590115(01)
Enverra le mémoire des Etats sur les milices et le quartier d'hiver en même temps que le courrier à la cour 16891115(01)
Envoi à la Cour de la délibération du don gratuit 16891129(01)
Envoyé d'Avejan nommé par l'archevêque de Narbonne 17571216(03)
Envoyé par les Etats à Mende pour tâcher d'y favoriser le retour de la paix et supplier l'évêque de Mende de revenir dans la ville 16591031(01)
Envoyé à la cour par le comte du Roure, à la prière de députés des trois ordres qui se trouvaient convoqués à Nîmes, pour tenter d'obtenir le délogement des gens de guerre ; il reçoit 1 200 l. d'indemnité 16530321(03)
Envoyé à Paris par le diocèse de Mende pour porter les actes nécessaires à l'instruction du procès du diocèse contre un traitant 16620218(03)
Envoyé à Toulouse pour obtenir du parlement un arrêt favorable sur les procès pour rognerie et billonnage 16480305(01)
Envoyé à Toulouse pour obtenir du parlement un arrêt favorable sur les procès pour rognerie et billonnage (renvoyés aux juges ordinaires des lieux) 16480309(03)
Envoyé d'Alès 16621206(01)
Envoyé d'Alès ; il rend compte de la mission de pacification dont il a été chargé par les Etats auprès des habitants et de l'évêque 16591124(01)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16821212(08)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16520110(02)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16620311(06)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16820119(01)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16800115(09)
Envoyé d'Alès, commissaire subrogé pour l'assiette de Viviers 17810108(27)
Envoyé d'Alès, député auprès du duc de Mercoeur 16581212(01)
Envoyé d'Alès, député par les Etats à Mende pour exhorter l'évêque et les habitants à vivre en bonne paix ; il leur apportera un extrait de la délibération du 07/10/1659 et des lettres de l'assemblée 16591022(03)
Envoyé d'Alès, nommé par l'archevêque de Narbonne envoyé de Tornac 17611126(01)
Envoyé d'Ambres 16811122(01)
Envoyé d'Ambres (extrait baptistaire du 06/12/1734) 17591201(01)
Envoyé d'Ambres nommé par l'archevêque de Narbonne 17591130(03)
Envoyé d'Ambres, admis à présenter ses preuves de noblesse 17871214(03)
Envoyé d'Ambres, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Lavaur 17540312(20)
Envoyé d'Ambres, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Albi 17590301(01)
Envoyé d'Ambres, commissaire nommé pour l'assiette d'Albi 17611128(01)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17880119(01)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16790119(08)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17821230(04)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16801222(003)
Envoyé d'Ambres, commissaire subrogé pour l'assiette de Saint-Pons 17781207(07)
Envoyé d'Ambres, nommé par l'archevêque de Narbonne 17590126(03)
Envoyé d'Ambres, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé d'Arques 16911201(03)
Envoyé d'Arques (a "extrêmement satisfait" l'assemblée par sa conduite à la cour où il était par ordre de l'assemblée) 16490724(01)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette de Viviers 17210313(09)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette de Viviers en 1720 17200207(34)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Saint-Papoul 17120131(04)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette du Puy 16491123(03)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17190218(35)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16881211(02)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16901216(03)
Envoyé d'Aubenas, baronnie de tour du Vivarais, nommé par l'archevêque de Narbonne 17601201(01)
Envoyé d'Aureville 17811203(01)
Envoyé d'Aureville ; commissaire subrogé pour l'assiette de Lavaur 17800103(01)
Envoyé d'Aureville, commissaire de la noblesse pour l'assiette de Limoux 17481219(03)
Envoyé d'Aureville, commissaire nommé pour l'assiette d'Albi 17580124(09)
Envoyé d'Aureville, commissaire nommé pour l'assiette de Comminges 17611128(01)
Envoyé d'Aureville, commissaire principal à l'assiette de Toulouse 17601231(01)
Envoyé d'Aureville, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17591228(02)
Envoyé d'Aureville, commissaire subrogé pour l'assiette de Carcassonne 17810108(27)
Envoyé d'Avejan 17601129(03)
Envoyé d'Avejan nommé par l'archevêque de Narbonne 17591130(03)
Envoyé d'Avejan, commissaire nommé pour l'assiette de Montpellier 17611128(01)
Envoyé d'Avejan, nommé par l'archevêque de Narbonne 17590126(03)
Envoyé de Bagnols (sic pour diocésain d'Uzès) ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Envoyé de Barjac 17601129(03)
Envoyé de Barjac nommé par l'archevêque de Narbonne ; doit faire ses preuves de noblesse 17571216(03)
Envoyé de Barjac, commissaire de l'assiette de Lodève 17100125(07)
Envoyé de Barjac, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette d'Alès 17590301(01)
Envoyé de Barjac, commissaire nommé pour l'assiette de Toulouse 17580124(09)
Envoyé de Barjac, commissaire principal à l'assiette de Nîmes 17601231(01)
Envoyé de Barjac, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Agde 17120131(04)
Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16821212(08)
Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16881211(02)
Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17190218(35)
Envoyé de Barjac, commissaire subrogé pour l'assiette de Castres 17781207(07)
Envoyé de Barjac, commissaire subrogé pour l'assiette de Mende 17810108(27)
Envoyé de Barjac, nommé par l'archevêque de Narbonne 17590126(03)
Envoyé de Bram 17801202(04)
Envoyé de Bram, commissaire nommé pour l'assiette de Rieux 17611128(01)
Envoyé de Bram, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17890221(16)
Envoyé de Bram, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17220319(06)
Envoyé de Bram, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17880119(01)
Envoyé de Bram, déjà entré précédemment aux Etats ; il n'a pas de procuration, mais simplement une lettre de Madame de Lordat, baronne de Bram 17890117(03)
Envoyé de Bram, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de Calvisson 17811201(02)
Envoyé de Calvisson ; député auprès de Monsieur de Saint-Aunès 16590121(03)
Envoyé de Calvisson ; l'archevêque de Nabonne, instruit des raisons qui l'empêchent de se rendre à l'assemblée, lui accorde un délai de quinzaine 17890119(02)
Envoyé de Calvisson ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Envoyé de Calvisson, admis à présenter ses preuves de noblesse 17871214(03)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16590323(16)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16901216(03)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16620311(06)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16630203(03)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16790119(08)
Envoyé de Calvisson, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales, pour lui et pour Madame la marquise de Calvisson 17890129(01)
Envoyé de Capendu 16620308(11)
Envoyé de Capendu, chargé de porter la délibération sur l'exportation des grains à d'Aguesseau 16781202(01)
Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16630203(03)
Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16820119(01)
Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16801222(003)
Envoyé de Castelnau d'Estrétefonds 16490713(02)
Envoyé de Castelnau d'Estrétefonds, commissaire principal à l'assiette de Montauban 16491123(03)
Envoyé de Castelnau, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17890221(16)
Envoyé de Castelnau, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds 17801202(04)
Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17821230(04)
Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier, en remplacement du sieur de Rochepierre, syndic de Vivarais 16620311(06)
Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds, commissaire subrogé pour l'assiette de Mirepoix 17810108(27)
Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons 16591210(01)
Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire principal à l'assiette d'Uzès 17210313(09)
Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons, député auprès du comte d'Aubijoux (qui est baron de Castelnau-de-Bonnefons//) 16530516(02)
Envoyé de Castries 16930117(01)
Envoyé de Castries ; commissaire subrogé pour l'assiette de Toulouse 17800103(01)
Envoyé de Castries, commissaire des Etats pour la tenue de l'assiette de Montpellier 17590301(01)
Envoyé de Castries, commissaire nommé pour l'assiette de Viviers 17611128(01)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16790119(08)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17220319(06)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17180216(28)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17190218(35)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17820107(01)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17090205(15)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17821230(04)
Envoyé de Caylus 17821123(01)
Envoyé de Caylus, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17880119(01)
Envoyé de Caylus, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17821230(04)
Envoyé de Caylus, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17820107(01)
Envoyé de Caylus, commissaire subrogé pour l'assiette de Toulouse 17810108(27)
Envoyé de Caylus, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales, pour lui seul 17890129(01)
Envoyé de Chalancon, baronnie de tour de Vivarais 16821024(01)
Envoyé de Clermont 16891109(01)
Envoyé de Clermont nommé par le président des Etats 17191216(03)
Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17180216(28)
Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16590323(16)
Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17130126(02)
Envoyé de Clermont, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17190218(35)
Envoyé de Couffoulens 16510811(02)
Envoyé de Couffoulens (son cas doit être examiné puisqu'il a un office de receveur des tailles au diocèse de Comminges) 16581022(01)
Envoyé de Couffoulens ; député auprès du comte de Bieule à propos du château de Léran 16511121(01)
Envoyé de Couffoulens ; envoyé par les Etats auprès du parlement de Toulouse 16511128(01)
Envoyé de Couffoulens ; les Etats lui octroient 3 000 l. pour l'indemniser des frais qu'il a engagés à Toulouse au service de la province 16520109(08)
Envoyé de Couffoulens ; se dit propriétaire de la charge d'avocat au bureau des trésoriers de France de Guyenne sans en être pourvu 16581028(04)
Envoyé de Couffoulens, accusé par le syndic Roux d'être avocat du roi au bureau des finances de Montauban et donc inapte à siéger aux Etats (accusation non retenue) 16581119(01)
Envoyé de Couffoulens, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix 16491123(03)
Envoyé de Couffoulens, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Montpellier : il reçoit 240 l. en dédommagement pour n'avoir pas été convoqué et avoir dû venir précipitamment 16581210(01)
