AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Session 16620103



Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents des diocèses ou des Etats
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de nobles et/ou de seigneurs
Abus de particuliers
Abus royaux
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Aliénations
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Artisans et artisanat
Aumônes
Avantages
Barons et baronnies
Bâtiments ecclésiastiques
Brigandages
Cahier de doléances et mémoire particulier
Chirurgie
Collaboration
Commerce
Commissions mixtes
Communautés
Compétence judiciaire
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour Sète, Agde, La Nouvelle
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi en général
Conférence
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Conflit avec les officiers de la province
Consultation des administrés
Contentieux
Contrôle des comptes de la province
Contrôle des comptes des communautés
Contrôle des comptes des diocèses
Convocation
Cours de justice
Création de nouveaux offices
Défense et soutien de la religion catholique
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Doléances adressées aux commissaires
Domaine
Dommages militaires
Don gratuit
Douanes et traites
Droit
Droits divers
Dysfonctionnements
Emoluments
Emprunts de la province
Emprunts des communautés
Emprunts des diocèses
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Fermiers, traitants et leurs commis
Fiscalité
Gabelle
Garnisons et mortes payes
Glacières
Gratifications
Groupes
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions provinciales
Intercession
Justice
Limites
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Maintien de l'ordre
Manifestations d'égards
Méconnaissance des usages provinciaux
Membres honorifiques
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Nobilité/ruralité
Nomination
Offices
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Piété et dévotions
Postes
Préséances
Présence
Privilèges de la province
Privilèges des Etats
Privilèges particuliers
Rachat d'offices
Rationalisation
Réformés et nouveaux convertis
Régime féodalo-seigneurial
Réponse non donnée
Réponse partagée
Réponse positive
Retenue en garantie
Soutien aux communautés et aux diocèses
Soutien aux députés et aux officiers des Etats
Suppression d'offices
Teintures et teinturiers
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Vicaires des prélats