TRI DE RÉSULTATS

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Session 17871213

Catégories
Abus d'agents royaux
Abus d'officiers ou agents des diocèses ou des Etats
Abus de particuliers
Acceptation du don gratuit et autres impositions
Acte royal
Affectation de fonds
Agriculture
Agronomie
Ambassade pour porter le cahier de doléances
Apurement et clôture de comptes
Arbitrage
Archives de la province
Arts
Assèchement des marais
Attachement à la patrie
Aumônes
Bâtiments ecclésiastiques
Boissons autres que les produits de la vigne
Brigandages
Budget prévisionnel
Capitation
Carrières
Cartographie
Catastrophes
Chasse
Clergé séculier et régulier
Climat et conditions naturelles
Collaboration
Commerce
Commission donnée en blanc
Communautés
Conditions de l'octroi de droits divers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la maréchaussée
Conditions de l'octroi de l'impôt pour la mendicité
Conditions de l'octroi de l'impôt pour le logement des officiers
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les garnisons et mortes payes
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les milices
Conditions de l'octroi de l'impôt pour les places-fortes et ouvrages défensifs
Conditions de l'octroi de la capitation
Conditions de l'octroi du don gratuit
Conditions de l'octroi du ou des vingtième(s)
Conditions de l'octroi en général
Conditions de travail
Conflit
Conseils au gouvernement
Contentieux
Contrôle des comptes des diocèses
Cours d'eau et voies navigables
Découvertes scientifiques et techniques
Défense
Dépenses
Députés du tiers
Déroulement des séances
Diffusion de l'information dans la province
Diocèses
Discours sur l'agriculture, l'industrie et le commerce
Discours sur l'équité et l'uniformité fiscales
Domaine
Don gratuit
Douanes et traites
Draperie
Droit
Droits divers
Elevage
Emoluments
Emprunts
Emprunts de la province
Emprunts des communautés
Emprunts des diocèses
Emprunts des sénéchaussées
Enseignement
Envoyés des barons
Equivalent
Etape
Exigence de respect des engagements
Fiscalité
Folie
Gratifications
Haras
Hôpitaux
Immeubles
Impôts dans la province
Impôts des communautés
Impôts des diocèses
Impôts des sénéchaussées
Institutions de crédit
Institutions provinciales
Intercession
Légitimation par l'histoire
Levée de troupes, montres et revues
Limites
Logement des officiers
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
Loterie
Main d'oeuvre
Maintien de l'ordre
Maladies et assainissement
Manifestations d'égards
Manufactures autres que textiles
Maréchaussée
Marine
Migrations
Mines et forges
Misère de la province
Misères particulières
Modalités de l'obéissance
Mode d'acquittement
Mode de fonctionnement
Nobilité/ruralité
Noblesse
Nomination
Non-respect des engagements
Ouvrages imprimés ou manuscrits
Pêche
Petit personnel
Postes
Prélats
Prêts
Privilèges de la province
Privilèges particuliers
Prix et salaires
Rationalisation
Régime féodalo-seigneurial
Remises
Réponse négative
Réponse non donnée
Réponse positive
Sages-femmes
Salaires
Secours
Sentiments exprimés explicitement par le roi
Sériciculture et soierie
Société royale des Sciences
Sources d'énergie
Soutien aux communautés et aux diocèses
Toiles
Transport de voyageurs
Travaux publics
Troubles civils et révoltes
Urbanisme
Vicaires des prélats
Vignes et produits de la vigne
Vingtième(s)