Envoyé de Couffoulens, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16620311(06)
Envoyé de Couffoulens, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16520110(02)
Envoyé de Couffoulens, député à Toulouse pour proposer une union au parlement 16511009(01)
Envoyé de Couffoulens, député auprès du parlement de Toulouse 16511207(02)
Envoyé de Couffoulens, député auprès du parlement de Toulouse par les Etats 16511013(01)
Envoyé de Couffoulens, député des Etats auprès du parlement de Toulouse 16511023(02)
Envoyé de de la baronnie de Tornac ; déjà entré précédemment aux Etats 17890117(03)
Envoyé de Florensac 16891109(01)
Envoyé de Florensac (s'étant "appliqué jusqu'ici au service", il a rapporté ses preuves avec retard) 16891111(01)
Envoyé de Florensac ; commissaire subrogé pour l'assiette de Montpellier 17800103(01)
Envoyé de Florensac ; il vérifiera les réparations faites au Pas de l'Escalette 16591227(14)
Envoyé de Florensac, commissaire à l'assiette du diocèse d'Uzès 17110128(02)
Envoyé de Florensac, commissaire de l'assiette de Béziers 17100125(07)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16891219(01)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16800115(09)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17090205(15)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16590323(16)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16881211(02)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17130126(02)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17890221(16)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16790119(08)
Envoyé de Florensac, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales, pour lui et pour le duc d'Uzès 17890129(01)
Envoyé de Ganges 16930117(01)
Envoyé de Ganges ; délégué par les Etats auprès du comte de Bieule 16581207(01)
Envoyé de Ganges, commissaire nommé pour l'assiette de Béziers 17611128(01)
Envoyé de Ganges, commissaire nommé pour l'assiette de Nîmes 17580124(09)
Envoyé de Ganges, commissaire principal à l'assiette de Béziers 17601231(01)
Envoyé de Ganges, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17821230(04)
Envoyé de Ganges, il a ramené aux Etats la réponse faite par le comte de Bieule au sujet de l'étape des troupes de passage dans la province 16581210(03)
Envoyé de Ganges, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de la baronne d'Avejan 17540202(03)
Envoyé de la baronnie de Barjac (extrait baptistaire de 10/07/1722) 17571217(03)
Envoyé de la baronnie de Bram pour son frère le marquis de Lordat 17220109(03)
Envoyé de la baronnie de Castelnau-de-Bonnefons en 1740, 1741 et 1744 17521028(05)
Envoyé de la baronnie de Castries 17781031(01)
Envoyé de la baronnie de Florac sur procuration du marquis de Grisac ; le comte du Roure demande qu'il soit son propre envoyé puisque son frère a renoncé à la baronnie 17121222(02)
Envoyé de la baronnie de Ganges 17521028(04)
Envoyé de la baronnie de Murviel 17181222(05)
Envoyé de la baronnie de Saint-Félix 16911030(03)
Envoyé de la cité de Carcassonne (demande à être défrayé de son voyage, car, étant à Paris pour ses affaires quand les courriers n'en partaient plus, le duc d'Orléans l'a chargé de porter les commissions et les convocations pour les Etats) 16490910(01)
Envoyé de la comtesse de Calvisson 17081123(02)
Envoyé de la comtesse de Tournel pour la baronnie de Tournel qui est de tour pour le Gévaudan 17181216(01)
Envoyé de La Gardiolle 16791129(02)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire à l'assiette du diocèse d'Alet 17110128(02)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal à l'assiette de Toulouse 17210313(09)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17180216(28)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17220319(06)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16530531(05)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16820119(01)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16801222(003)
Envoyé de la marquise du Bourg, tutrice du baron d'Arques 17220109(04)
Envoyé de la noblesse pour la baronnie de Saint-Félix 17091123(05)
Envoyé de la princesse de Lillebonne pour la baronnie de Joyeuse, de tour du Vivarais 17171211(01)
Envoyé de Lanta 17801202(04)
Envoyé de Lanta ; chargé de contraindre les receveurs du diocèse de Lavaur à verser les intérêts des sommes dues aux habitants de Toulouse 16511117(01)
Envoyé de Lanta, commissaire nommé pour l'assiette de Carcassonne 16480529(05)
Envoyé de Lanta, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16590323(16)
Envoyé de Lanta, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16520110(02)
Envoyé de Lanta, commissaire subrogé pour l'assiette de Béziers 17810108(27)
Envoyé de M. de Gramont pour la baronnie de Lanta 16480221(03)
Envoyé de M. de Mérinville ; doit faire ses preuves de noblesse 17571216(03)
Envoyé de M. de Roquelaure pour la baronnie d'Apcher, de tour du Gévaudan ; doit faire ses preuves de noblesse 17571216(03)
Envoyé de M. de Sourdis, comte de Caraman (et baron de Saint-Félix//) 16620228(05)
Envoyé de M. le comte d'Alès 16480217(02)
Envoyé de M. le comte d'Aubijoux (baron de Castelnau-de-Bonnefons) commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16530531(05)
Envoyé de M. le comte de Rochechouart, baron d'Aureville 17481123(03)
Envoyé de M. le maréchal de Mouchy pour la baronnie d'Ambres (preuves de noblesse admises par les Etats le 03/12/1774) 17791127(05)
Envoyé de M. le marquis de Roquelaure, baron de tour du Gévaudan pour la baronnie d'Apcher (extrait baptistaire du 04/10/1699) 17571217(02)
Envoyé de Mérinville 17571217(01)
Envoyé de Mérinville, commissaire nommé pour l'assiette d'Agde 17580124(09)
Envoyé de Mérinville, commissaire nommé pour l'assiette de Saint-Pons 17611128(01)
Envoyé de Mérinville, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17820107(01)
Envoyé de Mgr. le prince de Conti "en qualité de baron d'Alais" ; il n'est pas dans le cas de faire la preuve de sa noblesse parce que Joseph Hercule de Thézan du Luc, son fils, qui a déjà été reçu, l'a faite pour 5 générations (elle remonte même à 1134) 17580131(01)
Envoyé de Mirepoix 16801210(007)
Envoyé de Mirepoix (l'évêque de Mirepoix proteste contre les réparations du pont du Moulin neuf commencées à sa demande et prétend que celles du pont de Mirepoix sont plus utiles) 16790110(10)
Envoyé de Mirepoix en 1704 17601209(03)
Envoyé de Mirepoix en 1740 17601209(03)
Envoyé de Mirepoix, commissaire de l'assiette de Mirepoix 17100125(07)
Envoyé de Mirepoix, commissaire nommé pour l'assiette de Mirepoix 16480529(05)
Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette d'Alet et Limoux 16591227(25)
Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17090205(15)
Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17220319(06)
Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16620311(06)
Envoyé de Mirepoix, commissaire subrogé pour l'assiette de Montpellier 17810108(27)
Envoyé de Monsieur de Ventadour pour la baronnie de Tournon, de tour pour le Vivarais 16781121(02)
Envoyé de Monsieur le duc d'Uzès pour sa baronnie de Florensac 16901027(01)
Envoyé de Monsieur le marquis de Foix pour la baronnie de La Gardiolle 16781119(01)
Envoyé de monsieur le marquis de Mirepoix en 1704 17571217(04)
Envoyé de Murviel 17811201(01)
Envoyé de Murviel, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17890221(16)
Envoyé de Murviel, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de Pierre-Bourg ; commissaire subrogé pour l'assiette de Carcassonne 17800103(01)
Envoyé de Pierre-bourg ; l'archevêque de Narbonne, instruit des raisons qui l'empêchent de se rendre à l'assemblée, lui accorde un délai de quinzaine 17890119(02)
Envoyé de Pierre-Bourg, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de Polignac 17791127(01)
Envoyé de Polignac : il a résisté vigoureusement en Gévaudan aux entreprises du parlement de Toulouse 16511220(02)
Envoyé de Polignac : les Etats lui accordent 2 000 l. pour les frais de son voyage à la Cour 16511218(03)
Envoyé de Polignac ; commissaire subrogé pour l'assiette de Viviers 17800103(01)
Envoyé de Polignac, commissaire des Etats nommmé pour l'assiette du Puy 17540312(20)
Envoyé de Polignac, commissaire nommé pour l'assiette du Puy 16480529(05)
Envoyé de Polignac, commissaire principal à l'assiette de Gévaudan 16491123(03)
Envoyé de Polignac, commissaire principal à l'assiette de Mende 17601231(01)
Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17130126(02)
Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16630203(03)
Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16520110(02)
Envoyé de Polignac, commissaire principal pour l'assiette dUzès 17591228(02)
Envoyé de Polignac, décédé le 09/01/1712 17120109(03)
Envoyé de Polignac, dépêché à la Cour par les Etats pour défendre les intérêts de M. de La Forest Toiras, baron de Castelnau-de-Bonnefons, décrété de prise de corps par le parlement de Toulouse 16510808(03)
Envoyé de Polignac//, chargé d'aller à la Cour défendre les intérêts de La Forest Toiras 16510811(02)
Envoyé de Rieux 16620227(20)
Envoyé de Rieux, commissaire à l'assiette du diocèse d'Albi 17110128(02)
Envoyé de Rieux, commissaire de l'assiette d'Agde 17100125(07)
Envoyé de Rieux, commissaire principal à l'assiette d'Alès 17210313(09)
Envoyé de Rieux, commissaire principal à l'assiette d'Uzès en 1720 17200207(34)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16901216(03)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges l'an dernier (subrogé par le duc de Noailles) 16911113(01)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17180216(28)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17190218(35)
Envoyé de Rouairoux 16911201(03)
Envoyé de Rouairoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16901216(03)
Envoyé de Rouairoux, porteur de la procuration de la marquise de Caylus 16891111(01)
Envoyé de Saint-Alban (de tour de Gévaudan) 17801202(04)
Envoyé de Saint-Alban, de tour de Gévaudan 17801203(02)
Envoyé de Saint-Félix 16590311(09)
Envoyé de Saint-Félix ; commissaire subrogé pour l'assiette d'Albi 17800103(01)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire à l'assiette du diocèse d'Alet 17110128(02)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire de l'assiette de Limoux 17100125(07)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire nommé pour l'assiette de Lavaur 16480529(05)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette d'Agde en 1720 17200207(34)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette d'Alès 17601231(01)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette de Carcassonne 16491123(03)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Limoux 17120131(04)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16901216(03)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16790119(08)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17890221(16)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16820119(01)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17821230(04)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17591228(02)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16800115(09)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16591227(25)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire subrogé pour l'assiette de Lodève 17810108(27)
