TRI DE RÉSULTATS

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Session 17890115

Catégories
Abus d'officiers ou agents municipaux
Abus de fermiers, de traitants et de leurs commis
Abus de nobles et/ou de seigneurs
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives de la province
Archives des diocèses
Arts
Assèchement des marais
Ateliers de charité et lutte contre le chômage
Aumônes
Barons et baronnies
Brigandages
Budget prévisionnel
Capital symbolique
Capitation
Carrières
Cartographie
Catastrophes
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Commissions mixtes
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la maréchaussée
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la mendicité
Conditions de l'octroi de l'impôt pour le logement des officiers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des vingtième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conflit
Conflit avec les communautés ou les diocèses
Consultation des administrés
Contentieux
Contrebande
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Cours de justice
Découvertes scientifiques et techniques
Défiance
Dépenses
Députés à la cour
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Domaine
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droits divers
Droits et libertés
Dysfonctionnements
Elevage
Emoluments
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des communautés
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Etats
Etats généraux
Folie
Gratifications
Groupes
Haras
Hôpitaux
Immeubles
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Institutions de crédit
Institutions provinciales
Intercession
Intéressement aux affaires
Justification de l'action des Etats
Libertinage et troubles festifs
Limites
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Main d'oeuvre
Maintien de l'ordre
Maladies et assainissement
Manifestations d'égards
Manufactures autres que textiles
Maréchaussée
Marine
Membres honorifiques
Mendicité
Migrations
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Mode et difficultés de recouvrement
Noblesse
Nomination
Notion de constitution
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Pêche
Police autre que royale
Postes
Prêts
Privilèges des Etats
Rachat d'offices
Rationalisation
Remises
Réponse négative
Réponse positive
Sages-femmes
Salaires
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Soutien aux communautés et aux diocèses
Toiles
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Urbanisme
Vicaires des prélats
Vignes et produits de la vigne
Vingtième(s)