Envoyé de Saint-Félix, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de Saint-Remèze, baronnie de tour de Vivarais 17091123(02)
Envoyé de Tornac, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17880119(01)
Envoyé de Tornac, commissaire subrogé pour l'assiette du Puy 17810108(27)
Envoyé de Tornac, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de tour de Gévaudan 16911201(03)
Envoyé de tour de Gévaudan (examen des preuves de sa noblesse) 16820102(08)
Envoyé de tour de Gévaudan en 1691 17220115(01)
Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronie de Roure, commissaire nommé pour l'assiette d'Alès 17611128(01)
Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronnie de Mercoeur 17220115(01)
Envoyé de tour de Gévaudan pour la baronnie de Peyre 17481122(03)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16891219(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Alès 17120131(04)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal à l'assiette du Puy 17601231(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16820119(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16790119(08)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17820107(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16591227(25)
Envoyé de tour de Gévaudan, reçu par provision car il n'a présenté que la maintenue de noblesse lors de la Recherche : il lui faut présenter ses titres conformément au règlement 16811122(01)
Envoyé de tour de Vivarais 16581214(05)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire à l'assiette du diocèse de Rieux 17110128(02)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire nommé pour l'assiette de Viviers 16480529(05)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Viviers 17120131(04)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16790119(08)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16881211(02)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Vivarais 16591227(25)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17180216(28)
Envoyé de tour de Vivarais, reçu aux Etats 17171211(02)
Envoyé de tour du Gévaudan 17540204(01)
Envoyé de tour du Gévaudan ; commissaire subrogé pour l'assiette de Béziers 17800103(01)
Envoyé de tour du Gévaudan pour la baronnie de Saint-Alban, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Envoyé de tour du Gévaudan, commissaire subrogé pour l'assiette d'Albi 17781207(07)
Envoyé de tour du Vivarais 16891109(01)
Envoyé de tour du Vivarais pour la baronnie de Crussol, commissaire nommé pour l'assiette de Lodève 17611128(01)
Envoyé de tour du Vivarais pour la baronnie de Tournon ; déjà entré précédemment aux Etats 17890117(03)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Montpellier 17540312(20)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17820107(01)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17880119(01)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Vivarais 16590323(16)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Puy 17890221(16)
Envoyé de Tournon (de tour pour le Vivarais) 16901027(01)
Envoyé de Vauvert 16480526(04)
Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16520110(02)
Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16530531(05)
Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16620311(06)
Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16630203(03)
Envoyé de Vauvert, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16590323(16)
Envoyé de Villeneuve 16630122(05)
Envoyé de Villeneuve, commissaire à l'assiette du diocèse de Carcassonne 17110128(02)
Envoyé de Villeneuve, commissaire nommé pour l'assiette de Béziers 16480529(05)
Envoyé de Villeneuve, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16591227(25)
Envoyé de Villeneuve, député auprès du comte de Bieule 16510826(01)
Envoyé de Villeneuve, député par les Etats auprès du comte de Bieule 16511205(01)
Envoyé de Villeneuve, député vers le comte de Bieule 16511213(02)
Envoyé de Vivarais 16630131(08)
Envoyé de Vogüé, nommé par l'archevêque de Narbonne 17591130(03)
Envoyé du baron d'Ambres 17220110(02)
Envoyé du baron d'Ambres en 1693 17220110(02)
Envoyé du baron d'Ambres, commissaire des Etats à l'assiette de Lavaur 17521204(10)
Envoyé du baron d'Arques 17220110(01)
Envoyé du baron d'Arques (il a droit d'assistance à l'assiette d'Alet) 16881129(04)
Envoyé du baron d'Arques ; à Paris, le sieur de La Motte, commis de Le Tellier, lui a remis le contrôle des troupes qui ont été en Languedoc 16490917(02)
Envoyé du baron d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16510114(02)
Envoyé du baron d'Arques, député par l'assemblée auprès de la cour des Comptes, Aides et Finances 16501110(01)
Envoyé du baron d'Aureville 17540201(01)
Envoyé du baron de Barjac 17540202(04)
Envoyé du baron de Calvisson ; les Etats l'admettent malgré l'opposition du syndic général Montbel 16620103(03)
Envoyé du baron de Capendu 16530402(02)
Envoyé du baron de Capendu, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16510114(02)
Envoyé du baron de Capendu, il signale que l'évêque d'Alet fait entrer dans l'assiette son vicaire général quand il est présent (bien que ce soit sans voix et sans frais), ce qui est une nouveauté de dangereuse conséquence 16510112(05)
Envoyé du baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16501112(04)
Envoyé du baron de Castelnau-de-Bonnefons 16530508(11)
Envoyé du baron de Castries 17591130(03)
Envoyé du baron de Castries, lieutenant de vaisseau et aide-major des armées navales ; il fait un rapport sur la nécessité de remplacer le vaisseau de 74 canons offert par les Etats par un de 80 17611128(03)
Envoyé du baron de Clermont 16501031(01)
Envoyé du baron de Florensac 16911030(01)
Envoyé du baron de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16510114(02)
Envoyé du baron de La Gardiolle 16501031(01)
Envoyé du baron de Lanta 17871217(01)
Envoyé du baron de Mirepoix 16501110(06)
Envoyé du baron de Peyre 16921122(01)
Envoyé du baron de Pierre-Bourg 17781030(04)
Envoyé du baron de Saint-Félix 16530508(05)
Envoyé du baron de Tornac 17220110(01)
Envoyé du baron de tour de Gévaudan 16480217(02)
Envoyé du baron de tour de Vivarais 16511004(01)
Envoyé du baron de tour de Vivarais pour l'assiette du Vivarais 16630203(03)
Envoyé du baron de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16530531(05)
Envoyé du baron de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16620311(06)
Envoyé du baron de tour du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Vivarais 16520110(02)
Envoyé du baron de Villeneuve ; il reçoit 300 l. pour avoir été demander au comte de Bieule et à l'intendant les autorisations nécessaires à la traite des blés 16480302(04)
Envoyé du comte d'Alès 16510110(02)
Envoyé du comte d'Alès (protestation du marquis de Canillac, baron de tour de Gévaudan, contre la réception aux Etats de cet envoyé du comte d'Alès, car il ne veut pas que cela préjudicie à ses droits sur cette terre) 16501026(02)
Envoyé du comte d'Alès ; délégué par les Etats auprès du duc de Mercœur 16581207(01)
Envoyé du comté d'Alès pour le prince de Conti 17591228(01)
Envoyé du comte d'Alès, admis aux Etats (il y est déjà entré plusieurs fois), le président lui ayant accordé un délai pour s'y rendre 17811215(01)
Envoyé du comte d'Uzès, baron de tour de Vivarais pour la terre de Privas 17181216(01)
Envoyé du comte d'Uzès, baron de tour de Vivarais pour la terre de Privas ; propriétaire de la terre et marquisat de Lauzière (diocèse de Lodève) 17181217(01)
Envoyé du comte de Bieule pour la baronnie de Villeneuve 16480222(03)
Envoyé du comte de Lordat, son oncle, pour la baronnie de Bram 17481123(04)
Envoyé du comte de Mérinville pour la baronnie de Rieux 17210131(02)
Envoyé du duc d'Uzès pour Florensac ; il a prouvé une noblesse remontant à 1540 16881027(03)
Envoyé du duc d'Uzès, baron de Florensac 17781031(02)
Envoyé du marquis d'Ambres 16921122(01)
Envoyé du marquis de Castries 16921122(01)
Envoyé du marquis de Castries, membre de l'assiette du diocèse de Montpellier en 1661 ; il a accepté une indemnité de 150 l. 16621220(01)
Envoyé du marquis de Caylus 17571228(01)
Envoyé du marquis de Foix, baron de La Gardiolle 16921122(01)
Envoyé du marquis de Ganges 16921122(01)
Envoyé du marquis de Ganges, membre de l'assiette du diocèse de Montpellier en 1661 ; il a accepté une indemnité de 150 l. 16621220(01)
Envoyé du marquis de Mirepoix 16911031(02)
Envoyé du marquis de Rébé, baron d'Arques ; il a prouvé une noblesse remontant à 1548 (son père a été reçu chevalier de Malte avant son mariage) 16881027(03)
Envoyé du marquis de Roquelaure pour la baronnie d'Apcher 17571217(02)
Envoyé du marquis de Vogüé pour la baronnie d'Aubenas, seigneur de Navacelles 17601204(01)
Envoyé du prince de Conti pour le comté d'Alès, seigneur d'Alignan dans le comté de Pézenas 17521028(04)
Envoyé du prince de Conti, comte d'Alès 17590127(02
Envoyé du prince de Soubise, baron de tour de Vivarais 17821122(04)
Envoyé du roi en Barbarie, il en revient ; il a séjourné à Toulon deux ou trois mois et veut accoster à Sète 17210212(01)
Envoyé du vicomte de Polignac 17540202(01)
Envoyé du vicomte de Polignac, député de l'assemblée auprès du comte de Bieules 16490915(01)
Envoyé en toute diligence à la Cour pour faire révoquer l'arrêt du Conseil obtenu sur requête par le fermier des gabelles pour empêcher les commissaires de la cour des Aides de procéder contre les violences de ses commis 16610322(01)
Envoyé en urgence à Grenoble pour faire marcher 500 mulets que le sieur Guyen devait fournir pour l'armée de Catalogne et éviter ainsi que la levée ne s'en fasse dans la province, il s'est noyé accidentellement près de Romans 17121214(02)
Envoyé par le comte du Roure pour Barjac (il est de la même famille, portant même nom et armes) 16821024(02)
Envoyé par les Etats pour retirer de Messieurs de la cour des Aides les commissions qu'ils ont promis de donner pour informer sur les violences des gardes des gabelles 16610207(04)
Envoyé par les Etats avec Gérentes pour arrêter des gens de guerre coupables de désordres à Castaing dans le diocèse de Carcassonne 16480513(03)
Envoyé pour la baronnie d'Ambres, nommé par le président 17611029(02)
Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan 16911030(01)
Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan par Madame Marguerite d'Apcher, douairière d'Uzès 16911031(02)
Envoyé pour la baronnie d'Avejan, nommé par le président 17611029(02)
Envoyé pour la baronnie de Florensac par le duc d'Uzès 16911031(02)
Envoyé pour la baronnie de tour de Gévaudan, nommé par le président 17611029(02)
Envoyé pour la marquise de Spinola pour la baronnie de Murviel ; il doit justifier sa noblesse 17821122(02)
Envoyé vers l'intendant par ordre de l'assemblée pour porter la délibération sur la sortie des grains 16781205(01)
Epoux de Madame de Chatre, créancière de la province 17601224(07)
Epoux de Madame de Venot, créancière de la province 17601224(07)
Epoux de Madame Lévêque, créancière de la province pour le roi, remboursée par soumission, à Paris 17811229(04)
Est chargé de faire l'inventaire des effets de M. de Pennautier à Paris 17111215(01)
Est reçu aux Etats en qualité d'envoyé de Caylus 17601209(03)
Est resté à Paris pendant près de deux ans 17171220(03)
Estimation de la dépense de parapets sur les petits ponts de la sénéchaussée de Carcassonne 17481230(17)
Estimation des réparations au pont et aux chaussées du Rhône près de Pont-Saint-Esprit 17220212(04)
Estimation et vérification des ouvrages de fortification de la côte 17481230(10)
Estime les terres prises pour le chemin de Saint-Thibéry 17081231(07)
Etabli par la province pour contrôler la production de draps à Clermont 16891212(03)
Etablissement d'une manufacture de soie à Lavaur ; le diocèse de Lavaur se charge de loger l'entreprise dans l'hôpital, les pauvres étant relogés ailleurs (gratification des Etats) 17580125(01)
Etablissements en Vivarais 17600103(04)
Etablissements en Vivarais (soie) 17590224(03)
Etablit le certificat attestant la visite de la marque des draps au bureau de Montpellier 17200116(03)
Etablit les certificats des draps à Marseille 17090126(05)
Etapier 17200129(04)
Etapier ; avec deux collègues, il a indûment poursuivi le greffier Guilleminet et l'a fait emprisonner ; on peut prouver qu'il a donné de faux ordres 16610318(02)
Etapier ; la communauté du Caylar en est cessionnaire pour 1 500 l. 16620309(13)
Etapier à Montpellier en 1644 16510928(01)
Etapier au diocèse de Bas-Montauban (son compte présente un déficit de 5 167 l. 9 s. 8 d., mais comme il a été avalisé par le syndic du diocèse, c'est au diocèse de rembourser) 16501223(06)
Etapier d'Uzès 16901107(01)
Etapier dans le diocèse d'Uzès 16901108(02)
Etapier dans le diocèse de Montauban 16901209(02)
Etapier dans le diocèse de Saint-Papoul pour l'année 1675 16790109(11)
Etapier dans le diocèse de Saint-Pons 16591114(01)
Etapier dans le diocèse de Toulouse 16781213(02)
Etapier de Baziège 16590322(06)
Etapier de Briatexte 16610217(01)
Etapier de Carcassonne ; il a été renvoyé aux "foules" par le bureau des comptes mais les commissaires du roi ont refusé de le rembourser 16590322(15)
Etapier de l'année 1676 dans le diocèse de Lavaur 16781222(03)
Etapier de l'année 1677 dans le diocèse de Lavaur 16781222(03)
Etapier de la ville de Carcassonne en 1651 17130125(01)
Etapier de Lapalme 17100122(02)
Etapier de Narbonne ; il doit être indemnisé en deux ans des dommages subis en 1656 et 1657 pour un total de 12 950 l. 6 s. 6 d. 16591117(01)
Etapier de Puylaurens, au diocèse de Lavaur 16511113(03)
Etapier de Saint-Papoul pour 1677 16790109(11)
Etapier du diocèse d'Agde 16610305(01)
Etapier du diocèse d'Agde 16621223(02)
Etapier du diocèse d'Agde ; il n'a pas reconnu la totalité des sommes qu'il doit au diocèse 16620309(07)
Etapier du diocèse d'Albi ; poursuivi pour la restitution de diverses sommes 16591226(19)
Etapier du diocèse d'Alet 16821209(02)
Etapier du diocèse d'Uzès 16881204(03)
Etapier du diocèse d'Uzès en 1645 ; un accomodement avec le diocèse passé le 14/05/1659 fixe son remboursement à 1 110 l., que le diocèse est autorisé à imposer 16620310(03)
Etapier du diocèse d'Uzès, créancier de la province 16911207(01)
Etapier du diocèse d'Uzès, venu à Carcassonne sur ordre des Etats, arrêté par un archer et un huissier et remis en liberté sur l'ordre de l'intendant à la demande de députés 16480227(01)
Etapier du diocèse de Béziers (conflit avec le sieur Sartre, président du présidial) 16490610(01)
Etapier du diocèse de Bas Montauban 16801206(003)
Etapier du diocèse de Carcassonne 16610318(05)
Etapier du diocèse de Castres en 1659 16591031(02)
Etapier du diocèse de Lavaur 16590316(02)
Etapier du diocèse de Lodève 16591118(01)
Etapier du diocèse de Mirepoix (entente illicite avec les députés de l'assiette au sujet des logements forcés) 16480520(03)
Etapier du diocèse de Mirepoix en 1647 16520103(02)
Etapier du diocèse de Mirepoix en 1648 16520103(02)
Etapier du diocèse de Montauban 16820112(05)
Etapier du diocèse de Montauban en 1676 16790104(10)
Etapier du diocèse de Montauban en 1678 16790104(10)
Etapier du diocèse de Montauban en 1678 ; le contrat lui a été passé pour 1679 avec toutes les formalités requises 16791213(03)
Etapier du diocèse de Montpellier 16801220(003)
Etapier du diocèse de Narbonne 16801122(003)
Etapier du diocèse de Narbonne en 1657 16630122(02)
Etapier du diocèse de Saint-Papoul 16881201(04)
Etapier du diocèse de Saint-Papoul en 1676 16791213(07)
Etapier du diocèse de Saint-Papoul en 1678 16791213(07)
Etapier du diocèse de Saint-Pons 16620218(08)
Etapier du diocèse de Saint-Pons : dit aussi étapier d'Azillanet 16610210(03)
Etapier du diocèse de Saint-Pons ; le diocèse doit se faire rembourser le reste (610 l. 6 s. 8 d.) de la somme qu'il doit 16630108(01)
Etapier du diocèse de Viviers 16590221(05)
Etapier du pays de Vivarais ; son contrat du 19 juillet 1657 excède le forfait de la province 16590320(12)
Etapier du Vivarais en 1645 ou 1646 16590320(12)
Etapier, débiteur du diocèse de Lavaur 16791213(13)
Etapier, jugé criminellement aux Etats pour malversation 16590110(01)
Etat des travaux faits au canal de Saint-Pierre 17880112(11)
Etat remis par lui de l'affranchissement des tailles pour 1711 17120120(01)
Evaluation des dépenses à faire à la robine de Narbonne 17791214(07)
Evêque coadjuteur de Montauban 16520103(02)
Evêque coadjuteur de Montauban (prononcera l'oraison funèbre de Charlotte de Montmorency) 16501220(01)
Evêque coadjuteur de Montauban, président au bureau des comptes 16511230(01)
Evêque coadjuteur de Montauban, président du bureau des comptes 16520104(01)
Evêque comte d'Agde, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque d'Agde 16480513(02)
Evêque d'Agde ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque d'Agde (choix du sr Pequet comme inspecteur du port d'Agde) 16490918(01)
Evêque d'Agde (il fera venir le sieur Terrisse et un "maçon célèbre de Barcelone" pour qu'ils donnent leur avis sur la construction de la tête du môle à Agde) 16490906(03)
Evêque d'Agde (intervention pour l'hôpital d'Agde) 17490103(09)
Evêque d'Agde (témoignage en faveur de l'évêque de Montauban) 16530428(04)
Evêque d'Agde ; étant parti, il est remplacé à la commission des affaires extraordinaires par l'évêque de Montauban 17820103(20)
Evêque d'Agde ; il fera venir des experts de Gênes, La Ciotat, Toulon ou ailleurs pour qu'ils donnent leur avis sur la manière d'achever la jetée du port d'Agde 16480312(03)
Evêque d'Agde ; il vérifiera les réparations à faire au pont de Montagnac (ous son vicaire général) 16591227(11)
Evêque d'Agde ; la procuration qu'il a donnée à l'abbé Gohin, son vicaire général, "contient des dispositions insolites et contraires au règlement" 17781105(02)
Evêque d'Agde ; propriétaire des droits de robinage du port d'Agde, il doit entretenir les quais ; mais il se plaint que les droits indus perçus par les négociants ont réduit son profit à un quart 17890210(03)
Evêque d'Agde commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16591227(25)
Evêque d'Agde ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste et du chemin royal du diocèse d'Agde 16591227(13)
Evêque d'Agde, absent 16800113(04)
Evêque d'Agde, ci-devant directeur des travaux de la jetée du môle d'Agde, chargé de trouver une personne compétente pour les inspecter 16530514(02)
Evêque d'Agde, commissaire à l'assiette du diocèse d'Agde 17110128(02)
Evêque d'Agde, commissaire du port d'Agde 16511230(01)
Evêque d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16520110(02)
Evêque d'Agde, député auprès de l'intendant de Breteuil 16511205(01)
Evêque d'Albi 16480514(01)
Evêque d'Albi (accusé de favoriser ceux qui ont racheté les droits des communautés ayant souffert des dommages dans son diocèse en 1628 et qui réclament des sommes excessives) 16490806(04)
Evêque d'Albi (député à la cour dont on attend le retour) 16490806(05)
Evêque d'Albi (député à la Cour l'année dernière) 16530428(02)
Evêque d'Albi (il a oublié de parler de l'évêque du Puy dans les harangues faites au roi, à la reine et à S. A. R.) 16490830(01)
Evêque d'Albi (se plaint des insolences et des exactions à son égard des consuls et habitants de sa ville) 16491120(04)
Evêque d'Albi ; chargé par l'assemblée d'empêcher l'action des députés de la chambre de l'Edit de Castres en attendant l'arrivée des députés des Etats, il a envoyé une lettre informant des assurances qu'il a obtenues du roi à ce sujet 16630129(01)
Evêque d'Albi ; co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste du diocèse d'Albi 16591227(13)
Evêque d'Albi ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque d'Albi ; il a fait savoir qu'il n'avait pu rester à Pézenas et avait dû se rendre à la Cour et qu'il proposait ses bons offices 16621206(03)
Evêque d'Albi ; il a formé opposition à la réception du sieur de Saint-Laurent, vicaire général de Castres, prétendant que le président n'a pas le pouvoir de donner une procuration pour Castres 16621201(02)
Evêque d'Albi ; il est chargé, avec l'évêque de Montauban, de terminer par un accommodement à Rabastens le conflit sur les élections consulaires 16610308(01)
Evêque d'Albi ; vérification de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) 16591227(08)
Evêque d'Albi, ci-devant député à la cour, député pour porter à Leurs Majestés et à S. A. R. la délibération adoucie sur la révocation de l'édit de Béziers et la réformation des commissions 16490802(01)
Evêque d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16510114(02)
Evêque d'Albi, député à la cour 16490728(01)
Evêque d'Albi, député auprès de Son Altesse Royale 16490902(01)
Evêque d'Albi, envoyé auprès de M. Le Tellier au sujet des désordres commis par les gardes suisses 16591222(02)
Evêque d'Albi, président de la sénéchaussée de Carcassonne 16620227(04)
Evêque d'Albi, président de la sénéchaussée de Toulouse 16530508(04)
Evêque d'Albi, président en la sénéchaussée de Toulouse 16610408(12)
Evêque d'Alès 17880111(10)
Evêque d'Alès ; en procès avec les habitants de Saint-Laurent-d'Aigouze au sujet des marais 17781207(02)
Evêque d'Alès ; frais de l'assiette du diocèse pour son logement 17100125(31)
Evêque d'Alès ; il a contribuera sous la responsabilité du diocèse de Nîmes à l'entretien d'une partie des ouvrages d'assèchement des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze faits par la province 17821217(14)
Evêque d'Alès ; il demande avec la communauté de Saint-Laurent-d'Aigouze l'installation de deux martelières pour faire écouler les eaux pluviales des terres cultes 17791221(05)
Evêque d'Alès ; il dispose des produits des chaussées des ouvrages d'assèchement de la partie de marais qui lui appartient 17880116(18)
Evêque d'Alès ; il offre d'entretenir les trois parties des chaussées qui bornent ses possessions 17811224(03)
Evêque d'Alès ; il possède des terres dans le terroir de Briande, à Saint-Laurent-d'Aigouze, et serait disposé à un échange 17810102(09)
Evêque d'Alès ; le diocèse de Nîmes a traité avec lui pour l'entretien des ouvrages servant à l'assèchement des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze le long de ses possessions 17890214(15)
Evêque d'Alès, absent, nommé par le roi à l'archevêché d'Embrun 17200104(01)
Evêque d'Alès, l'un des commissaires chargés d'établir un compte rendu des impositions et des dépenses par la délibération du 18/01/1788 17890207(02)
Evêque d'Alès, membre de la commission de 1734 17540313(02)
Evêque d'Alès, nouveau membre de la commission de 1734 17521130(12)
Evêque d'Alès, président du bureau des recrues 17190211(02)
Evêque d'Alès, seigneur de Saint-Laurent-d'Aigouze ; il a consenti à l'adjudication de marais à la communauté 17811231(15)
Evêque d'Alès, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque d'Alet 16811213(01)
Evêque d'Alet (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque d'Alet (ordonnateur des sommes qu'il jugera nécessaires à la réparation du pont d'Alet) 16610403(19)
Evêque d'Alet (vérification d'ouvrages) 16530508(16)
Evêque d'Alet (vérification du pont de Cornanel) 16511011(03)
Evêque d'Alet (vérification du pont de Montazel) 16510812(03)
Evêque d'Alet ; il assistera à l'assiette du diocèse d'Alet 16591224(02)
Evêque d'Alet ; il s'est employé à poursuivre les frères Aoustène, coupables de concussion, depuis 1655 16581125(03)
Evêque d'Alet ; la vérification des réparations qui sont a faire aux ponts d'Alet, de Couiza et de La Tour n'a pu se faire en son absence (il était à la cour) 16801210(018)
Evêque d'Alet, co-ordonnateur des sommes à payer aux entrepreneurs du pont d'Alet 16591227(15)
Evêque d'Alet, commissaire de la commission des affaires extraordinaires en l'absence de l'évêque de Saint-Pons 17220219(02)
Evêque d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17180216(28)
Evêque d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet et Limoux 16590323(16)
Evêque d'Alet, président du bureau des recrues 17180203(06)
Evêque d'Utique 16511114(03)
Evêque d'Utique (coadjuteur de Montauban//) 16480514(01)
Evêque d'Utique (coadjuteur de Montauban//), commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16510114(02)
Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban 16510812(09)
Evêque d'Uzès 16610126(07)
Evêque d'Uzès (arrêt du Conseil du 10/06/1679 portant défense au fermier du domaine d'établir des greffiers d'inventaire dans la justice temporelle de l'évêque) 16791206(02)
Evêque d'Uzès (il a sollicité l'autorisation du roi et celle des Etats pour que le diocèse impose 8 000 l. en quatre ans pour reconstuire son palais épiscopal démoli par les protestants pendant les troubles) 16800109(06)
Evêque d'Uzès (il fera le sermon à la messe du Saint Esprit en action de grâces pour la victoire remportée par le maréchal du Plessis-Praslin sur le vicomte de Turenne) 16510102(01)
Evêque d'Uzès (nomme les consuls d'Uzès alternativement avec le duc) 17191216(04)
Evêque d'Uzès (somme accordée par le diocèse d'Uzès en 1655 pour bâtir le palais épiscopal : 4 000 l., dont le dernier tiers doit être payé) 16590322(07)
Evêque d'Uzès (témoignage en faveur de l'évêque de Montauban) 16530428(04)
Evêque d'Uzès : il a terminé les procès entre les marquis de Fournès et de Montfrin et s'offre à les accorder pour déterminer lequel des deux devrait payer les arrérages de taille 16881201(02)
Evêque d'Uzès ; de retour de la Cour, il a constaté la mauvaise qualité des réparations faites aux combes de Valliguières 16620305(04)
Evêque d'Uzès ; il a fait baisser de deux tiers le prix du bail des réparations des combes de Valliguières 16630130(05)
Evêque d'Uzès ; il a obtenu du roi un soutien pour la manufacture de velours du sieur Mauran 17810104(09)
Evêque d'Uzès ; il a signé un advertatur à la marge des frais d'assiette signalant une surimposition 16620218(06)
Evêque d'Uzès ; il a visité les travaux des avenues du pont à construire sur le ravin de la Destourbe, sur la route d'Alès à Villefort 17811222(22)
Evêque d'Uzès ; le diocèse a imposé 6 000 l., partie de 24 000 l. pour la construction d'une maison épiscopale 16630102(02)
Evêque d'Uzès ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Evêque d'Uzès, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Evêque d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16610410(20)
Evêque d'Uzès, député à la cour 16511013(03)
Evêque d'Uzès, député pour visiter le parlement de Toulouse 16490731(03)
Evêque d'Uzès, nommé député à la Cour 17821224(04)
Evêque d'Uzès, président au bureau des comptes 16480303(02)
Evêque d'Uzès, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 16511011(07)
Evêque d'Uzès, président du bureau des comptes 16630109(02)
Evêque d'Uzès, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Evêque d'Uzès, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Béziers 17200116(04)
Evêque de Béziers (vérification d'ouvrages) 16530508(18)
Evêque de Béziers ; en l'absence du viguier du roi, il procédera à l'élection des consuls de Béziers 16511116(01)
Evêque de Béziers ; il célébrera le 25/02 une messe pontificale en l'honneur de la béatification récente de François de Sales 16620223(05)
Evêque de Béziers ; seigneur en toute justice de Cazouls ; assigné au parlement de Grenoble par le sieur de Boucaud, beau-frère de Gaujac, qui revendique une juridiction sur des tenanciers de ce lieu 16590131(01)
Evêque de Béziers ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Béziers 16591227(13)
Evêque de Béziers, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse 16610126(02)
Evêque de Béziers, commissaire à l'assiette du diocèse de Béziers 17110128(02)
Evêque de Béziers, commissaire nommé aux Etats derniers pour la vérification des impositions des communautés 16821211(09)
Evêque de Béziers, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Evêque de Béziers, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Béziers 17120131(04)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17090205(15)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers, remplacé par le sieur de Roubiac, député de Nîmes 16620311(06)
Evêque de Béziers, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Evêque de Béziers, évêque de Lodève en 1670 16901202(15)
Evêque de Béziers, l'un des commissaires de la vérification des assiettes ; comme il est parti, il est remplacé par l'évêque de Saint-Pons 17811228(22)
Evêque de Béziers, nommé à la commission chargée d'examiner le problème du canal de Vias 16891214(07)
Evêque de Béziers, nommé l'an dernier dans la commission de vérification des impositions des communautés 17180214(02)
Evêque de Béziers, président du bureau des comptes 17091212(03)
Evêque de Béziers, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Carcassonne 16821104(01)
Evêque de Carcassonne ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque de Carcassonne (absent) 16901114(02)
Evêque de Carcassonne (actuellement à Paris) 17521123(04)
Evêque de Carcassonne (célébrant de la messe pour le repos de l'âme de Charlotte de Montmorency) 16501220(01)
Evêque de Carcassonne (célébrera la messe du Saint Esprit en action de grâces pour la victoire remportée par le maréchal du Plessis-Praslin sur le vicomte de Turenne) 16510102(01)
Evêque de Carcassonne ; il a donné 4 000 l. pour créer une caisse de prêt en faveur des communautés qui auront été autorisées à construire ou réparer leurs églises, presbytères, maisons communes et divers ouvrages à leur charge, autres que les chemins 17880102(14)
Evêque de Carcassonne ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Carcassonne 16591227(13)
Evêque de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16820119(01)
Evêque de Carcassonne, créancier de la province représenté par M. Chauray à Paris, soumissionnaire 17591224(05)
Evêque de Carcassonne, député à la Cour 17801230(01)
Evêque de Carcassonne, président 16501128(01)
Evêque de Carcassonne, président au bureau des comptes 16501102(01)
Evêque de Carcassonne, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Evêque de Castres 17580128(06)
Evêque de Castres (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Castres (absent) 16801108(003)
Evêque de Castres (il s'excuse de ne pas venir à cause de son indisposition) 16530318(06)
Evêque de Castres (vérification du pont de Graulhet) 16511011(06)
Evêque de Castres ou son vicaire général, co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste du diocèse de Castres 16591227(13)
Evêque de Castres, absent 17100122(02)
Evêque de Castres, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Evêque de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16620311(06)
Evêque de Castres, député des Etats à la Cour 17801228(10)
Evêque de Castres, député l'an dernier pour porter le cahier de doléances au roi 16891121(01)
Evêque de Castres, membre du bureau des comptes 16791215(03)
Evêque de Castres, nommé à l'archevêché de Toulouse, président 16630127(01)
Evêque de Castres, nommé à l'archevêché de Toulouse, président de la sénéchaussée de Toulouse 16630129(03)
Evêque de Castres, nommé pour les Etats prochains dans la commission de vérification des impositions des communautés 17180214(02)
Evêque de Castres, nommé pour porter à la cour le cahier de doléances 17610102(01)
Evêque de Comminges 16480328(01)
Evêque de Comminges (absent) 16530429(01)
Evêque de Comminges ; a pour grand vicaire le sieur Le Mazuyer 17091228(09)
Evêque de Comminges ; autorisé à venir avec un retard de 15 jours 17871214(02)
Evêque de Comminges ; il doit informer l'assemblée lorsqu'il aura fait enregistrer les lettres de grâce du sieur Sentis, député de Valentine 16610127(01)
Evêque de Comminges ; il reçoit 4 000 l. comme député chargé de porter à la Cour le cahier de doléances 17880115(03)
Evêque de Comminges ; il remplace l'évêque de Viviers à la commission des manufactures 17880112(26)
Evêque de Comminges ; vérification de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) 16591227(08)
Evêque de Comminges, commissaire à l'assiette du diocèse de Comminges 17110128(02)
Evêque de Comminges, commissaire nommé l'an dernier pour vérifier pendant la tenue des présents Etats avec les commissaires du roi les impositions des communautés 16791214(04)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16891219(01)
Evêque de Comminges, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Comminges 17120131(04)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16591227(25)
Evêque de Comminges, député à la cour 16511127(04)
Evêque de Comminges, député à la Cour en 1788 ; il reçoit 4 000 l. 17890217(01)
Evêque de Comminges, président 16801129(001)
Evêque de Comminges, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse 17781202(06)
Evêque de Comminges, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Genève, béatifié le 28/12/1661 ; les Etats assisteront en corps à la messe pontificale célébrée en son honneur le 25/02/1662 16620223(05)
Evêque de Glandèves, vendeur d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats 17590222(07)
Evêque de Grasse, a fait "une remontrance au roi pour l'intérêt de Messeigneurs les prélats oppressés et des libertés de la province" 16510911(08)
Evêque de Langres, abbé de l'abbaye de Lagrasse ; en conséquence d'un traité fait avec lui, les religieux de la congrégation de Saint-Maur veulent réformer l'abbaye de Lagrasse 16630113(04)
Evêque de Lavaur 17801221(15)
Evêque de Lavaur (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Lavaur (il présente ses excuses pour son arrivée tardive, ayant été retenu à Paris pour des affaires importantes) 16530513(01)
Evêque de Lavaur (transmet un message de Mazarin à l'archevêque de Toulouse) 16490610(03)
Evêque de Lavaur ; il a demandé que l'on adoucisse une montée trop rapide de la route de Puylaurens à Saint-Paul-Cap-de-Joux 17781202(06)
Evêque de Lavaur ; il est l'un des trois prélats qui ont envoyé une lettre d'excuse pour leur absence 16620104(01)
Evêque de Lavaur ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne 16590207(03)
Evêque de Lavaur, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse 16610126(02)
Evêque de Lavaur, absent, commissaire pour le contrôle des impositions des villes et communautés en 1711 17120128(01)
Evêque de Lavaur, alors à Paris 16530321(03)
Evêque de Lavaur, commissaire de l'assiette de Lavaur (mais, dans la liste des assistants, c'est son vicaire général M. de Broglio qui est indiqué présent) 17100125(07)
Evêque de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16891219(01)
Evêque de Lavaur, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Lavaur 17120131(04)
Evêque de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16800115(09)
Evêque de Lavaur, député à la cour cette année 16821128(02)
Evêque de Lavaur, député à la Cour l'année dernière 16591010(02)
Evêque de Lavaur, député à la cour pour l'année 1756 17580107(03)
Evêque de Lavaur, président 16581214(01)
Evêque de Lavaur, président au bureau des comptes 16801122(003)
Evêque de Lavaur, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Lodève 16490616(01)
Evêque de Lodève (absent ce jour-là) 17180131(01)
Evêque de Lodève (acquéreur en 1649 de la terre de Margon) 16881027(03)
Evêque de Lodève (chargé de suivre de mois en mois le paiement des sommes dues par Toulouse) 16510108(04)
Evêque de Lodève (député à la Cour pendant les Etats de 1649) 16501104(02)
Evêque de Lodève (réparations reçues après les contestations survenues en fév. 1682 dans l'assiette de Lodève opposant l'évêque et le major de la citadelle de Montpellier, commiss. principal des Etats, au comte de Clermont et à l'ancien cons. de Clermont) 16821024(03)
Evêque de Lodève ; autorisé à venir avec un retard de 15 jours 17871214(02)
Evêque de Lodève ; il a reçu le 24/10/1242 l'hommage de Bertrand de Montesquieu pour la seigneurie de Soubès 17871222(01)
Evêque de Lodève ; il a réglé avec les pères Carmes l'indemnité qui leur est due pour la destruction de leur chapelle à 19 800 l. payables en deux ans par la sénéchaussée de Carcassonne 17821223(10)
Evêque de Lodève ; il devra régler avec les pères carmes de la ville le montant de l'indemnité pour la destruction de leur chapelle à cause de la construction de l'avenue vers Pézenas 17820102(08)
Evêque de Lodève ; il est l'un des trois prélats qui ont envoyé une lettre d'excuse pour leur absence 16620104(01)
Evêque de Lodève ; nommé commissaire pour rechercher et connaître avec la plus scrupuleuse exactitude les vices de l'administration du pays de Gévaudan 17810105(01)
Evêque de Lodève ou son vicaire général ; il vérifiera les réparations à faire en 1660 au Pas de l'Escalette 16591227(14)
Evêque de Lodève, ancien membre de la commission de 1734 17521130(12)
Evêque de Lodève, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Evêque de Lodève, commissaire nommé pour l'apurement des comptes de Pennautier 17120129(03)
Evêque de Lodève, commissaire principal à l'assiette de Lodève 16491123(03)
Evêque de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16590323(16)
Evêque de Lodève, député à la cour 16811219(01)
Evêque de Lodève, député de la sénéchaussée de Carcassonne aux Etats généraux prévus en 1651 16530508(19)
Evêque de Lodève, nommé pour porter à la cour le cahier de doléances pour l'année 1758 17580110(01)
Evêque de Lodève, président au bureau de la commission des recrues 16801217(002)
Evêque de Lodève, président au bureau des comptes 16530423(03)
Evêque de Lodève, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne 17821223(16)
Evêque de Lodève, président de la sénéchaussée de Carcassonne 17820102(14)
Evêque de Lodève, président du bureau des comptes 16610216(02)
Evêque de Lodève, qui vient d'être nommé par le roi évêque de Viviers 16901202(13)
Evêque de Lodève, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Mende 17090109(01)
Evêque de Mende (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Mende (conflit avec le bailli royal du Gévaudan, de Picheron d'Antraigues, pour la convocation et la présidence des assiettes) 16510823(01)
Evêque de Mende (conflit avec les habitants de Mende au sujet du consulat) 16590317(09)
Evêque de Mende : il explique que, bien qu'il ait des titres qui l'exemptent de payer la taxe pour la réunion des gruyers, il la paiera par forme de consignation, quitte à se faire décharger ensuite, par respect pour les ordres de l'assemblée 17130125(05)
Evêque de Mende : il s'excuse de ne pouvoir venir à cause de son âge et de ses incommodités assez ordinaires 16530318(07)
Evêque de Mende ; il a écrit à son vicaire général, le sieur de Bouillaco, qu'il était averti que celui-ci votait contre les intérêts du roi et participait à une cabale contre Sa Majesté 16590121(02)
Evêque de Mende ; il a écrit aux Etats en réponse à la lettre qu'ils lui avaient envoyée 16591124(01)
Evêque de Mende ; il a pris un avocat, de même que les habitants de la ville, pour terminer le différend qu'il a avec eux 16591125(01)
Evêque de Mende ; il dénonce la violation des règles de gestion de son diocèse par feu le sieur Lafont, syndic 17810105(01)
Evêque de Mende ; on le suppliera de revenir dans sa ville 16591031(01)
Evêque de Mende en 1306 17521125(02)
Evêque de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17220319(06)
Evêque de Mende, perçoit les droits de lods de la baronnie d'Apcher 17200111(01)
Evêque de Metz, possesseur de la bibliothèque du chancelier Séguier 17220124(05)
Evêque de Mirepoix 17791229(06)
Evêque de Mirepoix (a écrit au syndic Montbel & au président de la sénéchaussée de Carcassonne pour protester contre la délibération de l'assemblée prise l'an dernier en faveur des réparations du pont du Moulin neuf demandées par le sr de Sainte-Camelle) 16790110(10)
Evêque de Mirepoix (absent : un grand procès que son diocèse a au Conseil cause son absence, sur l'ordre du roi) 16881027(01)
Evêque de Mirepoix (comptes de l'assiette arrêtés par lui) 16490729(03)
Evêque de Mirepoix (conteste au commissaire principal la présidence de l'assiette) 16490920(01)
Evêque de Mirepoix (il prétend que les réparations du pont de Mirepoix sont plus urgentes et plus utiles au commerce que celles en cours du Moulin Neuf) 16791216(05)
Evêque de Mirepoix (invité par les Etats à ne plus jamais envoyer le sieur de Camps comme vicaire général à l'assemblée) 16510802(02)
Evêque de Mirepoix (les comptes du syndic du diocèse doivent être rendus devant lui) 16490619(02)
Evêque de Mirepoix (les députés de l'assiette étant soupçonnés de ne travailler que pour leurs intérêts, il a arrêté les comptes séparément, suscitant les plaintes des intéressés) 16490703(02)
Evêque de Mirepoix (vérification d'ouvrages) 16530520(06)
Evêque de Mirepoix ; il a consenti en 1563 à la réunion du premier bénéfice vacant à l'université de Toulouse pour le paiement des gages des régents 16610214(03)
Evêque de Mirepoix ; les Etats l'assisteront lorsqu'il fera assigner le propriétaire de la baronnie de Vauvert, de la R.P.R., en délaissement de la baronnie, aliénée par son frère au temps où il lui avait donné tout son patrimoine 16610328(04)
Evêque de Mirepoix ; vérifications de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) 16591227(08)
Evêque de Mirepoix, a fait tout seul la clôture des comptes de l'assiette de 1647 16520103(02)
Evêque de Mirepoix, absent 17091223(03)
Evêque de Mirepoix, commissaire pour l'examen des impositions des villes et communautés 17190204(02)
Evêque de Mirepoix, commissaire pour les affaires de la capitation 17190206(02)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix 17210313(09)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix en 1720 17200207(34)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16800115(09)
Evêque de Mirepoix, décédé à Pouzols à son retour chez lui 16790110(03)
Evêque de Monpellier 17540216(03)
Evêque de Montauban 16630104(03)
Evêque de Montauban (absent à cause de son indisposition) 16801221(012)
Evêque de Montauban (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Montauban (il demande son congé à l'assemblée, étant obligé de partir à la Cour pour les affaires de sa famille à cause du décès de M. de Montrabé, premier président au parlement de Toulouse) 16530422(01)
Evêque de Montauban (il diffère son départ à cause de bruits selon lesquels une lettre de cachet doit lui être remise) 16530428(04)
Evêque de Montauban ; il a donné un rapport favorable (le syndic du diocèse, décédé dans l'année, n'ayant pu le faire) sur le haras établi par le sieur Olivier dans le domaine de Campsas 17821228(31)
Evêque de Montauban ; il est chargé, avec l'évêque d'Albi, de terminer par un accommodement à Rabastens le conflit sur les élections consulaires 16610308(01)
Evêque de Montauban ; il fera le panégyrique de François de Sales le 25/02 lors de la messe pontificale célébrée en l'honneur de sa béatification récente 16620223(05)
Evêque de Montauban ; il n'a signé le compte de l'assiette qu'à la condition que l'augmentation des vacations des membres serait autorisée par le roi et les Etats 16630104(02)
Evêque de Montauban ; il s'oppose à l'avis des barons qui voudraient que le syndic général forme opposition à la réforme de l'abbaye de Lagrasse 16630113(04)
Evêque de Montauban ; l'archevêque de Toulouse, président, le nomme à la commission des affaires extraordinaires en remplacement de l'évêque d'Agde, absent 17820103(20)
Evêque de Montauban ; vérifie le pont de Buzet 17180120(10)
Evêque de Montauban, commissaire de l'assiette de Montauban 17100125(07)
Evêque de Montauban, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Evêque de Montauban, commissaire nommé pour traiter avec les trésoriers de France de la généralité de Toulouse 16791215(05)
Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16530531(05)
Evêque de Montauban, député à la cour 17180121(06)
Evêque de Montauban, député à la cour l'année 1678 16781205(02)
Evêque de Montauban, député à la Cour l'année précédente 16621211(02)
Evêque de Montauban, député à Paris// 17200102(03)
Evêque de Montauban, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants de la cour des Comptes 16790116(02)
Evêque de Montauban, député des Etats désigné pour conférer avec les représentants du bureau des trésoriers de France de Montpellier 16790116(03)
Evêque de Montauban, président au bureau des recrues 16781207(04)
Evêque de Montauban, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse 16591020(02)
Evêque de Montauban, président de la sénéchaussée de Toulouse 16610214(04)
Evêque de Montauban, président du bureau des recrues 17120130(16)
Evêque de Montauban, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Montpellier 16590323(04)
Evêque de Montpellier ("indisposé") 17190128(01)
Evêque de Montpellier (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Montpellier (accorde des secours annuels à l'hôpital général) 17611130(07)
Evêque de Montpellier (distribution des aumônes des Etats) 17100121(08)
Evêque de Montpellier (droits de lods sur les pêcheries des étangs) 17101213(01)
Evêque de Montpellier ; demande des indemnités pour la construction du canal des Etangs 17521130(01)
Evêque de Montpellier ; distribuera les aumônes 17180205(02)
Evêque de Montpellier ; il a déjà fait de grandes dépenses pour la reconstruction du palais épiscopal ; le diocèse imposera 24 000 l. en 4 ans par ordre du roi 16590317(11)
Evêque de Montpellier ; il a demandé en 1710 une indemnité pour les pêcheries des étangs de Vic et de Maguelone dont il est suzerain, et a reçu 1 000 l. 17781205(02)
Evêque de Montpellier ; il a demandé en 1739 une indemnité pour la pêcherie de Carnon, avec le marquis d'Aubais, le sieur de Boirargues, les jésuites et le commandeur de Montpellier 17781205(02)
Evêque de Montpellier ; il a des droits sur le terroir de Mauguio 17791230(06)
Evêque de Montpellier ; il devra régler, comme comte de Mauguio, les droits qu'il a sur le terroir de cette communauté & ceux qu'ont les Etats, comme cessionnaires du roi, sur le terroir d'Aigues-Mortes 17820104(04)
Evêque de Montpellier ; il est allé les 15 & 16/12/1782 avec l'archevêque de Toulouse & le marquis de Villeneuve visiter la côte de Sète à Pérols par Frontignan, Vic & Mireval pour constater les effets de l'insalubrité de l'air sur la santé des habitants 17821228(13)
Evêque de Montpellier ; le diocèse lui verse 12 000 l. pour la moitié des 24 000 l. ordonnées par le roi et conservées par les Etats pour la construction du bâtiment épiscopal 16591221(01)
Evêque de Montpellier ; le tour à filer la soie inventé par le sieur de Lasalle a été essayé devant lui et l'intendant 17890218(35)
Evêque de Montpellier ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Evêque de Montpellier agissant comme comte de Mauguio ; ses droits sur les marais d'Aigues-Mortes demeureront réservés 17781128(06)
Evêque de Montpellier, assigné sur la caisse de Paris du trésorier de la Bourse 17190125(04)
Evêque de Montpellier, commissaire des affaires extraordinaires 17590201(04)
Evêque de Montpellier, commissaire pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Montgailhard et les contestations pour l'entrée des députés du Puy et de Rodome 17590126(03)
Evêque de Montpellier, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Montpellier 17120131(04)
Evêque de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16510114(02)
Evêque de Montpellier, créancier de la province 17521123(09)
Evêque de Montpellier, l'un des commissaires chargés d'établir un compte rendu des impositions et des dépenses par la délibération du 18/01/1788 17890207(02)
Evêque de Montpellier, médiateur dans l'affaire entre l'archidiacre Joubert et le chanoine Trinquère 16581216(02)
Evêque de Montpellier, membre de la commission des Travaux Publics 17521109(02)
Evêque de Montpellier, nommé à la commission du vingtième 17521201(01)
Evêque de Montpellier, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 16591227(04)
Evêque de Montpellier, président de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes 17811207(07)
Evêque de Montpellier, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes 16891205(01)
Evêque de Montpellier, seigneur dominant des étangs de Maguelone et de Vic 17091223(05)
Evêque de Montpellier, signataire d'un traité pour un emprunt de 10 millions pour lequel les Etats prêteront leur crédit au roi 17571222(06)
Evêque de Montpellier, signataire du traité pour l'abonnement des dons gratuits des villes 17590201(05)
Evêque de Montpellier, signataire du traité pour l'emprunt du roi de 9 000 000 l. 17590201(08)
Evêque de Montpellier, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 7,4 millions de livres pour l'acquisition des offices municipaux 17601224(07)
Evêque de Nîmes 17521125(07)
Evêque de Nîmes (il a apporté des actes sur les désordres qui l'ont contraint de quitter la ville de Nîmes, lui et son chapitre) 16501229(01)
Evêque de Nîmes (il a reçu les satisfactions qu'il pouvait souhaiter au sujet de son conflit avec certains Nîmois) 16510826(02)
Evêque de Nîmes (rapport sur les violences commises par les protestants à l'évêché le 4 septembre (affaire Coutelle) 16501230(02)
Evêque de Nîmes ; à sa prière, les Etats accordent 400 l. aux capucins et 200 l. aux récollets de Nîmes 16610410(12)
Evêque de Nîmes ; du fait de sa longue maladie l'été dernier, il n'a pas pu s'occuper des réparations dans son diocèse 16630130(08)
Evêque de Nîmes ; il a donné des secours particuliers à Séguier pour la restauration de la Maison Carrée 17781205(27)
Evêque de Nîmes ; il a succédé en 1644 à Monseigneur Cohon, revenu dans l'évêché de Nîmes en 1657 16610207(01)
Evêque de Nîmes ; il s'est "courageusement opposé" aux efforts des réformés pour déposséder les catholiques de la majorité qu'ils ont dans les conseils politiques de la ville 16610201(05)
Evêque de Nîmes ; il s'est absenté des Etats 17781201(10)
Evêque de Nîmes ; il veut récupérer l'entière voix délibérative qu'il a droit de porter dans les conseils ordinaires et extraord. de la ville, que ceux de la R. P. R. veulent "couper en deux" 16610207(01)
Evêque de Nîmes ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne 16590207(03)
Evêque de Nîmes ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Evêque de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16630203(03)
Evêque de Nîmes, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour 16911210(01)
Evêque de Nîmes, nommé pour suivre l'exécution de la délibération sur les successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes des exercices du sieur Lamouroux 17601231(02)
Evêque de Nîmes, président 17781114(20)
Evêque de Nîmes, président au bureau des comptes 16590102(02)
Evêque de Nîmes, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 16610324(04)
Evêque de Nîmes, président de l'assiette diocésaine 17540308(04)
Evêque de Nîmes, président de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes 16630130(04)
Evêque de Nîmes, président du bureau des comptes 16590210(01)
Evêque de Nîmes, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Pamiers ; le roi l'a autorisé à imposer sur son diocèse 60 000 l. dont 45 000 pour la reconstruction de la cathédrale détruite par les réformés 16630131(06)
Evêque de Pamiers, président né des Etats de Foix 17580128(05)
Evêque de Rieux 16901213(01)
Evêque de Rieux (absent) 16891214(07)
Evêque de Rieux (vérification d'ouvrages) 16511026(03)
Evêque de Rieux : il "ne perdoit point d'occasion d'obliger la province dans toutes les affaires qu'elle avoit au parlement de Tholoze" 16480323(02)
Evêque de Rieux ; vérifications de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) 16591227(08)
Evêque de Rieux, commissaire de l'assiette de Rieux 17100125(07)
Evêque de Rieux, commissaire des Etats en 1673 pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief 16790114(01)
Evêque de Rieux, commissaire principal à l'assiette du diocèse de Rieux 17120131(04)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16881211(02)
Evêque de Rodez ; il a écrit à l'archevêque de Toulouse à propos du chemin d'Albi à Saint-Antonin 17810103(01)
Evêque de Rodez ; il s'est rendu à Cordes-sur-Ciel & s'est concerté avec M. Deslandes, syndic de l'administration de la Haute Guyenne, M. Salabert, syndic du diocèse d'Albi, et le sieur de Saget sur la direction à donner au chemin de Cordes à St-Antonin 17821223(01)
Evêque de Saint-Papoul 17781202(23)
Evêque de Saint-Papoul (autorisation à donner à l'emploi des indemnités dues à l'abbesse de Prouilles) 16891115(05)
Evêque de Saint-Papoul (se plaint du mauvais état du chemin entre Castelnaudary et Saint-Papoul, qui rend sa résidence inaccessible) 16801129(002)
Evêque de Saint-Papoul (vérification d'ouvrages à faire) 16510812(08)
Evêque de Saint-Papoul (vérification d'ouvrages) 16530508(06)
Evêque de Saint-Papoul ; à sa prière, les Etats ont accordé 600 l. aux religieuses de Saint-Pantaléon de Castelnaudary 16610410(08)
Evêque de Saint-Papoul ; il a assisté aux recherches faites avec la sonde "propre à faire des recherches dans le sein de la terre pour s'assurer de l'existence locale des diverses mines qu'elle peut renfermer principalement de celle de charbon" 17871231(37)
Evêque de Saint-Papoul ; il réclame des indemnités qui lui sont dues depuis 1686 pour la dîme des terres prises par le Canal royal 17130123(02)
Evêque de Saint-Papoul ; on fera rehausser le parapet du jardin épiscopal et planter des bornes le long du chemin pour éviter que les charges des charrettes ne dégradent les murs 17781202(06)
Evêque de Saint-Papoul ; vérifications de réparations qu'il doit faire (ou son vicaire général) 16591227(08)
Evêque de Saint-Papoul en 1673, commissaire des Etats cette année pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief (maintenant archevêque de Toulouse) 16790114(01)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire de l'assiette de Saint-Papoul 17100125(07)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16891219(01)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Saint-Papoul 17210313(09)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Saint-Papoul en 1720 17200207(34)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16821212(08)
Evêque de Saint-Papoul, député à la Cour 17781128(02)
Evêque de Saint-Papoul, député à la cour en 1679 16801213(002)
Evêque de Saint-Papoul, député à la Cour en 1779 17791223(09)
Evêque de Saint-Papoul, député à la Cour pour porter le cahier de doléances 16791207(01)
Evêque de Saint-Papoul, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse 17580128(01)
Evêque de Saint-Papoul, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Saint-Pons 16930103(07)
Evêque de Saint-Pons (a légué une créance sur la province de 46 609 l. 13 s. au sr de Bozouls) 16801221(012)
Evêque de Saint-Pons (absent) 17220219(02)
Evêque de Saint-Pons (il a dépêché un courrier extraordinaire pour annoncer aux Etats la remise d'un million de livres que le roi vient d'accorder sur le don gratuit) 17220302(01)
Evêque de Saint-Pons (il a reçu 6 000 l. pour les frais du voyage fait à Paris avec le syndic Montferrier ; ils ont obtenu une remise d'un million pour la province sur le don gratuit) 17220316(06)
Evêque de Saint-Pons (mesures pour les réparations du chemin de Saint-Chinian) 17481230(16)
Evêque de Saint-Pons (vérification d'ouvrages à faire) 16510812(02)
Evêque de Saint-Pons ; co-ordonnateur des fonds destinés au grand chemin de la poste du diocèse 16591227(13)
Evêque de Saint-Pons ; co-ordonnateur des sommes à dépenser pour les chemins 16590315(23)
Evêque de Saint-Pons ; député en Cour l'année dernière 16590107(01)
Evêque de Saint-Pons ; il a prêté 32 000 l. à la province pour le remboursement des offices de trésorier de la Bourse 16630111(01)
Evêque de Saint-Pons ; il examine deux projets pour rendre le chemin de Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers praticable à l'intérieur de Saint-Pons, ce qui suppose des destructions de maisons 17821223(10)
Evêque de Saint-Pons ; il remplace l'évêque de Béziers à la commission de vérification des impositions des assiettes 17811228(22)
Evêque de Saint-Pons, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse 16610126(02)
Evêque de Saint-Pons, commissaire principal à l'assiette de Saint-Pons 16491123(03)
Evêque de Saint-Pons, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16901216(03)
Evêque de Saint-Pons, créancier de la province 16800109(01)
Evêque de Saint-Pons, créancier de la province (testament du 26/08/1649) 16790103(04)
Evêque de Saint-Pons, membre de la commission mixte créée pour le contrôle des comptes des communautés 16621205(02)
Evêque de Saint-Pons, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne 16590315(01)
Evêque de Saint-Pons, président de la sénéchaussée de Carcassonne 16630201(10)
Evêque de Saint-Pons, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Evêque de Viviers 16620125(01)
Evêque de Viviers (absent ; il a envoyé une lettre d'excuse) 16881026(03)
Evêque de Viviers (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Viviers (est encore à Paris) 17190102(02)
Evêque de Viviers (il a appuyé l'action du syndic Joubert pour l'exécution des arrêts de la CCAF contre le fermier de la douane de Valence) 16530527(02)
Evêque de Viviers (procès au Conseil avec les barons de tour du Vivarais) 16490712(01)
Evêque de Viviers (procès en cours au parlement de Toulouse dans une affaire où il est intéressé comme tuteur de son neveu) 16490731(03)
Evêque de Viviers (sa bonne foi a été surprise à Paris dans l'affaire du sieur de Maupeou) 17190217(06)
Evêque de Viviers (sollicite à Paris pour l'affaire des hommages) 17181227(01)
Evêque de Viviers ; autorisé à venir avec un retard de 15 jours 17871214(02)
Evêque de Viviers ; député à la Cour l'année dernière, mais absent lors du rapport fait à l'assemblée 17821224(03)
Evêque de Viviers ; les Etats lui accordent 2 000 l. pour les avoir présidés pendant la maladie de l'archevêque de Narbonne 16590207(03)
Evêque de Viviers ; obligé de s'absenter, il est remplacé à la commission des manufactures par l'évêque de Comminges 17880112(26)
Evêque de Viviers ; ses feudataires refusent de payer les taxes sur les propriétaires des îles en exécution de l'édit de décembre 1693 supprimant le champart 17120130(13)
Evêque de Viviers ; vérification d'ouvrages 16590131(04)
Evêque de Viviers, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse 16610126(02)
Evêque de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16530531(05)
Evêque de Viviers, député à la Cour cette année 17811229(06)
Evêque de Viviers, député à la cour l'année dernière 17190102(01)
Evêque de Viviers, obligé de se rendre dans son diocèse 17601224(06)
Evêque de Viviers, président 16620307(05)
Evêque de Viviers, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes 16590131(02)
Evêque de Viviers, président de l'assemblée de sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 16620305(03)
Evêque de Viviers, président de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes 16530508(07)
Evêque de Viviers, président des Etats 16620306(02)
Evêque de Viviers, président des Etats en 1657 16581112(03)
Evêque du Puy 16781121(02)
Evêque du Puy (accusé d'avoir fait à l'ouverture des Etats un sermon subversif ; qualifié de "gentilhomme, prêtre et évêque", et de "domestique" de la reine) 16490628(01)
Evêque du Puy (affaire de son discours accusé de subversion) 16490830(01)
Evêque du Puy (député à la Cour pendant les Etats de 1649) 16501104(02)
Evêque du Puy ; c'est par ses soins qu'a été établie à l'hôpital général du Puy une manufacture de couvertures de laine, pour laquelle le diocèse du Puy est autorisé à imposer 600 l. 17811222(25)
Evêque du Puy ; député à la Cour, il reçoit 4 000 l. à son retour 17781126(02)
Evêque du Puy ; il doit rapporter l'arrêt du Conseil lui permettant de recevoir 400 l. pour son assistance à l'assiette, et les Etats interdisent de continuer l'imposition de cette somme 16620203(01)
Evêque du Puy ; le diocèse lui a accordé 400 l. pour ses vacations comme président de l'assiette ; les Etats acceptent cette imposition à condition que l'arrêt énoncé au département soit rapporté 16610329(03)
Evêque du Puy ; les "malheurs" qui lui sont arrivés l'ont empêché de parvenir jusqu'aux Etats 17821203(01)
Evêque du Puy, absent 17781207(06)
Evêque du Puy, absent ; il a satisfait à l'exigence d'une lettre d'excuse 16610126(02)
Evêque du Puy, absent, car séjournant à Paris 17590126(01)
Evêque du Puy, alors à Paris 16530321(03)
Evêque du Puy, commissaire à l'assiette du diocèse du Puy 17110128(02)
Evêque du Puy, commissaire principal à l'assiette du diocèse du Puy 17120131(04)
Evêque du Puy, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16881211(02)
Evêque du Puy, député aux Comptes 16491122(05)
Evêque du Puy, membre du bureau des comptes 16501223(06)
Evêque du Puy, président du bureau des comptes 16491122(08)
Evêque et comte d'Uzès, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Evêque et seigneur d'Albi ; il se plaint des manquements des consuls d'Albi à son égard et demande leur exclusion des Etats 16510801(02)
Evincé de l'entrée aux Etats comme consul d'Alet au profit du sieur de Pech 16490602(07)
Evincé de l'entrée aux Etats comme député de Puylaurens, diocésain de Lavaur, pour entente frauduleuse avec le sieur d'Imbert 16490602(06)
Evincé de l'entrée aux Etats comme député de Puylaurens, diocésain de Lavaur, pour entente frauduleuse avec le sieur Tournier 16490602(06)
Evincé de l'entrée aux Etats comme diocésain de Nîmes au profit du sieur Boyer, sieur de Camprieu 16490602(05)
Evincé de l'entrée aux Etats comme envoyé de la baronnie de Saint-Remèze (de tour de Vivarais) 16490602(02)
Evincé des Etats, il menace le sieur Peyrade, premier consul de Valentine et admis dans l'assemblée, de le dépouiller de ses émoluments 16620310(05)
Evoqué dans le sermon de l'évêque du Puy à l'ouverture des Etats 16490628(01)
Evoquée dans le sermon de l'évêque du Puy à l'ouverture des Etats 16490628(01)
Ex-député de la province au bureau du commerce 17500214(01)
Ex-envoyé du marquis d'Ambres 16921122(01)
Ex-premier consul électif de Montech, débouté de l'entrée aux Etats 17601129(07)
Ex-propriétaire du château de Ferrières acquis par la province, mais prétend avoir la jouissance d'une fontaine et d'un petit jardin 17521125(12)
Ex-syndic du diocèse de Saint-Pons ; il a emprunté des sommes supérieures à celles qui lui avaient été prescrites, les a employées pour ses affaires particulières et a pris la fuite 16591106(02)
Examen des mémoires sur le canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Exclu de l'entrée aux Etats comme diocésain de Mirepoix pour le lieu de Laroque-d'Olmes 17111128(03)
Exclu de l'entrée aux Etats en 1657, il a fait emprisonner le sieur Pignol, son concurrent admis 16590310(02)
Exclu de l'entrée des Etats en 1659, il a assigné au Conseil son rival, le sieur Domessargues, député d'Alès 16610223(03)
Exclu des Etats comme diocésain de Narbonne en 1658, il a exercé des violences, avec ses complices, contre son compétiteur admis, le sieur Dauris 16610326(02)
Exclu des Etats pour avoir signé une convention illicite 17580117(01)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Chalancon étant de tour de Vivarais 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Florensac 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Lagardiolle 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Mirepoix 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa terre de Ganges 16821023(04)
Expédie des passeports aux marchands fabricants de draps pour l'importation de cochenille 17121223(02)
Expert 17890221(10)
Expert (estimation de l'emplacement de la nouvelle partie du canal entre l'écluse du Gua et Narbonne) 17890205(21)
Expert (estimation de la démolition d'une baraque contiguë au pont de Grisolles) 17801214(18)
Expert (plans et devis de la partie du chemin de Castelnaudary à Limoux enclavée dans le diocèse de Mirepoix) 17811215(07)
Expert (verbal d'estimation des terres prises par les avenues du pont de Touyre) 17821207(30)
Expert ; a estimé les terres prises pour le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes entre Loubès et Broussan (23 589 l. 7 s. 10 d., y compris ses journées) 17880116(13)
Expert ; a fait l'estimation des terres de l'avenue de Carcassonne jusqu'à la chapelle de Floure 17880102(02)
Expert ; a fixé les indemnités dues pour les terres prises pour le chemin de Bouzigues et les avenues du pont de La Baume 17880102(02)
Expert ; il a dressé des états des travaux à faire au chemin autour de Revel 17781202(06)
Expert ; il a dressé des états des travaux à faire au chemin autour de Revel et à celui d'Albi à Saint-Antonin 17781202(06)
Expert ; il a dressé verbal des indemnités dues pour les dégâts commis lors du creusement du canal de Narbonne 17880108(07)
Expert ; il a estimé le montant des travaux qui restent à faire au pont de Lagardelle-sur-Lèze 17890216(17)
Expert ; il a estimé les indemnités à verser aux propriétaires expropriés par la construction du nouveau pont de Saint-Michel sur le Touch ; mort avant d'avoir pu remettre son procès-verbal 17811218(11)
Expert ; il a estimé les indemnités à verser pour les travaux du canal de Carcassonne 17890205(25)
Expert ; il a estimé les terres prises au sieur Constans pour le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, près de Saint-Gilles 17880116(13)
Expert ; il a estimé les terres prises par la continuation du chemin de Castres vers Saint-Pons et de Saint-Pons à Saint-Chinian 17890215(08)
Expert ; il a estimé les terres prises pour les canaux de Grandvignes et de Blanque-Fougasse 17821205(02)
Expert ; il a estimé, suite à la mort du sieur Baric, précédent expert, les indemnités à verser aux propriétaires expropriés par la construction du nouveau pont de Saint-Michel sur le Touch 17811218(11)
Expert ; il a établi le procès-verbal d'arpentement et d'estimation d'une partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin 17880116(26)
Expert ; il a établi les estimations pour indemniser les particuliers expropriés par une partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin, entre Vindrac et Alayrac 17890215(01)
Expert ; il a examiné la demande d'un propriétaire exproprié de Couiza 17811215(19)
Expert ; il a fait l'estimation des indemnités dues aux proriétaires des terrains destinés au chemin de Castelnaudary à Lavaur